Entrée en vigueur et durée du contrat. Le présent avenant entre en vigueur à compter de sa date de signature par les deux Parties. Il est conclu pour la durée du Contrat PRESSE signé par les Parties.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat prend effet à compter de sa date de signature par le Cocontractant pour une durée de cinq (5) ans courant à compter de la date de signature des Conditions particulières par le Cocontractant. A l’arrivée du terme, le Contrat sera renouvelé par tacite reconduction pour une durée égale.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat entre en vigueur à compter de la date de signature du Bon de Commande par les parties pour une durée indéterminée, sauf dénonciation par l’une des parties à tout moment par lettre recommandée avec avis de réception moyennant un préavis de deux (2) mois, ou résiliation dans les conditions fixées à l’article 8 ci-dessous.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat prend effet à la date précisée dans les Conditions Particulières par les deux Parties. Il est conclu pour une durée indéterminée.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le présent contrat entre en vigueur à la date de validation de la commande générée à partir du Formulaire de Souscription. Il est conclu pour la durée prévue dans le Formulaire de Souscription et renouvelable par tacite reconduction pour des durées successives de douze (12) mois, sauf résiliation anticipée dans les conditions de l’article 13 « Résiliation », ou dénonciation par l’une ou l’autre des Parties par lettre recommandée avec accusé de réception moyennant le respect d’un préavis de trois (3) mois avant l’échéance de la période contractuelle en cours. L’exercice de cette faculté de résiliation ne dispensera pas la Partie défaillante de remplir les obligations contractées jusqu’à la date de prise d’effet de la résiliation, et ce, sous réserve des dommages éventuellement subis par la Partie plaignante du fait de la résiliation anticipée du Contrat.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Selon la formule d’abonnement souscrite par le Client au FC, le présent contrat est conclu pour une durée initiale d’UN (1) MOIS ou d’UN (1) AN et prend effet à compter du jour de la signature du bon de commande. A l’expiration de cette période initiale, il se poursuivra par tacite reconduction pour des durées équivalentes, sauf dénonciation par l’une ou l’autre partie qui devra être notifiée par le Client depuis l’onglet dédié sur le Compte Administrateur, ou par le Prestataire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant pour l’une ou l’autre des Parties un délai : -d’au moins UN (1) MOIS avant l’arrivée de la date anniversaire du Contrat dans le cas d’un abonnement annuel ; -en cours de mois, mais avec effet à la fin du mois suivant dans le cas d’un abonnement mensuel.
Entrée en vigueur et durée du contrat. 20 Adaptation du contrat 21 Cession du contrat 21 Conditions de suspension du contrat 21 Effets de la suspension du contrat 22
Entrée en vigueur et durée du contrat. Ces éléments sont précisés sur l'Acte d'Engagement.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat prend effet le premier jour du mois de la date d’entrée en vigueur du Contrat telle qu’indiquée en première page du Contrat. Le Contrat de prestations annexes est conclu pour une durée indéterminée. Sauf dans les cas prévus à l’article 6.7, le Contrat ne peut pas être résilié avant l’expiration d’un délai d’un an à compter de la date d’entrée en vigueur du Contrat ou, pour chaque prestation annexe, de sa date de souscription.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Pour les Commandes en ligne, le Contrat entre en vigueur à la date de la Commande. La durée de l’abonnement peut être, au choix du Client d’un mois, un trimestre ou un an. Pour les Commandes personnalisées, le Contrat entre en vigueur à la date de signature de la Commande par le Client et a une durée couvrant la phase de mise en œuvre de la Solution et l’abonnement, d’une durée d’un mois à compter de la date de réunion de lancement, sauf durée contraire prévue dans la Commande. A l’issue de la période d’engagement initiale, l’abonnement se prorogera automatiquement pour des périodes de même durée que sa durée initiale, sauf dénonciation écrite par l’une ou l’autre des Parties, moyennant le respect d’un préavis de : -8 jours ouvrés pour les abonnements mensuels -15 jours ouvrés pour les abonnements trimestriels -30 jours ouvrés pour les abonnements annuels Pour dénoncer le Contrat, le Client peut adresser un courrier électronique au Prestataire à l’adresse suivante : xxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xxx. Le Prestataire accusera réception de sa demande par mail. La dénonciation du Contrat entraînera l’obligation pour le Client de payer au Prestataire toutes les sommes restantes dues au plus tard le jour du terme du Contrat.