CATALOGUE Clauses Exemplaires

CATALOGUE. Le catalogue d’OpenEdition Books (xxxx://xxxxx.xxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx) donne accès aux notices des livres et permet un tri selon de différents critères : auteurs, éditeurs, date, thème, discipline, langue. Les notices du catalogue d’OpenEdition Books donnent le détail des informations bibliographiques et éditoriales des livres. Les notices permettent également de se tenir informé des nouveautés de chaque éditeur, de se rendre sur son site et de s'abonner à son flux RSS.

CATALOGUE. Seul l'Organisateur a le droit d'éditer, ou de faire éditer, et de dif- fuser le catalogue du Salon. Les renseignements nécessaires à la rédaction du catalogue seront fournis par les Exposants sous leur responsabilité. L'Organisateur ne sera en aucun cas responsable des omissions, des erreurs de reproduction, de composition ou autres qui pourront se produire.

CATALOGUE. Dans le cas où les enregistrements objet du présent contrat seraient réenregistrés par l'ARTISTE, que ce soit en studio ou en public ou dans tout autre lieu, pour le compte du PRODUCTEUR ou d'un tiers, le PRODUCTEUR s'engage à ce que ces nouveaux enregistrements ne puissent faire l'objet d'une quelconque exploitation par le PRODUCTEUR ou par un tiers et ce pendant la durée d’exploitation visée à l’article 5.2 du présent contrat et de ses renouvellements éventuels.

CATALOGUE. Les caractéristiques, indications de poids, dimensions, et plus généralement toutes mentions figurant dans nos catalogues sont données à titre indicatif, sans aucun engagement de notre part. Nous nous réservons le droit d'apporter toutes modifications à nos appareils, sans aucun préavis. Les illustrations telles que les schémas et indications, contenues dans les catalogues et les manuels Sauter sont sans engagement et ne servent qu'à des fins d'information. Notre Société se réserve le droit de les adapter ou de les modifier à tout moment. Les indications et les instructions figurant dans la documentation et les modes d'emploi fournis pour les matériels doivent être respectées par le Client.

CATALOGUE. Les commissaires de l’Exposition participeront à la conception du Catalogue de l’Exposition : - Définition du contenu du Catalogue - Elaboration du sommaire du Catalogue publié à l’occasion de l’Exposition - Le choix de l’iconographie - Rédaction d’un article par Xxxxxxxx Xxxxxxx-Xxxxxxxxx, de deux articles par Xxxxxx Xxxxxxxxx Le suivi éditorial sera assuré par la directrice du Musée, en lien avec les commissaires. 30 exemplaires de ce Catalogue seront donnés à Xxxxxxxx Xxxxxxx-Xxxxxxxxx.

CATALOGUE. Seul l’Organisateur a le droit d’éditer, ou de faire éditer, et de diffuser le catalogue de l’Evènement. Les renseignements nécessaires à la rédaction du catalogue seront fournis par les Exposants sous leur responsabilité. L’Organisateur ne sera en aucun cas responsable des omissions, des erreurs de reproduction, de composition ou autres qui pourraient se produire du fait de l’Exposant.

CATALOGUE. 32. Les caractéristiques des produits et services pourront être définis dans un catalogue. Le catalogue fourni pourra être soit le catalogue du fournisseur, soit le catalogue fabricant. Lorsque les caractéristiques des produits et services sont illustrés par une photographie ou une vidéo, ces dernières n’ont aucune valeur contractuelle. 33. Les produits ou services sont conformes aux normes européennes. Pour les produits et services à destination de l’étranger, le client s’engage à vérifier que ces produits répondent aux normes en vigueur dans le pays du lieu de livraison. 34. Le client renonce à toute action du fait d’éventuelles non‐conformités à l’encontre du fournisseur. 35. L’offre des produits et services est valable dans la limite des stocks disponibles. 36. En cas d’éventuelle rupture de stocks affectant la commande en cours, le fournisseur indiquera dans les meilleurs délais et par tous moyens au client un nouveau délai de livraison. 37. Dans ce cas, le client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l’éventuel acompte qu’il aura versé au fournisseur dans les 30 jours suivants l’annulation de sa commande. 38. Dans l’hypothèse où un produit serait indisponible, le fournisseur peut livrer au client un autre produit de qualité et de prix équivalents ou supérieurs à celui initialement commandé, sous réserve de l’accord exprès formulé par le client. 39. En cas de mise à disposition d’un catalogue électronique, disponible en ligne, ce dernier pourra faire l’objet de modifications par adjonction ou retrait de produits et de services, en temps réel pour toutes les caractéristiques y compris le prix. Les commandes concernent le catalogue en vigueur au jour de la commande.

CATALOGUE. Les caractéristiques des produits et services pourront être définis dans un catalogue. Le catalogue fourni pourra être soit le catalogue d’Amg-Informatique, soit le catalogue fabricant. Lorsque les caractéristiques des produits et services sont illustrés par une photographie ou une vidéo, ces dernières n'ont aucune valeur contractuelle. Les produits ou services sont conformes aux normes européennes. Pour les produits et services à destination de l'étranger, le Client s'engage à vérifier que ces produits répondent aux normes en vigueur dans le pays du lieu de livraison. Le Client renonce à toute action du fait d'éventuelles non-conformités à l'encontre d’Amg-Informatique. L'offre des produits et services est valable dans la limite des stocks disponibles. En cas d'éventuelle rupture de stocks affectant la commande en cours, Amg-Informatique indiquera dans les meilleurs délais et par tous moyens au Client un nouveau délai de livraison. Dans ce cas, le Client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l'éventuel acompte qu'il aura versé au fournisseur dans les 30 jours suivants l'annulation de sa commande. Dans l'hypothèse où un produit serait indisponible, Amg-Informatique peut livrer au Client un autre produit de qualité et de prix équivalents ou supérieurs à celui initialement commandé, sous réserve de l'accord exprès formulé par le Client. En cas de mise à disposition d'un catalogue électronique, disponible en ligne, ce dernier pourra faire l'objet de modifications par adjonction ou retrait de produits et de services, en temps réel pour toutes les caractéristiques y compris le prix. Les commandes concernent le catalogue en vigueur au jour de la commande.

CATALOGUE. 2.7.1. Contenu des prestations 2.7.1.1. Le contrat stipule expressément que les données des articles contenus dans le logiciel « TecDoc Catalogue » proviennent de fournisseurs de données, et que TecAlliance ne peut s’assurer que les données sont exactes, complètes et d’actualité. 2.7.1.2. Les données affichées après avoir sélectionné un certain pays ne sont valables que pour ce pays. Les données affichées dans le logiciel perdent leur validité dès la parution de la version suivante du logiciel.

CATALOGUE. 38. Les caractéristiques des produits et services pourront être définis dans un catalogue. Le catalogue fourni pourra être soit le catalogue du prestataire, soit le catalogue fabricant. 39. Le prestataire communique au client l’ensemble des caractéristiques nécessaires à l’achat : descriptif, taille, couleur, composition, prix. Lorsque les caractéristiques des produits et services sont illustrés par une photographie ou une vidéo, ces dernières n’ont aucune valeur contractuelle. 40. Les produits ou services sont conformes aux normes européennes. Pour les produits et services à destination de l’étranger, le client s’engage à vérifier que ces produits répondent aux normes en vigueur dans le pays du lieu de livraison. 41. L’offre des produits est valable dans la limite des stocks disponibles. 42. En cas d’éventuelle rupture de stocks affectant la commande en cours, le prestataire indiquera dans les meilleurs délais et par tous moyens au client un nouveau délai de livraison. 43. Dans l’hypothèse où un produit serait indisponible, le prestataire peut livrer au client un autre produit de qualité et de prix équivalents ou supérieurs à celui initialement commandé, sous réserve de l’accord exprès formulé par le client. 44. A défaut, le client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l’éventuel acompte qu’il aura versé au prestataire dans les 30 (trente) jours suivants l’annulation de sa commande. 45. Le client, en cas d’annulation, renonce expressément à tous dommages et intérêts. 46. Les frais et risques de transport sont à la charge du client. 47. Le prestataire pourra, sur demande expresse du client et aux frais de ce dernier, souscrire une assurance pour le transport du matériel. 48. En conséquence, le client renonce à tout recours contre le prestataire en cas de perte, de disparition ou, d'une manière générale, pour tout dommage subi durant le transport. 49. Dès la livraison, il appartient au client : - de vérifier le bon état, la conformité aux spécifications demandées et la quantité des matériels reçus ; - de recourir, le cas échéant, aux procédures prévues par les articles L. 133-3 et suivants du Code de commerce auprès du transporteur. En application de l’article 133-3 du Code de commerce, en cas d’avarie, vol ou manquements lors de l’expédition, le client est tenu d’émettre toutes réserves précises et motivées sur le titre de transport et de confirmer ces réserves par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois (3) jours (di...