Définition de Document d’information sur le produit d’assurance

Document d’information sur le produit d’assurance. Assureur et concepteur : IMPERIO Assurances et Capitalisation S.A. - Entreprise régie par le Code des Assurances Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° 351 392 543 00069 - APE 6511Z Produit : ASSURANCE FUNERAILLES PLUS ASSURANCE FUNÉRAILLES PLUS est un contrat d’assurance individuelle en cas de décès toutes causes, souscrit auprès d’IMPERIO Assurances. Il a pour objet le paiement d'un capital en cas de décès de l'un des assurés.  Le décès de l’assuré n’est pas couvert en dehors des périodes de validité du contrat et notamment pendant la période d’attente.  Le contrat ASSURANCE FUNÉRAILLES PLUS couvre les membres de la famille définis ci-dessous, en cas de décès quelle qu’en soit la cause (hors exclusions). ! Suicide de l'assuré au cours de la première année d'assurance; ! Exclusions habituelles prévues par la législation en cas de guerre; ! Catastrophes naturelles, phénomène de radioactivité désintégration du noyau automatique, émission de radiations ionisantes ; ! Participation active de l’assuré à des émeutes, mouvements populaires, actes de terrorisme ou de sabotage, rixe (sauf cas de légitime défense ou d'assistance à personne en danger); ! Accident aérien survenu au cours de vols acrobatiques ou d'exhibitions, de compétitions, tentatives de record ou vols d'essai; ! Conséquence de faits intentionnels de l'assuré, du souscripteur ou du bénéficiaire. ! Aucune couverture en cas de décès non accidentel survenu au cours des six premiers mois d’assurance. ! Couverture à hauteur de 50% du capital en cas de décès non accidentel survenu entre le sixième et le douzième mois d’assurance. ! Aucune couverture en cas de décès non accidentel survenu au cours des douze premiers mois d’assurance.  Le nombre d’assurés dépend de la taille de la famille (personne seule sans enfant, couple avec plusieurs enfants). Les assurés sont couverts dans le cadre de leurs activités personnelles et professionnelles.  Le contrat dispose de deux garanties. Selon leur statut, les membres de la famille sont assurés par la Garantie 1 ou par la Garantie 2. Ces deux garanties ne sont jamais cumulables pour un même Assuré.
Document d’information sur le produit d’assurance. MAIF - Entreprise d’assurance immatriculée en France et régie par le Code des assurances - 775 709 702 RAQVAM (NOR)  Les véhicules terrestres à moteur, les remorques, leurs accessoires  Les bateaux à moteur et voiliers y compris dériveurs légers  Les aéronefs et leurs accessoires  Les animaux et les végétaux  La perte Ce produit d’habitation est destiné à protéger votre famille, vos biens mobiliers et immobiliers, vos droits et garantit votre responsabilité. Les garanties précédées d’une coche  sont systématiquement prévues au contrat
Document d’information sur le produit d’assurance. NÉOLIANE SANTÉ & PRÉVOYANCE, intermédiaire en assurances 510 204 274 RCS Nice, immatriculé à l’ORIAS numéro 09 050 488 (xxx.xxxxx.xx) L’EQUITE, entreprise régie par le code des assurances – 572 084 697 RCS Paris, société appartenant au groupe GENERALI, immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026.

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Document d’information sur le produit d’assurance. WERTGARANTIE AG agissant en libre prestation de services. Produit : Assurance Téléphone Mobile Allemagne Les téléphones mobiles et smartphones équipés de leur carte SIM, tablettes, netbooks et notebooks, à usage non-professionnel et professionnel et dont la valeur d’achat ne dépasse pas 600 € (tarif Starter-Vol), 1.000 € (tarif Comfort-Vol), 1.200 € (tarif Comfort Pro), 1.000 € (tarif Multi-mobile Family) et 3.000 € (tarif Premium).
Document d’information sur le produit d’assurance. Compagnie : OPTEVEN Assurances Produit : Assurance panne mécanique Ce document d’information vous présente un résumé des principales garanties et exclusions du produit d’assurance avant examen de vos besoins et demandes spécifiques. Vous trouverez l’information complète sur ce produit d’assurance dans la documentation précontractuelle et contractuelle. De quel type d’assurance s’agit-il ?
Document d’information sur le produit d’assurance. Assureur et concepteur : IMPERIO Assurances et Capitalisation S.A. - Entreprise régie par le Code des Assurances Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° 351 392 543 00069 - APE 6511Z Produit : PRECISO Pro Madelin PRECISO Pro Madelin est un contrat d’assurance collectif « accident » à adhésion individuelle facultative. Le contrat est souscrit auprès d’IMPERIO par le GPBF (Groupement de Prévoyance des Bâtisseurs de France) en faveur de ses membres.  La PTIA ou le décès de l’assuré résultant d’une cause autre qu'un accident ;  La PTIA ou le décès de l’assuré suite à un accident non couvert ou survenu en dehors de la période de validité des garanties et du contrat. PRECISO Pro Madelin a pour objectif de garantir un soutien financier sous forme de rente mensuelle à l’assuré lui-même en cas de PTIA par suite d’un accident, ou au bénéficiaire du contrat en cas de décès de l’assuré consécutif à un accident. PRECISO Pro Madelin s’adresse à tous les professionnels indépendants non salariés et à leur conjoint collaborateur non salarié.
Document d’information sur le produit d’assurance. Assureur et concepteur : IMPERIO Assurances et Capitalisation S.A. - Entreprise régie par le Code des Assurances Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° 351 392 543 00069 - APE 6511Z
Document d’information sur le produit d’assurance. Entreprise: SStarr Europe Insurance Limited, dont le siège social est situé au Xxxxxxxxx Xxxxxxxx Xxxxxx, 0xxxx xxxxx, Xxxxxxxxx Xxxx, Xx Xxxxxxx, Xxxxx. Agréée et supervisée par l’Autorité des services financiers de Malte (MFSA) et enregistrée sous le numéro de société C85380. Xxxxx Xxxxxx Insurance Limited est autorisée à exercer ses activités en Belgique en vertu de la libre prestation de services sous le numéro 3140.
Document d’information sur le produit d’assurance. Compagnie : XXXXX INSURANCE COMPANY LIMITED
Document d’information sur le produit d’assurance. ALTIMA ASSURANCES – SA au capital entièrement libéré de 49 987 960 €, RCS Niort n° 431 942 838, siège social 000 xxx xx Xxxxx 00000 XXXXXXX, entreprise régie par le Code des assurances et soumise au contrôle de l’ACPR (4 Xxxxx xx Xxxxxxxx - XX 00000 - 00000 Xxxxx Xxxxx 00).