RECEPTION Clauses Exemplaires

RECEPTION. Pour être valide, toute réclamation relative aux produits doit être écrite par l’Acheteur sur le bon de livraison, puis confirmée au Fournisseur et au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois jours ouvrés, à peine de forclusion de la demande. En cas de réclamation acceptée par le Fournisseur, les produits sont conservés par l'Acheteur et leur prix révisés par le Fournisseur. Tout retour de produit est soumis à l'accord préalable et écrit du Fournisseur et doit avoir lieu dans un délai de dix jours suivant cet accord, sous la responsabilité de l'Acheteur, et ne peut donner lieu au versement d'une quelconque indemnité ; les produits sont alors remplacés par des produits substituables à ceux commandés. A défaut de remplacement, les produits font l’objet d'un avoir à valoir sur des ventes ultérieures.
RECEPTION. Schedule Reception is open 24 hours a day. Check-in time is after 2:00 pm. The final time for checking out is 12:00 pm (noon). General Information The reception will assist you in the following - Check-in and check-out process. - Key replacement is case of loss or theft (with additional cost). - Booking of additional services or purchase of additional products. - Resolution of maintenance incidents. - You can ask reception for information regarding The Student Hotel or the city of Paris. - The reception has information and flyers about The Student Hotel and the city of Paris available as well. - The reception also has computers with free internet access for you.
RECEPTION. Open out of season from 9.00am-12.00m and 2pm– 6pm and during July and August from 9.00am-12.30pm and 2pm till 7pm (all the day on Saturday ).
RECEPTION. 8-1 La réception des travaux est simultanée pour toutes les entreprises et coïncide avec la réception prononcée par le maître de l'ouvrage à l'égard de l'entrepreneur principal. Dès qu’il obtient le pr ocès-verbal de réception, l'entrepreneur principal en transmet une copie au sous-traitant.
RECEPTION. 11.1. L’acheteur est tenu d’informer par écrit le fournisseur de l’identité des ses représentants autorisés à effectuer la réception.
RECEPTION. La présentation à la réception interviendra après constat que les obligations contractées par l’ENTREPRISE CONTRACTANTE ont été toutes satisfaites. Tous les frais et dépenses de main d’œuvre relatifs à la réception sont à la charge de l’ENTREPRISE CONTRACTANTE à l’exception du coût des contrôleurs de FOURE LAGADEC. Une réception préliminaire sera prononcée après contrôle par FOURE LAGADEC et fera l’objet d’un procès verbal de réception préliminaire (annexe 5) qui mentionnera les éventuelles réserves et le délai imparti à l’ENTREPRISE CONTRACTANTE pour les lever. Cette réception préliminaire mettra fin au délai contractuel d’exécution des prestations. La réception des prestations sera prononcée après acceptation de la prestation par le DONNEUR D’ORDRE s’il en est l’utilisateur final ou par le client de FOURE LAGADEC. L’ENTREPRISE CONTRACTANTE s’engage à remédier à ses frais aux réserves qui pourraient être faites par le client de FOURE LAGADEC sur sa prestation. Si la levée de ces La réception des prestations sera prononcée après acceptation de la prestation par le DONNEUR D’ORDRE s’il en est l’utilisateur final ou par le client de FOURE LAGADEC. L’ENTREPRISE CONTRACTANTE s’engage à remédier à ses frais aux réserves qui pourraient être faites par le client de FOURE LAGADEC sur sa prestation. Si la levée de ces réserves entraîne un préjudice pour FOURE LAGADEC, notamment du fait de l’application de pénalités de retard par son client, l’ENTREPRISE CONTRACTANTE l’en indemnisera. Le défaut de levée des réserves formulées à la réception dans les délais impartis autorise FOURE LAGADEC à substituer tout tiers à l’ENTREPRISE CONTRACTANTE qui en supportera tous les frais et risques.
RECEPTION. Le maître d’ouvrage délégué est tenu d'obtenir l'accord préalable du maître d’ouvrage délégant avant de prendre la décision de réception de l'ouvrage. En conséquence, les réceptions d'ouvrages seront organisées par le maître d’ouvrage délégué selon les modalités suivantes :  Avant les opérations préalables à la réception prévue à l'article 41.2 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (approuvé par décret n° 76-87 du 21 janvier 1976, modifié) le maître d’ouvrage délégué organisera une visite des ouvrages à réceptionner à laquelle participeront chaque partie. Cette visite donnera lieu à l'établissement d'un compte rendu contradictoire qui reprendra, le cas échéant, les observations présentées par les maîtres d’ouvrage délégant et délégué, et qu'ils entendent voir réglées avant d'accepter la réception.  Le maître d’ouvrage délégué s'assurera ensuite de la bonne mise en œuvre des opérations préalables à la réception en accord avec le maitre d’œuvre.  Le maître d’ouvrage délégué transmettra au maître d’ouvrage délégant les propositions relatives à la décision de réception.  Le maître d’ouvrage délégant donnera ou pas son accord exprès aux propositions de réception du maître d’ouvrage délégué.  Le maître d’ouvrage délégué établira ensuite la décision de réception (ou de refus) qui sera signé par le maitre d’œuvre et la notifiera à l'entreprise dont une copie sera transmise à la communauté de communes Le Grésivaudan.  A la fin du chantier, l’Attestation d’Achèvement de l’Ouvrage sera signé du maître d’œuvre, la maitrise d’ouvrage délégué et l’attributaire du marché public des travaux d’assainissement. A l’issue des opérations de réceptions des travaux sans réserves (ou suite à la levée de toutes les réserves), la responsabilité de l’ouvrage réalisé incombera au seul maître d’ouvrage délégant.
RECEPTION. Les conditions de réception de la tablette sont celles prévues à l’article « vente de Matériel ».
RECEPTION. La réalisation de la prestation de services est considérée comme entièrement terminée et acceptée par le Client lorsque toutes les conditions spécifiées dans le devis ou la proposition de contrat ont été remplies, et au plus tard 6 mois après la date de commande en cas de retard de la fourniture de certains éléments par le client.
RECEPTION. La fourniture des Livrables fait l’objet d’une procédure écrite de réception. Si la réception est refusée, le Conseil doit dûment en informer le Prestataire, en fournissant les motifs de cette décision, et pourra le cas échéant fixer de nouvelles modalités pour la livraison des Livrables. Si la réception est à nouveau refusée, le Conseil pourra résilier tout ou partie du Contrat sans préavis et sans payer de compensation financière.