Suppression Clauses Exemplaires

Suppression. Avant l'expiration de la Durée d'abonnement, le Client est autorisé à utiliser les outils d'exportation en libre-service de SAP (s’ils sont disponibles) pour effectuer une exportation finale des Données à caractère personnel depuis le Service Cloud (qui constituera un « renvoi » des Données à caractère personnel). À la fin de la Durée d'abonnement, le Client donne, par les présentes, l'instruction à SAP de supprimer les Données à caractère personnel restantes sur les serveurs qui hébergent le Service Cloud dans un délai raisonnable conformément à la Loi en matière de protection des données (qui ne devra pas dépasser six mois), à moins que la loi applicable n'exige de les conserver.
Suppression. Avant l'expiration de la Durée d'abonnement, le Client est autorisé à utiliser les outils d'exportation en libre-service de SAP (s’ils sont disponibles) pour effectuer une exportation finale des Données à caractère personnel depuis le Service Cloud (qui constitue un
Suppression. 5.2.1. Avant l'expiration de la Durée d'abonnement du Service Cloud, le Client exécutera une exportation finale des données, qui constitue un renvoi des Données à caractère personnel depuis le Service Cloud.
Suppression. Dans l’hypothèse où l’assemblée générale de la fédération déciderait de supprimer la ligue en tant que ligue régionale de la fédération, une assemblée générale de la ligue ayant pour objet sa dissolution est convoquée dans les plus brefs délais. L’actif net issu des opérations de liquidation est attribué à la fédération ou à tout autre organisme désigné par elle.
Suppression. NordNet Registrar vous informe que la Suppression du Nom de domaine concerné par les Conditions contractuelles entraînera différentes conséquences dont les principales sont énumérées à l’article « Suspension – Résiliation ».
Suppression. Nous gardons les Données de journal pendant 18 mois maximum. Si vous suivez les instructions fournies ici (ou, pour Periscope, ici), votre compte sera désactivé. Une fois désactivé, votre compte Twitter, y compris votre nom d’affichage, votre nom d’utilisateur et votre profil public, ne sera plus visible sur Xxxxxxx.xxx, Twitter pour iOS et Twitter pour Android. Pendant les 30 jours suivant la désactivation, il est toujours possible de restaurer votre compte Twitter s’il a été désactivé accidentellement ou par erreur. Vous devez garder à l’esprit que les moteurs de recherche et autres tierces parties peuvent encore conserver des copies de vos informations publiques, telles que vos informations de profil et vos Tweets publics, même après la suppression des informations de nos services ou la désactivation de votre compte. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Suppression. Sans limiter ce qui est prévu dans les accords de service applicables, à l’expiration ou à la résiliation anticipée de la licence de service applicable ou de tout autre accord de service applicable, J. J. Keller supprimera les données du client applicables des services et ces données du client ne seront plus accessibles ou autrement disponibles pour vous ou l’un de vos utilisateurs autorisés du client par le biais des services. Dans les trente (30) jours suivant l’expiration ou la résiliation anticipée de la licence de service applicable ou de toute autre accord de service applicable, J. J. Xxxxxx effacera ou détruira en toute sécurité les données du client applicables en possession de J. J. Xxxxxx ou sous son contrôle raisonnable. Pour plus de clarté, la suppression et la destruction des données du client ne s’appliquent pas aux données opérationnelles du client et l’expiration ou la résiliation anticipée de la licence de service applicable ou de tout autre accord de service applicable n’affecte pas, ne limite pas et ne modifie pas autrement les droits de J. J. Xxxxxx sur toutes ces données opérationnelles du client.
Suppression. À la fin du Contrat, SAP supprimera les Données à caractère personnel restant sur les serveurs qui hébergent le Service Cloud, à moins que la loi applicable ou le Contrat exige de les conserver. Les données conservées sont soumises aux clauses de confidentialité du Contrat.
Suppression. Avant l'expiration de la durée de l'abonnement, le Client est tenu d'utiliser les outils d'exportation en libre-service de Qualtrics (tels qu'ils sont disponibles) pour effectuer une exportation finale des données à caractère personnel à partir du Service de Cloud (ce qui constitue un « retour » des données à caractère personnel). À la fin de la Période d'abonnement, le Client donne par la présente instruction à Qualtrics de supprimer les données à caractère personnel restant sur les serveurs hébergeant le Service de Cloud dans un délai raisonnable conformément à la Loi sur la protection des données (qui ne doit pas dépasser six mois), sauf si la loi applicable exige leur conservation.
Suppression. Vous pouvez demander la Suppression de votre Nom de domaine à Nordnet Registrar qui se chargera de la transmettre à l’EURid. Le cas échéant, l’EURid suspendra immédiatement le Nom de domaine pour une période de quarante (40) jours à compter :