Prix de la pension Clauses Exemplaires

Prix de la pension. Le prix de la pension est fixé par l’étalonnier au recto du présent. Ce prix est stipulé payable à l’enlèvement de la jument et sur présentation d’une facture de l’étalonnier. Cette facture devra inclure les charges supplémentaires de mise en place de la saillie selon les règles de sécurités fixées par le présent (opération de maréchalerie…)
Prix de la pension. Le prix de la pension s'élève à Fr. par mois. Il se règle mensuellement à l'avance. Le prix de la pension comprend : ( cochez les cases appropriées ) Une alimentation respectueuse de l'animal, suffisante et adaptée à la performance du cheval. Au maximum kg de concentrés par jour. La litière. L'utilisation du pâturage. Le pansage du cheval. L'utilisation de la chambre de sellerie ( 1 selle et 1 bride ). L'utilisation de la garde-robe avec une armoire privée fermée à clé. L'utilisation des installations suivantes : Place de repos.
Prix de la pension. Le tarif de la pension dépend : - du mode d’hébergement (box + paddock individuel, paddock individuel ou collectif) - des prestations annexes souscrites. Le propriétaire reconnaît avoir pris connaissance des tarifs des prestations. Les tarifs sont révisés annuellement, et la Gérante s’autorise à apporter toute modification utile à tout moment si besoin. Pour le cas où le propriétaire entend partager les frais de pension avec un ou des cavaliers autorisés, il reste seul débiteur et payeur des sommes dues aux Ecuries du Luberon, au titre de la présente convention. Le montant de la pension est à régler au plus tard le 5 du mois en cours, par chèque ou virement bancaire reçu sur le compte des Ecuries du Luberon. Au-delà, une majoration de 1% par jour de retard sera appliquée. L’accès aux séances de travail et aux cours n’est possible qu’après leur règlement.
Prix de la pension. Le propriétaire versera une pension mensuelle fixée à € TTC. Ce prix est fixé conformément au tarif en vigueur à la signature du contrat. La tacite reconduction du contrat vaut acceptation du prix et des évolutions de celui-ci par le propriétaire. La révision du prix ne peut prendre effet qu'à une date de renouvellement du contrat. La pension est payable par mois, de façon anticipée, avant le neuf de chaque mois, après présentation de la facture. Pour le cas où le propriétaire entendrait partager les frais de pension avec une tierce personne, il reste seul débiteur des sommes dues au CHCB.
Prix de la pension. Le tarif de la pension de base dépend : * Du mode d'hébergement (boxe, pré) * De la taille de l'équidé (cheval ou poney) * De la durée d’hébergement choisie Les tarifs sont révisés annuellement au 1er janvier. Pour le cas où le propriétaire entend partager les frais de pension avec un ou des cavaliers autorisés, il reste seul débiteur et payeur des sommes dues aux Ecuries du Perche au titre du présent règlement. Le montant de la pension de base est à régler par chèque ou virement bancaire reçu sur le compte des Ecuries du Perche au plus tard le 5 du mois en cours. Au-delà, une majoration de 1% par jour de retard sera appliquée. L'accès aux séances de travail et aux cours n'est possible qu'après le règlement.
Prix de la pension. Le prix de la pension est fixé selon le tarif en vigueur le jour de la signature du contrat. En cas de variation des prix l’établissement devra informer le propriétaire au moins un mois avant la date d’effet du nouveau tarif. Le montant de la pension sera versé par virement automatique la première semaine de chaque mois. Pour le cas où le propriétaire entend partager les frais de pension avec une tierce personne, il devra rajouter 70 € par mois au tarif de la pension. Il reste seul débiteur des sommes dues à l’établissement au titre du présent contrat et de ses accessoires. Les prix sont déterminés selon le tableau suivant : Forfait Randonneurs 2 rations + foin Surveillance + utilisation piste de cross 230 € Forfait Pré 1 2 rations + foin Surveillance + utilisation des installations 275 € Forfait Pré 2 2 rations + foin Surveillance + + utilisation des installations + 3 cours 325 € Forfait Pré 3 2 rations + foin Surveillance + + utilisation des installations + 4 cours ou 3 cours + 1 monte 390 € Forfait Box 1 3 rations + foin Paddock tous les matins + utilisation des installations + 3 cours 515 € Forfait Box 2 3 rations + foin Paddock tous les matins + utilisation des installations 4 cours ou 3 cours + 1 monte 560 € Forfait Box 3 3 rations + foin Paddock tous les matins + utilisation des installations + valorisation (5 montes) 610 € Demi pension sur un cheval de propriétaire Supplément sur la pension 70 € Les Ecuries du Vernet ont souscrit à une assurance de responsabilité civile découlant de la garde et de l’emploi du cheval en l’absence de son propriétaire. Cette Responsabilité Dommage aux Chevaux est de 8 000 € et elle exclue les sinistres en compétition, en déplacement et durant les transports. Le propriétaire prend à sa charge le risque de mortalité de son cheval. S’il désire rester son propre assureur pour ce risque, il en fait la déclaration aux Ecuries du Vernet ; cette déclaration est annexée au présent contrat. Le propriétaire déclare être titulaire d’une assurance Responsabilité Civile Propriétaire. Il déclare renoncer à tout recours contre l’établissement dans l’hypothèse d’un accident survenu au cheval n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement. Le matériel de sellerie du propriétaire peut être stocké dans un local mit gracieusement à sa disposition ; aussi, le propriétaire s’engage renoncer à tout recours contre l’établissement en cas de vol ou de dégradation de son matériel.
Prix de la pension. Le propriétaire versera une pension mensuelle fixée à : ................................. euros TTC ; Ce prix est fixé conformément aux tarifs en vigueur à la signature du contrat ; en cas de variation de prix, l’établissement devra informer le propriétaire au moins un mois avant la prise d’effet du nouveau tarif. Le montant de la pension sera versé le 5 de chaque mois. Pour le cas où le propriétaire entend partager les frais de pension avec une tierce personne, il reste seul débiteur des sommes dues à l’Etablissement Equestre au titre du présent contrat et de ses accessoires.
Prix de la pension. Le prix est fixé conformément aux tarifs en vigueur à la signature du contrat : Tarif par mois Pension paddock 2 chevaux Pension box (paddock 2 chevaux le jour) Pension box travail En cas de variation de prix, l’Etablissement Equestre devra informer le propriétaire au moins un mois avant la prise d’effet du nouveau tarif. Le montant de la pension sera versé le de chaque mois. Dans le cas où le propriétaire entend partager les frais de pension avec une tierce personne, il reste seul débiteur des sommes dues à l’Etablissement Equestre au titre du présent contrat et de ses accessoires.
Prix de la pension. Le propriétaire versera une pension mensuelle fixée à € TTC. Ce prix est fixé conformément au tarif en vigueur à la signature du contrat. La tacite reconduction du contrat vaut acceptation du prix et des évolutions de celui-ci par le propriétaire. La révision du prix s’effectue au 01/09 de chaque année indépendamment de la date anniversaire du contrat. Les factures concernant les prestations « pension » sont payables par prélèvement automatique mensuel le neuf de chaque mois après présentation ou mise à disposition de la facture. Les factures concernant les autres prestations (prestations particulières concernant notamment les leçons, coaching, transport ; stages,...) sont payables au moment de la réservation ou au plus tard dès présentation de la facture. A défaut de règlement, les sommes dues par le propriétaire porteront intérêt au taux légal. Pour le cas où le propriétaire entendrait partager les frais de pension avec une tierce personne, il reste seul débiteur des sommes dues au CHCB.
Prix de la pension. 5€ TTC (TVA à 10%) par jour (6€ par jour si jument suitée). 7 jours de pension offerts si réservation avant le 1er Mai 2020.