Entrée en vigueur et durée du contrat. Le présent avenant entre en vigueur à compter de sa date de signature par les deux Parties. Il est conclu pour la durée du Contrat PRESSE signé par les Parties.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat prend effet à compter de sa date de signature par le Cocontractant pour une durée de cinq (5) ans courant à compter de la date de signature des Conditions particulières par le Cocontractant. A l’arrivée du terme, le Contrat sera renouvelé par tacite reconduction pour une durée égale.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat entre en vigueur à compter de la date de signature du Bon de Commande par les parties pour une durée indéterminée, sauf dénonciation par l’une des parties à tout moment par lettre recommandée avec avis de réception moyennant un préavis de deux (2) mois, ou résiliation dans les conditions fixées à l’article 8 ci-dessous.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat prend effet à la date précisée dans les Conditions Particulières par les deux Parties. Il est conclu pour une durée indéterminée.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le présent contrat entre en vigueur à la date de validation de la commande générée à partir du Formulaire de Souscription. Il est conclu pour la durée prévue dans le Formulaire de Souscription et renouvelable par tacite reconduction pour des durées successives de douze (12) mois, sauf résiliation anticipée dans les conditions de l’article 13 « Résiliation », ou dénonciation par l’une ou l’autre des Parties par lettre recommandée avec accusé de réception moyennant le respect d’un préavis de trois (3) mois avant l’échéance de la période contractuelle en cours. L’exercice de cette faculté de résiliation ne dispensera pas la Partie défaillante de remplir les obligations contractées jusqu’à la date de prise d’effet de la résiliation, et ce, sous réserve des dommages éventuellement subis par la Partie plaignante du fait de la résiliation anticipée du Contrat.
Entrée en vigueur et durée du contrat. (a) Le présent contrat entre en vigueur le / / .
(b) Les engagements et obligations d’Electris sont suspendus jusqu’à remise des garanties et sûretés requises.
(c) Le contrat est conclu pour une durée indéterminée.
Entrée en vigueur et durée du contrat. 1. Le présent contrat entre en vigueur le 1er janvier 2020 et arrive à échéance le 31 août 2023.
2. Il se renouvelle par la suite d’année en année, sauf préavis donné par l’une ou l’autre des parties, dans les conditions de l’art. 20 ci-dessous.
Entrée en vigueur et durée du contrat. 10.1 Le présent contrat entre en vigueur le / / .
10.2 Le contrat est conclu pour une durée indéterminée.
10.3 Les Parties au contrat sont tenues d’appliquer leur paraphe en bas de chaque page du contrat.
Entrée en vigueur et durée du contrat. 17.1 Le présent contrat entre en vigueur le / / .
17.2 Le contrat est conclu pour une durée indéterminée.
17.3 Les Parties au contrat sont tenues d’appliquer leur paraphe en bas de chaque page du contrat.
Entrée en vigueur et durée du contrat. 2.1 Le présent contrat entre en vigueur avec la signature par les deux parties à la date indiquée dans les docu- ments contractuels ou – en cas de relation par voie électronique avec le client – avec la confirmation du client de l’offre de la prestataire par e-mail. Les parties assimilent la signature électronique écrite au moyen d’un stylet sur l’écran de l’appareil de vente à la signature manuscrite sur papier, conformément aux articles 13 et suivants du CO.
2.2 En principe, le contrat est conclu pour une durée indéterminée. Pendant les 14 premiers jours, le contrat peut être résilié sans délai par les deux parties et la taxe annuelle n’est pas due, sous réserve de facturation pour l’installation du logiciel. Si aucune résiliation n’a lieu dans le délai susdit, le contrat est ensuite résiliable 12 mois après sa conclusion, avec un préavis d’un mois. La résiliation est considérée comme prononcée en temps opportun s’il est prouvé qu’elle a été transmise à la bonne adresse du cocontractant le dernier jour du délai fixé.