Objet et durée du contrat Clauses Exemplaires
Objet et durée du contrat. Le contrat de partenariat permet d’accompagner, pour la période 2014-2020, la mise en œuvre de la stratégie de développement du territoire par la mobilisation de crédits européens, régionaux et territoriaux. Il formalise les soutiens apportés à cette stratégie par la Région, mais également par l'Europe. Il permet ainsi d'articuler au mieux la mobilisation des différents fonds, en tenant compte des objectifs et spécificités de chacun d'entre eux. Une révision aura lieu en 20173. Elle pourra porter sur l'identification des axes et priorités de développement et permettre d'ajuster la gouvernance des contrats. Les conventions déclinant le présent contrat précisent chacune les modalités de révision qui leur sont propres.
Objet et durée du contrat. Le Vendeur retient les services de l’agence pour mettre en marché dans le site ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ l’immeuble décrit dans la clause 9 du présent. Le présent contrat expire 180 jours après la date à laquelle le vendeur a téléchargé sa propriété sur le site de Paragon Immobilier Inc. à moins de stipulation contraire entre les parties avant la date d’expiration.
Objet et durée du contrat. (1) Objet
(2) Durée
(3) Dans la mesure où d’autres conventions conclues entre le donneur d’ordre et le mandataire aboutissent à d’autres accords relatifs à la protection de données à caractère personnel, le présent CONTRAT sur le traitement des commandes prévaut, sauf convention expresse contraire des parties.
Objet et durée du contrat. M. ou Mme [Nom, Prénom] est engagé(e) pour assurer les fonctions suivantes : [fonctions] en qualité de [grade et catégorie hiérarchique] pour une durée de [durée] (maximum un an) à compter du [date]. M. ou Mme [Nom, Prénom] est soumis(e) à une période d’essai de [durée] (conditions d’application article 4 du décret n°88-145 du 15 février 1988),
Objet et durée du contrat. Le cocontractant est engagé pour assurer les fonctions de ..................………........ (à préciser), à compter du ………………pour une durée indéterminée, à raison de ……. hebdomadaires.
Objet et durée du contrat est engagé pour assurer le remplacement de M. . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Objet et durée du contrat. Monsieur ……….est embauché en qualité d’……………………….. ( niveau ; écheon ) pour faire face à la saison de ……... Le contrat prend effet le ……….. ▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇’▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇. La durée minimale du contrat est fixée à …….., c’est à dire jusqu’au ……… 200 . Si la saison se prolongeait au-delà de cette date, votre engagement se poursuivrait jusqu'à l'achèvement de la saison pour se finir automatiquement avec elle sans pour autant excéder un mois conformément à l’article L 122- 3-19 du code du travail. La conclusion de plusieurs contrats vendanges chez un même employeur est possible, sous réserve que le total des périodes prévues dans l’ensemble des contrats n’excède pas deux mois au cours d’une année civile.
Objet et durée du contrat. L’objet du Contrat se fonde sur les points 1 (Objet) et 8 (Données de l’utilisateur et protection des données) du Contrat principal ; la durée du Contrat se fonde sur le point 7 (Conclusion et durée du contrat et droit de résiliation) du Contrat principal.
Objet et durée du contrat. Le cocontractant est recruté pour exercer les fonctions d’animateur (ou de directeur) à l’occasion du séjour se déroulant à l’accueil (nom de l’accueil collectif de mineurs) à compter du … (date) jusqu’au … (date), En conséquence, le nombre de jours travaillés prévus au contrat est de … (nombre) jours
Objet et durée du contrat. Le présent contrat précise les modalités de mise en œuvre du dispositif « contrat départemental de territoire » sur le territoire de la Communauté et les modalités d’attribution de la contribution financière du Département aux projets locaux des Maitres d’ouvrage. Il définit les engagements réciproques des parties et se substitue au précédent contrat sans toutefois impacter les actions déjà engagées financièrement au titre du précédent contrat. Le présent contrat est établi pour une période de cinq ans du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021. Il définit les modalités d’attribution et de paiement des subventions d’investissement accordées par la commission permanente du ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇ ▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ Territoires 2025.