Modalité de paiement. Le paiement du prix des Produits commandés devra être anticipé par rapport à la livraison et pourra être effectué par carte de crédit (Mastercard ou Visa), par virement bancaire anticipé ou via PayPal.
Modalité de paiement. Le règlement s’effectue par prélèvement SEPA Core Direct Debit dans un délai de sept jours à compter de la date d’émission de la facture sur le compte bancaire domicilié en France et désigné par le Contractant. Lors de la signature des présentes, le Contractant fournit à La Poste un Mandat de prélèvement SEPA ainsi qu’un relevé d’identité bancaire comportant ses identifiants BIC et IBAN. Le Contractant s’engage à approvisionner son compte afin de permettre l’exécution du prélèvement à la date fixée. Les Parties conviennent expressément que la notification préalable de chaque prélèvement sera réalisée par La Poste dans un délai minimal de 7 jours ouvrés, samedi exclu, avant la date du prélèvement. Le Contractant s’engage à communiquer à La Poste par écrit et avant le 20 du mois, toute modification survenant sur le compte bancaire prélevé (notamment en cas de changement d’intitulé du compte, de changement d’établissement bancaire). Toute demande de révocation ou de modification du périmètre du mandat de prélèvement SEPA doit être effectuée auprès de La Poste par le Contractant au moyen d’une Lettre recommandée avec avis de réception qui précise notamment la référence unique de mandat (RUM) concernée ainsi que la dénomination du/des contrat(s) impacté(s). Si le Contractant révoque son mandat de prélèvement sans en fournir un nouveau qui permette à La Poste de procéder aux prélèvements, La Poste se réserve le droit de résilier le contrat ou de demander le paiement comptant par chèque de banque lors de chaque dépôt (ou à la commande, en fonction de la prestation en question).
Modalité de paiement. 11.1. Le paiement de la Rémunération pourra se faire par carte de crédit, virement bancaire ou mandat postal, sauf dispositions contraires stipulées dans la Commande.
11.2. Les packs SMS et/ou e-mail seront disponibles dans les 24 (vingt-quatre) heures ouvrables suivant le paiement de la Rémunération.
11.3. Le paiement en ligne avec carte de crédit est sujet à des contrôles manuels de la transaction effectuée et peut engendrer un retard de la disponibilité du Service.
11.4. Le numéro de carte de crédit sera envoyé directement depuis le browser et via un canal de données chiffrées à l’aide du protocole SSL a128 bits à un serveur sûr du circuit bancaire qui vérifiera la disponibilité du crédit et communiquera le résultat au système de Commify Italia. Pour que la transaction puisse être effectuée sur les systèmes du circuit bancaire, Commify Italia déclare et le Client prend acte que Commify Italia ne conservera pas les données de la carte de crédit du Client.
11.5. Le paiement par virement bancaire pourra également être effectué en ligne comme suit :
a) Objet : Achat panier n°. XXX ;
b) Bénéficiaire : Commify Italia S.r.l. ;
c) Banque : Unicredit Banca - Xxxxx Xxxxxx, 00 Xxxxxxx ABI : 02008 CAB : 13030 C/C : 000103531691 ;
d) IBAN : XX00X0000000000000000000000 ;
Modalité de paiement. 2.1 30 % du prix du voyage devra être versé lors de l'inscription
2.2 Le règlement du solde dû doit être effectué au plus tard 30 jours avant le départ, (60 jours pour la période Noël-Nouvel An). Les documents de voyage vous seront envoyés environ 15 jours avant le départ.
2.3 Si vous réservez votre voyage moins de 30 jours avant le départ, le montant total de l'arrangement doit être réglé de suite. Des demandes de confirmation auprès des compagnies aériennes, locations de voitures, croisières, etc. peuvent s'avérer nécessaires et entraîner des frais de téléphone, fax, qui vous seront facturés.
2.4 Si le paiement du solde ne parvient pas dans les délais, DELTA Voyages SA est en droit de refuser les prestations de voyage et de demander des frais d'annulation.
Modalité de paiement. 2.1 30 % du prix du voyage devra être versé lors de l'inscription
2.2 Le règlement du solde dû doit être effectué au plus tard 30 jours avant le départ, (60 jours pour la période Noël-Nouvel An). Les documents de voyage vous seront envoyés environ 15 jours avant le départ.
2.3 Si vous réservez votre voyage moins de 30 jours avant le départ, le montant total de l'arrangement doit être réglé de suite. Des demandes de confirmation auprès des compagnies aériennes, locations de voitures, croisières, etc. peuvent s'avérer nécessaires et entraîner des frais de téléphone, fax, qui vous seront facturés.
2.4 Si le paiement du solde ne parvient pas dans les délais, RN TRAVEL SERVICES est en droit de refuser les prestations de voyage et de demander des frais d'annulation.
Modalité de paiement. 3.1 Par chèque bancaire :
Modalité de paiement. 3.6.1. Départ à plus de soixante (60) jours Acomptes
Modalité de paiement. 6.1 Les factures seront acquittées dans un délai de 30 jours, après leur acceptation par le PNUD. Le PNUD fera son possible pour accepter les factures ou aviser le Cocontractant de leur non acceptation dans un délai raisonnable.
6.2 Tous les paiements seront effectués par le PNUD sur le compte bancaire suivant du Cocontractant : .....................................................................................(Compte bancaire)
Modalité de paiement. 9.1 Le paiement du prix doit être effectué selon les délais et les modalités figurant sur le Bon de commande transmis par le Fournisseur.
9.2 Tout retard de paiement donnera lieu, immédiatement et sans mise en demeure préalable, au paiement par le Client de pénalités de retard fixées par la Directive 2000/35/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales.
9.3 Dans le cas où un échelonnement des paiements a été accordé par le Fournisseur au Client, conformément à l’article 1186 du Code civil italien, tout retard de paiement de plus de quinze (15) jours, d’une seule des échéances prévues, donne la possibilité au Fournisseur d’exiger immédiatement et sans mise en demeure préalable, le complet paiement du prix des Produits vendus.
9.4 Tout retard de paiement des acomptes sur Commande de plus de quinze (15) jours s’analyse en une inexécution contractuelle des obligations du Client, laquelle a pour conséquence la résolution du contrat de vente ainsi que le paiement des dommages et intérêts subis en raison de cette inexécution. La résolution intervient que le contrat de vente ait commencé à être exécuté ou non.
9.5 En tout état de cause, le Fournisseur peut, conformément à l’article 1460 du Code civil italien, refuser d’exécuter ses obligations, alors même que celles-ci sont exigibles, si le Client n’exécute pas les siennes.
Modalité de paiement. A plus de 60 jours de la date du départ paiement à l’inscription d’un acompte d’environ 30% du prix total. Pour le voyage en à Fez et Ifrane, objet des présentes, et pour des raisons de simplification et de proximité du départ impliquant de notre part des engagements fermes auprès de nos prestataires, l’acompte est forfaitairement fixé à 1000 euros par personne participant au voyage. Le solde est dû pour le 15 Mars 2020. • A moins de 60 jours de la date du départ, paiement du montant total du voyage. Autrement dit, toute réservation doit être obligatoirement accompagnée du versement d'un acompte de 1000 euros. Le solde du voyage doit être effectué au plus tard 60 jours avant la date du départ. Le client n’ayant pas versé les acomptes et le solde aux dates convenues est considéré comme ayant annulé son voyage de son propre fait, sans qu’il puisse se prévaloir de cette annulation, et encourt de ce fait les frais d'annulation selon le paragraphe 5.1 des présentes conditions. Pour les commandes intervenant moins de 60 jours avant le départ, le règlement de la totalité des prestations est exigé à l’inscription.