Common use of Livraison Clause in Contracts

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution 10.1 Les livraisons sont effectuées dans l'entrepôt de Kemin à l'heure convenue de la livraison à l'adresse convenue telle que mentionnée dans l’Accord, conformément à l'Incoterm DDP (Incoterms 2020). 10.2 La livraison des obligations du Fournisseur. Par conséquent, marchandises dans le Fournisseur doit toujours respecter la Date délai de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commandeconvenu entraîne un engagement de résultat ("resultaatsverbintenis"). Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux Vendeur informera Kemin par écrit dès qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3aura connaissance qu'il ne sera pas en mesure de respecter le délai de livraison convenu. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date En cas de retard de livraison, IP pourra rejeter lesdits TravauxKemin aura le choix (i) d'exiger l'exécution de l’Accord, ou (ii) de résilier immédiatement l’Accord sans intervention judiciaire. Dans les deux cas, Kemin a droit à une indemnisation pour le préjudice subi suite à ce retard. Si Xxxxx décide de résilier l’Accord, Kemin a droit au remboursement de toutes les sommes déjà payées. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté 10.3 Le Vendeur doit obtenir un accord écrit préalable en vertu des Documents relatifs à la commande cas de livraisons partielles ou anticipées. Kemin peut refuser les livraisons partielles ou anticipées pour lesquelles Kemin n'a pas donné son accord, et dans ce cas, Kemin peut soit (i) renvoyer les marchandises, soit (ii) les stocker aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris Vendeur. 10.4 Le vendeur est responsable de toutes les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, formalités d'exportation et d'importation à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout charge. Tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commercialesau chargement, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, pendant le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation transport ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnementau déchargement, de l'emballagequelque nature ou cause que ce soit, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs sera à la commandecharge et au risque du vendeur, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera qui remplacera tous les Travaux biens endommagés ou perdus à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les sa charge, sans frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationssupplémentaires pour Kemin.

Livraison. 3.1 4.1 Sauf convention contraire Écrite du Vendeur, la livraison interviendra Ex Works et sera réputée avoir lieu au moment où les Produits sont mis à disposition par le Vendeur pour enlèvement par l’Acheteur ou son transporteur depuis les locaux du Vendeur. 4.2 Les dates et délais de livraison sont des estimations et ne constituent pas des dates fixes de livraison par le Vendeur. Le temps est respect des délais de livraison ne constituera pas une condition essentielle du Contrat ; en outre, l’Acheteur ne saurait faire ou prétendre faire du respect desdits délais une condition essentielle du Contrat. 4.3 En tout état de cause, la date de livraison dépendra de la prompte réception de l’ensemble des informations, instructions définitives ou approbations nécessaires de l’Acheteur. 4.4 Nonobstant la clause 4.2, l’Acheteur sera tenu de prendre livraison des Produits dans les trente jours suivant la date à laquelle le Vendeur l’aura informé que les Produits sont prêts à être livrés. Si l’Acheteur ne prend pas livraison des Produits ou ne paie pas un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquentou plusieurs versements correspondants, le Fournisseur doit toujours respecter Vendeur sera en droit de résilier le Contrat (ledit droit étant sans préjudice des autres droits et recours ouverts au Vendeur). 4.5 Dans le cas où l’Acheteur demande et le Vendeur accepte de reporter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera ou dans tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs autre cas où la livraison est reportée sans que cela ne soit imputable à la commande aux frais et aux risques une défaillance du FournisseurVendeur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera l’Acheteur paiera sur demande tous les frais de réexpéditionet dépenses raisonnables y afférents, y compris, mais sans limitation, notamment les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseurraisonnables d’entreposage et de transport. Si IP ne reçoit aucune instruction L’Acheteur paiera les Produits conformément aux présentes conditions générales de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur vente comme s’ils avaient été livrés à la date prévue, exception faite des cas où leur livraison est reportée à la demande de l’Acheteur ou en conséquence d’une défaillance de ce dernier. Le Vendeur pourra réclamer des dommages-intérêts conformément à l'Article 6 la clause 7.3.2 à compter de la date à laquelle le paiement des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéProduits aurait été exigible si leur livraison n’avait pas été reportée. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède4.6 Sauf convention contraire Écrite, le Fournisseur doit respecter Vendeur pourra effectuer des livraisons partielles, auquel cas chacune d’entre elles sera considérée comme un Contrat distinct régi par les exigences présentes conditions générales de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, vente. L’Acheteur ne sera pas en droit de l'emballage, de l'étiquetage, résilier les Contrats restants en raison du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque retard d’une livraison partielle de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expéditionou d’un défaut y afférent. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution La livraison des obligations marchandises devra être effectuée selon les Incoterms 2020 établis par l’Acheteur au recto du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date présent Bon de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date est responsable de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpéditiontransport, y comprisà moins d’indications contraires au recto du présent Bon de commande. La livraison sera réputée complétée que lorsque les marchandises auront été effectivement reçues et acceptées par l’Acheteur, mais sans limitationet ce, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié malgré toute entente entre l’Acheteur et le Fournisseur conformément relativement au paiement du fret, du service express ou de tout autre frais de transport. Le risque de perte des marchandises et le droit de propriété sur celles-ci ne passeront pas à l'Article 6 des présentes CGl’Acheteur tant que ce dernier n’aura pas accepté les marchandises. Les délais convenus sont de rigueur, IP pourraà moins d’indications contraires expresses contenues au recto de la présente commande. Le Fournisseur doit immédiatement informer l'Acheteur de tout retard ou de toute possibilité de retard dans l'exécution de la commande. Tout matériel ou marchandise non livré à la date et au lieu convenus donnera le droit à l'Acheteur, immédiatement, et à sa seule discrétion, détruire (i) d'approuver un échéancier de livraison révisé; (ii) d'exiger l'expédition des marchandises par une méthode de transport plus rapide; (iii) d'ajuster toute exigence de quantité en vertu du Bon de commande; (iv) d'obtenir des marchandises de quantité et de qualité similaires auprès d'un autre fournisseur ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le (v) de résilier le Bon de commande et tous les autres bons de commande en vigueur avec le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IPimmédiatement moyennant un avis écrit au Fournisseur. Sans limiter la portée de ce qui précèdeEn outre, le Fournisseur doit respecter s’engage à indemniser (conformément à l’Article 13) les exigences Parties Indemnisées de l'Acheteur (tel que défini ci- dessous) contre toute règlementation perte découlant, directement ou loi locale relative aux travaux dangereuxindirectement, y comprisdu manquement du Fournisseur à livrer les biens à la date et au lieu de livraison convenu. L’Acheteur a toute liberté, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnementqu’il ne lui en coûte rien, de l'emballage, refuser des marchandises et d’annuler tout ou partie de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, présente commande si le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à ne livre pas la totalité ou une partie des marchandises conformément aux conditions de la présente commande. Le Fournisseur prend fait pour l’Acheteur d’accepter une partie de la commande ne l’oblige aucunement à accepter les livraisons ultérieures et ne prive en charge tous aucun cas celui-ci du droit de refuser et de retourner les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsmarchandises déjà acceptées conformément aux recours légaux ou contractuels disponibles à l’Acheteur.

Livraison. 3.1 5.1 Les Biens, correctement emballés, fermés et protégés de façon à atteindre leur destination en bon état, seront livrés, en port payé, à l’adresse de l’établis- sement d’ADM ou en tout autre lieu de livraison con- venu par écrit par ADM préalablement à la livraison des Biens. 5.2 Le temps est un facteur essentiel pour Vendeur livrera les Biens/exécutera les Services aux dates, ou pendant les périodes, précisées dans la Commande. Si aucune période n’est précisée, le Vendeur procèdera alors à la livraison des Biens/l’exécution des obligations du FournisseurServices sans délai. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans Les délais sont une condition substantielle. 5.3 Si les Documents relatifs Biens ne sont pas livrés/les Services ne sont pas fournis à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement date prévue, et sans préjudice des autres droits dont ADM pourrait disposer, ADM se ré- serve le droit de : (i) annuler le contrat, en totalité ou en partie ; (ii) refuser d’accepter toute livraison ulté- rieure de Biens/fourniture ultérieure de Services, que le Vendeur tenterait de faire ; (iii) demander au Ven- deur le remboursement de toutes dépenses raison- 5.4 Lorsque les quantités de Biens livrées à IP si ADM dépassent les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligationsquantités commandées, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si ADM ne sera pas tenu de payer le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraisonsurplus, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et ce surplus restera aux risques du FournisseurVendeur, y compris et pourra être restitué, aux frais du Vendeur. 5.5 Pour la livraison des Biens, le Vendeur est tenu de suivre les frais Règles de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du FournisseurSécurité ADM locales ap- plicables. Le Fournisseur supportera tous Vendeur s’assurera que le conducteur li- vrant les frais Biens respecte ces Règles de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du FournisseurSécurité. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément Une copie desdites Règles sera adressée au Vendeur à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetépre- mière demande. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, (1) Chez puzzle & play le Fournisseur doit toujours respecter la Date délai de livraison indiquée dans les Documents relatifs à est composé d'un délai de production et de la commandedurée requise pour la livraison. Le Fournisseur notifiera immédiatement délai de production s'achève à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. La date d'expédition et la durée requise pour la livraison apparaissent respectivement pour chaque produit lors de la commande. 3.6 À (2) Des livraisons partielles de la part de puzzle & play sont autorisées et considérées comme des livraisons individuelles. Des retards au niveau de la livraison ne pourront pas donner lieu à des droits d'indemnisation de la part du Client, à moins qu'IP que la livraison n’ait été retardée délibérément ou en raison de négligence grave. (3) La durée de livraison pourra être prolongée raisonnablement dans le cas où le délai est causé par des raisons qui ne donne des instructions contraires expressément formulées par écritdépendent pas de puzzle & play (p.ex. force majeure, faute de la part d’un tiers, etc.). Le cas échéant, le Fournisseur livrera Client sera immédiatement informé. Pendant le délai, puzzle & play ne pourra pas être tenu responsable de retard. En cas de retard de plus de 4 semaines après la conclusion du contrat, chaque partie a le droit de se retirer du contrat. Le prix d'achat doit être remboursé en cas de retrait justifié. (4) Indépendamment de tout droit de garantie, le Client doit refuser la réception de marchandises qui sont livrées avec des défauts apparents d'emballage ou du contenu et doit signaler une plainte immédiatement auprès de l’agent de transport. En outre, puzzle & play doit être aussitôt informée de la plainte par le client (par courriel, fax, courrier, téléphone) afin de garantir à puzzle & play tous les Travaux droits vis-à-vis du transitaire. (5) Les vices cachés doivent également être communiqués à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y comprispuzzle & play dès que décelés, mais sans limitation, les indépendamment d’éventuels droits de douanegarantie, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsafin d’assurer à puzzle & play tout recours aux droits de garantie vis-à-vis des tiers.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur6.1. Par conséquentSauf convention contraire expresse et écrite, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans livrera les Documents relatifs produits à la commandeSociété à l'endroit désigné par celle-ci. Avant la Livraison, le Fournisseur est responsable des risques encourus par les produits livrés. La prestation des services et/ou la réalisation des travaux devra être conforme à ce qui aura été convenu par les Parties dans le Contrat. Si les Parties n'ont pas pris de dispositions concernant la prestation des services et/ou la réalisation des travaux, elles doivent, dans la mesure nécessaire, convenir d'une méthode raisonnable de prestation/réalisation. 6.2. Le Fournisseur notifiera immédiatement livrera les Marchandises achetées au moment indiqué dans le Contrat, à IP si moins que la Société n'ait expressément convenu par écrit d'une date antérieure et/ou ultérieure. Sauf convention contraire expresse et écrite, le délai de livraison et/ou les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande dates limites de livraison convenus sont retardés 3considérés comme des termes fixes. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si Dans le cas où le Fournisseur livre s'attend raisonnablement à ce que la Livraison ne puisse être effectuée selon le délai convenu, il en informe immédiatement la Société, en indiquant les Travaux après raisons du retard et la Date durée estimée de celui-ci. Si aucune raison n'est fournie, la validité de ces raisons à une date ultérieure ne sera pas acceptée. 6.3. En cas de retard de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxen tout ou en partie, la Société peut résilier le Contrat, en tout ou en partie, dans les cas suivants conformément à l'article 19 des Conditions générales d'Achat, sans être tenue au paiement et/ou au remboursement de dommages et intérêts. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs 6.4. Toute livraison tardive, anticipée ou incorrecte sera considérée comme l’inexécution directe d'une obligation, donnant à la commande aux frais Société le droit de réclamer des dommages et aux risques intérêts au Fournisseur moyennant notification préalable assortie (si possible) d’un délai de grâce adéquat. Dans le cas où la Société serait tenue de mandater un tiers pour l'exécution du FournisseurContrat (livraison des Marchandises achetées) en raison d'une livraison tardive, y compris les frais de stockageanticipée ou incorrecte, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le le Fournisseur supportera tous les frais en résultant, notamment les frais de réexpéditionlivraison express. 6.5. Le Fournisseur est tenu de transférer la propriété légale de toutes les Marchandises achetées, sans privilège ni charge, à la Société lors de la Livraison ou au moment du paiement anticipé ou du paiement (intermédiaire) par la Société, selon la première de ces éventualités. Le risque lié aux Marchandises achetées sera transféré à la Société conformément à l’article 7.1 des Conditions d'achat. 6.6. Dans le cas où la Société ne serait pas en mesure de prendre livraison au moment et à l’endroit désignés, pour des raisons indépendantes de sa volonté, y compris, mais sans limitations'y limiter, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément celles énoncées à l'Article 6 l'article 18 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précèdeConditions d'achat, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à consentira tous efforts raisonnables pour que la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écritLivraison ait lieu dès que possible et, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend cas échéant, en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsun nouveau lieu désigné.

Livraison. 3.1 7.1 Les Fournitures sont livrées au lieu indiqué dans la Commande. Elles sont accompagnées d’un bordereau de livraison en double exemplaire rappelant les mentions d’identification des Fournitures ainsi que leur quantité, telles que figurant dans la Commande Fermée ou les appels de livraison en cas de Commande Ouverte. 7.2 Valeo se réserve le droit de refuser tout ou partie de la livraison de Fournitures, par simple lettre, télécopie ou tout autre moyen électronique en cas de livraison hors délai, de livraison incomplète ou excédentaire, ou de non-conformité à la Commande. 7.3 Après la livraison, Valeo fera ses meilleurs efforts pour notifier au Fournisseur les non-conformités à la Commande ou les défauts apparents des Fournitures, empêchant l’acceptation définitive des Fournitures avec une réactivité exemplaire (de l’ordre de huit 7.4 Les Fournitures non acceptées définitivement du fait d’une notification telle que prévue à l’article 7.3 par Valeo, seront mises à la disposition du Fournisseur au lieu indiqué dans ladite notification pour permettre au Fournisseur de contrôler la réalité des griefs invoqués par Valeo. A défaut de contestation et/ou d’examen des Fournitures avec une réactivité exemplaire (de l’ordre de huit (8) jours francs) à compter de la notification de Valeo, les Fournitures devront être reprises par le Fournisseur, à ses frais, risques et périls dans les huit (8) jours suivants, faute de quoi les Fournitures non reprises seront retournées au Fournisseur ou détruites, et à ses risques et périls et à ses frais. 7.5 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution Fournisseur sera responsable des obligations dommages directs et indirects, matériels et immatériels causés à Valeo ou des tiers (notamment les clients de Valeo) du Fournisseur. Par conséquent, fait de l’inexécution par le Fournisseur doit toujours respecter la Date de son obligation de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligationsconforme, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si en particulier de ceux supportés par Valeo en rapport avec le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu remplacement des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables Fournitures non conformes et les Produits afin perturbations éventuelles de sa production ainsi que les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies coûts facturés à Valeo par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'éliminationses clients. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps Tout délai fixé dans la Commande est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseurimpératif. Par conséquentSi le Fournisseur ne livre pas les biens ou n’exécute pas les services dans les délais prévus à la Commande, le Fournisseur doit toujours respecter sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard pour la Date période s’écoulant entre la date contractuelle de livraison indiquée dans et la date effective de livraison (le « Retard ») sans aucune notification au Fournisseur. Les Parties conviennent que les Documents relatifs pénalités de retard sont calculées comme suit : les pénalités de retard sont égales à 1,5% du prix du contrat prévu à la commandeCommande ou le PO par semaine, jusqu’à 10% du prix total du contrat pendant le Retard. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée Indépendamment de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter accepte que le paiement des pénalités de retard ne limite en aucun cas le droit pour l’Acheteur de réclamer tous coûts ou dépenses encourus par l’Acheteur pour des coûts et dépenses directs, incluant sans s’y limiter les exigences frais de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 livraison express, les pénalités de retard et autres pénalités dues au client de l’Acheteur, ou tous autres coûts et dépenses. Les Parties conviennent que si des pénalités de retard sont mentionnées dans la Commande, elles constituent la réparation exclusive et définitive des dommages causés pour le Retard, elles sont libératoires, et sont une pré-estimation raisonnable des dommages subis par l’Acheteur du fait du retard et prenant en considération les circonstances existant au moment de l’émission de la Commande, et doivent être considérées comme des pénalités de retard sous forme de dommages liquidés, ces pénalités ne sont pas considérées comme des dommages punitifs (penalty). Le Fournisseur inclura avec chaque recours aux pénalités de retard ne prive pas l’Acheteur des autres recours dont il dispose au titre de la Commande pour des dommages autres que ceux nés du fait du Retard, et notamment de son droit de résilier la Commande en cas de non-livraison. En l’absence de pénalités de retard définies dans la Commande, l’Acheteur sera en droit de réclamer au Fournisseur, la totalité de l’indemnisation pour le préjudice subi du fait du Retard. Toutes les désignations de mode de livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs doivent être conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant à la commandeCommande, tout bien fourni en exécution de la description Commande devra être livré FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Fournisseur, sauf si ce bien doit être expédié directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et la quantité de chacun (a) ne doit pas être exporté, ou (b) doit être exporté en dehors des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écritÉtats-Unis, auxquels cas, le bien devra être livré EXW depuis les locaux du Fournisseur livrera tous (départ usine du Fournisseur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs INCOTERM 2010 et signifie que EXW met à la commandecharge du Fournisseur les risques et les coûts liés au chargement des biens. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Fournisseur prend en de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les frais coûts de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationstransport en résultant.

Livraison. 3.1 Le temps est Les Produits acquis par l'Acheteur seront livrés dans le délai fixé par les parties dans le Devis correspondant dûment signé, sous réserve que le Devis signé soit accompagné du montant de l'acompte exigible à cette date. Ce délai ne constitue pas un facteur essentiel pour l’exécution délai de rigueur et le Fournisseur ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'Acheteur en cas de retard de livraison. La responsabilité du Fournisseur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable à l'Acheteur ou en cas de force majeure. La livraison sera effectuée à l’adresse indiquée par l’Acheteur dans le Devis complété et signé par l’Acheteur par la remise directe des obligations Produits à l'Acheteur ou par avis de mise à disposition dans les locaux du Fournisseur, les produits voyageant aux risques et périls de l'Acheteur. Par conséquentL'Acheteur est tenu de vérifier l'état apparent des produits lors de la livraison. A défaut de réserves expressément émises par l'Acheteur lors de la livraison, les Produits délivrés par le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement L'Acheteur disposera d'un délai de 7 jours ouvrables à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à compter de la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligationslivraison et de la réception des produits commandés pour émettre, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date par écrit, de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition telles réserves auprès du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés non-respect de ces formalités par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commandel'Acheteur. Le Fournisseur prend en charge tous remplacera dans les frais de livraison plus brefs délais et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les à ses frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsProduits livrés dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par l'Acheteur.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations Toutes les marchandises devront être livrées à l’adresse désignée, où elles seront réceptionnées. Chaque livraison de marchandises ou toute fourniture de services devra être obligatoirement accompagnée d’un bordereau sur lequel figureront : la référence du Fournisseur. Par conséquentbon de commande, le Fournisseur doit toujours respecter nom de l’émetteur, la Date division, la désignation précise de la marchandise et la quantité livrée ou des services fournis. Les réclamations concernant la qualité et la quantité des marchandises ou services réceptionnées pourront être faites par Xxxxxxxxx Xxxx Xxxxxxx sous un délai de dix jours ouvrés à compter de la date de réception pour un défaut apparent et sans délai pour un défaut non apparent. Si la réclamation est justifiée, les marchandises feront l’objet d’un échange ou les services de correction. Si l’échange ou la correction ne peut être fait(e) dans les nouveaux délais prescrits par Xxxxxxxxx Xxxx Xxxxxxx, un avoir sera émis par le fournisseur / prestataire. Le retour des marchandises et la correction des services se feront à la charge du fournisseur / prestataire. En outre, Xxxxxxxxx Xxxx Xxxxxxx se réserve le droit de demander au fournisseur la destruction des marchandises défectueuses retournées. Les délais de livraison indiquée des marchandises ou de fourniture des services devront être rigoureusement respectés. En cas de retard dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date dates de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à / fourniture indiquées sur la commande, la description et la quantité même si des livraisons ou des fournitures partielles de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée cette commande ont été exécutées dans les Documents relatifs à délais convenus, Xxxxxxxxx Xxxx Couture se réserve le droit d’annuler le solde de la commande. Le Fournisseur prend en charge tous commande sans versement d’aucune indemnité ou de réclamer les frais pénalités de livraison retard ci-dessous qui pourraient lui être dues du fait de ce retard, sans préjudice dans l’un et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le l’autre cas the ruling tariff of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsthe supplier / provider at the moment the order is placed.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations 5.1. Les Marchandises seront fournies et/ou les Services seront exécutés, sans frais supplémentaires en sus du Fournisseur. Par conséquentprix convenu, à UDG à l’Adresse de Livraison et, sauf demande contraire d’UDG par écrit, elles seront fournies ou ils seront exécutés (selon le Fournisseur doit toujours respecter cas) à la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commandeLivraison au plus tard. Le Fournisseur notifiera immédiatement informera UDG rapidement des livraisons en retard ou incomplètes, prévues ou effectives, qui pourraient survenir ou qui sont survenues. 5.2. Le délai de livraison est une condition essentielle et la non-livraison des Marchandises ou la non-prestation des Services par le Fournisseur à IP si UDG à la date de livraison au plus tard constitue une violation substantielle du Contrat. 5.3. Sauf accord contraire par écrit, la livraison des Marchandises s’entend RDA (Incoterms, 2010 ®) et les Travaux qu'il exécute Marchandises devront être déchargées par le Fournisseur à ses propres risques et comme indiqué par UDG. 5.4. Le Fournisseur doit veiller à ce qui suit : 5.4.1. Les Marchandises doivent être marquées conformément aux Documents relatifs instructions d’UDG (et à la commande sont retardés 3toute loi applicable ou toute exigence du transporteur) et correctement emballées et entreposées de manière à parvenir à leur destination en bon état ; 5.4.2. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre Les livraisons de Marchandises seront accompagnées d’un bon de livraison indiquant les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques détails du Fournisseur, y compris les frais détails des Marchandises, le nombre de stockagecolis et leur contenu ; et 5.4.3. Il doit avoir, dans l'attente des instructions de réexpédition et maintenir en vigueur, pendant la durée du FournisseurContrat toutes les licences, permissions, autorisations, consentements et tous les permis requis ou nécessaires pour fabriquer (le cas échéant) et fournir les Marchandises et/ou Services conformément aux conditions du Contrat. 5.4.4. Le Fournisseur supportera tous ne peut livrer les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, Marchandises ou exécuter les frais d'assurance engagés Services en plusieurs fois que si cela a été spécifiquement convenu par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéécrit par UDG. 3.4 5.4.5. Le Fournisseur préserverarisque lié aux Marchandises et la propriété des Marchandises passeront à UDG à la livraison, emballera, conditionnera avec garantie de titre de propriété intégral et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences libre de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereuxcharge, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, sauf si les Marchandises sont retournées au moment de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'éliminationla livraison en raison d’un défaut. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre informatif et indicatif et sont estimés à compter de la date de traitement de la commande par le Vendeur. Le temps est un facteur essentiel Vendeur fera ses meilleurs efforts pour l’exécution des obligations du Fournisseurlivrer les Produits dans les délais requis. Par conséquentEn cas d’empêchement, le Fournisseur doit toujours respecter la Date Vendeur ne sera toutefois pas responsable des conséquences d’une livraison tardive et/ou du défaut de livraison indiquée dans les Documents relatifs notification d’un retard de livraison. Sous certaines conditions, le Vendeur accepte d’informer ses Clients des départs de livraisons par l’intermédiaire d’un message DESADV (EDI). En aucun cas un quelconque dysfonctionnement de ce service ne pourra donner lieu à des pénalités. Sauf accord préalable et écrit du Vendeur, aucune Livraison ne sera effectuée en dehors du créneau 8H00-17H00 (sauf accord dérogatoire du Vendeur) ni le week-end. Toute Livraison acceptée exceptionnellement en dehors de ladite plage horaire fera l’objet de coûts supplémentaires à la commandecharge du Client. Le Fournisseur notifiera immédiatement transporteur du Vendeur livre avec une tolérance de quatre (4) heures par rapport à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à l’horaire initialement convenu. Xx-xxxx xx xxxxxx (0) xxxxxx xx xxxxxx, xx xxxxxxxx éventuellement applicable par le Client ne pourra excéder 10% de la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu valeur du chiffre d’affaires hors taxes (« HT ») des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précèdeconcernés, le Fournisseur doit respecter montant de ladite pénalité ne pouvant excéder trois cents (300) euros au total. Pour les exigences de toute règlementation Plateformes et Entrepôts livrés sur rendez-vous ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écritplage horaire, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à déchargement de la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais marchandise par le Client doit Conditions Générales de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.Vente – page 4/8

Livraison. 3.1 1. Le temps est un facteur essentiel fournisseur procède à l'expédition pour l’exécution des obligations du Fournisseurl'auteur de la com- mande. Par conséquentLes marchandises sont assurées et livrées et les risques sont transférés sur la base de CIP, siège de l'auteur de la com- mande, Incoterms 2010. 2. Les livraisons partielles sont autorisées. 3. Les délais et/ou dates de livraison sont uniquement fermes pour le fournisseur s'il les a confirmés individuellement par écrit. À défaut d'une telle promesse écrite, la livraison sera ef- fectuée dans les délais de cycle présents chez le fournisseur au moment de la commande pour les marchandises commandées, le Fournisseur doit fournisseur s'efforce cependant toujours à respecter la Date les délais et/ou dates de livraison indiquée estimés. 4. Si le fournisseur est en retard avec la fourniture de ces presta- tions, l'auteur de la commande doit lui accorder par écrit un dé- lai supplémentaire adéquat. Après l'écoulement infructueux du délai supplémentaire, l'auteur de la commande peut se retirer du contrat s'il le déclare immédiatement. La valeur des indem- nités pour les dommages moratoires et/ou de l'indemnisation ne peut pas excéder la valeur de la commande (autoprestation du fournisseur excluant consommation intermédiaire et maté- riaux). 5. Les perturbations de l'exploitation - aussi bien dans l'entreprise du fournisseur que dans celle de l'un des sous-trai- tants - notamment suite à une grève, à un lock-out, et dans les Documents relatifs autres cas de force majeure comme la guerre, les émeutes et les retards de livraison correspondants n'autorisent pas l'auteur de la commande (même en cas de délais et/ou de dates de livraison assurés) à la commanderésilier ni à se retirer du contrat. Le Fournisseur notifiera immédiatement fournisseur est autorisé à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs repousser la livraison pour la durée de la perturbati- on plus une durée supplémentaire adéquate. Si la perturbation dure plus de quatre mois, l'auteur de la commande est autorisé après accord d'un délai supplémentaire adéquat par écrit, à se retirer du contrat du point de vue de la partie non satisfaite. Les droits d'indemnisation de l'auteur de la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxexclus. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à 6. La livraison est effectuée sous une réserve de propriété réser- vée. La marchandise reste la propriété du fournisseur jusqu'au paiement total. L'auteur de la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris autorise par la présen- te expressément le fournisseur à effectuer toutes les actions né- cessaires pour justifier la réserve de propriété. En cas de revente à un utilisateur (patient) pour lequel aucune société de sécurité sociale (agent payeur) ne prend en charge les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, l'auteur de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, l'auteur de la description et commande garantit que la quantité propriété sur les marchandises livrées sera cédée uniquement au paiement complet du fournisseur à l'utilisateur (aucune ac- quisition de chacun des Produits et la date d'expéditionbonne foi). 3.6 À moins qu'IP ne donne 7. Avant le paiement complet des instructions contraires expressément formulées par écritmarchandises, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs l'auteur de la commande est uniquement autorisé à la commanderevente dans le cad- re d'une procédure professionnelle traditionnelle. L'auteur de la commande (i) s'engage à céder au fournisseur les créances résultant de la revente, (ii) cède ses créances par la présente au fournisseur et (iii) s'engage à informer immédiatement le fournisseur de la revente et l'utilisateur (patient) ou la société de sécurité sociale (agent payeur) prenant en charge les frais à l'égard de l'auteur de la commande de la cession des créances. Le Fournisseur fournisseur est autorisé à signaler la cession préliminaire des créances de revente effectuée dans le cadre de la réserve de pro- priété prolongée à la société de sécurité sociale ou à l'utilisateur. Le fournisseur accepte la cession par la présente. 8. L'auteur de la commande s'engage, sur demande du fournis- seur, à informer celui-ci de la société de sécurité sociale (agent payeur) de l'utilisateur (patient) et du numéro de dossier de la société de sécurité sociale qui prend en charge les frais des mé- dicaments fabriqués ou à fabriquer avec la marchandise livrée ou de la marchandise utilisée sans modification comme médica- ment. L'auteur de la commande s'engage également à informer le fournisseur du nom et de l'adresse de l'utilisateur. Dans tous les frais cas, l'auteur de la commande garantit qu'il respecte les dis- positions de protection des données en vigueur. 9. L'auteur de la commande s'engage à informer le fournisseur de toute insolvabilité menaçante. 10. Si le fournisseur rend dépendante l'acceptation et/ou la transformation de la marchandise de conditions de qualifica- tion spécifiques de l'auteur de la commande indiquées dans les descriptions des produits, la livraison de la marchandise peut être refusée jusqu'à ces conditions soient satisfaites et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits jusqu'à ce que l'auteur de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsla commande ait documenté par écrit la satis- faction des conditions au fournisseur.

Livraison. 3.1 Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’Utilisateur. Le temps est un facteur essentiel GIE NGE s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 4 à 7 jours pour l’exécution des obligations du Fournisseurune livraison à domicile. Par conséquentLes délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le Fournisseur doit toujours respecter contrat de vente peut être résilié et l’Utilisateur remboursé. Pour l’acheminement de ses livraisons, le GIE NGE ne peut être tenue responsable de la Date perte, de livraison indiquée dans les Documents relatifs l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’Utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison. Pour le suivi de la commande en cours, l’Utilisateur peut consulter sa boite email, un courriel lui étant envoyé automatiquement à chaque étape d’avancement du traitement de sa commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs , ou consulter son compte utilisateur, à la rubrique « mon compte » et suivre ces mêmes indications. Il peut également contacter directement le GIE NGE aux coordonnées communiquées dans la rubrique « contact ». Commande non-conforme : toute commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligationsnon-conforme, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si à échanger ou à rembourser, doit être retournée à GIE NGE dans son conditionnement et son emballage d’origine, et accompagné, le Fournisseur livre les Travaux après la Date cas échéant, du bon de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu à l’adresse suivante : GIE NGE – 00-00 xxx Xxxxxx – XX 00000 – 00000 Xxxxxx xxxxx 1. A réception, le GIE NGE examine la commande et sa non-conformité au bon de commande. Si le caractère non-conforme est confirmé par le GIE NGE, l’utilisateur est soit remboursé des Documents relatifs sommes correspondantes au(x) prix du(des) biens ou services acquis par lui, soit dédommagé par l’échange des biens ou services non-conformes dans un délai de trente jours. Les frais de retour et de renvoi d’un échange sont à la commande aux frais et aux risques charge du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition GIE NGE si la non- conformité est la conséquence d’une erreur émanant du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéGIE NGE. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 5.1 Le délai de livraison commence à la date la plus tardive des dates indiquées ci-dessous: a) date de la confirmation de commande b) date de l´accomplissement de toutes les conditions techniques, commerciales et autres incombant au commettant c) date à laquelle le fournisseur reçoit une sûreté à constituer resp. un acompte à verser avant la livraison de la marchandise. 5.2 Le commettant est tenu de se procurer les autorisations administratives et toutes les autres autorisations de tierces personnes nécessaires pour l´exportation des installations . Le commettant doit mettre à la disposition du fournisseur en temps utile, au plus tard cependant une semaine avant l´échantillonnage, les pièces (modèle) et matériel (modèle) ,comme pièces pour la coulée, les moules à fondre existant déjà etc. 5.3 Le fournisseur est un facteur essentiel pour l’exécution autorisé à effectuer et à facturer des obligations livraisons partielles ou des livraisons anticipées. S´il a été stipulé une livraison sur appel, la marchandise est réputée avoir été appelée au plus tard 1 an après la commande. 5.4 Si des circonstances imprévues ou indépendantes de l´intention des parties surviennent, comme par exemple tous les cas de force majeure, et qu´elles entravent le respect du Fournisseur. Par conséquentdélai de livraison convenu, ce délai se prolonge en tout de cas de la durée de cette circonstance; rangent parmi ces circonstances notamment les catastrophes naturelles, les conflits armés, les interventions et interdictions administratives, le Fournisseur doit toujours respecter retard dans le transport et le dédouanement, les dommages dûs au transport, la Date pénurie d´énergie et de matières premières, les conflits du travail (notamment grèves et conflits collectifs du travail), ainsi que la défaillance d´un sous-traitant essentiel et difficilement remplaçable. Ces circonstances mentionnées ci-dessus permettent aussi la prolongation du délai de livraison indiquée dans les Documents relatifs si elles surviennent chez des sous-traitants. 5.5 Le fournisseur est responsable des dommages résultant d´un retard, s´il pourra être prouvé qu´il a commis une faute lourde. L´indemnisation d´un dommage causé au commettant par un retard, dommage qui doit être prouvé concrètement et dont le fournisseur est responsable, est plafonnée; elle ne peut dépasser 3% de la valeur de la partie de la livraison globale qui, en raison du retard, ne peut pas être utilisée à temps ou ne peut pas être utilisée conformément au contrat. Si la perte de l´intérêt en cas d´un retard partiel ne concerne pas la totalité du contrat mais seulement la partie encore due, le commettant ne peut pas résilier le contrat en entier; il peut cependant réduire sa contre-prestation au prorata de la prestation partielle due par rapport à la commandeprestation globale. Le Fournisseur notifiera immédiatement Des prétentions plus étendues au titre du retard sont exclues. 5.6 Si l´envoi est retardé sur demande du commettant ou en raison de circonstances dont le fournisseur n´est pas responsable, le fournisseur exigera du commettant pour chaque mois entamé, à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux partir d´un mois après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs déclaration que la marchandise est prête à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitationl´envoi, les frais d'assurance engagés coûts occasionnés par IP pour le compte l´entrepôt; si la marchandise est entreposée dans l´entreprise du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction fournisseur, ces coûts s´élèveront au moins à 1,5% du montant de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéla facture. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps 4.1. BontexGeo doit satisfaire à une obligation de moyens pour s’assurer que : 4.1.1. chaque livraison des Biens est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquentaccompagnée d’un bon de livraison indiquant la date de la Commande et tous les numéros de référence BontexGeo, le Fournisseur type et la quantité des Biens (y compris le numéro de code des Biens, le cas échéant), les instructions particulières de stockage (le cas échéant) ; et si BontexGeo exige du client qu’il renvoie tout matériel d’emballage à BontexGeo, ce fait doit toujours respecter être confirmé par écrit par BontexGeo au Client. Le Client doit mettre à la Date disposition de BontexGeo lesdits matériaux d’emballage pour enlèvement sur demande raisonnable de ce dernier. Les retours des matériaux d’emballage seront à la charge de BontexGeo, sauf accord contraire pour toute Commande. 4.2. Sauf accord contraire par écrit de XxxxxxXxx ou spécifié différemment dans une Acceptation : 4.2.1. tous les Biens doivent être livrés à l’usine (Incoterms 2010) dans les locaux de BontexGeo indiqués dans l’Acceptation ; et 4.2.2. les dates ou les heures indiquées dans un Contrat ou une Acceptation pour la livraison de Biens sont approximatives et ne doivent pas être considérées comme inchangeables. BontexGeo effectuera des efforts raisonnables pour réaliser la livraison dans un délai raisonnable et tiendra le Client informé de toute variation importante par rapport aux dates et heures de livraison indiquée convenues. Si aucune date de livraison n’est spécifiée, BontexGeo livrera les Biens dans un délai raisonnable. 4.3. Nonobstant toute disposition contraire dans les Documents relatifs présentes Conditions et/ou tout Contrat, toute responsabilité que BontexGeo pourrait encourir en raison de ou en relation avec un retard et/ou un défaut de livraison de quelque manière que ce soit sera dans tous les cas limitée à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement un montant égal à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux5 % (cinq pour cent) du prix des Biens concernés. 3.3 IP conservera 4.4. BontexGeo ne sera pas responsable de tout Travail rejeté retard ou défaut de livraison de Biens si un tel retard ou défaut a été causé par (i) un Cas de Force Majeure, ou (ii) directement ou indirectement par un acte ou une omission du Client ou de toute autre personne dont les actes ou omissions dont le Client est responsable en vertu de la loi applicable, ou (iii) le transporteur, l’entreprise de transport routier ou la compagnie maritime transportant ou expédiant les Biens. 4.5. Sauf si un cas de Force Majeure ou une violation substantielle du Contrat a été commise par XxxxxxXxx, si le Client ne parvient pas à récupérer les Biens dans les locaux de BontexGeo dans les 3 (trois) jours après avoir été informé que les Biens sont prêts à l’enlèvement pour les Contrats Départ usine ou, lorsqu’un Incoterm ou un mode de livraison différent est convenu, le Client n’accepte pas la livraison du transporteur concerné, le cas échéant : 4.5.1. les Biens seront réputés livrés et le risque de perte ou de dommage des Documents relatifs Biens sera transféré au Client à l’expiration de la commande période de trois (3) jours susmentionnée pour les Contrats Départ usine ou, si un Incoterm ou un mode de livraison différent est convenu, lorsque le transporteur concerné tente de livrer les Biens conformément à l’Incoterm ou au mode de livraison convenu ; et 4.5.2. BontexGeo peut stocker les Biens jusqu’à ce que la livraison effective ait lieu aux frais et aux risques du Fournisseur, Client et facturer au Client tous les frais et dépenses connexes (y compris le stockage, la manutention et l’assurance). 4.6. Si le Client ne collecte pas les Biens pour les Contrats Départ usine ou si un Incoterm ou un mode de livraison différent est convenu, le défaut du Client d’accepter la livraison du transporteur concerné persiste pendant 14 (quatorze) jours, BontexGeo sera en droit de revendre ou d’aliéner autrement tout ou partie des Biens et, après déduction des frais de stockage, dans l'attente de manutention, d’assurance et de vente raisonnables, de rendre compte au Client de tout dépassement du prix des instructions Biens ou de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés facturer au Client tout manque à gagner par IP pour le compte du Fournisseurrapport au prix des Biens. 4.7. Si IP ne reçoit aucune instruction BontexGeo livre jusqu’à et y compris 5 % en dessous ou en sus de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits Biens commandés en vertu d’un Contrat, le Client ne peut pas refuser une telle livraison de Biens. En cas de livraison excédentaire ou de sous-livraison dans le seuil susmentionné, le Client doit informer BontexGeo par écrit de ladite sous-livraison ou livraison excédentaire en précisant les quantités de Biens livrés et, en cas de livraison excédentaire, indiquer si le Client a l’intention de conserver et payer pour les Biens livrés au-delà du montant convenu dans le Contrat concerné ou si le Client souhaite renvoyer ces Biens excédentaires à BontexGeo. En cas de sous-livraison lorsque le Client a prépayé pour les Biens concernés, BontexGeo émettra un remboursement au Client (ce remboursement étant effectué pour la différence entre le montant prépayé par le Client et la date d'expéditionvaleur facturée des Biens effectivement livrés). En cas de livraison excédentaire, lorsque le Client choisit de retourner les Biens excédentaires à BontexGeo, le Client doit s’assurer que les Biens restent neufs, inutilisés, sous emballage de la même manière qu’ils étaient lors de la livraison au Client et doivent être stockées dans un endroit approprié et dans des conditions environnementales adéquates afin de s’assurer qu’il n’y ait aucune détérioration de la qualité ou de tout ce qui pourrait entraver la revente des Biens jusqu’à ce que BontexGeo ou son transporteur désigné recueille ces Biens auprès du Client. Dès réception et après inspection des Biens retournés, BontexGeo émettra une note de crédit pour les Biens excédentaires au prix facturé pour la livraison pertinente des Biens. 3.6 À moins qu'IP 4.8. Sans préjudice de la clause 4.7, BontexGeo peut livrer les Biens en plusieurs fois, lesquels seront facturés et payés séparément. Tout retard de livraison ou défaut d’un versement ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, pas le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsdroit au Client d’annuler une autre livraison.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution Conformément aux stipulations de l’article 5.1, la livraison des obligations Produits et ou Confections au bénéfice du Fournisseur. Par conséquent, le Client n’interviendra qu’à compter du règlement intégral des sommes dues au Fournisseur doit toujours respecter la Date au titre de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y ce compris les frais de stockagelivraison. Les Produits et ou Confections sont livrés au Client par un transporteur choisi par le Fournisseur. En cas de livraison de palettes, dans l'attente le Fournisseur communiquera un devis émis par un transporteur choisi par ses soins, qu’il appartiendra au Client de valider. Toute livraison de palettes implique le règlement préalable et intégral des instructions frais de réexpédition livraison auprès du transporteur du Fournisseur. Le Client dispose également de la possibilité, en pareil cas, de faire enlever les palettes au sein des locaux du Fournisseur supportera tous les frais par tout transporteur de réexpéditionson choix, y compriset à ses frais. Les Produits et ou Confections voyagent aux risques et périls du Client. Les Produits et ou Confections sont expédiés sans assurance ; à ce titre, mais sans limitationil appartient au Client qui souhaite faire assurer l’envoi des colis d’en faire la demande au Fournisseur au plus tard UNE (1) semaine avant l’expédition du colis, les frais d'assurance engagés par IP à charge pour le compte Client de régler le coût supplémentaire de l’assurance au plus tard le jour de l’expédition des Produits et ou Confections. A défaut de règlement du coût supplémentaire de l’assurance par le Client au plus tard le jour de l’expédition des Produits et ou Confections, ceux-ci seront livrés sans assurance, ce que le Client reconnaît et accepte, déchargeant le Fournisseur de toute responsabilité à cet égard. En cas de détérioration en cours de transport, il appartient au Client destinataire des Produits et ou Confections d’émettre des réserves par écrit auprès du transporteur, conformément aux dispositions de l'article L 133-3 du Code de Commerce. Si l'expédition est retardée par une cause quelconque, indépendante de la volonté du Fournisseur et que ce dernier y consente, le matériel est emmagasiné et manutentionné s'il y a lieu dans les locaux du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera aux frais et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précèderisques du Client, le Fournisseur doit respecter les exigences de déclinant toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, responsabilité subséquente à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commandecet égard. Le Fournisseur prend en charge tous les montant des frais de livraison magasinage facturés ne peut être inférieur à 1 % par semaine de la valeur de la commande plafonnés à 10%, étant précisé que ce magasinage ne peut aller au-delà de 5 semaines. Ces dispositions ne modifient en rien les obligations de paiement de la fourniture et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsne constituent aucune novation.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel La livraison se fera DDP (Incoterms 2010) au lieu d'activité de l'Acheteur pour l’exécution les Marchandises à livrer dans l'Union européenne et FCA (Incoterms 2010) aux lieux de fabrication et/ou de vente du Vendeur ou à toute autre adresse désignée par le Vendeur pour les Marchandises livrées à l'extérieur de l'Union européenne, sauf accord contraire des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date Parties. 3.2 Les dates et heures de livraison indiquée des Marchandises sont communiquées uniquement à titre indicatif. Si aucune date n'est spécifiée, la livraison aura lieu dans les Documents relatifs un délai raisonnable. Si le Vendeur fera de son mieux pour se conformer à la commandetoute estimation, il se réserve le droit de modifier ces estimations. Le Fournisseur notifiera immédiatement Vendeur livrera les Marchandises sous forme de lots ou en plusieurs fois s'il le juge opportun. Ni l'absence de livraison d'un ou de plusieurs lots ou d’une ou de plusieurs parties par le Vendeur, ni une livraison excédentaire ou insuffisante n'autorise l'Acheteur à IP si refuser ces Marchandises ou les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs livraisons ultérieures, à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligationsréclamer une compensation ou à résilier l'Accord, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date et l'Acheteur sera tenu de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxpayer ces Marchandises. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs L'Acheteur inspectera les Marchandises (i) immédiatement à la commande aux frais livraison afin de vérifier toute expédition défectueuse et aux risques tout dommage au niveau des boîtes contenant les Marchandises et (ii) dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de la livraison afin de vérifier toute non-conformité en ce qui concerne la quantité et le type des Marchandises livrées. Dans les deux cas, si l'Acheteur n'en informe pas le Vendeur dans les délais par écrit, les Marchandises seront censées avoir été acceptées. 3.4 L'Acheteur inspectera ou fera inspecter les Marchandises avec la plus grande diligence. L'Acheteur assumera le risque d'inspection des Marchandises en procédant à des vérifications aléatoires, sans pouvoir prétendre qu'il n'aurait pas observé une quelconque défaillance, un quelconque dommage au niveau des boîtes ou tout autre défaut visible, et qu'il n'aurait pu le découvrir parce qu'une tierce partie engagée par ses soins n'aurait pas inspecté l'intégralité de l'envoi. 3.5 Les Marchandises ne peuvent être retournées sans l'accord explicite du FournisseurVendeur. 3.6 Si pour une raison quelconque, l'Acheteur refuse la livraison des Marchandises lorsqu’elles sont prêtes pour la livraison, ou si le Vendeur n'est pas en mesure de livrer les Marchandises à temps parce que l'Acheteur n'a pas fourni les instructions, les documents, les licences ou autorisations appropriées, alors (i) le risque des Marchandises sera transféré à l'Acheteur (y compris pour les frais pertes ou les dommages) ; (ii) les Marchandises seront censées avoir été livrées ; et (iii) le Vendeur peut stocker les Marchandises jusqu'à leur livraison, date à laquelle l'Acheteur sera responsable de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera toutes les dépenses et tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéassociés. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution 5.1 La livraison des obligations Produits doit être effectuée conformément aux Incoterms indiqués dans la confirmation du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date Bon de commande. 5.2 La date de livraison indiquée convenue commence à partir de la dernière des dates suivantes : a. Le jour où Xxx Xxxxx envoie une confirmation écrite du Bon de commande au Client ; b. Le jour de réception de l'acompte dû conformément au Contrat ; c. Le jour de réception des données techniques, documents et/ou titres devant être fournis par le Client à Xxx Xxxxx. Néanmoins, si un Client n'a pas payé toute facture précédente due et payable, Xxx Xxxxx peut retenir la livraison des Produits commandés jusqu'à ce que ces factures soient dûment payées et dans leur intégralité. 5.3 Si Xxx Xxxxx n'est pas en mesure d'exécuter le Contrat, en partie ou entièrement, dans les Documents relatifs délais convenus, il s'engage à en informer le Client par écrit le plus rapidement possible. 5.4 Xxx Xxxxx est en droit d'effectuer des livraisons partielles ainsi que de facturer sur une facture distincte toute livraison partielle réalisée. 5.5 Le dépassement des délais de livraison convenus n'autorise pas le Client à demander d'indemnisation, à résilier ou à annuler le Contrat, ni à suspendre le respect de ses propres obligations. 5.6 Le Client garantit que l'adresse de livraison convenue est exacte et complète et que les Produits peuvent effectivement être livrés à cette adresse. S'il s'avère impossible de livrer (décharger) les Produits à l'adresse indiquée, Xxx Xxxxx peut choisir de livrer les Produits à l'endroit le mieux adapté à proximité directe de l'adresse de livraison convenue, à sa discrétion et/ou à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement discrétion de son livreur/transporteur, ou de renvoyer les Produits, de les stocker ailleurs et/ou de les livrer ultérieurement, étant admis que le risque associé aux Produits soit transmis au Client à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à compter de la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date date de première tentative de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera et tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs frais supplémentaire sera à la commande aux frais et aux risques charge du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéClient. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3ou sont susceptibles d'être retardés. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify L'acceptation par IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiverde la notification du Fournisseur ne signifie pas qu'IP renonce à son droit de demander une indemnisation de tout préjudice ou obligation du Fournisseur. 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsrisque de perte des Éléments livrables et des Produits n'est transféré à IP qu’au moment de leur acceptation par ce dernier conformément à l'Article 6.

Livraison. 3.1 Le temps Prestataire livrera le certificat provisoire d'immatriculation (CPI), l’Accusé d’Enregistrement de Changement de Titulaire (AECT) ou l’accusé d'enregistrement de cession par email au format PDF (fournie par l’Acheteur). Il est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseurde la responsabilité de l’Acheteur d’imprimer ce document. Par conséquentPour une démarche de carte grise, le Fournisseur doit toujours respecter la Date nouveau titre de livraison indiquée dans les Documents relatifs circulation sera expédié par l’Imprimerie Nationale. Le Prestataire est donc déchargé de toute responsabilité quant à un retard éventuel quant à la commandelivraison d’une carte grise par courrier. Le Fournisseur notifiera immédiatement La vignette Crit’Air n’est expédiée qu’à l’adresse mentionnée sur la carte grise du véhicule. Après avoir passé commande sur le site du Prestataire, l'Acheteur doit, dans tous les cas, adresser les documents nécessaires au traitement de sa demande à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à l'adresse postale indiquée par le Prestataire. Pour un enregistrement de cession, la transmission des documents se fait en ligne via le compte client de l’Acheteur. La préparation de la commande est en suspens tant que les documents ne sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP pas parvenus à l'adresse indiquée par le Prestataire. Après la prise en compte de votre paiement, la vérification de la fiabilité de vos informations saisies, la préparation et le traitement de votre commande et la prise en charge du ou des colis par le transporteur, la commande est ensuite expédiée conformément au délai dit d' « expédition » (24 à 48h). Le Prestataire ne saurait être tenue responsable des délais de traitement qui pourraient être allongés du fait d'une panne informatique ou d'un ralentissement du service du fait de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Ce délai pendant lequel les informations sont traitées dans le SIV correspond au délai dit de « traitement ». A compter du moment où votre dossier est réputé complet, Le Prestataire s'engage à respecter la date limite de livraison relative au service ou au produit commandé. N.B. : Le Prestataire met tout en œuvre pour respecter les Documents relatifs délais de livraison auxquels elle s'engage à compter de la réception de l'ensemble des pièces nécessaires au traitement de votre commande et après complet paiement du prix du bien ou du service proposé. Elle ne serait être tenue responsable des délais de traitement inhérents au SIV ou à la commandePréfecture en cas de demande nécessitant le recours aux services de cette dernière. Le Fournisseur prend en charge tous CPI, l’Accusé d’Enregistrement de Changement de Titulaire (AECT) ou l’accusé d'enregistrement de cession est envoyé au Client sous 24H à réception de son dossier complet (le cachet de poste faisant foi). Ce délai peut aller jusqu'à 21 jours ouvrables pour les frais démarches nécessitant un traitement du dossier par un CERT (duplicata, correction...). Le Prestataire ne serait être tenue responsable d'un retard de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits exclusivement dû à une indisponibilité de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsl'Acheteur après plusieurs propositions de rendez-vous par le transporteur.

Livraison. 3.1 5.2.1 Sauf mention contraire dans le Contrat, les Produits sont livrés au Client FCA (Incoterms ICC 2020) à l'adresse de la SOCIÉTÉ mentionnée dans le Contrat. Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution transport des obligations Produits s'effectue aux risques du FournisseurClient. Par conséquentEn conséquence, si la SOCIÉTÉ prend en charge le transport jusqu'au lieu indiqué dans le Contrat, elle agit uniquement en qualité de mandataire du Client. Les frais d'expédition seront par conséquent intégralement facturés au Client. Si le Client tarde à procéder à l'enlèvement des Produits ou à communiquer les informations de transport ou d'expédition, la SOCIÉTÉ aura le droit de stocker les Produits aux frais et risques du Client. À l'expiration d'un délai d'un mois à compter de l'envoi de la notification d'enlèvement, la SOCIÉTÉ aura le droit de facturer au Client des frais de stockage mensuels équivalant à 0,5 % du montant total de la facture, sous réserve de majoration correspondant à une éventuelle augmentation des coûts. 5.2.2 Sauf mention contraire, les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et le Client n'aura pas le droit de demander, sur ce fondement, l'annulation des commandes, le Fournisseur doit toujours respecter la Date versement de pénalités ou d’indemnités et/ou de refuser le paiement du prix ou les versements prévus au Contrat. En cas de ventes à l'exportation, les différentes autorisations (licence d'importation, autorisation de transfert de devises...) doivent avoir été obtenues, avant toute livraison, par le Client. Dans l'éventualité où le Contrat prévoirait un délai de livraison indiquée dans les Documents relatifs ferme, celui-ci sera automatiquement prolongé si le Client ne communique pas en temps voulu à la commande. Le Fournisseur SOCIÉTÉ les informations nécessaires à l'exécution du Contrat et, plus généralement, si le Client ne respecte pas ses propres obligations en temps voulu. 5.2.3 Si, à la livraison, le Client constate des défauts évidents (éléments manquants ou dommages) au-delà de toute tolérance raisonnable conformément aux pratiques du secteur, il notifiera immédiatement à IP si ses réserves au transporteur sur les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date documents de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande même si l'expédition a été effectuée aux frais et aux risques du Fournisseurde la SOCIÉTÉ. Ces réserves doivent être confirmées au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception ou par tout autre moyen écrit approprié, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 au plus tard trois (cinq3) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CGla livraison, IP pourrapour la France, à sa seule discrétionet sept (7) jours ouvrables après la livraison, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera pour les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IPautres pays. Sans limiter la portée Une copie de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs courrier sera envoyée à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expéditionSOCIÉTÉ. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent(a) Les Biens seront livrés et les Services exécutés par le Vendeur à l’adresse et au moment ou dans les délais et de la manière spécifiés dans la Commande ou par Ecrit par les Parties, le Fournisseur doit toujours respecter la Date respect des délais de livraison indiquée des Biens et/ou d’exécution des Services étant une condition essentielle de la Convention. (b) La livraison aura lieu aux heures ouvrables habituelles de l’Acheteur, le Vendeur fournissant à l’Acheteur, avec un préavis suffisant, toutes les instructions ou autres informations nécessaires pour permettre à ce dernier de prendre livraison des Biens et/ou des Services. (c) Si les Biens ne sont pas livrés ou si les Services ne sont pas exécutés au moment ou dans les Documents relatifs délais spécifiés dans la Commande ou par Ecrit par les Parties, le Vendeur sera en manquement à ses obligations légales et l’Acheteur pourra dissoudre la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement Convention à IP si effet immédiat et ce, sans préavis ou autre obligation/responsabilité vis-à-vis du Vendeur et sans préjudice de toutes actions en dommages et intérêts ou autres recours, y compris l’application de pénalités de retard éventuellement spécifiées dans la Commande ou par Ecrit par les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits TravauxParties. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande (d) Les Biens seront transportés et déchargés aux frais et aux risques exclusifs du FournisseurVendeur, y compris le transfert des risques ne pouvant intervenir tant que les Biens n’auront pas été acceptés par l’Acheteur, en conformité avec la Commande et la Convention. (e) Le Vendeur sera responsable de tous frais de stockagesupplémentaires résultant d’une livraison incorrecte notamment à une destination inexacte, dans l'attente et l’Acheteur ne procèdera à l’acceptation des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur Biens que lorsqu’ils seront livrés à la bonne destination conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, la Commande et à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéla Convention. 3.4 Le Fournisseur préservera(f) Les Biens seront dûment emballés, emballeramarqués, conditionnera protégés et manipulera livrés de manière à parvenir à leur destination en bon état. Ils seront transportés selon les Éléments livrables règles et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte dans des conditions normales correspondant à leur nature et conformément aux meilleures pratiques commercialesLois Applicables. (g) Les Biens ne seront pas livrés, ni les Services exécutés, en l'absence partie, de spécifications éventuelles fournies façon échelonnée ou par IP. Sans limiter tranches, sauf accord contraire Ecrit entre les Parties, auquel cas la portée Convention sera alors traitée comme une convention unique et indivisible. (h) Sauf accord contraire Ecrit entre les Parties avant la livraison, l’Acheteur ne sera tenu ni de ce qui précèdepayer, le Fournisseur doit respecter ni de renvoyer au Vendeur les exigences éléments, équipements et/ou matières de toute règlementation conditionnement ou loi locale relative aux travaux dangereuxd’emballage qu’ils soient ou non réutilisables, y comprisque l’Acheteur ait ou non accepté les Biens. (i) Les Biens devront être transportés selon les conditions spécifiées dans la Commande ou par Ecrit par les Parties, mais sans limitationou, à l'égard des informations d'accompagnementdéfaut, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport selon le moyen le plus rapide et de l'éliminationgarantissant leur arrivée en parfait état. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 (A) Les dates de livraison (le cas échéant) indiquées par le Vendeur ne sont que des estimations et le moment de la livraison ne fait pas partie de l’essence du Contrat de quelque manière que ce soit et ne peut aucunement le devenir par acte ou avis de l’Acheteur. (B) Le temps vendeur ne peut être tenu responsable de quelque manière que ce soit envers l’Acheteur de toute absence de livraison ou livraison tardive des Marchandises ou de l’une d’entre elles, pour quelque motif que ce soit ou pour toute perte (directe ou indirecte) y compris mais sans s’y limiter, tout dommage consécutif ou occasion manquée découlant (directement ou indirectement) de toute absence de livraison ou livraison tardive de tout ou partie des Marchandises par le Vendeur. (C) En cas de non-livraison des Marchandises, l’Acheteur en informera le Vendeur par notification écrite dans les quatorze jours suivant la réception de la facture. (D) Si la livraison de Marchandises commandées par l’Acheteur est un facteur essentiel retardée ou empêchée par des circonstances hors du contrôle raisonnable du Vendeur (y compris, sans limitation, des actes ou omissions de tiers) (i) toute période spécifiée pour l’exécution des obligations la livraison (le cas échéant) doit être prolongée tant que le motif empêchant ou retardant la livraison subsiste, sous réserve que le Vendeur ou l’Acheteur puisse, par notification écrite, résilier le Contrat lorsque la période de livraison a été prolongée, ou est raisonnablement prévue comme tel, pour une période supérieure à trois mois et (ii) sous réserve de toute résiliation en vertu du Fournisseur. Par conséquentsous-alinéa (i) ci-dessus, le Fournisseur doit toujours respecter Vendeur sera autorisé à livrer une partie seulement des Marchandises et l’Acheteur les acceptera en vertu du Contrat. (E) Sous réserve de l’article 8(D) ci-dessus, si la Date livraison des Marchandises commandées n’a pas été effectuée dans les trois mois suivant la date de livraison indiquée dans les Documents relatifs spécifiée par le Vendeur en vertu du Contrat, l’Acheteur est autorisé à annuler sa commande par notification écrite à l’intention du Vendeur. (F) Le Vendeur sera autorisé à effectuer la commandelivraison des Marchandises en un ou plusieurs envois et à facturer séparément chacun de cesenvois. (G) Sans préjudice à l’article 8(F) ci-dessus, l’Acheteur n’est pas autorisé à refuser une livraison de Marchandises en raison d’une quantité incorrecte n’excédant pas 10 % et le Vendeur ne pourra être tenu responsable de toute variation des quantités livrées s’élevant à plus ou moins 10 % des Marchandises commandées. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si Vendeur facturera et l’Acheteur paiera toutes les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits TravauxMarchandises livrées. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu (H) Si l’Acheteur omet d’accepter la livraison des Documents relatifs Marchandises, les Marchandises seront réputées avoir été livrées et le risque inhérent aux Marchandises sera transféré à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseurl’Acheteur. Le Fournisseur supportera Vendeur prendra les dispositions nécessaires pour le stockage et l’assurance des Marchandises jusqu’à ce que la livraison soit effectuée et se réserve le droit de facturer à l’Acheteur tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément encourus à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetécet égard. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est 5.1. Lorsque les Marchandises sont livrées par le Fournisseur sur le site, les Marchandises seront livrées conformément aux dates indiquées sur la Commande pendant les heures de bureau habituelles de CBRE et le Fournisseur sera responsable du déchargement et, le cas échéant, de l'emplacement des Marchandises sur le site. Si aucune date n’est indiquée sur la Commande, les Marchandises doivent être livrées aux dates convenues avec le gestionnaire de contrat de CBRE. Aucune Marchandise ne doit être livrée sans l'autorisation préalable du responsable de contrat de CBRE ou d'un autre représentant principal de CBRE. 5.2. La propriété et le titre de propriété des Marchandises fournies dans le cadre du Contrat sont transférés à CBRE dès la livraison. 5.3. Si, à un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquentmoment quelconque, le Fournisseur doit toujours respecter la Date constate qu'il ne sera pas en mesure de livraison indiquée dans livrer les Documents relatifs Marchandises à la commandedate spécifiée, il en informera CBRE par écrit. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément Cette notification ne porte pas atteinte aux Documents relatifs droits de CBRE au titre du Contrat et, en particulier, CBRE se réserve le droit d’annuler sans préavis une partie ou la totalité de la Commande qui n’a pas été livrée à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxdate prévue. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais 5.4. Tous les délais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du dates d'une Commande doivent être respectés par le Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais Tout manquement à ces délais et dates sera considéré comme un manquement auquel il ne pourra être remédié et donnera à CBRE le droit de réexpédition, y compris, mais résilier le Contrat sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction préjudice des autres droits ou recours de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéCBRE. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution 6.1. Les livraisons des obligations Marchandises seront effectuées à l'adresse de livraison fournie par le Client au tarif fixe d'expédition indiqué dans chaque cas. Les restrictions de livraison prévues à l'Article 2 s'appliquent. 6.2. Les livraisons ne seront effectuées qu'à réception du Fournisseurpaiement intégral de la Rétribution ou réciproquement et simultanément contre paiement. Par conséquentLes dates et délais de livraison ne sont contraignants que s'ils ont été convenus comme tels dans le contrat. En cas d'expédition au sein de l'Allemagne, la livraison peut prendre 2-3 jours ouvrables à compter de la réception du paiement. Pour les livraisons en dehors de l'Allemagne, le Fournisseur doit toujours respecter la Date délai de livraison indiquée est d'environ 5 jours ouvrables à compter de la réception du paiement, tandis que pour les livraisons en dehors de l'UE, un délai supplémentaire pour le dédouanement peut être nécessaire. Toutefois, le délai de livraison ne peut excéder 30 jours à compter de la réception du paiement. 6.3. Les événements imprévisibles, irrésistibles et extérieurs à PAG, et pour lesquels PAG n'est pas responsable, tels que les cas de force majeure, les guerres, les catastrophes naturelles ou les autres cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence française applicable, libèrent PAG de son obligation de livraison dans les Documents relatifs à délais pour la commandedurée de l'événement. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date Les délais ou dates de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxle cas échéant, seront prolongés ou reprogrammés, selon le cas, en fonction de la durée de la perturbation, et le Client sera informé de la survenance de cette perturbation d'une manière raisonnable. Si la fin d'une telle perturbation n'est pas prévisible ou si elle dure plus de deux mois, chaque partie peut résilier le contrat. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté 6.4. En cas de retard de livraison de la part de PAG, le Client n'a le droit de résilier le contrat que si PAG est responsable du retard et qu'un délai supplémentaire raisonnable fixé par le client a expiré sans résultat. PAG ne sera pas responsable des retards causés par le dédouanement nécessaire des Marchandises. 6.5. Si le Client est en vertu des Documents relatifs retard dans la réception de la livraison ou s'il manque à la commande aux frais et d'autres obligations de coopérer, PAG est en droit, sans préjudice de ses autres droits, de stocker raisonnablement les marchandises aux risques et frais du Fournisseur, y compris les frais Client ou de stockage, résilier le contrat conformément aux dispositions légales. 6.6. PAG peut effectuer des livraisons partielles pour des raisons valables si et dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP la mesure où cela est raisonnable pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéClient. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent(a) Les Biens seront livrés et les Services exécutés par le Vendeur à l’adresse et au moment ou dans les délais et de la manière spécifiés dans la Commande ou par Ecrit par les Parties, le Fournisseur doit toujours respecter la Date respect des délais de livraison indiquée des Biens et/ou d’exécution des Services étant une condition essentielle de la Convention. (b) La livraison aura lieu aux heures ouvrables habituelles de l’Acheteur, le Vendeur fournissant à l’Acheteur, avec un préavis suffisant, toutes les instructions ou autres informations nécessaires pour permettre à ce dernier de prendre livraison des Biens et/ou des Services. (c) Si les Biens ne sont pas livrés ou si les Services ne sont pas exécutés au moment ou dans les Documents relatifs délais spécifiés dans la Commande ou par Ecrit par les Parties, le Vendeur sera en manquement à ses obligations légales et l’Acheteur pourra dissoudre la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si Convention sans préavis ou autre obligation/responsabilité vis-à-vis du Vendeur, et sans préjudice de toutes actions en dommages et intérêts ou autres recours, y compris l’application de pénalités de retard éventuellement spécifiées dans la Commande ou par Ecrit par les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits TravauxParties. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande (d) Les Biens seront transportés et déchargés aux frais et aux risques exclusifs du FournisseurVendeur, y compris le transfert des risques ne pouvant intervenir tant que les Biens n’auront pas été acceptés par l’Acheteur, en conformité avec la Commande et la Convention. (e) Le Vendeur sera responsable de tous frais de stockage, dans l'attente supplémentaires résultant d’une livraison incorrecte notamment à une destination inexacte ; et l’Acheteur ne procédera à l’acceptation des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur Biens que lorsqu’ils seront livrés à la bonne destination conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, la Commande et à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéla Convention. 3.4 Le Fournisseur préservera(f) Les Biens seront dûment emballés, emballeramarqués, conditionnera protégés et manipulera livrés de manière à parvenir à leur destination en bon état. Ils seront transportés selon les Éléments livrables règles et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte dans des conditions normales correspondant à leur nature et conformément aux meilleures pratiques commercialesLois Applicables. (g) Les Biens ne seront pas livrés, ni les Services exécutés, en l'absence partie, de spécifications éventuelles fournies façon échelonnée ou par IP. Sans limiter tranches, sauf accord contraire entre les Parties, auquel cas la portée Convention sera alors traitée comme une convention unique et indivisible. (h) Sauf accord contraire Ecrit entre les Parties avant la livraison, l’Acheteur ne sera tenu ni de ce qui précèdepayer, le Fournisseur doit respecter ni de renvoyer au Vendeur les exigences éléments, équipements et/ou matières de toute règlementation conditionnement ou loi locale relative aux travaux dangereuxd’emballage qu’ils soient ou non réutilisables, y comprisque l’Acheteur ait ou non accepté les Biens. (i) Les Biens devront être transportés selon les conditions spécifiées dans la Commande ou par Ecrit par les Parties, mais sans limitationou, à l'égard des informations d'accompagnementdéfaut, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport selon le moyen le plus rapide et de l'éliminationgarantissant leur arrivée en parfait état. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution 4.1 Sauf accord contraire du Vendeur, la livraison des obligations du Fournisseur. Par conséquentProduits aura lieu DAP (Incoterms 2010), le Fournisseur doit toujours respecter lieu de destination étant les locaux de l'Acheteur (tels qu’indiqués dans le Contrat), sous réserve de refacturation de certains coûts à l'Acheteur conformément à la Date Clause 4.7, et sous réserve que l'Acheteur remplisse ses obligations stipulées par la Clause 6.2. Le risque des Produits sera transféré à l'Acheteur à la livraison. 4.2 Toutes les dates spécifiées par le Vendeur pour la livraison des Produits sont considérées comme une date de livraison indiquée estimée. Si aucune date n'est précisée, la livraison sera effectuée dans les Documents relatifs à la commandeun délai raisonnable. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si Vendeur se réserve le droit de livrer les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3Produits en plusieurs fois et l'Acheteur sera facturé en conséquence. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date Le délai de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxlivraison n'est pas essentiel. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté 4.3 Si l'Acheteur a convenu d'acheter une quantité spécifiée de Produits et de demander livraison de ces Produits sur une période donnée, il donnera au Vendeur un préavis raisonnable de ses exigences en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais matière de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseurlivraison pendant cette période. Le Fournisseur supportera tous les frais fait pour l'Acheteur de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour ne pas prendre livraison de la quantité totale spécifiée de Produits dans le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction délai imparti constituera une violation substantielle et non remédiable de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéce Contrat. 3.4 Le Fournisseur préservera4.4 Si, emballerapour quelque raison que ce soit, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et l'Acheteur n'accepte pas la livraison des Produits lorsqu'ils sont prêts au lieu de destination, ou si le Vendeur n'est pas en mesure de livrer les Produits afin à temps (au lieu de destination) parce que l'Acheteur n'a pas fourni les protéger instructions, documents, licences ou autorisations appropriées : (a) les Produits seront réputés avoir été livrés et reçus par l'Acheteur au lieu de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.destination ; et

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent(1) Les Produits (correctement étiquetés et emballés, le Fournisseur doit toujours respecter la Date et sécurisés de livraison indiquée dans les Documents relatifs manière à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement arriver à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté destination en vertu des Documents relatifs à la commande bon état) seront livrés par et aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris et les Services seront fournis, au lieu indiqué dans la Commande ou tout autre lieu dont les parties auront convenu par écrit. (2) Si le Fournisseur en fait la demande, la Société retournera tout matériel d'emballage réutilisable au Fournisseur, aux risques et frais de stockagece dernier. (3) Les délais de livraison des Produits et de l'exécution des Services sont une condition essentielle du Contrat. La Société se réserve le droit d'annuler tout ou partie d'une Commande sans engager sa responsabilité envers le Fournisseur si les Produits ne sont pas livrés ou les Services ne sont pas exécutés dans le délai spécifié dans la Commande. En cas d'annulation, la Société a le droit de : (a) retourner au Fournisseur, aux risques et périls et aux frais du Fournisseur, les Produits déjà livrés en vertu des présentes qui ne peuvent être utilisés efficacement et commercialement ; (b) demander au Fournisseur de cesser tout Service que le Fournisseur a déjà commencé à exécuter en vertu des présentes et qui ne peut être utilisé de manière efficace et commerciale ; (c) recouvrer auprès du Fournisseur toute somme payée par la Société en considération de ces Produits et Services ; et (d) recevoir du Fournisseur toute dépense supplémentaire raisonnablement engagée par la Société pour obtenir d'autres Produits et Services en remplacement de ceux pour lesquels le Contrat a été résilié. (4) Les Produits livrés en sus des quantités spécifiées dans l'attente des instructions de réexpédition un Commande peuvent être acceptées par la Société à sa discrétion, mais si elles ne sont pas acceptées, elles seront retournées par la Société aux frais et risques du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous Tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte d'entreposage à cet égard seront à la charge du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera (5) La Société se réserve le droit de ne pas accepter les Éléments livrables livraisons groupées (par lots). (6) Tous les Produits livrés et les Services fournis sont soumis à l'inspection et à l'approbation de la Société. Tous Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter que la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs Société refuse car non conformes à la commande, la description Commande seront retournés aux risques et la quantité de chacun des Produits et la date d'expéditionfrais du Fournisseur. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 a) Les Produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par l’Acheteur à la date de livraison indiquée et ce, pendant les heures de travail habituelles de l'Acheteur. b) Le temps respect des délais de livraison prévus dans la Commande initiale ou dans la confirmation faite par l’Acheteur de la commande modifiée est une condition substantielle et déterminante de la Commande et du Contrat, sauf accord contraire écrit de l'Acheteur. c) Si le Fournisseur ne peut livrer la Commande dans les délais spécifiés dans la Commande, le Fournisseur devra en informer l’Acheteur et lui communiquer la date probable de la livraison, par écrit et dans les meilleurs délais,. En tout état de cause, en cas de non respect de la date de livraison et sauf accord exprès et écrit de l’Acheteur sur une date de livraison alternative, l’Acheteur sera en droit : i. d’annuler la Commande, auquel cas le Fournisseur remboursera toute partie du Prix qui a été payé pour ces Produits et l'Acheteur pourra, à sa meilleure convenance et aux frais et risques du Fournisseur retourner les Produits déjà fournis en vertu du Contrat ; et / ou, ii. De déduire du Prix ou (si l'Acheteur a déjà payé le Prix) de réclamer au Fournisseur à titre de dommages et intérêts pour retard une somme correspondant à cinq pour cent (5%) du Prix pour chaque semaine de retard entamée, dans la limite de quinze pour cent (15%) du Prix. Ces dommages et intérêts sont dus sans préjudice des autres droits à réparation de l’Acheteur ; et / ou, iii. (Lorsque livraison a lieu en plusieurs étapes) d'annuler la partie concernée de la Livraison et (à la discrétion de l'Acheteur) de se procurer des Produits de substitution d'une autre source. iv. Et dans chacun des cas, recouvrer auprès du Fournisseur toutes les pertes directes ou indirectes, les coûts et dettes encourus par l'Acheteur, y compris, et, dans les cas des paragraphes 6.1.c)ii et 6.1.c)iii, sans limitation, le coût des Produits de substitution. d) Aucun Produit ne sera réputé avoir été livré en l’absence d’une note de livraison signée par un facteur essentiel pour l’exécution des obligations représentant dûment autorisé de l'Acheteur. e) La Livraison partielle ou anticipée d'une Commande ne sera pas effectuée sans le consentement préalable écrit de l'Acheteur, à défaut duquel ce dernier se réserve le droit de refuser la livraison, ou de stocker ou de renvoyer cette livraison partielle ou anticipée, aux frais et risques du Fournisseur. Par conséquentEn cas de livraison partielle autorisée, tous les paquets, avis de passage, notes d’envoi et factures devront clairement porter la mention "Livraison Partielle". f) Le Fournisseur fournira à l'Acheteur avant la date de livraison toutes les instructions ou autres informations nécessaires pour permettre l'acceptation de la Commande g) Nonobstant la livraison, l'Acheteur n’est pas réputé avoir accepté les Produits jusqu'à ce que: i. ils aient été inspectés et vérifiés en conformité avec les documents d’emballage correspondants; ii. ils aient passé tous les tests d'acceptation que l'Acheteur aura jugé nécessaire de faire, tests qui seront réalisés par l'Acheteur dans les trente (30) jours à compter de la date de livraison. h) Sans préjudice de tout autre recours que l'Acheteur pourrait avoir, si certains Produits ne sont pas fournis en conformité avec le Contrat, l'Acheteur aura le droit, en notifiant au Fournisseur la découverte de tout manque, dommage causé en transit, ou défectuosité dans les quatorze (14) jours de sa découverte, et sans préjudice de la responsabilité du Fournisseur: i. d'exiger du Fournisseur, aux frais du Fournisseur, qu’il se conforme aux dispositions du Contrat, dans les quatorze (14) jours ou dans tout autre délai précisé par l'Acheteur et / ou ii. de résilier de plein droit le Contrat (en totalité ou en partie) pour inexécution de ses obligations par le Fournisseur doit toujours respecter la Date et exiger le remboursement de livraison indiquée dans tout ou partie du Prix qui a été payé pour les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligationsProduits non encore livrés ou exécutés et l'Acheteur pourra, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris retourner les frais de stockageProduits déjà fournis en vertu du Contrat et dans chaque cas exiger du Fournisseur le paiement des frais, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpéditiondettes, pertes directes ou indirectes encourus par l'Acheteur ( y compris, mais sans limitation, les coûts de tout produit de remplacement), sans préjudice de ses autres droits à réparations. i) L'ensemble d’une livraison peut être rejeté si un échantillon des Produits pris se révèle non conforme à tous les aspects du Contrat. En cas de rejet, les risques de perte et d’endommagement seront transférés automatiquement au Fournisseur à partir du moment de la notification du rejet. j) L’acceptation de la livraison par l’Acheteur ne fera pas obstacle à la mise en œuvre des garanties consenties par le Fournisseur et par la Loi notamment en ce qui concerne les vices cachés et la conformité des Produits. En particulier, la réception, l'inspection, l'utilisation ou le paiement par l'Acheteur des Produits ou d’une partie d'entre eux ne constitue pas une renonciation aux droits ou recours que l'Acheteur pourrait avoir contre le Fournisseur. k) En cas de livraison erronée adressée à l’Acheteur par le Fournisseur, les biens livrés par erreur seront stockés et/ou renvoyés par l’Acheteur au Fournisseur aux frais d'assurance engagés par IP pour le compte et risques du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps respect des délais est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseurune condition essentielle. Par conséquentLes livraisons doivent être réalisées dans les quantités et aux dates indiquées dans le présent Contrat. Si aucun délai de livraison n’est indiqué, la commande devra être exécutée promptement, et la livraison sera effectuée via le mode de transport le plus rapide. La livraison sera effectuée Rendu droits acquittés, comme indiqué dans les Incoterms 2020, au lieu indiqué sur le bon de commande. Sur demande, le Fournisseur doit toujours respecter la Date Vendeur notifiera NETAPP du départ de toute livraison de Biens depuis le site du Vendeur. Le Vendeur notifiera NETAPP de tout retard de livraison indiquée dans dès qu’il en aura connaissance. Sur demande de NETAPP, le Vendeur fournira à NETAPP une notification quotidienne des retards de livraison ou de la progression des Biens en transit suite à des retards de livraison. Cette notification inclura des plans d’action pour récupérer les Documents relatifs à Biens affectés ou en accélérer la commandelivraison. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur Vendeur ne livre pas les Travaux après Biens ou les Services comme prévu, NETAPP, sans limitation de ses autres droits et recours découlant de ce Contrat ou de la Date de livraisonloi, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera(a) recourir à un acheminement direct accéléré, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais supplémentaires encourus de ce fait étant débités du compte du Vendeur ; ou (b) conformément à l’Article 12 des présentes, annuler tout ou partie du bon de commande de NETAPP si le Vendeur ne livre pas les Biens dans les délais. Concernant les Biens livrés en avance par rapport à la date convenue, NETAPP pourra, à sa seule discrétion, (a) renvoyer les Biens aux frais du Vendeur en vue d’une livraison à la date convenue, ou (b) accepter les Biens contre paiement en se conformant aux dispositions de l’Article 8 ci-dessous et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits en se réservant le droit de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsfacturer le Vendeur pour le stockage des Biens.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date 7.1 Les dates de livraison indiquée et d‟achèvement sont calculées à compter de la date de l'entrée en vigueur du Contrat (conformément à l‟article 0 des CGV). Les livraisons partielles sont autorisées et THALES aura droit à paiement pour ces livraisons partielles. 7.2 La livraison des Fournitures sera effectuée conformément aux conditions précisées dans le Contrat ou à défaut celles définies au paragraphe 4.1.2 ci-dessus. Dans le cas d‟une livraison dans les Documents relatifs conditions définies au paragraphe 4.1.2 ci-dessus, la livraison s‟effectuera par la prise en charge des Fournitures par l‟Acheteur ou son représentant dans les locaux de THALES à n‟importe quel moment durant les heures d‟ouverture normales après que THALES ait notifié à l‟Acheteur que les Fournitures sont prêtes à être prises en charge. A défaut de prise en charge des Fournitures par l‟Acheteur ou son représentant, pour quelle que raison que ce soit, dans un délai de quinze (15) jours à compter de cette notification, la livraison sera mise en stockage par THALES et les dispositions prévues au paragraphe 7.6 ci-dessous s‟appliqueront. Si les Fournitures doivent être livrées ailleurs que dans les locaux de THALES et si l‟Acheteur ou son représentant néglige d‟en prendre livraison au moment où elles lui sont présentées à la commandelivraison par THALES, la livraison sera présumée effectuée à la date à laquelle THALES a présenté les Fournitures à la livraison. 7.3 L‟Acheteur ne pourra retarder ou refuser la livraison 7.4 Lorsque les Fournitures sont soumises à une réglementation de contrôle des exportations telle que définie à l'article 6 des CGV (Réglementation relative au Contrôle des Exportations) et que le destinataire final est étranger, l‟Acheteur s‟engage à : (i) les acheminer directement dans le(s) pays de destination autorisé(s) par les autorités compétentes dans les conditions définies au dit article 6 ; et (ii) à ce que lesdites Fournitures et/ou toute Information associée ne soient pas transportées dans un quelconque pays de transit ou par un tiers non autorisé par les autorités compétentes françaises ou étrangères. 7.5 Si les Fournitures sont endommagées ou incomplètes à la livraison THALES ne pourra en aucun cas être reconnu responsable à moins que l‟Acheteur ait prévenu THALES dans les trois (3) jours de la livraison et donne à THALES une opportunité raisonnable pour inspecter les Produits. Le Fournisseur notifiera immédiatement Aucune réclamation pour défaut de livraison ne pourra être prise en considération à IP si moins que THALES en ait été averti par écrit dans les Travaux qu'il exécute huit (8) jours de la date prévue de livraison. Lorsque, conformément aux Documents relatifs conditions de livraison convenues, la livraison par THALES inclut le transport des Fournitures, toute réclamation pour des dommages aux Fournitures ou des livraisons incomplètes devra également être notifiée par l‟Acheteur ou son représentant aux transporteurs de THALES dans la forme et dans le délai prescrits par les conditions contractuelles de ces transporteurs. A défaut d‟exécution par l‟Acheteur des notifications appropriées comme prévu par le présent article, l‟Acheteur sera présumé avoir définitivement renoncé à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxtoute réclamation et toute réclamation sera dès lors forclose. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté 7.6 Si, pour une raison en vertu dehors du contrôle raisonnable de THALES, par exemple le non versement par l‟Acheteur d‟un quelconque paiement ou l‟absence de prise en charge des Documents relatifs à Fournitures par l‟Acheteur ou son représentant, la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitationlivraison est retardée ou empêchée, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits Fournitures seront stockées et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées de mise en stockage sera considérée comme la date de livraison. A cet effet, THALES établira un certificat de stockage qui sera signé par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à représentant de la commandeDirection de la Qualité de THALES. Le Fournisseur prend en charge tous les Les frais de livraison et d'expédition stockage augmentés de toute assurance additionnelle et/ou des frais de double manutention, s'il y comprisen a, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsseront supportés par l'Acheteur.

Livraison. 3.1 1. Les dates de livraison indiquées doivent être considérées comme étant seulement approximatives. Une livraison après la date de livraison indiquée ne constitue pas une violation du contrat par le Vendeur et n’ouvre pas droit à indemnisation pour l’Acheteur. Les Produits livrés peuvent différer de la description dans le contrat de vente en ce qui concerne l’emballage, le volume/les dimensions et la composition et à condition que cela n’affecte pas l’utilisation normale des Produits ; une telle différence ne constitue pas une violation du contrat par le Vendeur et n’ouvre pas de droit à indemnisation pour l’Acheteur. 2. Les produits sont livrés comme indiqué dans le contrat de vente ou, en l’absence de telles conditions de livraison, « Franco Transporteur » (FCA) dans les locaux du Vendeur, toujours en conformité aux dispositions de la dernière version des Incoterms en vigueur au moment de la conclusion du contrat de vente. Le temps Vendeur peut livrer les Produits de manière échelonnée. 3. L’Acheteur peut demander à ce que le Vendeur organise le transport des Produits pour son propre compte, auquel cas l’Acheteur sera responsable de tous les coûts et risques associés à un tel transport. 4. L’Acheteur est un facteur essentiel tenu d’accepter la livraison des Produits par le Vendeur. Le Vendeur pourra stocker les Produits si l’Acheteur refuse d’accepter cette livraison, auquel cas l’Acheteur remboursera le Vendeur pour l’exécution des obligations du Fournisseurtous les frais et dépenses engagés à cet effet et restera tenu de payer le prix de vente pour les Produits. Par conséquentailleurs, le Fournisseur doit toujours respecter Vendeur pourra revendre les Produits concernés à tout moment à un tiers, et le cas échéant, l’Acheteur devra rembourser le Vendeur de tout manque à gagner par rapport au prix de vente convenu dans le contrat avec l’Acheteur, et pour tous les frais et dépenses engagés par le Vendeur en rapport avec le stockage. 5. Si les parties conviennent d’une modification de la Date description des Produits contenue dans le contrat de vente, le Vendeur peut, à sa discrétion, modifier la date de livraison indiquée dans les Documents relatifs le contrat en le notifiant à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligationsl’Acheteur, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxune telle notification devant être effective dès réception. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date Nos délais de livraison indiquée sont donnés à titre indicatif et les retards éventuels ne peuvent entraîner l’annulation de la vente, ni un dédommagement financier quelconque. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient, en cas d'avarie ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception auprès du transporteur dans les Documents relatifs 3 jours qui suivent la réception des marchandises tel que stipulé aux articles L133-1 et suivants du Code du Commerce. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la commandenon-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent être formulées par écrit dans les huit jours de l'arrivée des produits, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à FLUIDRA COMMERCIAL FRANCE. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si Pour tous les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3produits vendus en " conditionné ", les poids et les mesures au départ font foi des quantités livrées. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si Les mentions inscrites sur le Fournisseur livre les Travaux après la Date bordereau de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté tel qu’à titre d’exemple, « sous réserve de contrôle », « acceptation mais cartons abîmés » ou encore « cartons intacts mais produits abîmés », ne pourront pas être pris en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseurcompte. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour Toutefois si le compte du Fournisseur. Si IP livreur ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précèdepeut pas attendre, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à Client devra suivre la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse procédure indiquée dans les Documents relatifs à la commandeclause « INFORMATION SUR LA RECEPTION DES MARCHANDISES ET LA PRISE DE RESERVES EVENTUELLES ». Le Fournisseur prend en charge tous les frais De plus l’acheteur devra apporter la preuve de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationscette avarie.

Livraison. 3.1 6.1 Les Produits devront être livrés au lieu indiqué dans la Confirmation de Commande en conformité avec les Incoterms visés dans la Confirmation de Commande. 6.2 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter Vendeur s’efforcera de Livrer les Produits à la Date date de livraison Livraison indiquée dans les Documents relatifs la Confirmation de Commande, étant précisé que la date effective de Livraison n’est pas garantie et que le respect des dates de Livraison ne constitue pas une condition essentielle du Contrat, sauf accord écrit du Vendeur. La date indiquée pour la Livraison sera reportée d’une durée raisonnable en cas de retard dû à un conflit social ou à toute autre cause indépendante de la volonté du Vendeur. Les Produits pourront être Livrés par le Vendeur de manière anticipée par rapport à la commandedate de Livraison indiquée dans la Confirmation de Commande après information du Client selon un préavis raisonnable. 6.3 Lorsque les Produits doivent être livrés en plusieurs fois, chaque Livraison s’entend comme un contrat unique. Le Fournisseur notifiera immédiatement Client ne pourra résilier le Contrat en son entier en cas de manquement du Vendeur à IP si les Travaux qu'il exécute son obligation d'exécuter une ou plusieurs Livraisons conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiverdispositions du Contrat ou en cas de réclamation du Client concernant une ou plusieurs Livraisons. 3.2 6.4 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu Client ne prend pas possession des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente Produits ou s’il ne donne pas au Vendeur des instructions de réexpédition Livraison appropriées à la date prévue pour la Livraison (autrement qu'en raison d'une cause indépendante de la volonté du FournisseurClient ou d'une faute du Vendeur), le Vendeur pourra, sans préjudice de tout autre droit ou recours : (a) stocker les Produits jusqu’à leur Livraison effective et facturer au Client les coûts de stockage raisonnables (coût d’assurance compris) ; ou (b) après notification préalable indiquant son intention de résilier restée sans réponse pendant quinze (15) jours calendaires, résilier le Contrat de plein droit, sans intervention judiciaire et vendre les Produits au meilleur prix. Le Fournisseur supportera tous Vendeur sera alors en droit de facturer au Client les frais coûts de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour stockage et de vente raisonnables ainsi que la différence entre le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et prix auquel les Produits afin de ont été vendus et le prix convenu dans le Contrat si les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commercialesProduits ont été vendus à un prix inférieur à celui convenu dans le Contrat, en l'absence de spécifications éventuelles fournies sans préjudice du droit du Vendeur d’obtenir réparation par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'éliminationailleurs. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps Tout délai fixé dans la Commande est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseurimpératif. Par conséquentSi le Fournisseur ne livre pas les biens ou n’exécute pas les services dans les délais prévus à la Commande, le Fournisseur doit toujours respecter sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard pour la Date période s’écoulant entre la date contractuelle de livraison indiquée dans et la date effective de livraison (le « Retard ») sans aucune notification au Fournisseur. Les Parties conviennent que les Documents relatifs pénalités de retard sont calculées comme suit : les pénalités de retard sont égales à 1,5% du prix du contrat prévu à la commandeCommande ou le PO par semaine, jusqu’à 10% du prix total du contrat pendant le Retard. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée Indépendamment de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter accepte que le paiement des pénalités de retard ne limite en aucun cas le droit pour l’Acheteur de réclamer tous coûts ou dépenses encourus par l’Acheteur pour des coûts et dépenses directs, incluant sans s’y limiter les exigences frais de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 livraison express, les pénalités de retard et autres pénalités dues au client de l’Acheteur, ou tous autres coûts et dépenses. Les Parties conviennent que si des pénalités de retard sont mentionnées dans la Commande, elles constituent la réparation exclusive et définitive des dommages causés pour le Retard, elles sont libératoires, et sont une pré-estimation raisonnable des dommages subis par l’Acheteur du fait du retard et prenant en considération les circonstances existant au moment de l’émission de la Commande, et constituent des clauses pénales au sens de l'article 1622 du Code civil du Québec et que les montants prévus tiennent lieu de la totalité des dommages-intérêts subis, découlant directement ou indirectement des Retards et des manquements visés par lesdites pénalités. Le Fournisseur inclura avec chaque recours aux pénalités de retard ne prive pas l’Acheteur des autres recours dont il dispose au titre de la Commande pour des dommages autres que ceux nés du fait du Retard, et notamment de son droit de résilier la Commande en cas de non-livraison. En l’absence de pénalités de retard définies dans la Commande, l’Acheteur sera en droit de réclamer au Fournisseur, la totalité de l’indemnisation pour le préjudice subi du fait du Retard. Toutes les désignations de mode de livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs doivent être conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant à la commandeCommande, tout bien fourni en exécution de la description Commande devra être livré FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Fournisseur, sauf si ce bien doit être expédié directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et la quantité de chacun (a) ne doit pas être exporté, ou (b) doit être exporté en dehors des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écritÉtats-Unis, auxquels cas, le bien devra être livré EXW depuis les locaux du Fournisseur livrera tous (départ usine du Fournisseur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs INCOTERM 2010 et signifie que EXW met à la commandecharge du Fournisseur les risques et les coûts liés au chargement des biens. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Fournisseur prend en de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les frais coûts de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationstransport en résultant.

Livraison. 3.1 5.1 Les Biens, correctement emballés, fermés et protégés de façon à atteindre leur destination en bon état, seront livrés, en port payé, à l’adresse de l’établis- sement d’ADM ou en tout autre lieu de livraison con- venu par écrit par ADM préalablement à la livraison des Biens. 5.2 Le temps est un facteur essentiel pour Vendeur livrera les Biens/exécutera les Services aux dates, ou pendant les périodes, précisées dans la Commande. Si aucune période n’est précisée, le Vendeur procèdera alors à la livraison des Biens/l’exécution des obligations du FournisseurServices sans délai. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans Les délais sont une condition substantielle. 5.3 Si les Documents relatifs Biens ne sont pas livrés/les Services ne sont pas fournis à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement date prévue, et sans préjudice des autres droits dont ADM pourrait disposer, ADM se ré- serve le droit de : (i) annuler le contrat, en totalité ou en partie ; (ii) refuser d’accepter toute livraison ulté- rieure de Biens/fourniture ultérieure de Services, que le Vendeur tenterait de faire ; (iii) demander au Ven- deur le remboursement de toutes dépenses raison- nables engagées par ADM pour obtenir des Biens/Ser- vices de substitution auprès d’un autre Vendeur ; (iv) demander au Vendeur la différence entre le prix fixé 5.4 Lorsque les quantités de Biens livrées à IP si ADM dépassent les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligationsquantités commandées, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si ADM ne sera pas tenu de payer le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraisonsurplus, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et ce surplus restera aux risques du FournisseurVendeur, y compris et pourra être restitué, aux frais du Vendeur. 5.5 Pour la livraison des Biens, le Vendeur est tenu de suivre les frais Règles de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du FournisseurSécurité ADM locales ap- plicables. Le Fournisseur supportera tous Vendeur s’assurera que le conducteur li- vrant les frais Biens respecte ces Règles de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du FournisseurSécurité. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément Une copie desdites Règles sera adressée au Vendeur à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetépre- mière demande. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 4.1 Le temps Fournisseur devra s’assurer que: (a) Chaque livraison de Biens est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du accompagnée d’un bon de livraison indiquant la date de la commande, tous les numéros de références relatifs au Client et au Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter type et la Date quantité de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, Biens (y compris les frais code pièces des Biens si applicable), les instructions particulières de stockagestockage (le cas échéant) et, si la Commande est par mensualités, la quantité restante de Biens à livrer et (b) si le Fournisseur demande la restitution par le Client de quelque matériau d’emballage que ce soit, cette demande doit être clairement spécifiée sur le bon de livraison. Le Client doit mettre ces matériaux d’emballage à la disposition du Fournisseur dans l'attente un délai raisonnable pour retrait. Le retour des instructions matériaux d’emballage sont à la charge du Fournisseur. 4.2 Le Fournisseur devra livrer les Biens au lieu spécifié sur la Commande ou tout autre lieu en accord entre les parties (Lieu de réexpédition Livraison) à tout moment après notification au Client que les Biens sont prêts. 4.3 Le Client est responsable de l’obtention, à ses frais, de toute licence d’importation ou d’exportation ainsi que toute autre permission nécessaire en lien avec les Biens en cas de demande du Fournisseur. Le Client devra mettre ces licences et autorisations à la disposition du Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 avant envoi des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetébiens en question. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin 4.4 La livraison des Biens sera considérée comme terminée au déchargement des Biens sur le lieu de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'éliminationLivraison. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque 4.5 Toute date indiquée pour la livraison doit être entendue comme approximative et l’heure de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commandelivraison indicative. Le Fournisseur prend ne pourra être tenu pour responsable de tout retard de livraison des Biens dû à une cause de Force Majeure ou au défaut de fourniture par le Client d’instructions de livraison appropriées ou toute autre instruction relative à la livraison des Biens. 4.6 Si le Fournisseur ne parviens pas à livrer les Biens, sa responsabilité sera limitée au coût et frais encourus par le Client pour obtenir des biens de remplacement de même qualité et spécification les moins chers sur le marché après déduction du prix des Biens. Le Fournisseur ne pourra être tenu pour responsable de tout manquement de livraison des biens en charge cas de Force Majeure ou par la défaut de fourniture par le client des instructions de livraison appropriées des Biens. 4.7 Si le Client ne parvient à prendre livraison des Biens dans un délai de trois Jours Ouvrables à partir de notification du Fournisseur que les Biens sont prêts, sauf quand cette impossibilité est due à une Cause de Force Majeure ou au défaut du Fournisseur en l’accomplissement de ses obligations dans le cadre du Contrat: (a) La livraison des Biens sera considérée achevée à 9.00 du matin du troisième Jour Ouvrable après notification du Fournisseur que les biens sont prêts; et (b) Le Fournisseur mettra en dépôt les Biens jusqu’à l’achèvement de la livraison et facturera le Client pour tous les coûts et frais liés (y compris l’assurance). 4.8 Le Fournisseur se réserve le droit de revente ou dispose de tout ou partie des Biens si le Client n’en a pas pris livraison dans les 10 jours ouvrables auprès notification du Fournisseur de la disponibilité des Biens. 4.9 Le Client ne pourra pas refuser les Biens si le Fournisseur livre jusqu’à plus ou moins 5% de la quantité commandée mais un ajustement au prorata de la facture aura lieu suite à la réception de la part du Client que la quantité livrée est incorrecte. 4.10 Le Fournisseur pourra livrer les Biens en livraisons partielles, qui seront facturées et d'expédition y compris, mais sans limitation, payées séparément. Chaque livraison partielle deviendra un Contrat séparé. Tout retard ou défaut d’un reliquat ne donne pas droit au Client d’annuler les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsautres parties.

Livraison. 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur6.1 Les Produits sont livrés départ usine (Ex-Works) sauf convention écrite contrai- re. Par conséquentL’expédition, le Fournisseur doit transport, l’exportation et l’importation des Produits se feront toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais Client. NewMotion n’est tenue de stockage, souscrire une assurance (de transport) que si et dans l'attente des instructions la mesure où NewMotion accepte de réexpédition du Fournisseurle faire par écrit. Le Fournisseur supportera risque des Produits sera toujours transféré au Client dès qu’il sera informé que les Produits sont prêts à être retirés. 6.2 Les dates, les délais et les heures de livraison fournis ou confirmés par NewMotion sont des estimations approximatives et ne constitueront jamais un terme ferme. NewMotion décline toute responsabilité et ne sera pas considérée comme ayant violé ses obligations à l’égard du Client si la livraison est effectuée dans un délai raisonnable avant ou après la date, le délai ou l’heure de livraison communiqué. Dans tous les frais cas dans lesquels un terme explicite a été convenu, NewMotion ne peut être en défaut que si NewMotion ne livre pas, après que NewMotion ait été averti par écrit par le Client afin de réexpéditiondonner à NewMotion suffisamment de temps pour continuer à exécuter. 6.3 Le Client doit fournir à NewMotion toute coopération que le Client peut raisonna- blement attendre pour la livraison des Produits et / ou des Services. Si avant ou après la conclusion du Contrat, y comprisil apparaît que la livraison du Service ou du Produit n’est pas en totalité ou partiellement possible, mais sans limitationNewMotion sera autorisée à imposer au Client des conditions supplémentaires que le Client doit respecter avant que NewMotion ne soit obligé de livrer le Service ou le Produit. Si ces conditions ne sont pas remplies, les frais d'assurance engagés le Client ne peut réclamer la livraison du Service ou du Produit et NewMotion ne sera pas responsable ou redevable envers le Client pour tout dommage en résultant. 6.4 Le Client est tenu d’informer par IP écrit NewMotion si la livraison n’a pas été effec- tuée et lui accordera un délai de trente (30) jours pour effectuer la livraison. The New Motion B.V. XX Xxx 0000 0000 XX Xxxxxxxxx Xxx Xxxxxxxxxxx +00 (0) 00 000 000 adresse e-mail xxxx@xxxxxxxxx.xxx site internet xxx.xxxxxxxxx.xxx 32158064 NL821197782B01 XX00XXXX0000000000 6.5 Si NewMotion ne livre pas dans ce délai de trente (30) jours, le seul et unique recours pour le compte Client sera de résoudre le Contrat pour la partie liée au Service ou au Produit non livré, à condition que NewMotion soit responsable du Fournisseurretard. Les actions en dommages et intérêts pour l’inexécution de ses obligations par NewMotion ou pour retard sont exclues. 6.6 Si IP le Client ne reçoit aucune instruction prend pas réception de(s) Produit(s) commandé(s), NewMotion peut livrer les Produits en consignation aux frais du Client. 6.7 Si la production de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CGNewMotion est limitée pour quelque raison que ce soit, IP pourraNewMotion sera autorisée, à sa seule discrétion, détruire ou à répartir sa production et ses Produits disponibles entre ses différents Clients et pourra donc vendre lors d'une vente publique ou privée et livrer à ses Clients moins de Produits que convenu, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée envers le Client pour tout Travail rejetédommage en résultant. 3.4 6.8 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera Client est responsable de l’obtention des licences et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage / ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereuxdes permis gouver- nementaux requis, y compris, mais sans limitationtoutefois s’y limiter, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport licences d’importation et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro d’exportation ou des Documents relatifs exemptions applicables à la commande, la description et la quantité de chacun livraison des Produits et la date d'expéditionSer- vices. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps est 5.1. La période de location commencera soit à la livraison des Marchandises sur le site indiqué dans la Commande, soit à compter du moment où les Marchandises seront retirées du dépôt du Fournisseur par un facteur essentiel représentant de CBRE. La période de location prendra fin à la date indiquée sur la Commande, sauf prolongation écrite du Gestionnaire de contrat de CBRE ou résiliation de celle-ci conformément à la clause 9. Il incombe au Fournisseur de prendre des dispositions avec le Gestionnaire de contrat de CBRE pour l’exécution la collecte des obligations Marchandises du site à la fin de la période de location, à moins que ces Marchandises n'aient été retirées de l'entrepôt du Fournisseur par un représentant de CBRE, auquel cas les Marchandises seront renvoyées au dépôt du Fournisseur. 5.2. Par conséquentLorsque les Marchandises sont livrées par le Fournisseur sur le site, les Marchandises seront livrées conformément aux dates indiquées sur la Commande pendant les heures de bureau habituelles de CBRE et le Fournisseur sera responsable du déchargement et, le cas échéant, de l'emplacement des Marchandises sur le site. Si aucune date n’est indiquée sur la Commande, les Marchandises doivent être livrées aux dates convenues avec le gestionnaire de contrat de CBRE. Aucune Marchandise ne doit être livrée sans l'autorisation préalable du responsable de contrat de CBRE ou d'un autre représentant principal de CBRE. 5.3. Si, à un moment quelconque, le Fournisseur doit toujours respecter la Date constate qu'il ne sera pas en mesure de livraison indiquée dans livrer les Documents relatifs Marchandises à la commandedate spécifiée, il en informera CBRE par écrit. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément Cette notification ne porte pas atteinte aux Documents relatifs droits de CBRE au titre du Contrat et, en particulier, CBRE se réserve le droit d’annuler sans préavis une partie ou la totalité de la Commande qui n’a pas été livrée à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxdate prévue. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais 5.4. Tous les délais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du dates d'une Commande doivent être respectés par le Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais Tout manquement à ces délais et dates sera considéré comme un manquement auquel il ne pourra être remédié et donnera à CBRE le droit de réexpédition, y compris, mais résilier le Contrat sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction préjudice des autres droits ou recours de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejetéCBRE. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 1. Les dates de livraison indiquées doivent être considérées comme étant seulement indicatives. Une livraison après la date de livraison indiquée ne constitue pas une violation du contrat par le Vendeur et n’ouvre pas droit à indemnisation pour l’Acheteur. Les Produits livrés peuvent différer de la description dans le contrat de vente en ce qui concerne l’emballage, le volume/les dimensions et la composition et à condition que cela n’affecte pas l’utilisation normale des Produits ; une telle différence ne constitue pas une violation du contrat par le Vendeur et n’ouvre pas de droit à indemnisation pour l’Acheteur. 2. Les produits sont livrés comme indiqué dans le contrat de vente ou, en l’absence de telles conditions de livraison, « Franco Transporteur » (FCA) dans les locaux du Vendeur, toujours en conformité aux dispositions de la dernière version des Incoterms en vigueur au moment de la conclusion du contrat de vente. Le temps Vendeur peut livrer les Produits de manière échelonnée. 3. L’Acheteur peut demander à ce que le Vendeur organise le transport des Produits pour son propre compte, auquel cas l’Acheteur sera responsable de tous les coûts et risques associés à un tel transport. 4. L’Acheteur est un facteur essentiel tenu d’accepter la livraison des Produits par le Vendeur. Le Vendeur pourra stocker les Produits si l’Acheteur refuse d’accepter cette livraison, auquel cas l’Acheteur remboursera le Vendeur pour l’exécution des obligations du Fournisseurtous les frais et dépenses engagés à cet effet et restera tenu de payer le prix de vente pour les Produits. Par conséquentailleurs, le Fournisseur doit toujours respecter Vendeur pourra revendre les Produits concernés à tout moment à un tiers, et le cas échéant, l’Acheteur devra rembourser le Vendeur de tout manque à gagner par rapport au prix de vente convenu dans le contrat avec l’Acheteur, et pour tous les frais et dépenses engagés par le Vendeur en rapport avec le stockage. 5. Si les parties conviennent d’une modification de la Date description des Produits contenue dans le contrat de vente, le Vendeur peut, à sa discrétion, modifier la date de livraison indiquée dans les Documents relatifs le contrat en le notifiant à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligationsl’Acheteur, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travauxune telle notification devant être effective dès réception. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

Livraison. 3.1 Le temps Prestataire livrera un accusé d'enregistrement de cession par email au format PDF. Il est de la responsabilité de l’Acheteur d’imprimer ce document. Pour un facteur essentiel pour l’exécution enregistrement de cession, la transmission des obligations du Fournisseurdocuments se fait en ligne via le compte client de l’Acheteur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date La préparation de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande est en suspens tant que les documents ne sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP pas parvenus à l'adresse indiquée par le Prestataire. La vignette Crit’Air n’est expédiée qu’à l’adresse mentionnée sur la carte grise du véhicule. Après la prise en compte de votre paiement, la vérification de la fiabilité de vos informations saisies, la préparation et le traitement de votre commande et la prise en charge du ou des colis par le transporteur, la commande est ensuite expédiée conformément au délai dit d' « expédition » (24 à 48h). Le Prestataire ne saurait être tenue responsable des délais de traitement qui pourraient être allongés du fait d'une panne informatique ou d'un ralentissement du service du fait de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Ce délai pendant lequel les informations sont traitées dans le SIV correspond au délai dit de « traitement ». A compter du moment où votre dossier est réputé complet, Le Prestataire s'engage à respecter la date limite de livraison relative au service ou au produit commandé. N.B. : Le Prestataire met tout en œuvre pour respecter les Documents relatifs délais de livraison auxquels elle s'engage à compter de la réception de l'ensemble des pièces nécessaires au traitement de votre commande et après complet paiement du prix du bien ou du service proposé. Elle ne serait être tenue responsable des délais de traitement inhérents au SIV ou à la commandePréfecture en cas de demande nécessitant le recours aux services de cette dernière. L’accusé d'enregistrement de cession est envoyé au Client sous 24H à réception de son dossier complet (le cachet de poste faisant foi). Ce délai peut aller jusqu'à 21 jours ouvrables pour les démarches nécessitant un traitement du dossier par un CERT. Le Fournisseur prend en charge tous les frais Prestataire ne serait être tenu responsable d'un retard de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits exclusivement dû à une indisponibilité de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligationsl'Acheteur après plusieurs propositions de rendez-vous par le transporteur.