Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le camping et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d’un séjour, pour lui –même et toute personne participant au séjour. Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de séjours. Elles peuvent également être obtenues sur simple demande écrite adressée au siège de l’établissement.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes CGV régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées sur xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx ou directement auprès du camping. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre SARL Camping de Xxxxx Xxxxx et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d'un séjour, pour lui–même et toute personne participant au séjour. Conformément à la loi en vigueur, les présentes CGV sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de séjours.
Champ d’application des conditions générales de vente. TRIDENT PISCINE MOBILE a pour activité essentielle la vente et la location de piscines en bennes, laquelle société TRIDENT PISCINE MOBILE ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque autre utilisation par l’Acheteur. Les présentes Conditions Générales de Vente établissent les conditions contractuelles exclusivement applicables à tout achat effectué auprès de TRIDENT PISCINE MOBILE. L’Acheteur déclare et reconnaît accepter sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. Les présentes Conditions Générales de Vente sont communiquées sans délai à tout Acheteur qui en fait la demande, étant observé qu’elles figurent également sur le site internet de la société. Elles s’appliquent indifféremment à toute commande destinée à être livrée que ce soit sur le territoire national ou à l’étranger. La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des Conditions Générales de Vente dont les autres clauses demeurent applicables. Conformément à la réglementation en vigueur, TRIDENT PISCINE MOBILE se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l’Acheteur, par l’établissement de Conditions de Vente Particulières.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées pour le camping Les Granges Bas. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le camping et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d’un séjour, pour lui – même et toute personne participant au séjour. Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de séjours. Elles peuvent également être obtenues sur simple demande écrite adressée au siège de l’établissement.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de prestations réalisées à La Valise à Cheval. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre La Valise à Cheval et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d’une prestation, pour lui –même et toute personne participant à la prestation. Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de prestations sur notre site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx. Elles peuvent également être obtenues sur simple demande écrite adressée au siège de La Valise à Cheval Xxxxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxxxx xxx Xxxxxxxxx.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées par le camping LE FUN. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le camping et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d'un séjour, pour lui même et toute personne participant au séjour.
Champ d’application des conditions générales de vente. La société LP2M (000 000 000 RCS LYON) connue sous le nom commercial « AUTO FOREVER » (ci-après « AUTO FOREVER » ou le « Prestataire ») est spécialisée dans la vente en ligne d’ouvrages de présentation de véhicules automobiles. Elle propose des livres portant sur toutes les voitures, françaises ou étrangères. Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») s'appliquent de plein droit à l’ensemble des prestations accomplies par la Société (la ou les « Prestation(s) ») dans le cadre de la vente en ligne d’ouvrages sur des véhicules automobiles. Le client préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à toute location d’hébergement ou d’emplacement sur le terrain de camping Le village de Florine proposés par SAS Daveu ('le Prestataire') aux clients non professionnels ('Les Clients ou le Client') sur son site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx. Photos non contractuelles. Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes : Xx Xxxxxxxxxx 00000 XXXX Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la Commande.
Champ d’application des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s’appliquent pour tout contrat d’entretien entre la société HESTIA CLOACINE, SARL au capital de 2000€, bureaux et ateliers ZA de l’Espérance, 000, xxx xxx Xxxxxx Xxxxxxx 00000 Xxxxxxx, RCS Lisieux 521990093 exerçant sous l’enseigne CLOACINE et le client. Tout contrat accepté et signé par le client implique l’adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Le client déclare et reconnaît les avoir lues, en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout autre document. Le fait pour HESTIA CLOACINE de ne pas se prévaloir de l’une ou l’autre des dispositions qui suivent ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de celles-ci.