Jouissance. Le Preneur devra éviter tout bruit de nature à gêner les voisins, notamment ceux émis par les appareils de radio, télévision et autres, dans le gite après 22 heures. Situé dans la zone du parc naturel régional des ballons des Vosges, il n'est pas permis de faire du bruit sur la terrasse et cela afin de ne pas perturber la faune sauvage. - Gîte attenant à l'auberge, principalement conçue pour accueillir des familles respectueuses et calmes. Groupes bruyants, organisation de fêtes d'étudiants, d'anniversaire, d'enterrement de vie de célibataire, de fêtes diverses y sont interdits Sauf à rester raisonnable ! - Le Preneur usera paisiblement du logement loué et du mobilier et équipements suivant la destination qui leur a été donnée par le bail et répondra des dégradations et pertes qui pourraient survenir pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive. - Le Preneur entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de propreté et de réparations locatives en fin de contrat. Si des objets figurant à l’inventaire sont brisés ou détériorés, le Bailleur pourra réclamer leur valeur à neuf de remplacement. - Le Preneur et ces participants s’engagent à ne pas rendre publique (Réseaux sociaux) tous soucis survenus lors de leur séjour et pouvant ternir l’image de marque de la Renaud Rautsch. - Le Preneur aura, sous sa seul responsabilité, le logement et fermera fenêtres et portes à clefs lors de ses absences. - Le Preneur ne pourra exercer aucun recours contre le Bailleur en cas de vol et déprédations dans les lieux loués. - Il respectera le nombre de personnes maximum pouvant entrer dans les lieux, conformément au descriptif qui lui a été remis et au contrat signé. - Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux si le Bailleur ou son mandataire en font la demande.
Jouissance. Le mandant déclare que les biens sont libres de toute location, occupation, réquisition ou préavis de réquisition. Par ailleurs, le propriétaire mandant déclare que rien, et notamment aucune servitude, ne fait obstacle à une jouissance paisible des biens objet des présentes.
Jouissance. Le BENEFICIAIRE aura la jouissance du BIEN à compter de la signature de l'acte authentique de bail du Code Civil par la prise de possession réelle, le BIEN devant être impérativement édifié et les travaux réceptionnés.
Jouissance. Le PRENEUR jouira des immeubles loués en les prenant tels qu’ils sont décrits dans l’état des lieux sus visé. Il fera son affaire personnelle des servitudes tant de droit public que de droit privé pouvant grever l’immeuble, sauf à s’en défendre et à profiter de celles actives, s’il en existe. Il est ici précisé que l’immeuble objet des présentes fait l’objet d’un bail commercial consenti ce jour, sous seing privé, à la SNC TABAC PRESSE LABRUX, dont le siège social est situés 0 xxxxx xx Xxxxxxx, 00000 XXX XXXXX D’AREY, immatriculée au RCS de VIENNE, sous le numéro 514 516 111, La SNC TABAC PRESSE LABRUX bénéficiait déjà d’un renouvellement de bail commercial consenti par la Commune des Cotes d’Arey, le 17 décembre 2015, pour une période de neuf années à compter du 1er janvier 2016. Le bail commercial originaire sous seing privé, en date du 13 janvier 1998, qui avait commencé à courir le 1er janvier 1998 pour se terminer le 31 décembre 2006, avait fait l’objet d’un premier renouvellement suivant acte sous seing privé en date du 8 septembre 2006 pour une durée de neuf années commençant le 1er janvier 2007, pour se terminer le 31 décembre 2015.
Jouissance. Les preneurs jouiront des immeubles loués à l'exemple d'un bon professionnel soucieux d'une gestion durable, sans commettre, ni souffrir qu'il y soit fait des dégâts ou des dégradations.
Jouissance. Le BENEFICIAIRE aura la jouissance du BIEN à compter de la signature de l'acte authentique de bail à construction par la prise de possession réelle, le BIEN devant être impérativement, à cette même date, libre de toute location ou occupation. Le PROMETTANT déclare que le BIEN n’a pas, avant ce jour, fait l’objet d’un congé pouvant donner lieu à l’exercice d’un droit de préemption.
Jouissance. L’immeuble est libre de toute occupation et location et en bon état locatif, ainsi que le déclarent les parties. Etant ici précisé comme il sera indiqué ci-après, qu'aux présentes intervient Mr XXXXXXXX pour résilier purement et simplement le bail rural en ce qu'il porte uniquement sur la parcelle objet du bail emphytéotique. Le PRENEUR s’engage à réaliser à ses frais exclusifs un état des lieux par huissier avant l’entrée en jouissance sur les parcelles. Une copie de ce procès verbal sera adressée au BAILLEUR.
Jouissance. Le locataire devra jouir du camping-car en bon père de famille. Il devra, notamment, prendre toutes les précautions pour se conformer strictement aux prescriptions de règlements et au Code de la route.
Jouissance. X.X xx xx Xxxxxxxx - 00000 Xxxxx Xxxxxx Tel : 00.00.00.00.00 Fax : 00.00.00.00.00 Le locataire devra jouir du camping-car en bon père de famille. Il devra, notamment, prendre toutes les précautions pour se conformer strictement aux prescriptions de règlements et au Code de la route.
Jouissance. Le LOCATAIRE s'engage à jouir du bien loué en « bon père de famille » et préserver les locaux, meubles, matériels de cuisine, télévision, linge de maison et tous les objets loués ainsi que les extérieurs terrasse, piscine et jardin, tels qu' il les a trouvés lors de son entrée dans les lieux. Il s'engage à respecter, s'ils existent, les règlements pouvant s’appliquer au bien loué de manière que le BAILLEUR ne puisse être ni inquiété ni recherché à ce sujet. Le LOCATAIRE utilisera, s’ils existent, les équipements et accessoires communs ci-dessus énumérés éventuellement, en respectant le droit d'usage concurrent des autres occupants et de telle façon que le BAILLEUR ne soit jamais inquiété à cet égard pour quelque cause que ce soit. Les meubles, matériels et objets mobiliers ne doivent souffrir que de la dépréciation provenant de l'usage normal auquel ils sont destinés: Ceux qui, à l'expiration de la présente convention seront manquants ou hors de service, pour une cause autre que l'usure normale, devront être payés ou remplacés par le LOCATAIRE. Cette clause s'applique également aux tentures, tapis de sols et à l'immeuble en général. Le LOCATAIRE s'oblige à utiliser les meubles, matériels et objets garnissant le bien loué à l'usage auquel ils sont destinés et dans les lieux où ils se trouvent, il s'interdit de les déplacer hors des espaces appropriés aux lieux. Le LOCATAIRE devra s'abstenir de façon absolue de jeter dans les lavabos, baignoires, WC, évier des objets de nature à obstruer les canalisations, faute de quoi, il sera redevable des frais occasionnés pour la remise en service de ces appareils. Les locaux loués ne doivent sous aucun prétexte être occupés par un nombre supérieur à celui indiqué à l'article Contenu des locaux, sauf accord préalable du BAILLEUR. Il est expressément interdit de mettre du linge au balcon ou fenêtres (mise à disposition d'un lave-linge et d'un sèche-linge dans le garage). LES ANIMAUX DOMESTIQUES ne sont pas acceptés. Le LOCATAIRE s'interdit de fumer à l'intérieur de la villa. Le LOCATAIRE s'engage à ne rien faire qui puisse troubler la tranquillité, ni apporter un trouble de jouissance quelconque ou de nuisance aux autres résidents du hameau et du voisinage proche. Le LOCATAIRE s'obligera à respecter le tri sélectif des déchets ménagers, des containers sont installés à cet effet sur le domaine public face à l'entrée de la résidence. Le LOCATAIRE s'engage à jouir et préserver la piscine, elle sera utilisée uniquement comme...