Virement Clauses Exemplaires

Virement. Le Client peut à l’aide d’imprimés mis à disposition par l’OPTNC (dont des formules dans le carnet de chèque pour des virements de compte à compte OPTNC, permettant aussi au Client d’émettre des mandats) ou sous forme électronique via le service sur internet XXX.XXX.XX transférer des sommes sur un compte ouvert ou non dans les livres de l’OPTNC et en faveur de lui-même ou d’autres tiers.
Virement. Le service LCL Access propose au Client un service de virements en ligne en euros vers des comptes dont il est titulaire ou co-titulaire ainsi que pour des comptes pour lesquels il détient une procuration (Virements de compte à compte). En cas de souscription de l’option « Virement Tiers », le Client a la possibilité d’effectuer des virements externes en euros vers des comptes ouverts dans la zone SEPA ou hors de la zone SEPA dès lors que le pays dans lequel est domicilié le compte bénéficiaire est identifié selon les normes internationales BIC/IBAN. Les virements peuvent être soit ponctuel à exécution immédiate ou différée (jusqu’à 30 jours maximum), soit permanents. LCL informe du refus d’exécuter ainsi que de son motif par l’affichage d’un message d’information à l’écran ou par tout autre moyen convenu dans les Dispositions Générales de Banque – Clientèle des Professionnels et des Petites Entreprises. LCL pourra, le cas échéant, exiger que l’ordre de virement soit donné sous la forme d’un ordre papier manuscrit. Le consentement par le Client à une opération de virement résulte du respect des modalités décrites dans le présent article. La date de réception de l’ordre de virement est la date à laquelle l’ordre est réputé consenti par le Client. Pour tous les virements saisis via LCL Access, le jour de départ du délai d’exécution est calculé conformément aux dispositions prévues dans les Dispositions Générales de Banque Clientèle des Professionnels et des Petites Entreprises. Tout ordre ne pourra être exécuté que si le compte à débiter présente une situation régulière, une provision disponible et suffisante et pour les virements vers des comptes de tiers, s’il respecte le plafond de virement et la liste des pays vers lesquels les virements sont autorisés propre au Client. Outre les précisions figurant aux présentes, tout ordre de virement donné par le biais du service LCL Access sera exécuté par LCL selon les conditions prévues aux Dispositions Générales de Banque Clientèle des Professionnels et des Petites Entreprises. ▪ Liste des Bénéficiaires de Confiance Avant tout premier virement au profit d’un bénéficiaire, le Client doit enregistrer le compte du bénéficiaire dans la Liste des Bénéficiaires de Confiance. Aux fins de confirmation de cette demande, LCL soumet la validation de l’ajout de ce nouveau compte bénéficiaire (IBAN) à une authentification forte telle que décrite à l’article –Authentification forte- des présentes Conditions Générales. L’ensembl...
Virement. Des virements bancaires permanents ou occasionnels, avis de prélèvement, TIP, pourront être utilisés par le Client en adressant à la Banque un ordre écrit, revêtu de sa signature originale, ou à distance (téléphone, courrier électronique). La Banque se réserve le droit de surseoir à l’exécution d’un ordre donné à distance jusqu’à confirmation de l’ordre par tout moyen qu’elle jugera approprié. Le virement peut être national ou international. Il peut aussi s’agir d’un virement SEPA (Single Euro Payment Area/ Espace de Paiement Unique en Euros), c’est-à-dire exécuté dans l’espace unique des paiements en euros des États membres de l’Union européenne, ainsi que l’Islande, la Norvège, le Liechtenstein, la Suisse et Monaco. Pour les virements permanents, la Banque se charge de virer la somme convenue à date régulière. Il appartiendra au Client de s’assurer de l’exactitude des références du Compte devant être crédité. La Banque peut considérer comme faisant foi l’intitulé, le numéro du compte bancaire du bénéficiaire et l’identification bancaire indiqués sur les ordres de virement donnés par le Client. En cas d’erreur d’acheminement résultant d’indications fausses ou incomplètes sur les ordres de virement, la Banque n’est responsable qu’en cas de faute lourde ou de négligence grave. Les contrôles réalisés dans le cadre de la réglementation sur les mouvements de capitaux transfrontaliers peuvent amener la Banque à différer le transfert des fonds à la banque destinataire.
Virement. Espèce Chèque Vacances Je déclare avoir pris connaissance de vos conditions générales de location ainsi que du règlement intérieur du camping. Fait à : ……………………………………………………………………… Le : ………………………………………………………. Signature avec la mention « lu et approuvé » : Camping Le Grand Large **** 00.00.00.00.00 / xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx ACCOMPAGNANTS DATE D’ARRIVEE : ………………………………………………. DATE DE DEPART : …………………………………………
Virement. Le virement peut être de différente nature selon la zone géographique dans laquelle se situent l’émetteur et le bénéficiaire du virement ainsi que la devise dans laquelle est libellé le virement. Il est nécessaire de distinguer : • le virement SEPA effectué en euro vers un pays membre de l’Espace Economique Européen (EEE) ; • le virement international : o virement effectué au sein de l’EEE libellé dans une autre devise que l’euro o virement effectué hors de l’EEE libellé dans toute devise
Virement. L’acheteur effectue un virement immédiat correspondant au montant des frais techniques et du solde génétique s’il a choisi l’option «encaissement à la réservation», et joint à l’envoi du contrat par courrier un chèque à l’ordre d’ELEVAGE DORCAMP du montant du solde s’il a choisi l’option «encaissement en 2018». L’acheteur envoie impérativement au vendeur une confirmation du virement par mail. Le Vendeur transmet son RIB sur demande.
Virement. Par téléphone avec votre Carte Bancaire Coordonnées pour les Virements
Virement vous aurez accès à un RIB à la fin du panier, votre commande ne sera validée qu’après vérification de la bonne réception du montant sur notre compte bancaire. • Le cas échéant, sur le site de la place de marché. Lors d'une commande réglée par chèque ou CB, afin de contrôler la validité des informations communiquées, le vendeur pourra vérifier certains paramètres de la commande. Cette vérification est effectuée dans l’intérêt de l’acheteur. Dans certains cas, le vendeur pourra demander certains documents, comme par exemple, une copie d'une pièce d'identité (recto-verso), un justificatif de domicile, un extrait Kbis pour les clients professionnels. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

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