We use cookies on our site to analyze traffic, enhance your experience, and provide you with tailored content.

For more information visit our privacy policy.

Définition de Bénéficiaires

Bénéficiaires. Institution Adour, associations • Calendrier : 2008/2009 : réalisation du DOCOB, 2010 à 2013 : mise en place du programme de gestion • Partenariat : Agence de l’Eau, ONEMA, DIREN, associations de protection de la nature, syndicats de rivières, agriculteurs • Critères de sélection : association des divers usagers (partenariat et participation) • Indicateur de suivi et d’évaluation: Surfaces et linéaires concernés ; Nombre et types d'acteurs, partenaires impliqués dans l'élaboration du DOCOB ; Taux de réalisation des actions du programme global, par type d'actions, etc. ❒ Résultat 1.3 : Les usagers de l'eau (agriculteurs, collectivités, entreprises, habitants) sont largement sensibilisés et mobilisés à la gestion quantitative et qualitative de l'eau Un programme d’actions spécifique sera lancé en direction des divers usagers de l’eau (acteurs économiques, collectivités, particuliers, scolaires) visant l’amélioration de la qualité des eaux de la nappe alluviale de l’Adour ; cette démarche s’inscrira dans le cadre d’un Plan d’Action Territorial soutenu par le 9ème programme de l’Agence de l’Eau Adour Garonne. Si la gestion quantitative de la ressource demeure un enjeu important sur le territoire, celle-ci dépasse largement les prérogatives du Pays du xxx x’Xxxxx. Ainsi, des efforts seront consentis en matière de sensibilisation sur les économies d’eau (en lien avec le Plan Régional d’Economie en Eau de Midi Pyrénées) ; ces priorités seront traitées à travers la Mesure 2, notamment en matière d’exemplarité des collectivités. S Contenu de l’action transversale d’envergure Pays : Plan de réduction des phytosanitaires (volet non agricole) Plan d'action territorial "Nappe alluviale de l'Adour", sessions et supports d’information, de formation et de sensibilisation, sur les bonnes pratiques et le cadre règlementaire ; expérimentations de bonnes pratiques pour des professionnels, des collectivités et des particuliers ; équipements pour l’organisation d’une filière de récupération des déchets • Bénéficiaires : Institution Adour, Semadour, collectivités locales, associations • Calendrier : 2008 à 2012 • Partenariat : Agence de l’Eau, Chambres d’Agriculture, DDAF, MISE, DDASS, Pays de Tarbes et de la Haute Bigorre • Critères de sélection : association de différents réseaux pour assurer une diffusion auprès de l'ensemble des publics, diversité des modalités permettant soit la mixité soit la spécificité des publics • Indicateur de suivi et d’évaluation: Nombre et types de...
Bénéficiaires. L’assuré lui-même, sauf stipulation contraire adressée à Albingia au moyen d’une disposition écrite et signée.
Bénéficiaires. Vous, le(s) conducteur(s) dont le(s) nom(s) figure(nt) sur le coupon d’enregistrement, ayant votre domicile légal en France métropolitaine ou en Principauté de Monaco, et les personnes transportées à titre gratuit dans le véhicule, dans la limite du nombre de places prévues par le constructeur, ayant leur domicile en France Métropolitaine ou en Principauté de Monaco. La garantie n’est pas acquise aux auto-stoppeurs.

Examples of Bénéficiaires in a sentence

  • Dans le cadre de son activité de vente de Séjours et Prestations touristiques, le Vendeur met en œuvre et exploite des traitements de données à caractère personnel relatifs aux Clients et aux Bénéficiaires.

  • La prescription est portée à dix (10) ans dans les contrats d’assurance contre les accidents atteignant les personnes, lorsque les Bénéficiaires sont les ayants-droit du Bénéficiaire décédé.

  • La prescription est portée à dix (10) ans dans les contrats d’assurance contre les accidents atteignant les personnes, lorsque les Bénéficiaires sont les ayants-droit de l’assuré décédé.

  • Les Bénéficiaires pourront s’y opposer en manifestant leur refus auprès de leur interlocuteur.

  • Chaque opération réalisée par l’Utilisateur donne naissance à un contrat directement formé entre lui et le ou les Bénéficiaires auquel l’Emetteur est étranger.


More Definitions of Bénéficiaires

Bénéficiaires. Personnes voyageant à titre gratuit dans le véhicule assuré (les passagers, le conducteur) et dont le domicile est situé en France métropolitaine.
Bénéficiaires désigne tout Titulaire et leurs cessionnaires, successeurs et ayants droit successifs, en leur qualité de bénéficiaires de la Garantie et, "Bénéficiaire" signifie individuellement, l'un quelconque d'entre eux.
Bénéficiaires la (les) personne(s) désignée(s) par l’adhérent qui recueille(nt) le capital garanti en cas de décès. Le bénéficiaire est “nommément désigné” lorsque l’adhérent l’a désigné par ses nom, prénoms, date et lieu de naissance.
Bénéficiaires. Le souscripteur, son conjoint concubin partenaire pacsé vivant sous le même toit, leur(s) enfant(s) célibataire(s) de moins de 25 ans à charge au sens fiscal et le cas échéant, leur(s) enfant(s) venant à naître, les enfants handicapés âgés de plus de 25 ans, leurs ascendants vivant habituellement chez le souscripteur, le conducteur autorisé par le souscripteur. • Les personnes non bénéficiaires, domiciliées en France, transportées à titre gratuit et voyageant à bord du véhicule assuré, bénéficient des prestations d’assistance au véhicule, et des prestations d’assistance aux personnes en cas de blessure ou décès consécutif à un accident de la circulation à bord du véhicule assuré (à l’exclusion des auto-stoppeurs et professionnels à qui le véhicule est confié). Dans la présente convention, les bénéficiaires sont désignés par le terme “vous”.
Bénéficiaires désigne collectivement tous les bénéficiaires de l’action, y compris le coordinateur. Si l'action ne compte qu'un seul bénéficiaire, les termes «bénéficiaire(s)» et
Bénéficiaires. (article 11) Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention de l’adhérent sur certaines dispositions essentielles de la notice d’information. Il est important que l’adhérent lise intégralement la notice et pose toutes les questions qu’il estime nécessaires avant de signer le bulletin d’adhésion.
Bénéficiaires désigne les personnes physiques bénéficiant d’une couverture complémentaire santé, ainsi que leurs ayants droits, à qui le service de tiers payant est proposé par un AMC.