Utilisation du véhicule Clauses Exemplaires

Utilisation du véhicule. Les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën ; - Les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles Citroën, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que le Client doit faire pour bénéficier de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication : - Présenter le carnet d’entretien du Véhicule à jour, comportant le certificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver...

Utilisation du véhicule. ClassicArverne met à la disposition des locataires des véhicules sans chauffeur. Avant la location, Classicarverne met en place un essai déterminant du véhicule prévu pour le locataire afin de valider sa capacité à être gardien et maître (Art. 1384 du Code Civil) et ainsi, lui permettre de profiter en « bon père de famille », conscient que ce véhicule demande un soin particulier tant dans sa conduite que dans son entretien (proscrire tous types de conduite pouvant entraîner une détérioration anormale du véhicule). Il apportera ses meilleurs soins et diligences dans l’utilisation du véhicule. Il s’engage également à ce que le véhicule ne soit pas utilisé : - Par des personnes autres que celles désignées au contrat, sous réserve de l’autorisation préalable du loueur et à condition que lesdites personnes soient âgées de 21 ans et titulaire d’un permis de conduire réglementaire depuis plus de 2 ans. - par une personne sous influence éthylique (tel que défini dans le code de la route) ou narcotique, ou toute substance susceptible d’affecter sa conduite, atteint d’infirmité ou maladie grave pouvant le gêner dans la conduite du véhicule ou entraîner un danger pour autrui, ni par lui-même dans ces hypothèses. - Dans le cadre de compétitions ou d’essais, même sur circuit privé, sauf accord préalable et écrit du loueur. - A des fins illicites, ou à des transports de marchandises ou de personnes à titre onéreux. - En surcharge, par exemple lorsque le véhicule loué transporte un nombre de passagers supérieur à celui indiqué sur la carte grise. Le locataire s’engage de-même : - A apporter un soin particulier au stationnement du véhicule de manière à protéger le mieux possible l’état de celui-ci ; privilégier les emplacements de parking qui limiteront les dégradations causées par d’autres véhicules ou par la faune (fientes) et la flore (sève). - A tenir ledit véhicule fermé, verrouillé et capoté si la météo ou tout risque extérieur le nécessite, en dehors des périodes d’utilisation en conservant par devers lui les clefs. - A prendre la précaution de capoter suffisamment tôt le véhicule afin d’éviter un dégât des eaux intérieur. - A rendre impérativement les clefs et les papiers du véhicule auprès du loueur, à un agent de la société de location lors du retour. A défaut, la responsabilité du client sera engagée si le véhicule est volé. - Hors le cas du vol, le locataire sera responsable de l’ensemble des frais que le loueur aura du exposer pour refaire les clefs et repren...

Utilisation du véhicule. Le locataire n'utilisera pas le véhicule ou ne permettra pas qu'il soit utilisé pour le transport de passagers contre rémunération, sauf si le propriétaire a été informé que le véhicule serait utilisé pour le transport de passagers, conformément au chapitre 1 de la loi sur les transports (Transport Services Licensing Act) de 1989.

Utilisation du véhicule. 5.1.1 Le LOCATAIRE s'engage à utiliser le VEHICULE loué en bon père de famille, dans le respect des normes et conditions d’utilisation prescrites par le constructeur, et conformément aux Conditions Générales et Particulières de Location Longue Durée. Il devra veiller à ce que le VEHICULE loué demeure à tout moment en sa possession. 5.1.2 Le LOCATAIRE ne pourra apporter de modifications au VEHICULE loué sans l’accord préalable et écrit du LOUEUR. Cette autorisation ne suspend pas l’obligation du LOCATAIRE de restituer le VEHICULE dans sa configuration d’origine ou de régler au LOUEUR les FRAIS DE DEPRECIATION correspondants. Le LOUEUR laisse cependant au LOCATAIRE la faculté d’atteler une remorque au VEHICULE loué, à la condition expresse que cet attelage ne contrevienne ni à la réglementation en vigueur, ni aux dispositions du Code de la Route, et notamment celles imposant la délivrance d’un certificat d’aptitude à la conduite avec remorque, ni aux normes et recommandations du constructeur, et sans préjudice de la responsabilité de quelque nature que ce soit incombant au LOCATAIRE du fait de cette remorque ou de l’attelage. 5.1.3 Le LOCATAIRE s’engage à utiliser le VEHICULE loué pour des déplacements privés et/ou professionnels en rapport avec son activité, à l’exclusion d’activités de transport public de voyageurs et/ou marchandises, d’auto-écoles et d’ambulances, de location ou sous-location avec ou sans chauffeur. Le LOCATAIRE s’engage en outre à ne pas utiliser le VEHICULE loué dans le cadre de compétitions automobiles, à en interdire l’usage à une personne non titulaire d’un permis de conduire en cours de validité pour la catégorie du VEHICULE concerné, et à toute personne sous l’emprise d’alcool, de stupéfiants ou de toute substance susceptible d’altérer la vigilance.

Utilisation du véhicule. Le locataire s'engage à : • contacter ACV en cas de questions concernant le bon usage du véhicule et des ses équipements, et de respecter les ins- tructions données à la remise du véhicule, • prendre soin du véhicule et des équipements, à s’informer des précautions d’emploi et à les respecter, à éviter toute manipu- lation non conforme qui pourraient entrainer une dégradation, • ne pas prendre appui sur les tables dinettes pour accéder aux lits, mais utiliser les échelles intérieures pour accéder au lits supérieurs, • ne pas monter, s'asseoir sur les tables dinette, • ne pas monter sur le toit des véhicules, • utiliser des produits et éponges non abrasifs pour le nettoyage intérieur, les baies vitrées, ou l’extérieur du véhicule, • les modes de cuissons qui entraînent de fortes salissures comme des projections de graisse, sont interdits à l’intérieur du véhicule. Un barbecue est mis à votre disposition pour un usage extérieur. • ne pas fumer, ni vapoter dans le véhicule, • ne pas accueillir d’animaux à bord du véhicule sauf accord préalable exprès et écrit du Loueur, • verrouiller le véhicule lorsque celui-ci est stationné, • confier la conduite uniquement aux conducteurs mentionnés au contrat de location, • faire un usage raisonnable du véhicule, dans des conditions normales d’utilisation, • rouler uniquement sur des voies carrossables propres à la circulation automobile, • circuler uniquement dans les pays autorisés par la carte verte d’assurance, En cas de non respect, le locataire ne pourra pas prétendre au bénéfice de la garantie de l’assurance ni de l’assistance et sera intégralement responsable de tout dommage, perte ou vol, • utiliser le véhicule selon les dispositions du Code de la Route et plus généralement conformément aux dispositions légales et réglementaires du pays dans lequel il circule, • n'apporter aucune modification au véhicule sauf accord préalable exprès et écrit de ACV, • ne pas rouler en surcharge, • ne pas utiliser le véhicule sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'influence de produits stupéfiants ou de toute autre substance affectant la conscience ou la capacité à réagir, • ne pas transporter de marchandises ou d'objets interdits par la législation en vigueur dans le pays où circule le véhicule lors de la location, • ne pas sous-louer le véhicule, transporter des voyageurs à titre onéreux ni en nombre supérieur à celui des places assises du véhicule, • ne pas utiliser le véhicule à des fins illicites, immorales ou non prév...

Utilisation du véhicule. Pendant toute la durée du contrat de location, le véhicule doit être utilisé en « bon père de famille ». Le véhicule ne devra pas notamment faire l’objet d’une sous-location, transporter des personnes à titre onéreux ou encore à participer à des rallyes ou compétitions.

Utilisation du véhicule. 9.1 Le client a la garde du véhicule qu’il loue, de la prise de possession des clés jusqu’à leur restitution. 9.2 Il est strictement interdit au client et aux conducteurs désignés: • d’utiliser le véhicule pour participer à des manifestations sportives motorisées ou à des essais, • d’utiliser le véhicule pour transporter des matières inflammables, explosives, corro- sives, comburantes, toxiques voire dangereuses, • d’utiliser le véhicule pour transporter des personnes à titre commercial, • de sous louer le véhicule, • de fumer dans le véhicule. En cas de non respect de cette interdiction, le client devra rembourser au loueur, en sus du prix de la location, les frais de nettoyage, d’aéra- tion et de décontamination ainsi que le manque à gagner éventuel résultant d’une impossibilité temporaire de louer le véhicule. • de transporter des animaux domestiques sans l’accord express préalable du loueur. En cas de non respect de cette interdiction, le client devra rembourser au loueur, en sus du prix de la location, les frais de nettoyage, d’aération et de décontamination ainsi que le manque à gagner éventuel résultant d’une impossibilité temporaire de louer le véhicule. • d’utiliser le véhicule à des fins illicites, • de transporter un nombre de personnes excédant celui indiqué sur la carte grise du véhicule. • de charger le véhicule au-delà de son Poids Total Autorisé en Charge. • d’atteler une remorque ou un véhicule au camping-car. • d’utiliser le véhicule pour circuler sur un terrain accidenté ou des routes qui ne sont pas aménagées pour accueillir un camping-car sans risque de dommages pour ce dernier ou ses pneus. 9.3 Le véhicule doit être traité avec soin et être correctement fermé à clé lors d’un sta- tionnement, même de courte durée. Le client doit conserver sur lui, dans un endroit sûr, les papiers du véhicule. 9.4 Le client doit vérifier le niveau d’huile et d’eau ainsi que la pression des pneus. Il est tenu de s’assurer à intervalles réguliers que le véhicule de location est dans un état fiable de circulation. 9.5 Le client s’engage à utiliser le véhicule en « bon père de famille » et à respecter les consignes d’utilisation données par écrit par le constructeur et le loueur. 9.6 En cas de manquement aux dispositions du présent article, le loueur est en droit de résilier de plein droit, sans préavis et sans autre formalité le contrat de location aux torts du client. Les garanties souscrites dans le cadre de l’assurance sont en outre exclues. 9.7 Nous at...

Utilisation du véhicule. Dans les limites autorisées par la loi, toute utilisation du véhicule comme interdite ci-dessous 1) viole ce contrat, 2) annule toute limitation de responsabilité du client concernant la perte ou le dommage du véhicule, 3) rend l’Invité pleinement responsable des dommages actuels, des coûts et des frais de justice, de l'interruption d'utilisation et de la diminution de sa valeur résultant de cette violation, et 4) annule toute assurance fournie par cet accord selon la loi en vigueur. L’Invité ne doit pas autoriser que le véhicule soit utilisé ou conduit a) par une personne qui n'est pas titulaire d'un permis de conduire en règle l'autorisant à conduire le véhicule dans la juridiction où le véhicule se situe, d'une date à une autre; b) pour le transport de personnes ou de biens à louer, exprimés ou implicites; c) par toute personne âgée de moins de 21 ans, ou qui a donné à CanaDream Inc. une adresse, un nom ou un âge faux ou fictif; d) par une personne autre que l’Invité ou qu'une personne signalée dans cet accord en tant que conducteur autorisé; e) au cours d'une compétition; f) pour pousser ou remorquer un véhicule; g) en dehors du Canada ou de la zone continentale des États-Unis; h) dans une zone routière interdite; i) par toute personne sous l'effet de substances toxiques ou de drogues ou pour le transport illégal de substances toxiques ou de drogues ou d'autres substances interdites ou restreintes; j) pour tout motif illégal ou pour l'accomplissement d'un acte criminel; k) pour charger le véhicule au-delà de sa capacité; l) d'autoriser plus de passagers que le véhicule ne comporte de ceintures de sécurité; et m) que l'utilisation n'endommage pas le véhicule (c'est-à- dire, laisser les feux d'avertissement éclairés, pneu crevé, de la vapeur se dégageant du moteur, etc.). Ces restrictions sont cumulatives et chacune d'entre elles s'applique à toutes les utilisations, à l’exploitation et à la conduite du véhicule.

Utilisation du véhicule. Le Locataire s’engage : 1. à ne laisser conduire le Véhicule que par les conducteurs mentionnés au contrat de location ; 2. à utiliser et entretenir le Véhicule en bon père de famille ; 3. à ne circuler que sur des voies propres à la circulation automobile ; 4. à ne pas circuler hors du territoire autorisé comprenant la France métropolitaine (Corse comprise), les pays limitrophes, les pays membres de l’Union Européenne, le Royaume-Uni et la Norvège, sauf accord préalable et écrit du Loueur ; 5. à utiliser le Véhicule loué selon les dispositions du Code de la route et plus généralement conformément aux dispositions légales et réglementaires du pays dans lequel il circule ; 6. à ne pas utiliser le Véhicule sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'influence de drogues ou de toute autre substance affectant la conscience ou la capacité à réagir ; 7. à se conformer à la destination du Véhicule (véhicule de particulier) et notamment à ne pas sous-louer le Véhicule, transporter des voyageurs à titre onéreux sauf accord préalable exprès et écrit du Loueur, ni en nombre supérieur à celui des places assises du véhicule, à ne pas participer à des compétitions, rallyes ou courses automobiles ; 8. à ne pas l’utiliser à des fins illicites, immorales ou non prévues par le constructeur ; 9. à ne pas y atteler d’autres véhicules, remorques ou tout autre objet et n’y apporter aucune modification sauf accord préalable exprès et écrit du Loueur; 10. à fermer le Véhicule en stationnement à clef et à utiliser les éventuels dispositifs d’alarme et/ou d’anti-vol dont il est équipé.

Utilisation du véhicule. L’utilisation de nos vans doit se faire dans le plus grand soin pour le bien de tous, de manière prudente tout en respectant impérativement le code de la route et autres lois mises en vigueur dont le véhicule en dépend (Stationnement jour/nuit…..). Pendant toute la durée de la location, jusqu’à restitution finale, vous serez redevables de toutes les infractions commises, et par conséquent, TRAVEL CAMPER sera dans le droit de transmettre vos coordonnées aux autorités compétentes, et tous frais d’envoi liés à ces démarches vous seront facturé. Le véhicule doit être rendu propre extérieurement et intérieurement comme à sa mise à disposition, sauf si le locataire à choisi l’option payante de 25€ « nettoyage du véhicule »à la réservation. Or, si ce n’est pas le cas, et que le locataire rend le véhicule non nettoyé, il se verra obligatoirement facturé cette option. Le locataire s’engage lorsqu’ il quitte le véhicule à le fermer à clé partout ainsi que de ne laisser aucun objet de valeur en apparence (GPS, autoradio, bijoux, argent…). Il faut également utiliser systématiquement les systèmes d’'alarmes et d'’antivol selon les véhicules. Le locataire doit respecter les consignes d’'entretient du véhicules pendant la durée de location, à savoir : Surveiller les différents niveaux d’'huile, d’'eau (le cas échéant), liquide de freins, d'’embrayage (le cas échéant). De surveiller également, la pression de pneus, les voyants et respecter la température du moteur ainsi que l'’usage du bon carburant. Le véhicule est fourni avec le plein de carburant, il sera donc à restituer avec le plein également. Les frais de carburant sont à la charge du locataire durant la location. Dans le cas contraire, le locataire devra rembourser le complément fait par TRAVEL CAMPER et sera majoré de 20€.