Définition de Bénéficiaires

Bénéficiaires. GIP Euradour, collectivités locales riveraines, associations. • Calendrier : 2008 à 2013 • Partenariat : Etat, Région Midi Pyrénées, Départements du Gers et des Hautes Pyrénées, collectivités locales, associations, institution Adour, usagers. • Critères de sélection : qualité des matériaux (sentiers et équipements), cohérence avec les initiatives des territoires limitrophes, compatibilité entre fréquentation et préservation de la qualité des milieux, dimension sociale pour la réalisation des travauxIndicateur de suivi et d’évaluation : Linéaire de sentier aménagé le long de l'Adour et de ses affluents ; Jonction effectuée avec les sentiers en amont (oui/non) ; Nombre et types d'outils de promotion élaborés ; Nombre et types d'actions de valorisation ; Fréquentation par type d'usage et d'usagers ❒ Création d'un centre de ressources sur l’environnement et le développement durable Afin de disposer d’un outil permanent d’information, de sensibilisation et d’accompagnement, il sera proposé la création d’un centre de ressources à Riscle, s’appuyant sur un bâtiment exemplaire (énergie passive, choix des matériaux utilisés), capable de constituer une vitrine pour tous les habitants et les collectivités du Pays du Xxx x’Xxxxx. L’objectif principal du centre de ressources est de contribuer au développement de pratiques éco- citoyennes dans les domaines de la gestion de l’eau et de la nature, de l’habitat et du jardin, de la consommation, au sein du Pays du Xxx x’Xxxxx. Ainsi, le centre de ressources remplirait trois fonctions : • Informer: accueil, expositions, librairie, matériau-thèque • Accompagner : conseils, études, gestion de projets en faveur des collectivités et des particuliers • Animer et former : interventions auprès des milieux scolaires ou péri-scolaires, supports de formation, outils pédagogiques. S Contenu de l’action Etude opérationnelle, investissements et équipements, outils de promotion et actions de communication. • Bénéficiaires : Association Pierre et Terre. • Calendrier : 2008 à 2013 • Partenariat : Région Midi Pyrénées, ARPE, ADEME, Départements du Gers, collectivités locales, associations, usagers. • Critères de sélection : qualité des matériaux, dimension sociale pour la réalisation des travaux, accessibilité à tous les usagers. • Indicateur de suivi et d’évaluation : Centre de ressources réalisé Nombre de personnes accueillies Nombre d’animations réalisées
Bénéficiaires. L’assuré lui-même, sauf stipulation contraire adressée à Albingia au moyen d’une disposition écrite et signée.
Bénéficiaires. Personnes voyageant à titre gratuit dans le véhicule assuré (les passagers, le conducteur) et dont le domicile est situé en France métropolitaine.

Examples of Bénéficiaires in a sentence

  • La prescription est portée à dix (10) ans dans les contrats d’assurance contre les accidents atteignant les personnes, lorsque les Bénéficiaires sont les ayants-droit du Bénéficiaire décédé.

  • Dans le cadre de son activité de vente de Séjours et Prestations touristiques, le Vendeur met en œuvre et exploite des traitements de données à caractère personnel relatifs aux Clients et aux Bénéficiaires.

  • La prescription est portée à dix (10) ans dans les contrats d’assurance contre les accidents atteignant les personnes, lorsque les Bénéficiaires sont les ayants-droit de l’assuré décédé.

  • Chaque opération réalisée par l’Utilisateur donne naissance à un contrat directement formé entre lui et le ou les Bénéficiaires auquel l’Emetteur est étranger.

  • Les Bénéficiaires pourront s’y opposer en manifestant leur refus auprès de leur interlocuteur.


More Definitions of Bénéficiaires

Bénéficiaires désigne tout Titulaire et leurs cessionnaires, successeurs et ayants droit successifs, en leur qualité de bénéficiaires de la Garantie et, "Bénéficiaire" signifie individuellement, l'un quelconque d'entre eux.
Bénéficiaires. Vous, le(s) conducteur(s) dont le(s) nom(s) figure(nt) sur le coupon d’enregistrement, ayant votre domicile légal en France métropolitaine ou en Principauté de Monaco, et les personnes transportées à titre gratuit dans le véhicule, dans la limite du nombre de places prévues par le constructeur, ayant leur domicile en France Métropolitaine ou en Principauté de Monaco. La garantie n’est pas acquise aux auto-stoppeurs.
Bénéficiaires la (les) personne(s) désignée(s) par l’adhérent qui recueille(nt) le capital garanti en cas de décès. Le bénéficiaire est “nommément désigné” lorsque l’adhérent l’a désigné par ses nom, prénoms, date et lieu de naissance.
Bénéficiaires. Collectivités territoriales, structures intercommunales, syndicats mixtes, établissements publics, entreprises privées, associations.
Bénéficiaires désigne le souscripteur, son conjoint ou concubin ou partenaire pacsé vivant sous le même toit, leur(s) enfant(s) célibataire(s) de moins de 25 ans à charge au sens fiscal y compris leurs enfants adoptés à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’état civil français, et le cas échéant, leur(s) enfant(s) venant à naître, leurs ascendants à charge au sens fiscal et vivant habituellement chez le souscripteur, le conducteur autorisé par le souscripteur. Les personnes domiciliées en France métropolitaine, transportées à titre gratuit et voyageant à bord du véhicule assuré, bénéficient des prestations d’assistance au véhicule (assistance Budget et Elite), et des prestations d’assistance aux personnes (assistance Elite) en cas de blessure ou décès consécutif à un accident de la circulation à bord du véhicule assuré (à l’exclusion des auto-stoppeurs et professionnels à qui le véhicule est confié). Dans la présente convention, les bénéficiaires sont désignés par le terme « vous ».
Bénéficiaires désigne collectivement tous les bénéficiaires de l’action, y compris le coordinateur. Si l'action ne compte qu'un seul bénéficiaire, les termes «bénéficiaire(s)» et
Bénéficiaires désigne les personnes physiques bénéficiant d’une couverture complémentaire santé, ainsi que leurs ayants droits, à qui le service de tiers payant est proposé par un AMC.