Définition de Conducteur principal

Conducteur principal. La personne physique parcourant chaque année le plus grand nombre de kilomètres en tant que conducteur du véhicule assuré.

Conducteur principal. La personne désignée en tant que telle aux Dispositions Particulières et qui conduit le véhicule assuré de la manière la plus fréquente et la plus régulière.

Conducteur principal. Personne physique ayant la plus grande fréquence d'utilisation du véhicule assuré parmi les différents conducteurs. Si toutefois le véhicule est utilisé pour un usage autre que privé, il s'agit du conducteur qui présente le risque le plus aggravant au regard de l'usage du véhicule assuré.

Examples of Conducteur principal in a sentence

• Au titre des présentes garanties, les personnes couvertes sont : - Le Souscripteur du Contrat - Le propriétaire du Véhicule - Le Conducteur principal, - Le Conducteur autorisé - Toute personne ayant la garde ou la conduite de ce véhicule - Le locataire du Véhicule lorsque le Véhicule est financé par un crédit-bail ou une location longue durée avec ou sans option d’achat.

• La signature manuscrite ou électronique de la « Fiche Etat du Véhicule » est un pré requis que le Locataire et/ou le Conducteur principal désigné au Contrat de Location s’engage à signer à la livraison et à la restitution du véhicule.

• Les bénéficiaires de la garantie défense pénale et recours à la suite d’un Accident sont : - Le Souscripteur, le propriétaire du Véhicule, le Conducteur principal, - Le Conducteur autorisé du Véhicule, - Toute personne transportée ainsi que pour les recours, leurs Ayant droit.

• Vous : le Souscripteur, le propriétaire du Véhicule, le Conducteur principal ; - Le Conducteur autorisé.

• Conducteur principal : la personne qui roule le plus souvent avec le véhicule décrit aux conditions particulières ; son identité est reprise dans les conditions particulières.

More Definitions of Conducteur principal

Conducteur principal il s’agit du locataire* du véhicule*.

Conducteur principal. ‌ Clause N° 129 : Conducteur principal‌ Le Souscripteur déclare que le conducteur principal, c'est-à- dire la personne qui conduit le plus souvent le véhicule, est celle désignée aux conditions particulières. Il est toutefois précisé que : • lorsque l'utilisation du véhicule est partagée équitablement entre plusieurs personnes et qu'il n'est pas possible de déterminer celle qui conduit le plus souvent, la personne désignée comme conducteur principal est le titulaire de la carte grise, • lorsque le contrat est souscrit par une personne morale ou par un chef d'entreprise, le conducteur principal peut être un dirigeant ou un préposé (ou un membre dans le cas d'une association) dans l'exercice de ses fonctions, même si cette personne n'est pas désignée aux conditions particulières.

Conducteur principal. Conducteur habituel qui utilise le plus fréquemment le véhicule assuré, qu'il en soit propriétaire ou non. Par convention, un conducteur habituel qui utilise le véhicule assuré en usage “Déplacements professionnels “actifs” ou “intensifs”” -tel que défini à l’art. 60- doit être désigné en conducteur principal sur la proposition d'assurance.

Conducteur principal. La personne désignée aux dispositions particulières, qui conduit le véhicule assuré de la manière la plus fréquente et la plus régulière et qui détient un permis de conduire valide (B) en France ou dans l'Union Européenne.

Conducteur principal. La personne physique assuré par le contrat, et remplissant les caractéristiques des conditions notifiées et acceptées par lui sur le véhicule garanti. L’Assuré ou le conducteur Principal s’engage à ne pas déclarer des informations qui seraient susceptible de cacher des faits à la Compagnie d’Assurances Xxxxxx Insurance A/S, ne correspondant pas aux critères permettant de l’assurer. Cette situation entrainerait de la part de la Compagnie d’Assurances Xxxxxx Insurance A/S, la nullité du contrat et de ce fait, la prise en charge des frais correspondant à un sinistre déclaré qui resterait à la charge de l’assuré.

Conducteur principal. Personne, titulaire du permis de conduire, conduisant le plus régulièrement le véhicule assuré et désignée à ce titre aux Conditions Particulières du contrat.

Conducteur principal il s’agit du locataire* du