Modalité de paiement Clauses Exemplaires

Modalité de paiement. Le paiement du prix des Produits commandés devra être anticipé par rapport à la livraison et pourra être effectué par carte de crédit (Mastercard ou Visa), par virement bancaire anticipé ou via PayPal.

Modalité de paiement. 10.1.1. Le règlement s’effectue par prélèvement SEPA Core Direct Debit dans un délai de 10 jours à compter de la date d’émission de la facture, sur le compte bancaire domicilié en France et désigné par le Client. 10.1.2. Lors de la signature des présentes, le Client fournit à La Poste un Mandat de prélèvement SEPA ainsi qu’un relevé d’identité bancaire comportant ses identifiants BIC et IBAN. Le Client s’engage à approvisionner son compte afin de permettre l’exécution du prélèvement à la date fixée. Les Parties conviennent expressément que la notification préalable de chaque prélèvement sera réalisée par La Poste dans un délai minimal de 7 jours ouvrés, samedi exclu, avant la date du prélèvement. Par ailleurs, le Client s’engage à communiquer à La Poste par écrit et avant le 20 du mois toute modification survenant sur le compte bancaire prélevé (notamment en cas de changement d’intitulé du compte, de changement d’établissement bancaire). Toute demande de révocation ou de modification du périmètre du mandat de prélèvement SEPA doit être effectuée auprès de La Poste par le Client au moyen d’une lettre recommandée avec avis de réception qui précise notamment la référence unique de mandat (RUM) concernée ainsi que la dénomination du/des contrat(s) impacté(s). Si le Client révoque son mandat de prélèvement sans en fournir un nouveau qui permette à La Poste de procéder aux prélèvements, La Poste se réserve le droit de résilier le contrat ou de demander le paiement comptant par chèque de banque lors de chaque dépôt (ou à la commande, en fonction de la prestation en question).

Modalité de paiement. 2.1 30 % du prix du voyage devra être versé lors de l'inscription 2.2 Le règlement du solde dû doit être effectué au plus tard 30 jours avant le départ, (60 jours pour la période Noël-Nouvel An). Les documents de voyage vous seront envoyés environ 15 jours avant le départ. 2.3 Si vous réservez votre voyage moins de 30 jours avant le départ, le montant total de l'arrangement doit être réglé de suite. Des demandes de confirmation auprès des compagnies aériennes, locations de voitures, croisières, etc. peuvent s'avérer nécessaires et entraîner des frais de téléphone, fax, qui vous seront facturés. 2.4 Si le paiement du solde ne parvient pas dans les délais, DELTA Voyages SA est en droit de refuser les prestations de voyage et de demander des frais d'annulation.

Modalité de paiement. Chèque Français, Chèque vacances (ANCV), carte de crédit (Visa, Eurocard, Mastercard), Virement sur compte bancaire : CMMAT SABLES D’OLONNE. N° FR 7617219406207600123685841 - BIC XXXXXXXX000 ATTENTION : Les virements bancaires engendrent des frais dépendant des services étrangers des organismes bancaires, qui vous seront imputés. Seules les sommes effectivement reçues par camping Le Bois Joli seront retenues.

Modalité de paiement. « Les Coussinets d’Auré » accepte le paiement par chèque ou liquide. Les Paiements par chèques seront à l’ordre de Mme Aurélys ANTOINE. Pour le service de garde, au moment de la signature du contrat, le client doit verser la totalité du montant, sera encaissé au début de la garde 60% du montant et à la fin de la garde 40% du montant. Si la durée de l’absence du client est plus courte, « Les Coussinets d’Auré » remboursera la différence. Pour le service d’éducation canine, le client doit verser la totalité du montant, sera encaissé au début ou fin des séances (forfait 5 et 10 cours) 50% du montant et à la moitié du nombre total de séance les 50% restant. (Forfait 5 cours : 1er cours : 50% et 3ème cours : 50% // Forfait 10 cours : 1er cours : 50% et 5ème cours : 50%). Possibilité de payer en 3 fois pour le forfait 10 cours (encaissement : 1er,4ème et 8ème cours). Pour le service comportement, le client doit verser la totalité du montant à la fin de la séance. Paiement en plusieurs fois accepté, si c’est le cas, la somme totale doit quand même être due, les encaissements se feront aux dates convenues entre les deux parties.

Modalité de paiement. Les Ventes sont à régler comptant, seul le Vendeur peut autoriser par écrit à régler à terme aux conditions précisées dans le contrat de Vente et acceptées par les deux parties. En cas de délai de paiement accordé par le Vendeur, la livraison du cheval (ou la délivrance du certificat d’immatriculation) ne pourra intervenir qu’après complet paiement du prix. Le cheval sera hébergé chez le Vendeur aux frais de l’acheteur. Des pensions pourront être facturées à compter de la conclusion de la Vente. La livraison du Cheval avant le paiement intégral du prix ne pourra intervenir qu’avec l’accord express et écrit du Vendeur. En cas de non-paiement, le Vendeur avisera par lettre recommandée avec accusé de réception : * qu’il dispose de huit jours pour régler l’achat, * que passé ce délai un intérêt de 0,75% HT par mois, sera facturé rétroactivement à compter du premier jour de la Vente, sur le montant total de la facture. Au-delà de deux mois de retard de paiement, le taux des intérêts sera porté à 1% HT par mois. * que tous les frais et honoraires encourus par le Vendeur pour le recouvrement de la créance seront à la charge du débiteur.

Modalité de paiement. Le Client peut effectuer son règlement par virement et carte bancaire. Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par {#banque}. Dans le cadre des paiements par carte bancaire, Service-Direct n'a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de l'établissement bancaire.

Modalité de paiement. Un mémoire des sommes dues sera adressé à la fin de chaque période d’utilisation de la piscine municipale. Le paiement s’effectuera à réception de la demande.

Modalité de paiement. Le capital IPA est exigible : - immédiatement après la reconnaissance de l’IPA par le médecin conseil de l’Assureur si celle-ci découle d’un Accident tel que défini à l’article 2.2 « Définitions » de la présente notice d’information ; - au terme d’un délai de six (6) mois à compter de la date de la reconnaissance de l’IPA, si elle résulte d’une maladie. Le capital n’est pas dû si l’Assuré vient à décéder pendant ce délai. Il appartient à l’Assuré d’apporter la preuve de l’Accident et de la relation directe de cause à effet entre l’Accident et l’IPA.

Modalité de paiement. 11.1. Le paiement de la Rémunération pourra se faire par carte de crédit, virement bancaire ou mandat postal, sauf dispositions contraires stipulées dans la Commande. 11.2. Les packs SMS et/ou e-mail seront disponibles dans les 24 (vingt-quatre) heures ouvrables suivant le paiement de la Rémunération. 11.3. Le paiement en ligne avec carte de crédit est sujet à des contrôles manuels de la transaction effectuée et peut engendrer un retard de la disponibilité du Service. 11.4. Le numéro de carte de crédit sera envoyé directement depuis le browser et via un canal de données chiffrées à l’aide du protocole SSL a128 bits à un serveur sûr du circuit bancaire qui vérifiera la disponibilité du crédit et communiquera le résultat au système de Commify Italia. Pour que la transaction puisse être effectuée sur les systèmes du circuit bancaire, Commify Italia déclare et le Client prend acte que Commify Italia ne conservera pas les données de la carte de crédit du Client. 11.5. Le paiement par virement bancaire pourra également être effectué en ligne comme suit : a) Objet : Achat panier n°. XXX ; b) Bénéficiaire : Commify Italia S.r.l. ; c) Banque : Unicredit Banca - Xxxxx Xxxxxx, 00 Xxxxxxx ABI : 02008 CAB : 13030 C/C : 000103531691 ; d) IBAN : XX00X0000000000000000000000 ;