TRANSPORT ET LIVRAISON Clauses Exemplaires

TRANSPORT ET LIVRAISON. Toutes opérations de transport, douane, manutention, emballages spécifiques et assurances de fourniture de matériel et/ou des Prestations hors des entrepôts ou lieux appartenant au Prestataire sont à la charge, aux frais, et aux risques et périls du Client, y compris dans le cas de franchise de port. Il appartient à celui-ci de vérifier les résultats des Prestations à l'arrivée et d'exercer s'il y a lieu, les recours contre les transporteurs.

TRANSPORT ET LIVRAISON. 9.1 Toute livraison de Travaux doit impérativement être faite au lieu indiqué dans le Bon de Commande. Le Fournisseur s’engage à remettre à la livraison la déclaration ou attestation de conformité afférant aux Travaux et/ou tout autre document spécifié dans le Bon de Commande dûment visé par le Fournisseur. 9.2 Toute livraison doit être accompagnée d’un bordereau de livraison indiquant : 9.3 Les Travaux sont expédiés avec une protection et un emballage suffisants pour qu’ils ne subissent aucune détérioration pendant le transport et le stockage. Les emballages sont réalisés conformément à la réglementation et aux normes en vigueur sous la responsabilité du Fournisseur. Le Fournisseur supporte toutes les conséquences d’un défaut, d’une insuffisance ou d’une inadaptation de protection, d’emballage ou de marquage des Travaux objets du Bon de Commande. Il sera notamment tenu de remplacer, à ses frais et risques et dans les délais indiqués par l’Acheteur, les Travaux perdus ou détériorés. 9.4 Dans le cas de réalisation de Travaux avec conditions d’utilisation spécifiques ou à durée de validité limitée ou de Travaux dans lesquels entrent de tels produits, le Fournisseur devra préciser dans la documentation d’accompagnement des Travaux la date de fabrication et la durée résiduelle de validité avant utilisation, comptée à partir de la date de livraison et devra apposer de façon appropriée et indestructible sur la partie de l’emballage qui sert directement à contenir, supporter ou protéger le produit :

TRANSPORT ET LIVRAISON. Le délai de livraison est donné à titre indicatif, sauf mention expresse stipulée sur le bon de commande. Un retard de livraison indépendant de notre volonté n’est en aucun cas un motif de résiliation de commande. Les frais et risques de transport sont à la charge du Client.

TRANSPORT ET LIVRAISON. 40. Les frais et risques de transport sont à la charge du client. 41. Le fournisseur pourra, sur demande expresse du client et aux frais de cette dernière, souscrire une assurance pour le transport du matériel. 42. En conséquence, le client renonce à tout recours contre le fournisseur en cas de perte, de disparition ou, d'une manière générale, pour tout dommage subi durant le transport. 43. Dès la livraison, il appartient au client : 44. Les réclamations, en raison de manquements ou d'avaries, doivent être adressées par lettre recommandée avec avis de réception au fournisseur dans un délai de 72 heures à compter de la livraison. Le client s’engage à communiquer simultanément au fournisseur la copie de ladite lettre de réserves. 45. Tout retour du matériel doit faire l'objet d'un accord préalable du fournisseur. 46. Les ventes pour des livraisons hors France métropolitaine sont soumises à des conditions particulières disponibles sur demande. 47. Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client dans le bon de commande. Les délais de livraison sont indicatifs. Le client, en cas de dépassement des délais de livraison, renonce expressément à toute remise, dommages et intérêts, ou annulation des commandes en cours. 48. En cas de rupture des stocks, le fournisseur s’engage à communiquer un nouveau délai de livraison. Dans ce cas, le client aura la possibilité d’annuler sa commande, notifiée par lettre recommandée avec AR dans un délai de huit (8) jours à compter de l’information du nouveau délai. 49. Le client, en cas d’annulation, renonce expressément à toute remise sur le prix ou tous dommages et intérêts.

TRANSPORT ET LIVRAISON. 9.1 Toute livraison de Travaux doit impérativement être faite au lieu indiqué dans le Bon de Commande. Le Fournisseur s’engage à remettre à la livraison la déclaration ou attestation de conformité afférant aux Travaux et/ou tout autre document spécifié dans le Bon de Commande dûment visé par le Fournisseur. 9.2 Toute livraison doit être accompagnée d’un bordereau de livraison indiquant : 9.3 Les Travaux sont expédiés avec une protection et un emballage suffisants pour qu’ils ne subissent aucune détérioration pendant le transport et le stockage. Les emballages sont réalisés conformément à la réglementation et aux normes en vigueur sous la responsabilité du Fournisseur. 9.4 Dans le cas de réalisation de Travaux avec conditions d’utilisation spécifiques ou à durée de validité limitée ou de Travaux dans lesquels entrent de tels produits, le Fournisseur devra préciser dans la documentation d’accompagnement des Travaux la date de fabrication et la durée résiduelle de validité avant utilisation, comptée à partir de la date de livraison et devra apposer de façon appropriée et indestructible sur la partie de l’emballage qui sert directement à contenir, supporter ou protéger le produit :

TRANSPORT ET LIVRAISON. La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l'acquéreur, soit par avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou à un transporteur dans les locaux du Vendeur ou dans tous autres locaux désignés. Le coût du transport des Matériels, comme de l’intégralité des frais y afférant, demeurent à la charge exclusive de l’Acheteur. De même, les risques liés au transport, à la manutention, ou à l’entreposage des Matériels dans l’attente de leur livraison effective à l’Acheteur final relèvent expressément de la responsabilité de l’Acheteur. Les Matériels, même expédiées Franco, voyagent au risque et périls de l’Acheteur. Lorsque le Matériel est livré à l’adresse indiquée sur le contrat de vente par un transporteur, il appartient à l’Acheteur de vérifier en présence du livreur l’état des Matériels livrés et, en cas d’avarie ou de manquants, d’émettre des réserves sur le bon de livraison ou sur le récépissé de transport, et éventuellement de refuser le Matériel et d’en avertir le Vendeur. En cas d’avarie ou de manquant, le destinataire devra notamment effectuer les trois démarches suivantes: - inscrire à la livraison sur les documents de transport des réserves claires, précises et complètes, - confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans les 72 heures de la réception, - informer le Vendeur des dommages constatés, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans les 72 heures de la réception. Tous les Matériels étant vérifiés soigneusement avant l’expédition, le Vendeur ne pourra accepter aucune réclamation pour casse ou soustraction en cours de route si les réserves indiquées ci-dessus ne sont pas effectuées dans les conditions indiquées ci-avant. A défaut de réserves expressément formulées par écrit, par l’Acheteur, dans le délai ci- dessus mentionné à compter de la livraison, les Matériels délivrés par TRIDENT PISCINE MOBILE seront réputés conformes en quantité et qualité à la conclusion du contrat de vente. TRIDENT PISCINE MOBILE apportera dans les plus brefs délais et à ses frais, soit une solution de remplacement, soit une solution de remplacement ou tout simplement effectuera une reprise à l’€uro l’€uro des Matériels livrés dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par l’Acheteur et dans les délais. Les délais de livraison sont indiqués en fonction des disponibilités d'approvisionnement. Sauf cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grève t...

TRANSPORT ET LIVRAISON. La livraison sera effectuée au siège social du Client ou à toute autre adresse désignée par lui. Les expéditions sont faites au gré de SIMU par tout moyen de transport en tenant compte du rapport qualité- prix, sauf si le Client spécifie et organise lui-même le moyen de transport. • Pour les livraisons effectuées en France Métropolitaine : XXXX prendra à sa charge les frais de transport pour toute Commande d’un montant net hors taxe supérieur ou égal à 800 € et livrable en un seul endroit en France métropolitaine. Dans le cas où le Client désire être livré à plusieurs endroits différents, SIMU facturera des frais de logistique additionnels d’un montant de 25 € HT pour chaque adresse supplémentaire de livraison (hors site logistique, site de production ou agences/ magasins officiels déclarés). Pour toute autre Commande, les frais de transport seront facturés en fonction du poids des Produits expédiés. Dans ce cas, le barème de ces frais de transport est communiqué sur demande auprès des équipes commerciales. Les Commandes de Produits de service après-vente ne font pas l’objet d’une facturation de frais de transport. • Pour les livraisons effectuées hors France Métropolitaine : Les Produits sont livrables FCA (Incoterms 2010) usine à Gray, France, sauf dispositions contraires convenues par écrit entre SIMU et le Client. Le Client doit vérifier l’état apparent des Produits livrés lors de la livraison. La preuve de la livraison incombant au transporteur, en cas d’avaries, manquants, ou défauts apparents, il appartient au Client de formuler toutes réserves et de les adresser au transporteur et notamment, sur le bordereau de livraison remis au transporteur à la réception des Produits. Dans un délai de trois (3) jours ouvrés, le Client devra adresser une copie de sa réclamation, par lettre recommandée avec avis de réception, auprès de XXXX. Le Client pourra également, dans les mêmes délais et selon les mêmes modalités, adresser à SIMU toutes réserves liées à des défauts ou vices apparents. A défaut, de réserves expressément émises par le Client et de non-respect de ces formalités aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée et les Produits livrés seront réputés conformes en quantité et qualité. En tout état de cause, les réserves dites « de déballage » ne sont pas acceptées. XXXX remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

TRANSPORT ET LIVRAISON. La responsabilité du Locataire pour les dommages relatifs à la location livrée commence au moment où le Locataire prend possession des clés et prend fin lorsque la location est rendue au Concessionnaire ou à son chauffeur désigné. Tout dommage survenant lors de la livraison ou du retour du véhicule est à la charge du Concessionnaire jusqu'à concurrence du montant de la franchise. Tous les chauffeurs livreurs de véhicules assurés doivent être approuvés par le biais de la vérification de conducteur Outdoorsy ou fournir une preuve supplémentaire de la couverture d'assurance par une tierce partie.

TRANSPORT ET LIVRAISON. Les Equipements mentionnés dans la Proposition d’Abonnement sont livrés par EXCLUSIVE NETWORKS à l’adresse mentionnée dans la Proposition d’Abonnement. EXCLUSIVE NETWORKS, le transitaire ou le transporteur n’encourent aucune responsabilité pour pertes, avaries, ou dommages subis par les marchandises sauf pour le client à justifier et à notifier lesdits pertes ou dommages au transporteur, et à EXCLUSIVE NETWORKS dans un délai de deux jours à compter de la livraison. L’accessibilité et l’aménagement des locaux destinés à recevoir du matériel lourd et encombrant sont à prévoir en temps voulu par le Client ; en aucun cas EXCLUSIVE NETWORKS n’en supportera la charge.

TRANSPORT ET LIVRAISON. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards ne peuvent donner lieu à aucune pénalité, ni à l'annulation de la commande, ni au versement d'une quelconque indemnité au bénéfice de l'acheteur, sauf en cas de faute lourde du vendeur.