Biens Clauses Exemplaires

Biens. Les biens qui seront transportés et/ou stockés seront des produits finis. Ils sont ci-après désignés les « Biens ». Le Vendeur reconnaît que les Biens pourront être des Biens pyrotechniques et pourront être considérés comme dangereux aux fins des questions liées au transport. Le Vendeur reconnaît en outre que les Biens qui doivent être transportés pourront avoir une valeur nettement supérieure au montant de responsabilité légale standard de 8,33 unités facturées par kilogramme de poids brut de l’expédition prévu par le Règlement uniforme sur le transport international de marchandises dangereuses par route.
Biens. 7.1 Le présent Article 7 s’applique uniquement à la fourniture de Biens.
Biens le Chantier, les biens de toute nature destinés à former ou faire partie des Travaux, y compris le matériel d’approvisionnement (s’il existe) qui seront fournis par l’Entrepreneur et les Travaux Provisoires.
Biens. 3.1. La quantité, le ou les numéros de pièce, le(s) prix, la description et, le cas échéant, les Spécifications et tout Document de garantie en ce qui concerne les Biens doivent être tels qu’indiqués ou mentionnés dans l’Acceptation. 3.2. BontexGeo se réserve le droit de modifier les Spécifications à tout moment. Si de telles modifications modifient matériellement la Spécification des Biens faisant l’objet d’un Contrat, BontexGeo en informera le Client qui pourra, avant la livraison des Biens, annuler le Contrat relatif aux Biens concernés par notification écrite à BontexGeo.
Biens les marchandises et/ou matériaux fournis par le vendeur à Kemin.
Biens. 3.1 Le présent Article 3 s’applique uniquement à la fourniture de Biens.
Biens. Désignation
Biens. Le Fournisseur garantit que, pendant une période de dix-huit (18) mois à compter de la date correspondante d’acceptation par l’Acheteur ou pendant la période précisée au recto du BC, la plus longue de ces périodes étant retenue, tous les Biens seront conformes aux spécifications, dessins, échantillons ou autres descriptions remises ou précisées par l’Acheteur, et seront commercialisables, adaptés à leur utilisation spécifique, de bonne facture et de bonne qualité, exempts de tout défaut, et ne seront pas, au moment de la livraison, dénaturés ou non conformes au sens de la loi américaine sur les aliments, les médicaments et cosmétiques (U.S. Food, Drug and Cosmetic Act). De plus, le Fournisseur garantit que tous les Biens sont nouveaux et non utilisés, et exempts de tout lien ou engagement, et l’Acheteur disposera d’un titre de propriété libre et marchand pour tous les Biens. Ces garanties constitueront les conditions et viennent, s’ajouter à toutes les autres garanties, qu’elles soient exprès ou tacites, et survivront à toute livraison, inspection, acceptation ou paiement. Si l’Acheteur identifie un défaut de mise en conformité des Biens vis-à-vis de toute garantie pendant la période de garantie, l’Acheteur peut notifier le Fournisseur de ce défaut et renvoyer les Biens non conformes au Fournisseur, aux frais du Fournisseur. Dans les cinq (5) jours ouvrés à compter de la réception des Biens renvoyés, le Fournisseur, sur décision de l’Acheteur, réparera ou remplacera ces Biens pour que les Biens soient conformes à toutes les garanties, ou il créditera le compte de l’Acheteur. Les Biens réparés ou remplacés seront garantis jusqu’à la fin de la période de garantie ou pendant une durée de six (6) mois, la période la plus longue étant applicable.
Biens. Sauf disposition contraire, le chapitre 14 (Marchés publics) concerne les marchés de tous les biens passés par les entités énumérées aux sous-sections 1, 2 et