Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Vendeur devra transmettre les mesures en temps réel, les données de production, de procédé et de contrôle (les Données Qualité) sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Vendeur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le Système Qualité du Vendeur) couvrant les Marchandises et Prestations fournies au terme des présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur et/ou toute autre exigence en terme de qualité stipulées dans les Conditions Particulières ou dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les Exigences Qualité). L'acceptation du Système Qualité du Vendeur par l'Acheteur ne dégage pas le Vendeur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande. L’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité aux frais du Vendeur. De telles mesures pourront notamment consister en l’exigence d’un tiers auditeur/inspecteur qualité dans les locaux du Vendeur afin de résoudre les insuffisances du Système Qualité du Vendeur, toutes mesures que l’Acheteur fera figurer dans les Exigences Qualité de l’Acheteur ou convenues par écrit entre les Parties. Les relevés de tous les travaux d’inspection effectués en application du Système Qualité du Vendeur devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de ladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicable, selon la durée la plus longue.
Qualité. 7.1 Le Vendeur devra respecter et se conformer à toutes les exigences de l’Acquéreur concernant la qualité des Biens. Le Vendeur veillera à ce que ses sous-traitants et fournisseurs tiers concernés (le cas échéant) soient informés de manière appropriée de ces exigences, les respectent et s’y conforment. L’Acquéreur pourra réviser et mettre à jour ses exigences de qualité à tout moment pendant la Durée et informera le Vendeur en conséquence.
Qualité. L’Elève déclare être informé qu’il peut être sollicité dans le cadre de la démarche qualité de pour répondre à une enquête de satisfaction ou d’audit.
Qualité. Le titulaire a l’obligation de répondre aux exigences du système de management de la qualité en vigueur dans l’aéroport.
Qualité. La qualité de nos produits est conforme à nos spécifications commerciales et techniques dont l'acheteur s'oblige à prendre connaissance avant l'utilisation du produit et à effectuer ses propres contrôles, vérifications et essais, de sorte qu'il restera seul tenu des dommages résultant du produit vendu et de ses conséquences, et ce malgré l'assistance éventuelle accordée par nous.
Qualité. Le vendeur n’est tenu de fournir que des produits de nature et de qualité moyennes. L’accord écrit contenu dans le contrat de vente ou le bon de livraison fait foi pour la description des caractéristiques de l’objet de la vente. Les caractéristiques de qualité des prélèvements et des échantillons, les résultats d’analyse et les spécifications ne sont, dans la mesure où ils ont été convenus par écrit, que des indications des caractéristiques de l’objet de la vente. Le vendeur n’accorde aucune garantie quant aux caractéristiques ou à la durée de conservation. Des déclarations publiques, présentations ou publicités ne représentent aucunement des informations sur les caractéristiques de l’objet de la vente.
Qualité. 2.1 Le GNL livré par l’Opérateur du Terminal au Client au Point de Relivraison pour le Chargement de Camions en vertu du présent LTL et du Règlement d’Accès GNL pour le Chargement de Camion GNL et conformément à ceux-ci, sera conforme aux Spécifications du Point de Relivraison pour le Chargement de Camions, tel que prévu à l’ACTL 3.4.
Qualité. Le Fournisseur s’engage à respecter les normes et procédures d’assurance-qualité de SIA qui lui ont été communiquées et qu’il a acceptées, définies notamment dans la Ligne Directrice pour les Fournisseurs en matière d’assurance qualité, ou toute autre procédure d’assurance qualité convenue entre les parties. SIA se réserve le droit de vérifier à tout moment le respect des règles d’assurance qualité acceptées par le Fournisseur, sans que cela ne décharge le Fournisseur de ses obligations et responsabilités. Le Fournisseur est responsable de la qualité du produit livré et doit définir et appliquer une stratégie de zéro défaut, en toute hypothèse, et quel que soit le degré de contrôle, d’audit, d’assistance effectué par SIA chez le Fournisseur et/ou ses sous-traitants. Le Fournisseur s’interdit de modifier le produit ou son processus de fabrication sans avoir obtenu l’accord écrit et préalable de SIA.
Qualité. Le prix s’applique à des Biens qui sont sains, secs et purs. Les Biens sont : (i) sains s’ils sont exempts de moisissure, infestation par des in- sectes, odeurs étrangères, graines non mures, brûlées ou abimées de quelque autre manière que ce soit, et que la teneur en AGL (acides gras libres) de l’huile ne dépasse pas 2% ; (ii) secs, s’ils ont séché naturelle- ment, ou ont été séchés jusqu’à un taux d’humidité maximum de 9%, en utilisant un procédé sûr ; (iii) purs, si la paille, la balle et les autres éléments étran- gers ne dépassent pas 2% ; et (iv) exempts de tous nui- sibles vivants et/ou morts.
Qualité. 4.1. Les PRODUITS doivent être fabriqués avec le plus haut niveau de qualité et de précision et être exempts de tout défaut de matière, de fabrication ou de conception. Les PRODUITS doivent être conformes aux spécifications des PRODUITS du fournisseur et à celles fournies par KONE.