RECEPTION Clauses Exemplaires

RECEPTION. Pour être valide, toute réclamation relative aux produits doit être écrite par l’Acheteur sur le bon de livraison, puis confirmée au Fournisseur et au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois jours ouvrés, à peine de forclusion de la demande. En cas de réclamation acceptée par le Fournisseur, les produits sont conservés par l'Acheteur et leur prix révisés par le Fournisseur. Tout retour de produit est soumis à l'accord préalable et écrit du Fournisseur et doit avoir lieu dans un délai de dix jours suivant cet accord, sous la responsabilité de l'Acheteur, et ne peut donner lieu au versement d'une quelconque indemnité ; les produits sont alors remplacés par des produits substituables à ceux commandés. A défaut de remplacement, les produits font l’objet d'un avoir à valoir sur des ventes ultérieures.
RECEPTION. 11.1. L’acheteur est tenu d’informer par écrit le fournisseur de l’identité des ses représentants autorisés à effectuer la réception.
RECEPTION. Open out of season from 9.00am-12.00m and 2pm– 6pm and during July and August from 9.00am-12.30pm and 2pm till 7pm (all the day on Saturday ).
RECEPTION. Schedule Reception is open 24 hours a day. Check-in time is after 2:00 pm. The final time for checking out is 12:00 pm (noon). General Information The reception will assist you in the following - Check-in and check-out process. - Key replacement is case of loss or theft (with additional cost). - Booking of additional services or purchase of additional products. - Resolution of maintenance incidents. - You can ask reception for information regarding The Student Hotel or the city of Paris. - The reception has information and flyers about The Student Hotel and the city of Paris available as well. - The reception also has computers with free internet access for you.
RECEPTION. Le Client est tenu d’assurer personnellement la réception des Produits commandés et s’engage à signer, le cas échéant, le récépissé du transporteur ou tout autre document de livraison. Il doit notamment prévoir les moyens de manutention adaptés pour assurer la réception des Produits. Il appartient au Client de vérifier l’état des Produits et leur quantité à leur réception ou lors de leur retrait dans les Locaux le cas échéant. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le Client, ou une personne autorisée par lui, a signé le récépissé du transporteur ou tout autre document de livraison. Il appartient au Client en cas de contestation, de détérioration des Produits lors du transport, d'avarie, de manquant ou de retard, de faire des réserves claires et précises sur le document de livraison en présence du transporteur. Par ailleurs, le Client devra confirmer ces réserves auprès du service client d’A CHEVAL AND CO par écrit (courrier ou email) dès la réception des Produits. La mention « sous réserve de déballage », ou toute formule de ce type ne mentionnant pas expressément le vice ou l’anomalie constatés, ne pourra être interprétée comme une réserve manuscrite. Les Clients professionnels devront, en outre, faire leurs réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception motivée, avec copie à A CHEVAL AND CO, dans les trois (3) jours, non compris les jours fériés, qui suivent la réception des Produits. A défaut de respect des clauses du présent article par le Client professionnel, la livraison sera considérée comme conforme à la commande et aucune contestation relative à la conformité des Produits ne pourra être admise. S’agissant des commandes retirées dans les Locaux, toute contestation sur la quantité et/ou l’état des Produits devra être signalée immédiatement à A CHEVAL AND CO lors du retrait. En tout état de cause, les réclamations concernant les Produits devront être formulées auprès d’A CHEVAL AND CO dans les conditions prévues à l’article 10 des présentes conditions générales.
RECEPTION. 8-1 La réception des travaux est simultanée pour toutes les entreprises et coïncide avec la réception prononcée par le maître de l'ouvrage à l'égard de l'entrepreneur principal. Dès qu’il obtient le procès- verbal de réception, l'entrepreneur principal en transmet une copie au sous-traitant. 8-2 Le sous-traitant doit procéder aux travaux nécessaires à la levée des réserves qui relèvent de sa prestation dans les délais fixés aux conditions particulières. A défaut, l'entrepreneur principal peut, après mise en demeure adressée en recommandé avec accusé de réception, restée infructueuse plus de dix jours, faire exécuter les travaux par une autre entreprise aux frais du sous-traitant sans que celui-ci puisse s'y opposer. 8-3 Les conditions particulières peuvent prévoir le transfert de la garde des ouvrages exécutés par le sous-traitant avant la réception par le maître de l’ouvrage. Dans cette hypothèse, un relevé contradictoire des travaux est effectué en présence de l’entrepreneur principal et du sous-traitant dûment convoqué.
RECEPTION. La présentation à la réception interviendra après constat que les obligations contractées par L'ENTREPRISE CONTRACTANTE ont été toutes satisfaites. Tous les frais et dépenses de main d’œuvre relatifs à la réception sont à la charge de l’ENTREPRISE CONTRACTANTE à l’exception du coût des contrôleurs de FOURE LAGADEC. Une réception préliminaire sera prononcée après contrôle par FOURE LAGADEC et fera l’objet d’un procès verbal de réception préliminaire qui mentionnera les éventuelles réserves et le délai imparti à l’ENTREPRISE CONTRACTANTE pour les lever. Cette réception préliminaire mettra fin au délai contractuel d’exécution des prestations. La réception des prestations sera prononcée après acceptation de la prestation par le client de FOURE LAGADEC. L’ENTREPRISE CONTRACTANTE s’engage à remédier à ses frais aux réserves qui pourraient être faites par le client de FOURE LAGADEC sur sa prestation. Si la levée de ces réserves entraîne un préjudice pour FOURE LAGADEC, notamment du fait de l’application de pénalités de retard par son client, l’ENTREPRISE CONTRACTANTE l’en indemnisera. Le défaut de levée des réserves dans les délais impartis autorise FOURE LAGADEC à se substituer à l’ENTREPRISE CONTRACTANTE qui en supportera tous les frais et risques.
RECEPTION. 11.1. La réception est l’acte par lequel le Maître de l’Ouvrage déclare accepter l’ouvrage avec ou sans réserve. Elle intervient à la demande de la partie la plus diligente, soit à l’amiable, soit à défaut judiciairement. Elle est en tout état de cause prononcée contradictoirement. Des réceptions partielles, par tranches de travaux, peuvent avoir lieu au fur et à mesure de l’achèvement de ces tranches si l’Entrepreneur en fait la demande. Toutefois, la prise de possession, par le Client, des travaux objet du contrat, en l’absence de procès-verbal contradictoire, constitue une réception sans réserve.
RECEPTION. 14.1. La procédure de réception est constituée par l'ensemble des opérations par lesquelles l’Acheteur vérifie la conformité apparente des Biens et/ou Services aux stipulations de la Commande.
RECEPTION. 4.1 La Réception du Service est prononcée après vérification du bon fonctionnement du Service sur la base de la Documentation et avant la production par le Service des premières données d’exploitation. La Réception donnera lieu à la signature d’un procès verbal par COSERVIT et le Client. Le défaut de signature du procès-verbal de réception, ou d’observations motivées de la part du Client dans un délai de 15 jours calendaires à compter de l’envoi_ du procès-verbal de réception vaudra Réception du Service. La Mise en Production du Service par le Client vaut également Réception du Service. 4.2 Les dispositions ci-dessus sont également applicables à toute prestation de migration, de mise à niveau, ou d’installation d’une nouvelle Version du Service chez le Client.