DUREE - RENOUVELLEMENT. Au-delà de la durée du Contrat telle que prévue dans les Conditions particulière, tout renouvellement du Contrat ne peut intervenir qu’après l’accord exprès des deux Parties.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La durée du Compte à Terme 3 mois/6 mois/12 mois est respectivement de 3/6/12 mois. Le renouvellement automatique est réalisé par le biais d’un courrier envoyé au titulaire 37 jours calendaires minimum avant l’échéance du Compte à Terme. Le titulaire dispose alors d’un délai de 5 jours calendaires pour faire connaître sa réponse par courrier simple ou pour se présenter au guichet. En l’absence de manifestation de sa part, le titulaire est réputé avoir accepté le renouvellement automatique du Compte à Terme. Chaque renouvellement de Compte à Terme donne lieu à l’ouverture d’un Compte à Terme distinct.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente convention est conclue pour une durée d’un an à compter du lundi 2 octobre 2017 Elle se renouvellera annuellement tacitement.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente convention est conclue pour une durée de la saison sportive à compter de sa signature. Toutefois, cette entrée en vigueur est soumise à la condition suspensive de la réception par la collectivité d'un exemplaire de la présente convention dûment signée par le président de l'association, de la présentation de l'attestation d'assurance, et de l'annexe n°4 portant sur l'organisation du service de sécurité avec les noms des responsables.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente mise à disposition est consentie pour une durée d’une année civile : elle prend effet le 4 février 2019, pour se terminer le 3 février 2020. Elle pourra faire l’objet d’un renouvellement tacite, sans excéder cinq années consécutives, sauf dénonciation, par l’une des parties, dans les conditions prévues en article 7.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente convention de mise à disposition est consentie pour une durée de 1 an. Elle prendra effet à compter du pour se terminer le . La convention sera renouvelable 2 fois par reconduction tacite. Le non renouvellement de la convention par l’un ou l’autre des signataires est soumis à un délai de préavis de 3 mois et sera signifiée par l’envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception.
DUREE - RENOUVELLEMENT exercera dans le cadre de cet emploi, Le présent contrat, qui prend effet le 1er janvier 2018 est conclu pour une durée de quatre mois. Il prendra fin automatiquement à l’échéance du terme, soit le 30 avril 2018. Le présent contrat pourra être renouvelé sans aucun délai de carence. Un avenant fixera les conditions de ce renouvellement. Toute proposition de poursuite du contrat au-delà de l’échéance telle prévue dans le contrat, est du ressort exclusif d’ANS. De ce fait, si un client devait demander la poursuite du contrat au-delà de son échéance, le salarié doit en avertir ANS, afin d’établir le document adéquat.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La durée d’engagement de l’Offre Mobile est différente de la durée d’engagement du Contrat si en page 1 du présent Contrat, une «Durée du Contrat Mobile» est indiquée, celle-ci s’applique sur les services facturés dans le cadre de l’Offre Mobile. Si aucune «Durée du Contrat Mobile» n’est indiquée, la du- rée d’engagement de l’Offre Mobile est identique à la «Du- rée du Contrat» définie en page 1 du présent Contrat. En cas de durée d’engagement différenciée sur l’Offre Mobile, le Contrat sur l’Offre Mobile est renouvelable par tacite reconduction par périodes identiques à la durée du contrat, sauf dénonciation pré- alable adressée par lettre recommandée avec avis de réception et reçue dans un délai minimum de douze (12) mois précédant la date d’échéance de l’engagement sur l’Offre Mobile.
DUREE - RENOUVELLEMENT. La présente convention prend effet à compter du 1er mars 2016 et se termine au 30 juin 2016. Chaque partie aura la faculté de dénoncer cette convention par lettre recommandée avec accusé de réception en observant un préavis égal à trois mois.
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