Biens Clauses Exemplaires

Biens. Désigne le(s) bien(s), objet(s) du Contrat

Biens. Les biens qui seront transportés et/ou stockés seront des produits finis. Ils sont ci-après désignés les « Biens ». Le Vendeur reconnaît que les Biens pourront être des Biens pyrotechniques et pourront être considérés comme dangereux aux fins des questions liées au transport. Le Vendeur reconnaît en outre que les Biens qui doivent être transportés pourront avoir une valeur nettement supérieure au montant de responsabilité légale standard de 8,33 unités facturées par kilogramme de poids brut de l’expédition prévu par le Règlement uniforme sur le transport international de marchandises dangereuses par route.

Biens. Le fournisseur garantit que tous les biens fournis sont neufs (et non d’occasion ou remis à neuf), commercialisables et aptes à la destination pour laquelle ils sont prévus par lui, en plus de respecter toutes les lois en vigueur. Le fournisseur certifie en outre que tous les biens livrés ne comportent pas d’erreur, de défaut ni de vice de matière, d’exécution et de conception fonctionnelle et qu’ils respectent l’ensemble des spécifications de rendement applicables pour une durée de douze (12) mois à partir de la date à laquelle CBRE les accepte et pour la période prévue dans la garantie standard du fournisseur portant sur les biens, selon la durée la plus longue. En outre, le fournisseur doit remettre à CBRE sa garantie standard et sa garantie de services applicables aux biens. Toutes les garanties et certifications produiront leurs effets dans l’intérêt de CBRE et du client, à titre de tiers bénéficiaire, et seront enregistrées au nom du client auprès du fabricant. Si elle relève un problème de garantie couvert en ce qui a trait aux biens pendant la durée des garanties, CBRE doit le porter rapidement à l’attention du fournisseur et lui retourner, si possible, les biens à ses frais. Dans les cinq (5) jours ouvrables de la réception de l’avis portant sur le problème de garantie couvert, le fournisseur doit, selon l’option retenue par CBRE, réparer ou remplacer ces biens ou en créditer le compte de CBRE. Les biens remplacés et réparés sont garantis jusqu’à la fin de la durée de ladite garantie ou d’un délai de six (6) mois, selon le délai le plus long.

Biens. 7.1 Le présent Article 7 s’applique uniquement à la fourniture de Biens.

Biens. Le Fournisseur garantit que, pendant une période de dix-huit (18) mois à compter de la date correspondante d’acceptation par l’Acheteur ou pendant la période précisée au recto du BC, la plus longue de ces périodes étant retenue, tous les Biens seront conformes aux spécifications, dessins, échantillons ou autres descriptions remises ou précisées par l’Acheteur, et seront commercialisables, adaptés à leur utilisation spécifique, de bonne facture et de bonne qualité, exempts de tout défaut, et ne seront pas, au moment de la livraison, dénaturés ou non conformes au sens de la loi américaine sur les aliments, les médicaments et cosmétiques (U.S. Food, Drug and Cosmetic Act). De plus, le Fournisseur garantit que tous les Biens sont nouveaux et non utilisés, et exempts de tout lien ou engagement, et l’Acheteur disposera d’un titre de propriété libre et marchand pour tous les Biens. Ces garanties constitueront les conditions et viennent, s’ajouter à toutes les autres garanties, qu’elles soient exprès ou tacites, et survivront à toute livraison, inspection, acceptation ou paiement. Si l’Acheteur identifie un défaut de mise en conformité des Biens vis-à-vis de toute garantie pendant la période de garantie, l’Acheteur peut notifier le Fournisseur de ce défaut et renvoyer les Biens non conformes au Fournisseur, aux frais du Fournisseur. Dans les cinq (5) jours ouvrés à compter de la réception des Biens renvoyés, le Fournisseur, sur décision de l’Acheteur, réparera ou remplacera ces Biens pour que les Biens soient conformes à toutes les garanties, ou il créditera le compte de l’Acheteur. Les Biens réparés ou remplacés seront garantis jusqu’à la fin de la période de garantie ou pendant une durée de six (6) mois, la période la plus longue étant applicable.

Biens. Les biens, les matériaux, les produits et l’équipement que le CONTRACTANT doit fournir dans le cadre du CONTRAT. BONS DE COMMANDE : Une commande écrite émise par la SOCIETE pour effectuer des achats auprès du CONTRACTANT dans le cadre du CHAMP D’APPLICATION du CONTRAT.

Biens signifie une prestation/un livrable tangible décrit dans un Bon de Commande que le Fournisseur livre à Amadeus.

Biens. 3.1 Le présent Article 3 s’applique uniquement à la fourniture de Biens.

Biens le Chantier, les biens de toute nature destinés à former ou faire partie des Travaux, y compris le matériel d’approvisionnement (s’il existe) qui seront fournis par l’Entrepreneur et les Travaux Provisoires.

Biens les biens meubles fournis ou à fournir au Donneur d’ordre en vertu du Contrat ou en lien avec celui-ci.