Dépenses Clauses Exemplaires

Dépenses. 4.2.1 Toutes les dépenses que le fournisseur devrait encourir et qu’il estimerait ne pas être incluses dans les tarifs ou les coûts convenus exigeront l'accord écrit préalable du client.
Dépenses. La PPI détaille le montant des investissements annuels à réaliser en fonction des priorités fixées dans les orientations stratégiques d’amélioration telles que retranscrites dans le Contrat de Progrès, validées par la Commune. Ces éléments constituent des données d’entrée pour la simulation budgétaire et tarifaire. Concernant le service AEP le montant total de la PPI sur la période 2021 – 2025 est de 382 K€ hors taxe, soit une moyenne annuelle de 76 K€ hors taxe.
Dépenses. Primes spéciales:
Dépenses. Concernant les charges de personnel : Concernant les charges d’exploitation, hors personnel :
Dépenses. Dans la mesure où les Services d'Apprentissage sont fournis en personne, le Client est responsable de l'organisation et de tous les coûts associés à tout voyage, toute nourriture ou tout hébergement.
Dépenses. À la demande du Client et avec l'autorisation préalable de Xxxxxx, ce dernier engagera les arrangements de voyage nécessaires en lien avec la fourniture des Services. En conséquence, le Client remboursera à Partoo toutes les dépenses de voyage et hors frais engagées par Xxxxxx, à condition que le Client ait approuvé ces dépenses par écrit.
Dépenses. Sauf disposition contraire de la Commande, le Client remboursera à la Société les frais de déplacement et de séjour réels de son personnel dédié à l’exécution des Services dans des lieux autres que les locaux de la Société, ainsi que les autres dépenses engagées dans le cadre de l’exécution des Services. La Société se conformera à toute politique de voyage raisonnablement promulguée par le Client.
Dépenses. Les dépenses de l’Association comprennent toutes les sommes destinées à faire face aux charges découlant de son activité et son fonctionnement. Ces dépenses sont décidées par le Conseil d’Administration ou par toute autre personne que le Conseil d’Administration aura délégué expressément à cet effet. L’Association répond de ses engagements sur ses propres ressources, sans aucune responsabilité personnelle de ses membres.
Dépenses. Coûts directs liés au volontaire
Dépenses. Les dépenses d’exploitation contractuelles de la MIC en année i sont égales, en euros H.T., à ChExi défini de la façon suivante : Avec : ℎi = + + + + +  Ai correspond aux frais de gestion locative au titre de l’année i. = (9,5% × Σ22 + 7,5% × Σ11) + frais de réservation sur internet (Booking, Expedia … ) où ΣT1xN1x représente les recettes de tarifs T1 au titre de l’année i et ΣT2xN2x représente les recettes de tarifs T2 au titre de l’année i.  Bi correspond aux coûts d’entretien courant/nettoyage/ménage au titre de l’année i. = (105 284 × + 8 200 + 18 222) × TR représente le taux de remplissage de la MIC ; il est égal au rapport entre les nuitées occupées pendant l’année i et les nuitées occupables (NOcc) au titre de l’année i.  Ci correspond aux coûts de la gestion immobilière, des services hôteliers, (hors ceux visés par les items Ai et Bi) et abonnement internet Fibre optique et lignes téléphoniques au titre de l’année i. Ce terme dépendra des obligations du Cocontractant en matière de sécurité incendie/gardiennage, selon l’avis donné par la commission de sécurité incendie : - dans l’hypothèse où la présence d’un personnel est limitée à 35 heures par semaine, avec mise en place d’un système Vigik et de caméras de vidéosurveillance en dehors des heures d’ouverture alors = (76 938 × ) + abonnement internet Fibre optique et lignes téléphoniques - dans l’hypothèse où la présence d’un personnel en dehors des heures de présence du service d’accueil est requise et qu’il ne peut être mutualisé avec les effectifs de gardiennage et/ou sécurité incendie de l’Université, alors = (218 666 × ) + abonnement internet Fibre optique et lignes téléphoniques Au moment où les obligations en matière de sécurité incendie seront définitivement connues, l’Université et le Cocontractant se rapprocheront de manière à étudier toutes les pistes d’organisation qui permettrait d’optimiser le montant de ce terme Ci.  Di correspond aux dépenses de fluides (chauffage, électricité, eau) au titre de l’année i. Di est égal au montant de la facture émise par l’Université au Cocontractant pour ces différents postes de charges relatives à la MI en application de l’article 7.  Ei correspond aux frais de pilotage perçu par le prestataire du Cocontractant (le Mainteneur Exploitant) au titre de l’année i.  Fi correspond aux dépenses moyennes sur la durée du Contrat liées aux Gros Entretien Renouvellement du mobilier décrit au paragraphe 5 du Titre 2 de la présente annexe M et à l’amortissem...