Echéancier de paiement. Le jour de la présente signature, il est versé par le preneur 30% du loyer + options soit la somme de …………………………………………………………………….……………………. Euros (en toute lettre) ( euros – en chiffre -) constituant l’acompte et venant en déduction de la somme totale à payer. Le solde de 70 % soit ……………………………………………………………………………..…euros (en toute lettre) ( euros – en chiffre -) sera versé au bailleur au plus tard 3 semaines avant la date prévue d'arrivée. Le contrat de location sera considéré comme résilié par le locataire en cas de non-paiement du solde à la date prévue dans le dit contrat.
Echéancier de paiement. Le jour de la signature des présentes, il est versé par le preneur la somme de euros, constituant des arrhes et venant en déduction de la somme totale à payer. Le jour de la prise de possession des lieux, le preneur s’oblige à verser, en complément des arrhes: Dépôt de garantie, soit la somme de euros. Loyer (1): § paiement global, soit la somme de euros. § paiement fractionné, soit la somme de euros. le jour de l’entrée dans les lieux (indiquer ici le montant des autres versements et la date à laquelle ils doivent impérativement avoir lieu): La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s’engage notamment à: - ne destiner les lieux qu’à l’habitation sans occasionner de troubles de voisinage (bruits, odeurs, fumées, lumières, etc.); - ne céder ou sous-louer en aucu cas la présente location, même à titre gracieux, sauf accord écrit du bailleur; - ne modifier en rien ni les lieux, ni la disposition des meubles; - autoriser le bailleur à effectuer toutes réparations dont l’urgence et la nécessité apparaîtraient pendant la location et ceci sans prétendre à une indemnité ou à une réduction de loyer.
Echéancier de paiement. Le jour de la signature des présentes, il est versé par le locataire la somme de ............................................................................................................................................................... constituant des arrhes et venant en déduction de la somme totale à payer. Le jour de la prise de possession des lieux, le locataire s’oblige à verser, en complément des arrhes: - Dépôt de garantie, soit la somme de euros. - Loyer : * paiement global, soit la somme de .......................................................................................... euros. *paiement fractionné, soit la somme de..................................................................................... euros. le jour de l’entrée dans les lieux (indiquer ici le montant des autres versements et la date à laquelle ils doivent impérativement avoir lieu) : ............................................................................................................................................................... ............................................................................................................................................................... ............................................................................................................................................................... En annexe du présent contrat, les parties reconnaissent avoir remis ou reçu (cocher pour les documents reçus) : * Un état des lieux dressé lors de la remise des clés * Un inventaire des meubles
Echéancier de paiement. Sauf dispositions contraires visées au bon de commande, et à l’exception des services de maintenance des matériels et de support de progiciels, les prix seront dus par le Client selon l’échéancier suivant : - pour toute commande, 30 % à la signature ; - pour les commandes qui portent sur la vente de matériels et la licence de progiciels, 70 % restant lors de la livraison ; - pour les prestations de services, 70 % restant au terme de la réalisation de la prestation ; Pour les services de maintenance des matériels et de support des progiciels, le prix sera facturé en totalité à la signature du bon de commande, puis, à sa date anniversaire, terme à échoir. Pour les abonnements, le prix sera facturé pour une année à la livraison des produits concernés avec prélèvement mensuel si le client a choisi ce type de paiement, sinon l’échéancier de paiement sera défini dans le bon de commande. Les factures sont payables dix (10) jours à compter de leur réception et, en cas de recours au moyen de lettre de change relevé (LCR) , au terme de l’échéance de celui-ci.
Echéancier de paiement. Le jour de la présente signature, il est versé par le preneur 30% du loyer soit la somme de ……………………………………………….. Euros (en toute lettre), Euros (en chiffre) constituant l’acompte et venant en déduction de la somme totale à payer. Le solde de 70% soit Euros (en lettre), Euros (en chiffre) sera versée au bailleur au plus tard 1 mois avant la date prévue d’arrivée. Le contrat de location sera considéré comme résilié par le locataire en cas de non-paiement du solde à la date prévue dans le dit contrat. - par chèque à l’ordre de Xx Xxxxxxx ou Mme ROUTURIER à adresser Xx XXXXXXX- ROUTURIER 6 ROUTE DE LINERS 16200 JULIENNE. - par virement bancaire sur le compte RIB Pour les virements internationaux prévoir des frais supplémentaires (nos coordonnées bancaires vous seront adressées par mail) En cas de demande très tardive le paiement se fera en espèce à la remise des clés La présente location est faites aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s’engage notamment à : - Ne destiner les lieux qu’à l’habitation sans occasionner de troubles de voisinages (bruits, odeurs, fumées) ; - Ne céder ou sous-louer en aucun cas la présente location, même à titre gracieux, sauf accord écrit du bailleur ; - Autoriser le bailleur à effectuer toutes réparations dont l’urgence et la nécessité apparaîtraient pendant la location et ceci sans prétendre à une indemnité ou réduction de loyer. Les conditions générales ci-jointes s’appliquent de plein droit, et devront être signées pour acceptation.
Echéancier de paiement. Le jour de la signature des présentes, il est versé par le locataire la somme de …………………….. constituant des arrhes et venant en déduction de la somme totale à payer. Le jour de la prise de possession des lieux, le locataire s’oblige à verser, en complément des arrhes: - Dépôt de garantie, soit la somme de 580 euros. EN 2 CHEQUES DE 500 ET 80 E (caution ménage et anti odeur de fumée) - Loyer : Encaissement du paiement global, soit la somme de euros qui sera envoyé 15 jours avant l entree dans les lieux
Echéancier de paiement. Le jour de la signature des présentes, il est versé par le preneur la somme de 25% du - Le jour de la prise de possession des lieux, le preneur s’oblige à verser, en complément des arrhes : Le loyer à compléter selon la période Le dépôt de garantie 108 euros Conditions générales La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s’engage notamment à : Ne destiner les lieux qu’à l’habitation sans occasionner de troubles de voisinage (bruits, odeurs, etc.…) Ne modifier en rien ni les lieux, ni la disposition des meubles Autoriser le bailleur à effectuer toutes réparations dont l’urgence et la nécessite apparaîtraient pendant la location et ceci sans prétendre à une indemnité ou à une réduction de loyer.
Echéancier de paiement. Les Services et prestations sont facturés à la date de leur réalisation ou dans les conditions indiquées dans les articles propres à chaque Service et seront exigibles à trente (30) jours à partir de la date d’émission de la facture. La 1ère redevance est due à compter de la Date de Début de Service et est calculée au prorata temporis de la Date de Début de Service au dernier jour du mois en cours. Le Délégataire peut établir une ou plusieurs facture(s) consolidée(s) pour l’ensemble des Services qu’il fournit à l’Usager. La derniere redevance est calculée au prorata temporis du premier jour du mois en cours à la date de résiliation. Par ailleurs, les ajustements intervenus sur le Service fourni par le Délégataire auprès de l’Usager en cours de mois seront pris en compte sur la facture du mois suivant ces ajustements. Par dérogation, la facturation des prestations d’hébergement sera réalisée annuellement par le Délégataire à terme à échoir et via l’utilisation d’une facture spécifique à ce service.
Echéancier de paiement. (Hors locations par Airbnb et Abritel qui disposent d’un paiement centralisé)
Echéancier de paiement. Le prix de vente sera payable par le réservataire de la manière suivante : Les pourcentages et échelonnements appliqués au prix de EUROS sont les suivants : à concurrence de 30 % à l’acte authentique, soit 30 % cumulés ; à concurrence de 5 % à l’achèvement des fondations, soit 35 % cumulés ; à concurrence de 25 % au plancher haut du Rdc, soit 60 % cumulés ; à concurrence de 10 % à la mise hors d’eau, soit 70 % cumulés ; à concurrence de 15 % à la mise hors air, soit 85 % cumulés ; à concurrence de 5 % à l’achèvement des cloisons, soit 90 % cumulés ; à concurrence de 5 % à l’achèvement du bâtiment, soit 95 % cumulés ; à concurrence de 5 % à la mise à disposition des locaux, soit 100 % cumulés.