Marque. L’Acheteur est seul propriétaire des marques, noms, enseignes, signes, logos, couleurs, graphismes ou autres signes qui pourraient être réalisés dans le cadre du Bon de Commande, que la création en soit volontaire ou involontaire.
Marque. En aucun cas le contrat n’emporte le droit pour le Client d’utiliser à quelque titre que ce soit, la marque « HELIANTIS » ou tout autre signe distinctif de HELIANTIS.
Marque. La Région autorise l’Agence régionale à utiliser et reproduire le logo de la Région figurant ci-dessous : Ce logo devra être utilisé par l’Agence régionale sans altération et toujours mis en face du nom « Auvergne Rhône-Alpes Entreprises » et selon les conditions d’utilisation qui figurent dans la charte graphique de la Région. Dans ces conditions, et dans un but de communication, le logo de la Région pourra être utilisé et reproduit sur tous les documents internes de l’Agence régionale et sur tous les documents à destination du public, qu’il s’agisse de documents imprimés, de documents dématérialisés, de films promotionnels, d’affiches, de banderoles, de flyers, etc. Le logo pourra notamment être utilisé sur le site Internet de l’Agence régionale, dans ses courriels et courriers, ainsi que dans tous ses documents officiels et promotionnels. Dans le cadre des partenariats qu’elle conclura conformément à son objet statutaire, l’Agence régionale pourra également autoriser ses partenaires à utiliser ce logo, toujours dans les mêmes conditions que celles énoncées ci-dessus, et selon les conditions d’utilisation qui figurent dans la charte graphique de la Région. Elle en avisera à chaque fois la Région de manière préalable, la Région disposant d’un délai de 15 jours pour faire connaître son éventuelle opposition. L’autorisation prévue au présent article est consentie à titre gratuit et pour la durée de la convention. La Région atteste et certifie qu’elle dispose sur ce logo de tous les droits patrimoniaux et moraux nécessaires pour consentir l’autorisation prévue au présent article.
Marque. Modèle S/N Observation était en place pour ce produit 458.67 € 19/09/2016 19/09/2018 19/09/2021
Marque. Les Parties s’autorisent mutuellement à utiliser la marque (verbale, semi-figurative ou figurative), le nom commercial, la dénomination sociale ou tout autre signe distinctif de l’autre Partie aux seules fins de l’exécution du Contrat et pour sa seule durée. Ce droit d'utilisation est incessible à quelque titre que ce soit et est exclusivement consenti dans le cadre des présentes ; il ne pourra s'exercer que selon les modalités également décrites ci-dessous. Les Parties conviennent expressément qu’ils n’apporteront aucune modification, altération ou adjonction dans la reproduction des signes distinctifs de l’autre Partie. Ces dénominations et ces marques sont et demeureront la propriété de chaque Partie, cette dernière s'interdisant tout acte susceptible de conduire à une appropriation desdits dénominations et marques, à son profit ou à celui de tiers. Chaque Partie garantit que l’usage, par l’autre Partie, des différents signes distinctifs dont elle a la jouissance ne porte atteinte aux droits d’aucun tiers.
Marque. 14.1. MT est seule bénéficiaire des droits relatifs aux marques, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes distinctifs et de ceux qui pourraient être réalisés dans le cadre du Contrat de service, sauf disposition contraire expresse définie dans les Conditions Spécifiques.
Marque. 11.1 Sage France est seul propriétaire des marques, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes attachés au Progiciel ou qui pourraient être réalisés grâce à celui-ci dans le cadre du présent contrat. Toute utilisation faite sans l’autorisation préalable et écrite de Sage France est interdite.