Autres Stipulations. La version la plus récente du Contrat incluse dans une commande régit toutes vos commandes antérieures. Nonobstant ce qui précède, si une version du présent Contrat avec une date d’entrée en vigueur fixe est en vigueur entre les parties, ce contrat ne peut être modifié ou amendé que par un écrit signé par un représentant dûment autorisé de chaque partie. Les termes du présent Contrat et de toute commande applicable se substitueront aux stipulations de tout bon de commande ou autre document de commande que vous générez et nous fournissez. Les éventuelles clauses commerciales mentionnées ou visées dans un tel bon de commande (à l’exception des noms, quantités et adresses) ne nous seront pas opposables. En cas de conflit entre les dispositions du présent Contrat ou ceux d’une commande, l’ordre de priorité sera le suivant : en premier, la commande applicable (mais uniquement pour cette commande) ; en deuxième, l’article du Contrat qui se rapporte spécifiquement au produit ou au service concerné ; en troisième, les Conditions Générales ; et, en quatrième, tout autre document incorporé dans le Contrat. Le présent Contrat remplace les termes de toute licence acceptée par clic (« click wrap license ») incluse dans les Produits. Si vous concluez une commande de Produits ou Services auprès d'un revendeur MicroStrategy agréé (« Revendeur »), (i) ce document constituera une commande au titre du présent Contrat et (ii) vos obligations de paiement au titre de cette commande seront envers le Revendeur, sous réserve que toute transaction entre vous et le Revendeur pour d'autres produits et services (tels que des services professionnels fournis par le Revendeur ou un autre Fournisseur de Solutions Tiers vendu par le Revendeur) ne fasse pas partie du présent Contrat. Pour clarifier, votre utilisation de nos Produits et Services sera exclusivement régie par les dispositions du présent Contrat, en dépit de toute condition supplémentaire ou contradictoire dans votre commande avec le Revendeur. Le non-paiement des frais dus à un Revendeur dans le cadre d'une telle commande constituera une violation substantielle du présent Contrat. Chacune des parties a le droit de publier un communiqué de presse convenu d’un commun accord, incluant une citation de l’un des dirigeants de l’autre partie. Chacune des parties accorde à l’autre le droit d’utiliser son nom et son logo dans des communications publiques, sur des sites internet, dans des présentations, dans des supports marketing, et l...
Autres Stipulations. La version la plus récente du Contrat incluse dans un bon de commande régit toutes vos commandes antérieures. Les termes du présent Contrat et de tout bon de commande applicable se substitueront aux stipulations de tout bon de commande ou autre document de commande que vous générez et nous fournissez. Les éventuelles clauses commerciales mentionnées ou visées dans un tel bon de commande (à l’exception des noms, quantités et adresses) ne nous seront pas opposables. En cas de conflit entre les termes du présent Contrat ou ceux d’un bon de commande, ou entre les termes du présent Contrat et ceux d’un bon de commande, l’ordre de priorité sera le suivant : en premier, le bon de commande applicable (mais uniquement par rapport à la commande) ; en deuxième, l’article du Contrat qui se rapporte spécifiquement au produit ou au service concerné ; en troisième, les Conditions Générales ; et, en quatrième, tout autre document incorporé dans le Contrat. Le présent Contrat remplace les termes de toute licence acceptée par clic (‘click wrap’) incluse dans les Produits. Chacune des parties a le droit de publier un communiqué de presse convenu d’un commun accord, incluant une citation de l’un des dirigeants de l’autre partie. Chacune des parties accorde à l’autre le droit d’utiliser son nom et son logo dans des communications publiques, sur des sites internet, dans des présentations, dans des supports marketing, et lors d’événements marketing. Aucune des parties ne sera responsable en cas de retard d’exécution qui serait imputable à une cause indépendante de sa volonté. Nous pourrons collecter des données d’utilisation et de diagnostic relatives à votre utilisation des Produits et du Service MCE pour nous aider à améliorer nos Produits et Services et à améliorer notre service au client et l’expérience client (les « Informations de Diagnostic »). Les Informations de Diagnostic ne contiendront pas de Données Protégées. Nos Produits de sécurité ne sont pas conçus pour gérer l’accès physique ou logique aux installations ou systèmes lorsqu’un retard dans un tel accès, ou un défaut d’accès, pourrait menacer la santé ou la sécurité, ou causer un dommage aux biens, un dommage à l’environnement ou un dommage similaire. Si une stipulation du présent Contrat était considérée par un tribunal compétent comme non valable ou comme inapplicable, alors cette stipulation sera interprétée, de manière aussi proche que possible, comme reflétant les intentions de la stipulation invalidée ou ina...
Autres Stipulations. 12.1. vidaXL se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente aux Enchères. En cas de changements, les nouvelles conditions s'appliquent dès la prochaine enchère.
Autres Stipulations. Le Client peut être tenu d’accepter des conditions mises à jour ou supplémentaires lorsqu’il passe une nouvelle commande. Pour les Abonnements et les Déclarations de Services existants, le Client sera informé au moins 60 jours avant l’entrée en vigueur des modifications des présentes Conditions Générales ou de toute autre condition faisant partie du Contrat, à l’exception du DPA, du Contrat SLA et des Conditions applicables au Produit, qui ont des conditions distinctes pour les mises à jour. Ces modifications prendront effet lors du renouvellement à moins que le Client ne les accepte plus
Autres Stipulations. Le Contrat, y compris les annexes qui y sont jointes et tout document auquel il fait référence, constitue l’intégralité de l’accord des parties et annule et remplace à sa date de signature par l’Opticien SEVEANE tout accord antérieur formalisé ou non, conclu entre les parties ayant le même objet que le Contrat ou un objet similaire, y compris le contrat qui aurait pu être conclu avec l’Opticien SEVEANE pour la période expirant le 31 décembre 2019. Les réponses et pièces justificatives fournies annexées par l’Opticien SEVEANE dans le cadre de la réponse à l’appel à candidatures ainsi que le règlement de cet appel à candidatures lui sont opposables.
Autres Stipulations. Le présent Contrat, y compris l'ensemble des Annexes, constituent l'intégralité du contrat entre les Parties en ce qui concerne l'objet des présentes. Il n'existe aucun contrat, déclaration, garantie, engagement, accord, convention ou stipulation autre que ceux expressément indiqués dans les présentes. Le présent Contrat annule et remplace l'ensemble des contrats, propositions ou déclarations précédents, verbaux ou écrits, concernant l'objet des présentes. Aucune modification apportée à l'une des stipulations du présent Contrat ni aucune renonciation à l'une desdites stipulations ne prendra effet tant qu'elle ne sera pas établie par écrit et signée de la partie à l'encontre de laquelle la modification ou renonciation est à appliquer. Dans le cas d'un conflit entre le présent Contrat et l'un ou plusieurs des documents joints aux présentes ou auxquels il est fait référence dans le présent Contrat, les documents seront interprétés de façon compatible, dans la mesure cela est raisonnablement réalisable, mais en cas d'incompatibilité, ils seront appliqués dans l'ordre suivant : (1) le présent Contrat et (2) ses Annexes. Nonobstant toute indication contraire dans les présentes, aucune condition énoncée dans un bon de commande du Client ou dans un autre document relatif à une commande du Client ne sera inclus dans le présent Contrat ni ne fera partie de ce dernier et ladite condition sera nulle et non avenue.
Autres Stipulations. Si vous avez acheté votre licence pour le programme au Canada, vous acceptez les termes suivants : Les parties aux présentes confirment leur volonté que cette License, de même que tous les documents y compris et tout avis qui s'y rattache soient rédigés en langue anglaise.
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