Utilisation du véhicule. Les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën ; - Les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles Citroën, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que le Client doit faire pour bénéficier de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication : - Présenter le carnet d’entretien du Véhicule à jour, comportant le certificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver...
Utilisation du véhicule. 17. Le locataire n'utilisera pas le véhicule ou ne permettra pas qu'il soit utilisé pour le transport de passagers contre rémunération, sauf si le propriétaire a été informé que le véhicule serait utilisé pour le transport de passagers, conformément au chapitre 1 de la loi sur les transports (Transport Services Licensing Act) de 1989.
Utilisation du véhicule. (a) Vous devez inspecter le véhicule et informer le concessionnaire Avis si vous constatez que le véhicule présente des défauts avant de quitter l'agence de location. En quittant l'agence de location avec le véhicule, vous reconnaissez avoir reçu ce dernier en bon état et vous engagez à le rendre, ainsi que l'ensemble des clefs, pneus, outils, documents, accessoires et équipements, dans le même état (sauf usure normale, à l'exclusion de celle résultant d'une utilisation anormale du véhicule) à l'agence de location et à la date convenue, sauf si vous demandez une prorogation, que le concessionnaire Xxxx accepte, ou avant la date indiquée sur la demande du concessionnaire Xxxx.
Utilisation du véhicule. 5.1 Le LOCATAIRE s'engage à utiliser le VEHICULE loué raisonnablement, dans le respect des normes et conditions d’utilisation prescrites par le constructeur, et conformément aux CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES de Location Longue Durée.
Utilisation du véhicule. ClassicArverne met à la disposition des locataires des véhicules sans chauffeur. Avant la location, Classicarverne met en place un essai déterminant du véhicule prévu pour le locataire afin de valider sa capacité à être gardien et maître (Art. 1384 du Code Civil) et ainsi, lui permettre de profiter en « bon père de famille », conscient que ce véhicule demande un soin particulier tant dans sa conduite que dans son entretien (proscrire tous types de conduite pouvant entraîner une détérioration anormale du véhicule). Il apportera ses meilleurs soins et diligences dans l’utilisation du véhicule. Il s’engage également à ce que le véhicule ne soit pas utilisé : - Par des personnes autres que celles désignées au contrat, sous réserve de l’autorisation préalable du loueur et à condition que lesdites personnes soient âgées de 21 ans et titulaire d’un permis de conduire réglementaire depuis plus de 2 ans. - par une personne sous influence éthylique (tel que défini dans le code de la route) ou narcotique, ou toute substance susceptible d’affecter sa conduite, atteint d’infirmité ou maladie grave pouvant le gêner dans la conduite du véhicule ou entraîner un danger pour autrui, ni par lui-même dans ces hypothèses. - Dans le cadre de compétitions ou d’essais, même sur circuit privé, sauf accord préalable et écrit du loueur. - A des fins illicites, ou à des transports de marchandises ou de personnes à titre onéreux. - En surcharge, par exemple lorsque le véhicule loué transporte un nombre de passagers supérieur à celui indiqué sur la carte grise. Le locataire s’engage de-même : - A apporter un soin particulier au stationnement du véhicule de manière à protéger le mieux possible l’état de celui-ci ; privilégier les emplacements de parking qui limiteront les dégradations causées par d’autres véhicules ou par la faune (fientes) et la flore (sève). - A tenir ledit véhicule fermé, verrouillé et capoté si la météo ou tout risque extérieur le nécessite, en dehors des périodes d’utilisation en conservant par devers lui les clefs. - A prendre la précaution de capoter suffisamment tôt le véhicule afin d’éviter un dégât des eaux intérieur. - A rendre impérativement les clefs et les papiers du véhicule auprès du loueur, à un agent de la société de location lors du retour. A défaut, la responsabilité du client sera engagée si le véhicule est volé. - Hors le cas du vol, le locataire sera responsable de l’ensemble des frais que le loueur aura du exposer pour refaire les clefs et repren...
Utilisation du véhicule. Pendant toute la durée du contrat de location, le véhicule doit être utilisé en « bon père de famille ». Le véhicule ne devra pas notamment faire l’objet d’une sous-location, transporter des personnes à titre onéreux ou encore à participer à des rallyes ou compétitions.
Utilisation du véhicule. Le Locataire s’engage : - à ne laisser conduire le véhicule que par les conducteurs mentionnés au contrat de location ; - à utiliser et entretenir le véhicule en bon père de famille - à ne circuler que sur des voies propres à la circulation automobile ; - à se conformer à la destination du véhicule (véhicule de particulier) et notamment à ne pas sous-louer le véhicule, transporter des voyageurs à titre onéreux, ni en nombre supérieur à celui des places assises du véhicule, à ne pas participer à des compétitions, rallyes ou courses automobiles ; - à ne pas utiliser le véhicule pour l’apprentissage de la conduite ; - à ne pas utiliser le véhicule sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'influence de drogues ou de toute autre substance affectant la conscience ou la capacité à réagir ; - à ne pas utiliser le véhicule pour le transport de toute matière inflammable, explosive ou radioactive (huiles, essences minérales, etc.) pouvant détériorer le véhicule ou faire courir un risque anormal à ses occupants et/ou aux tiers - à ne pas y atteler ou pousser d’autres véhicules, remorques ou tout autre objet et n’y apporter aucune modification ; - à ne pas circuler hors du territoire autorisé comprenant la France métropolitaine (corse comprise) et les pays limitrophes, les pays membres de l’union européenne - à ne pas l’utiliser à des fins illicites, immorales ou non prévues par le constructeur - à ne pas commettre intentionnellement une infraction D’une manière générale, le client et tout conducteur autorisé sont tenus de respecter les dispositions du code de la route et de s’abstenir de toute conduite imprudente. Le client et tout conducteur autorisé s’engagent par ailleurs à garder les clés du véhicule en leur possession, à utiliser le dispositif antivol et à fermer le véhicule en conservant auprès d’eux les titres de circulation.
Utilisation du véhicule. L’utilisation de nos vans doit se faire dans le plus grand soin pour le bien de tous, de manière prudente tout en respectant impérativement le code de la route et autres lois mises en vigueur dont le véhicule en dépend (Stationnement jour/nuit…..). Pendant toute la durée de la location, jusqu’à restitution finale, vous serez redevables de toutes les infractions commises, et par conséquent, TRAVEL CAMPER sera dans le droit de transmettre vos coordonnées aux autorités compétentes, et tous frais d’envoi liés à ces démarches vous seront facturé. Le véhicule doit être rendu propre extérieurement et intérieurement comme à sa mise à disposition, sauf si le locataire à choisi l’option payante de 25€ « nettoyage du véhicule »à la réservation. Or, si ce n’est pas le cas, et que le locataire rend le véhicule non nettoyé, il se verra obligatoirement facturé cette option. Le locataire s’engage lorsqu’ il quitte le véhicule à le fermer à clé partout ainsi que de ne laisser aucun objet de valeur en apparence (GPS, autoradio, bijoux, argent…). Il faut également utiliser systématiquement les systèmes d’'alarmes et d'’antivol selon les véhicules. Le locataire doit respecter les consignes d’'entretient du véhicules pendant la durée de location, à savoir : Surveiller les différents niveaux d’'huile, d’'eau (le cas échéant), liquide de freins, d'’embrayage (le cas échéant). De surveiller également, la pression de pneus, les voyants et respecter la température du moteur ainsi que l'’usage du bon carburant. Le véhicule est fourni avec le plein de carburant, il sera donc à restituer avec le plein également. Les frais de carburant sont à la charge du locataire durant la location. Dans le cas contraire, le locataire devra rembourser le complément fait par TRAVEL CAMPER et sera majoré de 20€.
Utilisation du véhicule. 10.1 Le locataire est tenu (i) de conduire et de traiter le véhicule avec soin et de respecter les directives d’utilisation du fabrication et du loueur, (ii) de verrouiller le véhicule lorsqu’il n’est pas utilisé, notamment les fenêtres, les toits ouvrants ainsi que le capot du moteur, (iii) d’utiliser le véhicule uniquement dans les pays agréés et en conformité avec les dispositions légales, (iv) à utiliser le véhicule uniquement aux fins admissibles par loi et (v) et à interrompre le trajet si un défaut survient sur le véhicule dès que cela est possible sans danger, en informant immédiatement la locataire.
Utilisation du véhicule. 2.1- Les conducteurs agrées par le loueur remplissant les conditions définies au présent contrat doivent être âgés de plus de 25 ans et être titulaires du permis de conduire B depuis plus de 5 ans.