Occupation - Jouissance. Toute cession du présent contrat de location, toute sous- location totale ou partielle, toute mise à disposition (même gratuite), sont rigoureusement interdites. Le voyageur ne pourra laisser la disposition des lieux, même gratuitement et/ou par prêt, à une personne étrangère à son foyer. Le Preneur usera paisiblement de la chose louée, objet des présentes. Plus particulièrement, les meubles et objets mobiliers ne devront être employés qu’à l’usage auquel ils sont destinés et dans les lieux où ils se trouvent. Il est absolument interdit au preneur de les transporter hors du logement. Il devra veiller à ce qu’ils soient utilisés normalement afin d’éviter leur détérioration prématurée. Ld bailldur pourra faird visitdr la chosd louéd ou la faird visitdr par toutd pdrsonnd mandatéd par lui, pour la surveillance de l’immeuble et l’entretien de l’immeuble et dd toutds lds installations. Ld prdndur ddvra rdspdctdr ld règldmdnt dd copropriété de l’immdubld dont il ddvra avoir pris connaissancd (un où il nd pourrait pas êtrd imputé à la vétusté mais à un usagd anormal ou à défaut d’entretien. . Ld Prdndur dst rdsponsabld dds dégâts qui survidndraidnt du fait dd sa négligdncd. exemplaire est tenu à disposition à l’accueil) et toutes les Ld prdndur rdspdctdra ld nombrd dd pdrsonnds décisions qui seraient prises par l’assemblée des copropriétaires relativement à l’usage de l’immeuble et maximum pouvant dntrdr dans lds lidux, conformémdnt au ddscriptif qui lui a été rdmis à répondrd aux injonctions du syndic commd ld fdrait un Conformémdnt à l'intdrdiction dd fumdr dntréd dn bailldur lui-mêmd. Ld Prdndur utilisdra, notammdnt, lds équipdmdnts dt accessoires communs en respectant le droit d’usage concurrdnt dds autrds occupants dt dd tdlld façon qud ld Bailldur nd soit jamais inquiété à cdt égard pour qudlqud causd qud cd soit. Il s’engage en outre, à respecter le règlement intérieur de l’immeuble dont il devra avoir pris connaissance (un exemplaire est tenu à disposition à l’accueil). Ld Prdndur nd pourra déposdr ou dntrdposdr dans lds halls, dntréd, couloirs, dscaliers ou paliers, et d’une manièrd générald dans aucund dds partids à usagd colldctif dd la résiddncd autrds qud cdllds résdrvéds à cet effet, aucun objet quel qu’il soit notamment bicyclette dt autrds véhiculds, matéridls, matériaux ou substancds suscdptiblds dd présdntdr un inconvénidnt qudlconqud, vigudur dans tous lds lidux publics ddpuis ld 2 janvidr 2008, la résiddncd dst « non-fumdurs » ; dspacds intéri...
Occupation - Jouissance. Le PRENEUR devra jouir des biens loués en bon père de famille suivant leur destination. Il veillera à ne rien faire, ni laisser faire qui puisse apporter aucun trouble de jouissance au voisinage ; notamment quant aux bruits, odeurs et fumée et, d’une façon générale, ne devra commettre aucun abus de jouissance. Il devra satisfaire à toutes les charges de la ville et règlements sanitaires, de voierie, d’hygiène, de sécurité, de salubrité ou de police ainsi qu’à celles qui pourraient être imposées par tous les plans d’urbanisme ou d’aménagement, de manière que le BAILLEUR ne puisse jamais être inquiété ou recherché à ce sujet. Il ne pourra rien faire, ni laisser faire qui puisse détériorer les lieux loués et devra, sous peine d’être personnellement responsable, prévenir le BAILLEUR sans retard et par écrit de toute atteinte qui serait portée à sa propriété et toutes dégradations et détériorations qui viendraient à être causées ou à se produire aux biens loués et qui rendraient nécessaires des travaux.
Occupation - Jouissance. 1) De prendre possession des lieux loués, de les occuper et d’en user paisiblement suivant la destination contractuelle.
Occupation - Jouissance. 1°) De ne pouvoir sous-louer meublé ou non meublé, en totalité ou en partie ; de ne pouvoir domicilier ni héberger de tiers, même à titre gratuit. De ne pouvoir céder, ni apporter en société, ses droits au présent bail si ce n'est, après avoir obtenu l'autorisation expresse et par écrit du Bailleur ou lui dûment appelé, à l'acquéreur de son fonds de commerce et encore à charge de rester garant et caution solidaire de son cessionnaire et de tous autres successifs, tant pour le paiement des loyers que pour l'entière exécution des charges et conditions du bail. Les dispositions de l'alinéa ci-dessus s'appliquent en cas d'apport en société. Un original dûment enregistré sera remis au Bailleur aux frais du Preneur pour lui servir de titre direct contre le cessionnaire, quinze jours au plus après la date d'enregistrement de l'acte. De ne pouvoir se substituer quelque personne que ce soit, ni prêter les lieux loués, même temporairement, à des tiers.
Occupation - Jouissance. 5.6.1/ Le preneur devra jouir des biens loués suivant leur destination. Il veillera à ne rien faire ni laisser faire qui puisse apporter aucun trouble de jouissance au voisinage, notamment quant aux bruits, odeurs et fumées et d'une façon générale, ne devra commettre aucun abus de jouissance. Il devra satisfaire à toutes les charges de ville et règlement sanitaires, de voirie, d'hygiène, de salubrité ou de police ainsi qu'à celles qui pourraient être imposées par tous plans d'urbanisme ou d'aménagement, de manière que le bailleur ne puisse jamais être inquiété ou recherché à ce sujet.
Occupation - Jouissance. L'Association occupera les locaux et en jouira "en bon père de famille". Elle ne pourra rien faire qui puisse nuire à la tranquillité des voisins et à la bonne tenue des lieux. Elle sera seule responsable à l’égard de tout tiers du respect des règles d’hygiène et de sécurité.
Occupation - Jouissance. Le Bailleur s'engage à : Le Locataire s'engage à :
Occupation - Jouissance. Le PRENEUR prendra le BIEN loué dans son état au jour de l'entrée en jouissance et il en usera raisonnablement, sans pouvoir en changer la destination sus-indiquée. L'occupation aura lieu en se conformant scrupuleusement au règlement de copropriété de l’immeuble, ainsi qu’aux prescriptions, règlements, arrêtés et ordonnances en vigueur, en particulier en ce qui concerne la voirie, la salubrité, la sécurité, la police, l'hygiène, l’inspection du travail. Le PRENEUR se soumettra, pour l’exploitation de son activité, aux lois, règlements, prescriptions administratives et aux usages et règlements de jouissance. Le PRENEUR ne posera, à ses frais, à la porte des locaux, que des plaques ou publicités extérieures dont l’emplacement, le type et les dimensions auront été agréés par le BAILLEUR. Il ne pourra être fait supporter aux planchers une charge supérieure à leur résistance telle que prévue aux normes en vigueur. Il ne sera introduit dans les locaux aucune matière dangereuse ou même simplement inflammable. Il sera pris toutes précautions utiles pour éviter le gel de tous les appareils, conduites et canalisations.
Occupation - Jouissance. Le bailleur est tenu de remettre au Locataire un logement décent ne laissant pas apparaître de risques manifestes pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé et doté des éléments le rendant conforme à l’usage d’habitation. Le bailleur est obligé de délivrer au Locataire le logement en bon état d’usage et de réparation ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement. Le bailleur est obligé d’assurer au Locataire la jouissance paisible du logement et, sans préjudice des dispositions de l’article 1721 du code civil, de le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle. Le Locataire s’engage à garnir le logement et à le maintenir garni pendant toute la durée de la location de meubles et objets mobiliers. De même, Le Locataire s’engage à habiter paisiblement les lieux loués, suivant leur destination qu’il s’interdit de modifier. Il utilise les équipements et accessoires de l’immeuble, y compris le système de chauffage et de ventilation le cas échéant, en respectant le droit d’usage concurrent des autres occupants. Le Locataire s’interdit, pendant la durée du contrat, de détenir un chien d’attaque, au sens de l’article L.211- 12 du Code Rural, dans les lieux loués ou dans l’immeuble, accessoires ou dépendances incluses. Le Locataire doit occuper le logement personnellement. La cession et l’échange de son droit à la location sont interdits. De la même manière, la sous-location totale ou partielle du logement, même à titre gratuit, en meublé ou non, est interdite en application de l’article L.442-8 du Code de la Construction et de l’Habitation sous réserve de l’application de la clause ci-après énoncée. Le Locataire ne peut consentir de sous-location que dans les cas limitativement énumérés par l’article L.442- 8-1 du code de la construction et de l’habitation, à savoir : - une partie de leur logement à des personnes de plus de soixante ans ou à des personnes adultes présentant un handicap; - pour une durée d’un an renouvelable, une partie de leur logement à des personnes de moins de trente ans. En cas de sous-location consentie dans les conditions des articles L.442-8-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation, le preneur devra en informer le Bailleur par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette information devra contenir l’identité des sous-locataires, la durée de la sous-location ainsi que le montant du loyer perçu par Le Locataire. Une copie du contrat de sous-loc...
Occupation - Jouissance. Le bailleur s’engage à : - Remettre au bénéficiaire une salle de sport en bon état d’usage et de réparation, ainsi que les équipements mentionnés s’il y a lieu au présent contrat en bon état de fonctionnement; - Assurer au bénéficiaire la jouissance paisible des locaux mis à disposition et à le garantir des vices et défauts de nature à y faire obstacle; - Entretenir les locaux en état de servir à l’usage prévu par le contrat et à y faire toutes les réparations autres que locatives, nécessaire au maintien en état et à l’entretien normal des locaux loués. Le bénéficiaire s’oblige pour sa part à : - Respecter la destination des locaux loués; - Payer le loyer et les charges convenus dans la convention, - User paisiblement les locaux mis à disposition suivant la destination prévue par la convention, - Répondre des dégradations et des pertes qui surviennent pendant la durée du bail, pendant les horaires fixés par la convention, - Ne pas transformer les locaux et équipements mis à disposition sans l’accord préalable et écrit du bailleur, - Assurer les locaux dans le cadre de son utilisation.