Prestations complémentaires. Prise en charge de l’accompagnement d’un bénéficiaire âgé de moins de 15 ans • Conseil et avance de fonds en cas de vol, perte ou destruction de documents • Rapatriement des bagages à main et animaux de compagnie • Avance de fonds
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par L’Editeur ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil et de formation feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et L’Editeur.
Prestations complémentaires. Dans le cadre du présent contrat le Producteur peut bénéficier, s’il le souhaite, de prestations proposées par le Distributeur. Ces prestations complémentaires sont facturées conformément au Catalogue des Prestations. Lors de la souscription du présent contrat, le Producteur peut demander à bénéficier d’une (ou plusieurs) de ces prestations. La(es) prestation(s) supplémentaire(s) figure(nt) dans les Conditions Particulières lorsqu’elle(s) présente(nt) un caractère récurrent. En cours d’exécution du présent contrat, le Producteur peut : suspendre une (ou plusieurs) prestation(s) complémentaire(s) qu’il avait souscrite(s) ; demander une (ou plusieurs) nouvelle(s) prestation(s) complémentaire(s). Dans le cas des prestations complémentaires à caractère récurrent, le Producteur doit adresser une demande au Distributeur, par tout moyen écrit. Le Distributeur adresse au Producteur une lettre précisant les choix du Producteur. Le Producteur doit retourner au Distributeur cette lettre avec mention écrite de son accord. Cette lettre vaut alors avenant au présent contrat. La notification prend effet au premier jour du mois qui suit sa réception par le Producteur.
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par Sage ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil, de formation et de consulting feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et Sage ou le Revendeur Sage dûment certifié.
Prestations complémentaires. Le coût de chacune des prestations complémentaires ci-dessous mentionnées est précisé dans la fiche tarifaire de l’offre mobile Orange.
Prestations complémentaires. Le coût de chacune des prestations complémentaires ci-dessous mentionnées est précisé dans la fiche tarifaire Orange.
13.1. SMS/MMS
13.1.1. Le SMS permet à l’abonné de recevoir ou d’envoyer à toute autre personne disposant d’un téléphone mobile, un message écrit. L’envoi d’un SMS s’effectue à partir du téléphone mobile de l’abonné ou par l’intermédiaire d’un service opérateur.
13.1.2. Le MMS permet à l’abonné de recevoir ou d’envoyer des messages composés d’images et/ou de textes et/ou de sons. L’envoi d’un MMS par l’abonné s’effectue depuis un téléphone mobile compatible MMS vers une adresse e-mail ou un autre téléphone mobile compatible MMS. Lorsque l’abonné est destinataire d’un MMS et qu’il ne possède pas de téléphone compatible MMS, un SMS lui notifie l’arrivée du MMS qu’il peut consulter sur le site xxx.xxxxxx.xx. Le service MMS est un service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés.
13.1.3. Orange France pourra adresser à l’abonné des messages relatifs au service Orange par SMS et/ou par MMS. L’abonné qui ne souhaite pas recevoir ces messages peut en informer à tout moment son service clients Orange.
13.1.4. Pour recevoir un SMS et/ou un MMS, le téléphone mobile de l’abonné doit se trouver dans la zone de couverture du service Orange France et sous tension. Dans le cas contraire, la durée de conservation des messages est de 14 jours. Il appartient donc à l’abonné de les consulter dans ce délai, afin de ne perdre aucun message.
13.1.5. La carte SIM/USIM de l’abonné permet de mettre en mémoire jusqu’à 10 SMS. Les MMS reçus par l’abonné sur son téléphone mobile sont stockés dans la mémoire du téléphone mobile. Il appartient à l’abonné d’effacer régulièrement les SMS contenus dans sa carte SIM/USIM et les MMS contenus dans la mémoire de son téléphone.
13.1.6. Orange France ne saurait être tenue responsable de la perte ou de la dénaturation des SMS et/ou MMS déposés provoquée par une saturation de la mémoire de la carte SIM/USIM ou de la mémoire de son téléphone mobile. Sauf à en être l’expéditeur, Orange France n’est pas responsable du contenu des SMS et/ou MMS adressés à l’abonné.
13.1.7. Il appartient à l’abonné de recueillir le cas échéant les autorisations nécessaires à la reproduction de contenus en vue de leur envoi par SMS et/ou MMS. Orange France se dégage de toute responsabilité à cet égard.
13.1.8. L’abonnement au service Orange permet à l’abonné d’accéder aux services SMS + édités pa...
Prestations complémentaires. Le présent contrat ne couvre notamment pas les prestations suivantes, qui donneront lieu à une facturation complémentaire suivant devis préalable: - la fourniture d’un Progiciel nouveau qui viendrait se substituer dans la gamme à un Progiciel existant, ce Progiciel nouveau présentant des différences sensibles de conception et/ou de programmation et/ou de fonctionnalités ; - Installation du Progiciel ou mise à jour du Progiciel, des patchs, et les déplacements nécessaires le cas échéant - Interventions sur site, - Prestations à distance ou télémaintenance, sauf dans le cadre des formules visées ci-dessus - Formations, - Assistance pour tout paramétrage d’éditions et de formats d’extraction et d’intégration de données, paramétrages spécifiques (paramétrages non fournis en standard dans le Progiciel) - Assistance ou réalisation de requêtes SQL, de script ou de nouvelles rubriques de Paie ou d’états Pilotés - Diagnostic technique de l’environnement et système d’exploitation - Assistance au développement d’application complémentaire - Réparation des bases de données Client. - tous travaux ou fournitures non explicitement mentionnés dans les présentes Conditions Générales Pour toute information complémentaire le Client pourra directement s’adresser aux services Sage. Par la souscription aux présentes Conditions Générales, le Client est réputé avoir pris connaissance et accepté l’ensemble des modalités d’exécution des services relevant de la formule à laquelle il a adhéré et figurant au document « Politique Générale d’Assistance Sage ».
Prestations complémentaires. En dehors de la remesure des machines en cas d’alerte/alarme éventuellement négociée, toute mesure supplémentaire sera facturée 150 €/heure si elles ont lieu lors de la présence planifiée de l’ingénieur. Toute intervention en dehors de ce planning fera l’objet d’une offre spécifique.
Prestations complémentaires. € • Prise en charge de l’accompagnement d’un bénéficiaire âgé de moins de 15 ans Lorsqu’un transport concerne un enfant de moins de 15 ans non accompagné, organisation et prise en charge du voyage aller et retour d’un proche. Lorsque le voyage d’un proche est impossible, prise en charge de l’accompagnement de l’enfant par une personne habilitée. En cas vol, de perte ou de destruction de papiers d’identité, de documents bancaires ou de titres de transport, IMA GIE conseille le bénéficiaire sur les démarches à accomplir (dépôt de plainte, oppositions, documents équivalents, démarches à effectuer pour renouveler les documents) et peut, contre reconnaissance de dette, effectuer l’avance de fonds nécessaire au retour au domicile. À l’occasion du rapatriement d’une personne, prise en charge du rapatriement des animaux de compagnie (animaux domestiques dont l’espèce est depuis longtemps domestiquée, vivant au domicile du bénéficiaire) qui l’accompagnent et de ses bagages à main (effets transportés par le bénéficiaire, dans la limite de 30 kg, et à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et autres objets de valeur). Possibilité, contre reconnaissance de dette, de consentir au bénéficiaire une avance de fonds, remboursable dans le délai maximum d’un mois à compter du jour de l’avance, pour lui permettre de faire face à une dépense découlant d’une difficulté grave et de caractère imprévu. > Les prestations garanties s’appliquent compte tenu des caractéristiques géographiques, climatiques, économiques, politiques et juridiques propres au lieu de déplacement et constatées lors de l’événement. La responsabilité d’IMA GIE ne saurait être recherchée en cas de manquement à ses obligations, si ce manquement résulte de cas de force majeure ou d’événements comme les guerres civile ou étrangère, révolution, mouvement populaire, émeute, grève, saisie ou contrainte par la force publique, interdiction officielle, piraterie, explosion d’engins, effets nucléaires ou radioactifs, empêchements climatiques. IMA GIE intervient dans la limite des accords donnés par les autorités locales, et ne peut en aucun cas se substituer aux organismes locaux d’urgence, ni prendre en charge les frais ainsi engagés. Enfin, IMA GIE ne peut pas intervenir dans les cas où le bénéficiaire aurait commis de façon volontaire des infractions à la législation locale en vigueur. Toutes les dépenses que le bénéficiaire aurait dû normalement engager en l’absence de l’événement...
Prestations complémentaires. Des prestations complémentaires de nature technique (par exemple, les prises de courant, la sonorisation, la décoration florale intérieure des Stands) peuvent être souscrites par l’Exposant et feront l’objet d’un devis préalable. Toute demande d’augmentation de puissance électrique doit être adressée directement à l’Organisateur via le dossier technique au plus tard 6 semaines avant l’ouverture du Salon. Les installations doivent être conformes aux prescriptions de la Préfecture de Police. Elle interdit formellement l’emploi de fils souples, fils et câbles aluminium ou cuirassés, épissures. L’appareillage spécial pour tubes fluorescents basse tension doit être facilement accessible et placé sous carter métallique. Le nettoyage de chaque Stand est effectué dans les conditions et délais indiqués par l’Organisateur aux Exposants.