DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente mise à disposition est consentie pour une durée d’une année civile : elle prend effet le 4 février 2019, pour se terminer le 3 février 2020. Elle pourra faire l’objet d’un renouvellement tacite, sans excéder cinq années consécutives, sauf dénonciation, par l’une des parties, dans les conditions prévues en article 7.
DUREE - RENOUVELLEMENT exercera dans le cadre de cet emploi, Le présent contrat, qui prend effet le 1er janvier 2018 est conclu pour une durée de quatre mois. Il prendra fin automatiquement à l’échéance du terme, soit le 30 avril 2018. Le présent contrat pourra être renouvelé sans aucun délai de carence. Un avenant fixera les conditions de ce renouvellement. Toute proposition de poursuite du contrat au-delà de l’échéance telle prévue dans le contrat, est du ressort exclusif d’ANS. De ce fait, si un client devait demander la poursuite du contrat au-delà de son échéance, le salarié doit en avertir ANS, afin d’établir le document adéquat.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La durée du Compte à Terme 3 mois/6 mois/12 mois est respectivement de 3/6/12 mois. Le renouvellement automatique est réalisé par le biais d’un courrier envoyé au titulaire 37 jours calendaires minimum avant l’échéance du Compte à Terme. Le titulaire dispose alors d’un délai de 5 jours calendaires pour faire connaître sa réponse par courrier simple ou pour se présenter au guichet. En l’absence de manifestation de sa part, le titulaire est réputé avoir accepté le renouvellement automatique du Compte à Terme. Chaque renouvellement de Compte à Terme donne lieu à l’ouverture d’un Compte à Terme distinct.
DUREE - RENOUVELLEMENT. L’abonnement à l’Offre OFibre Pro est souscrit pour une durée initiale de douze (12) mois calendaires à compter de l’Activation du Service (fourniture effective des prestations composant l’offre choisie). Durant cette période, le Contrat ne peut être résilié par le Client que pour faute ou suite à un cas de force majeure. Aux termes de cette période, le Contrat est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes mensuelles, sauf dénonciation faite par l’une des parties, quinze (15) jours au moins avant le terme de la période en cours. Les services optionnels sont fournis suivant les durées indiquées à leur souscription. Toutefois, en cas de résiliation de l’Offre OFibre Pro, les services optionnels seront subséquemment résiliés sauf accord des parties pour leur fourniture indépendante et/ou à de nouvelles conditions financières.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente convention prend effet à compter du 1er mars 2016 et se termine au 30 juin 2016. Chaque partie aura la faculté de dénoncer cette convention par lettre recommandée avec accusé de réception en observant un préavis égal à trois mois.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La durée du présent contrat est fixée à une période de CINQ (5) ANNEES qui commencera à courir le ……….. pour se terminer le ……………… . Ledit contrat se renouvellera par la suite par tacite reconduction, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception ou acte d’huissier, moyennant un préavis de SIX (6) mois. A l’expiration de chacune des périodes quinquennales, l’Etat de Monaco se réserve le droit de réajuster le montant du loyer afférent au local, objet des présentes, sans réclamation, contestation de la part du PRENEUR. En cas de non renouvellement, le PRENEUR s’oblige à transférer son siège social et à quitter les lieux et à les remettre à la disposition de l’Etat, sans pouvoir solliciter d’indemnité ou la mise à disposition d’un autre local. De plus, aucune indemnité ou compensation pécuniaire n’est due même si le PRENEUR n’avait pu amortir ses investissements.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente convention de mise à disposition est consentie pour une durée de 1 an. Elle prendra effet à compter du pour se terminer le . La convention sera renouvelable 2 fois par reconduction tacite. Le non renouvellement de la convention par l’un ou l’autre des signataires est soumis à un délai de préavis de 3 mois et sera signifiée par l’envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente convention est conclue pour une durée d’un an à compter du lundi 2 octobre 2017 Elle se renouvellera annuellement tacitement.
DUREE - RENOUVELLEMENT. Au-delà de la durée du Contrat telle que prévue dans les Conditions particulière, tout renouvellement du Contrat ne peut intervenir qu’après l’accord exprès des deux Parties.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente convention est conclue pour une durée de la saison sportive à compter de sa signature. Toutefois, cette entrée en vigueur est soumise à la condition suspensive de la réception par la collectivité d'un exemplaire de la présente convention dûment signée par le président de l'association, de la présentation de l'attestation d'assurance, et de l'annexe n°4 portant sur l'organisation du service de sécurité avec les noms des responsables.