Définition de Loyer

Loyer. Somme du LOYER FINANCIER et des REDEVANCES.

Loyer. Il s'agit du montant de la location mentionné sur la page de présentation du Logement publiée sur le Site Web à l'exclusion des frais et charges quelconques.

Loyer. Loyer Minimum plus Loyer Additionnel.

Examples of Loyer in a sentence

• Le montant du loyer, des charges et du dépôt de garantie sont indiqués au chapitre Loyer / charges du présent contrat.

• Le Loyer pour les années suivantes sera facturé d’avance à chaque date anniversaire de la Date de Début du Service de la Liaison concernée.

• L’indexation s’effectuera suivant la formule ci-après : Loyer précédent « X » Indice de référence des loyers du trimestre concerné Indice de référence des loyers du même trimestre de l'année précédente Dans le cas où, par voie législative ou réglementaire il serait fait obligation pour la révision du loyer des contrats de location d’habitation, de se référer à un autre indice, ce dernier serait substitué de plein droit à l’indice contractuel ci-dessus.

• Passé ce délai, sauf cas de force majeure, si le LOCATAIRE n’a pas pris possession du véhicule, le LOUEUR facturera, à compter du lendemain de l’expiration du délai de 5 (CINQ) jours, le Loyer.

• Le loyer de chaque Liaison sera facturé comme suit pour la première année : - 100 % (cent pour cent) du Loyer de chaque Liaison à la date de anniversaire de la livraison.

More Definitions of Loyer

Loyer. Montant dû par le Client à Terre Solaire pour la mise à disposition et la maintenance de l’Equipement au titre du Contrat.

Loyer. Prix de la location des locaux. Sont également comprises les indemnités d’occupation en cas de résiliation anticipée du bail.

Loyer le montant dû par le Membre à Swapfiets pour l’utilisation des services Swapfiets fournis dans le cadre d’un Abonnement ;

Loyer le montant que le Client paie à bpost pour la Location d’une Boîte postale pour une Période.

Loyer les prix des locations s’entendent tous frais compris notamment les charges d’eau, de gaz et d’électricité. En sus : taxe de séjour. Les tarifs s’entendent TTC ; la TVA est applicable selon les taux en vigueur. En cas de tarification s’échelonnant sur 2 périodes, le tarif sera calculé au prorata des tarifs correspondant à chacune des périodes.

Loyer paiement global, soit la somme de euros. Le jour de l’entrée dans les lieux (indiquer ici le montant des autres versements et la date à laquelle ils doivent impérativement avoir lieu) : Conditions générales : La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s’engage notamment à : ­ ne destiner les lieux qu’à l’habitation sans occasionner de troubles de voisinage (bruits, odeurs, fumées, lumières, etc.), IL EST RAPPELÉ QUE LES PARTIES A VIVRE SONT NON FUMEUR et que tout manque à cette règle pourra être sanctionné par une augmentation de 100 euros sur la facture de la réservation, nous insistons sur le fait que la Villa est un lieu à usage collectif où s’applique le décret no 2006­1386 du 15 novembre 2006, et qu’il autorisé de fumer en extérieur où les cendriers seront fournis,; ­ ne céder ou sous­louer en aucun cas la présente location, même à titre gracieux, sauf accord écrit du bailleur; ­ ne modifier en rien ni les lieux, ni la disposition des meubles; ­ autoriser le bailleur à effectuer toutes réparations dont l’urgence et la nécessité apparaîtraient pendant la location et ceci sans prétendre à une indemnité ou à une réduction de loyer. Clause résolutoire : A défaut de paiement aux échéances fixées ou en cas d'inexécution d’une des clauses du présent engagement et cinq jours francs après une simple sommation par lettre recommandée restée infructueuse, le présent contrat sera immédiatement résilié et le bailleur pourra se prévaloir de l’article 1590 du Code civil pour conserver les arrhes versées à titre des premiers dommages­intérêts. Clause pénale ­ Arrhes : Il est convenu qu’en cas de désistement ;:

Loyer prix dû par le Client relatif à l’exécution du Contrat.