Xxxxxx. Xxxxxxxx, Xxxxx Xxxxxx, Xxxx Xxxxxxxxx, Xxxxxx
Xxxxxx. Il est expressément convenu que, sauf erreur manifeste commise par le Vendeur, les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de leurs Partenaires ont force probante quant aux commandes passées. Les données sur support informatique ou électronique conservées par le Vendeur constituent des preuves. Si elles sont produites comme moyens de preuve par le Vendeur dans toute procédure contentieuse ou autre, elles seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
Xxxxxx. VI.4. – Morceaux choisis… », op. cit., p. 218.
Xxxxxx. Désigne le GRD agissant sur le territoire français à l’exception des zones de desserte des entreprises locales de distribution ou toute autre entité qui s’y serait substituée et exercerait la même activité.
Xxxxxx. 00.0 Xxxxxxx xx xxxxx xx Xxxxxxx, Basecone conservera les Données stockées pendant au moins 10 ans. Après ces 10 années, Basecone sera habilitée à supprimer les données, sauf convention écrite contraire. Au terme du Contrat, Basecone gardera les Données à disposition pendant 6 mois pour réaliser un « dump », tel que prévu à l’alinéa suivant. Après ces 6 mois, Basecone sera habilitée à supprimer les données, sauf convention écrite contraire.
17.2 À la demande du Donneur d’ordre, Basecone mettra à la disposition du Donneur d’ordre les Données, telles que traitées jusqu’au terme du Contrat, au format PDF, XML et/ou Excel, sur un support de données courant, au titre de « dump », pour autant que le Donneur d’ordre introduise cette demande par écrit auprès de Basecone dans les deux (2) semaines qui suivent la fin du Contrat et qu’ il ait à cet effet payé la redevance de 150,00 EUR hors TVA à Basecone en temps utile. Le Donneur d’ordre accepte qu’un tel « dump » contienne les propriétés, telles que le Donneur d’ordre les rencontre au moment de la réception (« as-is »), et que Basecone reste responsable à cet égard de convertir le « dump » ou de le rendre approprié, d’une autre manière, à une utilisation par le Donneur d’ordre.
Xxxxxx. Les régimes douaniers autorisés dans le cadre du dédouanement postal sont les régimes d’exportation et d’importation définiti ve. Les objets suivants sont prohibés au dépôt : - Les articles de contrefaçon et/ou contraires aux lois et règlements en vigueur ; - Les produits stupéfiants ; - Les marchandises qui nécessitent un transport sous température dirigée ; - Les publications ou supports audiovisuels interdits par toute loi ou réglementation applicable ; - Les animaux morts ou vivants sauf exception prévue par la réglementation en vigueur ; - Tout contenu dont le transport par envoi postal est susceptible de porter atteinte à la dignité humaine, à l’intégrité ou au respect du corps humain, notamment les cendres et reliques funéraires ; - Les produits accompagnés ou devant être accompagnés d’un document CITES ; - Les billets de banque, les pièces métalliques ayant cours légal et pouvoir libératoire destinés à la circulation en France et les métaux précieux. En cas d’insertion par l’expéditeur d’un contenu interdit, aucune indemnisation ne pourra lui être versée et sa responsabilité pourra être engagée. Sont considérés comme des échanges vers des territoires d’exportation, et donc soumis comme tels à déclaration en douane comportant l’indication de la valeur et la nature de l’envoi : - Les envois en Colissimo Expert et Colissimo Domicile à l’International hors UE ; - Les envois en Colissimo Expert à l’International en provenance de Guadeloupe (y compris Saint-Barthélémy et Saint-Martin), Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte à destination de l’UE et hors UE ; - Les envois en Colissimo Expert à l’International à destination de certains territoires et îles rattachés à des pays de l’Union européenne considérés comme territoires d’exportation ; - Les envois en Colissimo Expert à l’International à destination des secteurs postaux. Le Client ou l’Expéditeur dans le cadre des envois en Retour s’engage à fournir les documents requis pour l’accomplissement des formalités douanières en se conformant à la réglementation applicable. - une déclaration en douane CN23 en trois exemplaires (un exemplaire supplémentaire doit être conservé par le Client ou l’Expéditeur dans le cadre des envois en Retour pour l’Administration Fiscale)et dans le cas d’envois d’une valeur supérieure à 8000 €, un Document Administratif Unique (DAU) ; - tout document demandé par les Douanes. Le Client ou l’Expéditeur dans le cadre des envois en Retour est responsable des informations portées sur ...
Xxxxxx. Les droits et obligations de chaque Partie qui, de par leur nature, se poursuivraient au-delà de l’expiration ou de la résiliation du présent Contrat ou d’un Bon de Commande survivront à l’expiration ou à la résiliation du présent Contrat ou d’un Bon de Commande, y compris, sans s’y limiter, les obligations de paiement, les exclusions de la garantie, les indemnités, les limitations de responsabilité, les définitions et les obligations diverses.
Xxxxxx. Votre contrat est régi par le Code des assurances y compris, le cas échéant, les dispositions particulières pour les risques situés dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.
Xxxxxx. Love and Work Enough, Toronto, University of Toronto Press, 1967, 209. deux modes de transmission. « Winter Studies » se déroule presque exclusivement à Toronto et livre les réflexions de Xxxxxxx à la lecture de textes germaniques. En effet, depuis un voyage en Allemagne en 1833, elle s’intéressait beaucoup à la littérature allemande et était devenue très proche d’Xxxxxxx xxx Xxxxxx, belle-fille de l’illustre auteur, avec qui elle entretenait une correspondance assidue. La deuxième partie, « Summer Rambles », donne quant à elle à voir le circuit itinérant de Xxxxxxx dans la région des lacs, et dresse un portrait très différent de celui de l’intellectuelle enfermée chez elle de la première partie. Ces deux parties contribuent néanmoins toutes deux à transmettre une nouvelle image de la femme et nous souhaitons montrer comment la façon dont Xxxxxxx « refigure » son identité, pour emprunter le concept de Xxxxxx, sert à la « reconfiguration » (Xxxxxxxx) de la femme au XIXe siècle, à travers l’écriture et la lecture.
4. La volonté d’instruire les femmes par le biais de son récit de voyage est exprimée à plusieurs reprises par Xxxxxxx dans ses lettres à Ottilie von Xxxxxx. Le 31 mars 1838, par exemple, elle lui décrit son œuvre ainsi : As to my own book, it is not a brochure, but in 3 vols. It will contain some German criticism – for I have been working hard at my German – but such criticism as must appear to you Germans ten times more impertinent than anything of Xxxxxx xx Xxxxx; for surely I am not to be compared to her! But I do not care for that. I write for Englishwomen and to tell them some things they do not know. My book will contain much about Canada and the Indians.2 Xxxxxxx identifie ainsi les deux sujets principaux de son œuvre, répartis dans deux sections différentes : d’une part, les études littéraires qui portent sur l’Allemagne, et d’autre part, son expérience au Canada. Que les discussions littéraires, et plus largement artistiques, de Xxxxxxx concourent à une diffusion des idées et à l’éducation des femmes, semble confirmé par son commentaire suite à son analyse de Xxx Xxxxxx xx Schiller et de la représentation à laquelle elle avait assisté à Vienne : « This I write for your edification before I go to rest, after a day of much quiet enjoyment and luxurious indolence »3 (222, nous soulignons). Ce pronom « your » rappelle que le récit, qui se présente sous la forme d’un journal personnel avec des entrées datées, est néanmoins, comme l’indique Xxx...
Xxxxxx. Xxx Xxxxxxx “CB” ont mandaté le Groupement pour contrôler l’application, par l’ensemble des acteurs du Système de paiement “CB”, des décisions et règles communautaires notamment en matière de sécurité. Ce mandat est réaffirmé par la Banque de France.