Étendue des prestations. En fonction des prestations choisies par le client (selon le contrat individuel), timeSensor SA fournit les prestations suivantes :
Étendue des prestations. Proalpha fournira les services de support et de maintenance décrits dans l'offre et, en particu- lier, dans le SLA, conformément aux règles de la technique généralement reconnues au moment de la fourniture du service. Dans le cadre des ser- vices de support et de maintenance du logiciel contractuel, Proalpha fournit les prestations sui- vantes: (1) réception et traitement d'erreurs et d'autres notifications, (2) correction d'erreurs dans le logiciel contractuel, (3) livraison et mise à disposition de mises à jour, (4) autres presta- tions décrites dans le SLA, et (5) livraison d'une copie de remplacement du logiciel contractuel. La livraison d'une copie de remplacement ne confère aucun droit d'utilisation supplémentaire. La PLCP détermine pour quelles versions du lo- giciel contractuel Proalpha fournit les services de support et de maintenance, et dans quelle me- sure. Proalpha n’est pas tenu de fournir des ser- vices de support et de maintenance pour les ver- sions qui ne sont plus entretenues. Pour conti- nuer à bénéficier des services de support et de maintenance, il pourra donc être nécessaire que le client installe les mises à jour requises du logi- ciel contractuel afin de le maintenir à une version pour laquelle Proalpha fournit les services de support et maintenance selon la PLCP. Dans la mesure où des mises à jour sont mises à disposition par Xxxxxxxx dans le cadre du con- trat, l'installation de ces dernières incombe prin- cipalement au client. Les mises à jour sont four- nies exclusivement en code objet. Proalpha n'assume aucune garantie pour la sup- pression d'un dysfonctionnement. Dans le cadre des services de support et de maintenance, il n'existe également aucune obligation de garan- tir une disponibilité spécifique du logiciel con- tractuel.
Étendue des prestations. 1.4.1. Le contenu et l’étendue des prestations à fournir par TecAlliance découlent de l’offre, du descriptif des prestations, du descriptif du projet, des présentes conditions de vente et d’autres réglementations convenues dans le cadre d’un contrat individuel.
1.4.2. Concession de licences sur des bases de données (Data)
Étendue des prestations. 3.1 LEGINDA se chargera des traductions selon les conditions convenues.
3.2 Le CLIENT accepte que, lors de la commande d’une traduction simple, seul le contenu sera traduit. LEGINDA n’est pas obligé de vérifier l’original ou la traduction par souci de cohérence.
3.3 LEGINDA peut rejeter la traduction du texte.
3.4 La livraison du contenu numérique est effectuée par le biais d’un lien de téléchargement ou par pièce jointe à un e-mail.
3.5 Les dates de livraison ne sont obligatoires que si elles ont été expressément convenues par les parties contractantes. En cas de force majeure et de circonstances non imputables à LEGINDA, le délai de livraison sera prolongé en conséquence. Le délai de livraison est communiqué au CLIENT pendant les négociations de contrat. LEGINDA informe le CLIENT en cas de retards.
Étendue des prestations. L'étendue des prestations fournies par Xineo est définie sur le contrat de vente des dites prestations et/ou sur notre site internet xxxxx://xxx.xxxxx.xx, ses alias et sous-domaines. Toutefois, pour les prestations ci-dessous, les règles générales suivantes seront appliquées (excepté en ce qui concerne l'hébergement sur serveur dédié).
A : Hébergement (Abonnement):
B : Développement (Forfait / Devis / Maintenance) :
Étendue des prestations. La maintenance comprend, exclusivement à la demande du Client, les prestations suivantes par les Parties Ricoh (à distance ou sur le Site, comme le détermine Ricoh) :
(a) l'entretien, la réparation ou le remplacement normal du Matériel spécifié dans le Bon de Commande et la livraison du Matériel spécifié dans le Bon de commande ;
(b) la livraison et l'installation des pièces de rechange habituelles ; et
(c) l'intervention d'un technicien qualifié en cas de panne, d'anomalie ou de service de maintenance du Matériel (i) au lieu spécifié dans le Bon de Commande ou (ii) pendant les heures de bureau de Ricoh.
Étendue des prestations. Les prestations de maintenance exécutées par le contractant comprennent : - la maintenance préventive, c’est-à-dire celle destinée à réduire la probabilité des défaillances de l’équipement.
Étendue des prestations. Les prestations que Meier Xxxxxx fournira sont réglementées de façon défini- tive dans le contrat où sont également spécifiées les pièces de rechange incluses. Le temps de travail pour le démontage et le montage de composants défectueux est compris. Meier Xxxxxx se réserve le droit d’utiliser des pièces nouvelles ou révisées. Du contrat sont exclues les prestations de Meier Xxxxxx suivantes : – travaux sur des composants non spécifiés dans le contrat ; – temps d’attente et retards non imputables à Meier Xxxxxx ; – dépannages ou réparation de dommages résultant de l’exploitation incor- recte, de la non-exécution de réparations ou d’interventions d’entretien que Meier Xxxxxx avait considéré comme nécessaires ou de l’emploi d’une qualité de combustible mauvaise ou erronée ; – dépannages ou réparation de dommages dus à une panne de courant, à des interrupteurs ou thermostats déconnectés, à des lignes d’alimentation ou à des interrupteurs de sécurité défectueux, ainsi qu’à un manque de com- bustible ; – réparation de dommages dus à des cas de force majeure ou à des éléments naturels ; – travaux de transformation et assainissements d’installations et/ou de conduites d’énergie obsolètes, dont le niveau technologique est dépassé ou qui ne satisfont plus aux prescriptions légales ; Pour des travaux requis par le client qui, pour des exigences d’exploitation, doivent être effectués les week-ends, les jours fériés ou la nuit, Meier Xxxxxx facturera, en sus des tarifs normaux, aussi les majorations respectives et éventuellement les émoluments perçus pour l’octroi d’autorisations.
Étendue des prestations. L’étendue de prestations est fonction des indications communi- quées par écrit par DTCH (p. ex. par e-mail, confirmation de voyage, facture) et des descriptions de prestations dans les publications générales de DTCH (p. ex. sur Internet ou dans des prospectus de voyage). En cas de divergences, les données communiquées par écrit prévalent. Les souhaits particuliers du client et les accords complémentaires a posteriori du client requièrent la confirmation écrite expresse de DTCH pour être valables.