Étendue des prestations. En fonction des prestations choisies par le client (selon le contrat individuel), timeSensor SA fournit les prestations suivantes :
Étendue des prestations. La maintenance comprend, exclusivement à la demande du Client, les prestations suivantes par les Parties Ricoh (à distance ou sur le Site, comme le détermine Ricoh) :
Étendue des prestations. 1.4.1. Le contenu et l’étendue des prestations à fournir par TecAlliance découlent de l’offre, du descriptif des prestations, du descriptif du projet, des présentes conditions de vente et d’autres réglementations convenues dans le cadre d’un contrat individuel.
Étendue des prestations. 3.1 LEGINDA se chargera des traductions selon les conditions convenues.
Étendue des prestations. L'étendue des prestations fournies par Xineo est définie sur le contrat de vente des dites prestations et/ou sur notre site internet xxxxx://xxx.xxxxx.xx, ses alias et sous-domaines. Toutefois, pour les prestations ci-dessous, les règles générales suivantes seront appliquées (excepté en ce qui concerne l'hébergement sur serveur dédié). L'utilisation de scripts CGI doit demeurer dans des proportions acceptables aux égards des performances du serveur concerné. Notamment, l'exécution d'un script ne doit pas consommer plus de 5 Mo de mémoire vive et ne doit pas durer plus de 15 secondes. Le quota d’espace disque des e-mails est calculé en fonction de l’espace disque de votre quota d’hébergement. Tout dépassement des prestations incluses dans ces conditions générales, ainsi que dans le contrat de vente sera facturé selon les tarifs en vigueur. Le client reste responsable du contenu qu’il héberge et se doit de respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Voir également : Art. 6. « Contenu ». Le « sous-hébergement » tant payant que gratuit envers d'autres entités, physiques ou morales, ainsi que la mise à disposition contre rémunération des autres services de l’hébergemement ne sont pas autorisés. Il est strictement interdit de faire rediriger un autre nom de domaine directement sur un sous- répertoire. Il est strictement interdit d’ajouter un alias de nom de domaine, pour un site internet n’étant pas en relation direct au site parent. Chaque espace d’hébergement devant disposer de son propre contrat et de ses prestations. Par développement, nous entendons les prestations de conception de logiciels/services web, d’installation IT, d’installation de télécommunication, etc. Xineo s’efforcera de concevoir les produits en respectant au maximum les standards et protocoles usuels. Xineo ne peut être tenu responsable d’un dysfonctionnement ou du mauvais affichage d’un produit si le problème est local et propre au matériel du client. Par exemple, dans le cas de virus/malware, la non mise à jour de son matériel et de ces logiciels, etc. Tous problèmes postérieurs (technique, juridique, etc…) à la période de garantie sont à la charge du client qui en assumera la responsabilité.
Étendue des prestations. Les prestations de maintenance exécutées par le contractant comprennent : - la maintenance préventive, c’est-à-dire celle destinée à réduire la probabilité des défaillances de l’équipement.
Étendue des prestations. Les prestations que Meier Xxxxxx fournira sont réglementées de façon défini- tive dans le contrat où sont également spécifiées les pièces de rechange incluses. Le temps de travail pour le démontage et le montage de composants défectueux est compris. Meier Xxxxxx se réserve le droit d’utiliser des pièces nouvelles ou révisées. Du contrat sont exclues les prestations de Meier Xxxxxx suivantes : – travaux sur des composants non spécifiés dans le contrat ; – temps d’attente et retards non imputables à Meier Xxxxxx ; – dépannages ou réparation de dommages résultant de l’exploitation incor- recte, de la non-exécution de réparations ou d’interventions d’entretien que Meier Xxxxxx avait considéré comme nécessaires ou de l’emploi d’une qualité de combustible mauvaise ou erronée ; – dépannages ou réparation de dommages dus à une panne de courant, à des interrupteurs ou thermostats déconnectés, à des lignes d’alimentation ou à des interrupteurs de sécurité défectueux, ainsi qu’à un manque de com- bustible ; – réparation de dommages dus à des cas de force majeure ou à des éléments naturels ; – travaux de transformation et assainissements d’installations et/ou de conduites d’énergie obsolètes, dont le niveau technologique est dépassé ou qui ne satisfont plus aux prescriptions légales ; Pour des travaux requis par le client qui, pour des exigences d’exploitation, doivent être effectués les week-ends, les jours fériés ou la nuit, Meier Xxxxxx facturera, en sus des tarifs normaux, aussi les majorations respectives et éventuellement les émoluments perçus pour l’octroi d’autorisations.
Étendue des prestations. L’étendue de prestations est fonction des indications communi- quées par écrit par DTCH (p. ex. par e-mail, confirmation de voyage, facture) et des descriptions de prestations dans les publications générales de DTCH (p. ex. sur Internet ou dans des prospectus de voyage). En cas de divergences, les données communiquées par écrit prévalent. Les souhaits particuliers du client et les accords complémentaires a posteriori du client requièrent la confirmation écrite expresse de DTCH pour être valables.