DESCRIPTION DES GARANTIES. Dans cette section, nous allons décrire les garanties qui sont prévues dans votre contrat. Nous expliquons chaque garantie et les conditions spécifiques qui doivent être remplies pour que la garantie s'applique. Toutes les garanties sont délivrées dans les limites indiquées au Tableau des garanties. Chaque garantie est complétée par les Exclusions générales ainsi que les éventuelles exclusions spécifiques figurant dans la section Définitions et/ou le détail des garanties.
DESCRIPTION DES GARANTIES. -Dépannage sur place/Remorquage L’Assisteur organise le dépannage du Véhicule garanti, sur place et dans les meilleurs délais. En cas d'impossibilité de réparation sur place, le Véhicule garanti est remorqué vers l’atelier du représentant du constructeur agréé le plus proche, ou à défaut, pour certains pays européens, vers le garage le plus proche susceptible d’effectuer la réparation.
DESCRIPTION DES GARANTIES. Vous avez accès aux garanties décrites ci-après dans la limite de deux (2) Pannes / année d’assurance, quel que soit le nombre d’Appareils se trouvant à votre Domicile.
DESCRIPTION DES GARANTIES. Ces garanties ne sont accordées que si mention en est faite expressément dans les conditions particulières.
DESCRIPTION DES GARANTIES. Cette assurance comprend deux garanties L'assuré reçoit une indemnité, comme précisé à l'article 6, lorsqu'un vol qualifié ou un dommage accidentel survient dans les 90 jours civils à compter de la date d'achat ou à compter de la date de livraison (si elle lui est postérieure et que cela peut être prouvé par un bon de livraison) du bien assuré. Pour les achats sur Internet d'un bien assuré, toutefois, seule vaut la date d'achat. L'assuré reçoit une indemnité, comme précisé à l'article 6, en cas de défaut au bien assuré au cours de la période de deux ans qui suit la période de la garantie légale. Les dispositions légales applicables à la garantie légale (ar- ticles 1649 bis et suivants du Code civil ou équivalents dans des législations étrangères) sont également appli- cables à la garantie prolongée. Cette garantie prolongée n'est acquise que pour les pro- duits blancs, bruns, gris et l'outillage de bricolage. Tous les autres biens assurés sont exclus. La fonction principale de l'appareil est déterminante pour sa qualification de produit blanc, brun ou gris ou outillage de bricolage. La garantie prolongée pour les produits gris n'est acquise que pour les achats de produits gris payés au moyen d'une carte assurée du type Carte de crédit Platinum KBC ou Carte de crédit Platinum Flex KBC.
DESCRIPTION DES GARANTIES. Dépannage sur place/Remorquage. L’Assisteur organise le dépannage du Véhicule garanti, sur place et dans les meilleurs - Envoi des pièces de rechange à l’Etranger. S'il est impossible de se procurer des pièces de rechange sur place à l’Etranger, l’Assisteur s'engage à les faire parvenir dans les plus brefs délais, et à ses frais, chez le réparateur où est situé le Véhicule garanti. - Frais d’hébergement. Lorsque le Véhicule garanti doit être immobilisé plus de trois (3) heures ou ne peut être réparé dans la journée à plus de 50 km du Domicile du Bénéficiaire conducteur - Poursuite du voyage ou retour au Domicile. Le Véhicule garanti doit être immobilisé plus de trois (3) heures ou ne peut être réparé dans la journée, et les Bénéficiaires ne souhaitent pas attendre sur place sa réparation : - Récupération du Véhicule garanti réparé. Une fois les répa- rations effectuées sur le Véhicule garanti, l’Assisteur met à dis- position d’un Bénéficiaire ou à celle d’une personne désignée par le conducteur, un titre de transport (en train, en taxi, en avion, en bateau et autres transport) pour permettre à cette personne de récupérer le Véhicule garanti. Toutefois, à l’Etranger et suivant les circonstances, l’Assisteur se réserve le droit d’organiser et prendre en charge le rapatriement du Véhicule garanti. Si le Véhi- cule garanti est déclaré comme "épave", l’Assisteur ne prend pas en charge le rapatriement.
DESCRIPTION DES GARANTIES. Le contrat garantit le remboursement des dépenses de santé médicalement prescrites et engagées entre les dates d’effet et de fin de la garantie, à la suite d’un accident, d’une maladie ou d’une maternité. Les prestations sont calculées et remboursées : - soit suivant les modalités prévues par le calcul des prestations de la Sécurité Sociale française : Base de Remboursement (BR) en vigueur à la date des soins - soit dans la limite d’un forfait par acte, par jour ou par an L’indemnisation de l’Assureur ne peut pas excéder le montant des frais réels et, s’exerce, en fonction des garanties choisies à concurrence des montants indiqués au tableau inscrit au Certificat d’Adhésion.
DESCRIPTION DES GARANTIES. Le présent Contrat se compose de deux types de garantie : les garanties de base incluses avec le Contrat DIAC LOCATION appelées "garanties incluses" ainsi qu’une "garantie optionnelle" que le locataire du Contrat DIAC LOCATION peut choisir de souscrire afin de bénéficier de prestation plus étendue, qui se cumule aux garanties incluses.
DESCRIPTION DES GARANTIES. Le présent contrat a pour objet de vous garantir contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que vous pouvez encourir dans l’exercice de vos Activités Professionnelles, telle que déclarée lors de la souscription du contrat et mentionnée en rubrique 3 des Conditions Particulières, en raison des dommages causés aux tiers par suite de manquements, de négligences, d’erreurs ou d’omissions fautives commis par vous- même, un de vos préposés, ou allégués à votre encontre. Nous vous indemniserons pour le montant que vous êtes condamné à payer à titre de compensation financière, en raison des dommages matériels, corporels et immatériels qui leur sont consécutifs, subis par autrui, y compris les clients et résultant :
DESCRIPTION DES GARANTIES. Les garanties accordées m l’Assuré dépendent de l’abonnement souscrit : CASSE ECRAN DE TÉLÉPHONE PORTABLE □ □ CYBER HARCÈLEMENT □ □