Durée du contrat et résiliation. 10.1 Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée.
Durée du contrat et résiliation. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il est résiliable à tout moment par le Client, selon les modalités décrites à l’Article 10 des Conditions Générales des Cartes de paiement, via l’Espace Client du Client, rubrique « je résilie mon offre ». La résiliation par XXXXXXXXXX prend effet deux mois après la date d’envoi de sa notification au titulaire de l’Offre METAL. La résiliation emporte la résiliation de tous les produits et services attachés à l’Offre METAL, à savoir la Carte et ses assurances incluses, ainsi que la gratuité des virements internationaux. Les cotisations à l’offre groupée de services restent dues jusqu’au jour de sa résiliation mais cesseront d’être prélevées dès sa résiliation effective.
Durée du contrat et résiliation. Se reporter aux dispositions du Titre II – Chapitre 2 – D. Les Cartes de Paiements – Dispositions applicables aux cartes portant la marque VISA - Article 10
Durée du contrat et résiliation. La durée du Contrat est de dix (10) ans à compter de la signature des présentes. A l’expiration de la durée initiale du Contrat, et à défaut de résiliation expresse signifiée au moins 2 (deux) ans avant l’expiration de cette période initiale par la Coopérative ou par Presstalis, par lettre recommandée avec avis de réception, le Contrat se prorogera par tacite reconduction pour une période de 10 (dix) ans, chaque partie pouvant alors y mettre fin par lettre recommandée avec avis de réception moyennant un préavis d’au moins 2 (deux) ans.
Durée du contrat et résiliation. Le présent contrat restera en vigueur pour la Durée de tout Abonnement acheté au titre des présentes. Vous pouvez résilier le présent contrat à tout moment en contactant votre Revendeur désigné. L’expiration ou la résiliation du présent contrat aura simplement pour effet de mettre fin à votre droit de passer de nouvelles commandes de Produits supplémentaires dans le cadre du présent contrat.
Durée du contrat et résiliation. Le présent Contrat entrera en vigueur au jour de la signature par la dernière des parties l’ayant signé. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée. Sauf conditions particulières, il pourra y être mis fin à tout moment, par l’une ou l’autre partie, moyennant l’envoi d’une lettre de dénonciation, adressée par lettre recommandée avec avis de réception, à l’autre partie avec un préavis de 30 (trente) jours. Tant qu’il ne sera pas résilié, le Contrat s’appliquera à toute commande passée par l’ABONNE. En tout état de cause, en cas de résiliation pour quelque cause que ce soit du présent Contrat, les termes et conditions des présentes continueront à s’appliquer pour l’exécution des Commandes acceptées en cours, sauf accord contraire écrit des parties. La durée initiale ferme d’utilisation de chaque Produit et Service est indiquée dans la Commande acceptée et sera tacitement prolongée pour des périodes successives de 30 (trente) jours quelle que soit la durée initiale d’utilisation, à moins qu’il n’en soit expressément prévu autrement dans la Commande acceptée.
Durée du contrat et résiliation. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être résilié à tout moment par écrit par le Titulaire de la carte "CB" et/ou du compte sur lequel fonctionne la carte "CB" ou par la Caisse d‟Epargne. La résiliation par le Titulaire de la carte "CB" prend effet 30 jours après la date d‟envoi de sa notification à la Caisse d‟Epargne. La résiliation par la Caisse d‟Xxxxxxx prend effet deux mois après la date d‟envoi de sa notification au Titulaire de la carte "CB" sauf pour le cas visé à l‟article 15.14. Le Titulaire de la carte "CB" et/ou du compte sur lequel fonctionne la carte "CB" s‟engage à restituer la carte "CB" et à respecter l‟ensemble des obligations contractuelles mises à sa charge dans le cadre du présent contrat, jusqu‟à ce que la résiliation devienne effective. A compter de la résiliation, le Titulaire de la carte "CB" n‟a plus le droit de l‟utiliser et la Caisse d‟Epargne peut prendre toutes les mesures utiles pour ce faire.
Durée du contrat et résiliation. Le contrat a une durée définie dans le bon de commande et est en fonction de la prestation choisie par le Client. Celle-ci n’est qu’informative. Les durées figurants notamment dans la présentation des prestations ne sont données qu’à titre indicatif et peuvent varier de beaucoup en fonction notamment du planning de charge de La société DUSOVA VLADIMIRA et de l’attente des éléments qui doivent être fournies par le Client. Chaque partie se réserve la possibilité de résilier à tout moment le contrat en cas de non-respect par l’autre partie de l’une quelconque de ses obligations au titre du contrat et ce, sans préjudice de tous dommages et intérêts éventuels qui pourraient être réclamés à la partie défaillante. Le contrat prendra fin, à cet effet, dix (10) jours ouvrés après l’envoi par la partie requérante d’une lettre recommandée avec Accusé Réception mentionnant le motif de la résiliation, sous réserve que l’autre partie n’ait pas, dans la période de dix (10) jours, remédié à la situation. En cas d’incapacité ou d’impossibilité d’y remédier dans le délai susmentionné, la partie requérante sera habilitée à résilier le contrat immédiatement. Chacune des parties pourra résilier immédiatement le contrat en cas de cessation d’activité de l’une des parties, cessation de paiement, redressement judiciaire, liquidation judiciaire ou tout autre situation produisant les mêmes effets après l’envoi d’une mise en demeure adressée à l’administrateur judiciaire (ou liquidateur) restée plus d’un mois sans réponse, conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas d’arrivée du terme ou de résiliation du contrat : • Le contrat de prestation de service cessera automatiquement à la date correspondante, • Le prestataire se trouve dégagé de ses obligations relatives à l’objet du présent contrat à la date de résiliation ou d’expiration du contrat, • Le prestataire s’engage à restituer au client au plus tard dans les trente (30) jours ouvrés qui suivent la résiliation ou l’expiration du contrat, l’ensemble des documents ou informations remis par le client En cas de résiliation de l’accord par le client, seront dues par le client les sommes correspondant aux prestations réalisées jusqu’à la date de prise d’effet de la résiliation et non encore payées. Les acomptes versés resteront dus et acquits par la société DUSOVA VLADIMIRA.
Durée du contrat et résiliation. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée. Le Client a la possibilité de résilier son offre Boursoprime à tout moment et sans préavis, depuis son Espace Client. La résiliation intervenant après le 7ème jour du mois ne sera effective que le dernier jour du mois en cours. Toute cotisation déjà prélevée sur le Compte bancaire du Client ne pourra donner lieu à un remboursement, toutefois, le Client continuera de percevoir ses avantages pour le mois entier suivant le dernier prélèvement de la cotisation. XXXXXXXXXX se réserve le droit de résilier automatiquement et immédiatement l’offre Boursoprime du Client en cas d’impayé de la cotisation au cours de la troisième présentation du prélèvement. En outre, en cas de clôture du Compte de rattachement soit à l’initiative du Client, soit à l’initiative de BOURSORAMA, l’offre Boursoprime sera résiliée automatiquement et immédiatement le jour de la clôture effective du Compte de rattachement et le Client ne percevra aucun avantage pour le mois en cours.
Durée du contrat et résiliation. 10.1 Le Contrat Serviceplus est considéré comme conclu par ALLPLAN par le biais d’une confirmation de commande ou de la fourniture des services contractuels. Toutefois, le calcul de la durée du contrat ne commence que le premier jour du mois civil suivant la conclusion du Contrat Serviceplus.