Étapes de conclusion du contrat. Pour passer commande, le consommateur, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantités souhaitées, clique ensuite sur le bouton « Commander » et fournit les informations relatives à la livraison et au mode de paiement. Avant de cliquer sur le bouton « Confirmer la commande », le consommateur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat. Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par le vendeur dans les meilleurs délais.
Étapes de conclusion du contrat. Le processus de souscription d’un contrat en ligne s’articule en deux grandes étapes successives. La première est dédiée à l’établissement d’un devis en lien avec les besoins et exigences du candidat à l’assurance. À l’issue de cette phase, la seconde phase, dite de souscription du contrat, est initiée. Elle présente toutes les informations tarifaires et contractuelles en lien avec les garanties proposées. Cette phase de souscription est finalisée selon le processus suivant : Confirmation de la demande de souscription du contrat, en cliquant sur l’icône "Souscrire en ligne" ; Validation des données saisies et informations complémentaires à renseigner le cas échéant ; Choix des modalités de paiement (carte bancaire, prélèvement automatique SEPA ou chèque) et de fractionnement ; Signature électronique des documents constituant le contrat d’assurance via Universign (choix optionnel). Les informations collectées dans le cadre du processus de souscription permettent de proposer aux candidats à l’assurance un contrat et des garanties d’assurance adaptés à leurs besoins et exigences. Toutes les données précédées d’une étoile doivent obligatoirement être renseignées par le candidat à l’assurance. À défaut, le processus de souscription ne pourra pas être conduit à son terme et aucun contrat ne pourra être souscrit. Le contrat d'assurance est conclu sur la foi des informations communiquées et enregistrées lors des différentes étapes de souscription du contrat présentées ci-dessus. Ainsi, l’AMF attire l’attention des candidats à l’assurance sur la nécessité de renseigner les questionnaires d’information avec la plus grande exactitude. Afin de limiter les erreurs de saisie ou les incohérences, l’AMF a cependant mis en place certains contrôles automatisés qui peuvent mener le candidat à l’assurance à saisir une nouvelle fois les informations présentant des indices d’erreur. C'est pourquoi, lors de la phase de l’étude personnalisée, les candidats à l’assurance sont informés des différentes étapes à suivre pour conclure le contrat, et des moyens mis à leur disposition pour identifier et corriger les éventuelles erreurs commises dans la saisie de leurs données. En cas de changement de situation à l’issue de la finalisation du contrat ou de modification de réponses données, le sociétaire doit se rapprocher sans délai de l’AMF pour lui en faire part, à défaut de quoi l’obligation à indemnisation de l'AMF pourra également être réduite ou annulée.
Étapes de conclusion du contrat. Pour pouvoir passer commande, le Client doit préalablement créer son compte client sur le Site. Lors de son inscription en ligne, le Client s'engage à fournir des informations vraies, exactes et complètes comme demandées dans le formulaire d'inscription et à les tenir à jour sans délai. Dans l'hypothèse où le Client fournirait des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, la Société est en droit de suspendre et/ou de résilier son abonnement et de lui refuser, immédiatement et pour le futur, l'accès à tout ou partie du Site. Pour passer commande d’un abonnement, le Client, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les Services sélectionnés et les quantités souhaitées, clique ensuite sur le bouton “Commander” et fournit les informations relatives à la facturation et au mode de paiement. Avant de cliquer sur le bouton «Confirmer la commande», le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d'éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande. Il appartient au Client de vérifier sa capacité à passer la commande, l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat. Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par la Société dans les meilleurs délais. Le Client verse lors de la signature du contrat la somme correspondant au montant total ou mensuel selon l'abonnement souscrit. L'abonnement ne sera considéré comme définitif qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par courrier électronique et encaissement, soit de la première mensualité, soit de l'intégralité du montant de la prestation. Toute commande passée sur le Site constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et la Société.
Étapes de conclusion du contrat. Pour passer commande, le consommateur, doit envoyer le bon de commande imprimable disponible sur le site internet xxx.xxxxxxx-xx-xxxxxxxx-xx-xxxxxx.xxx La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat. Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par le ven- deur dans les meilleurs délais.
Étapes de conclusion du contrat. Pour passer commande, le consommateur, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantités souhaitées, clique ensuite sur le bouton « AJOUTER AU PANIER » et fournit les informations relatives à la livraison et au mode de paiement. Avant d’arriver sur l’onglet « CHOIX DE VOTRE MODE DE PAIEMENT » puis sur l’onglet « PAYER SUR PAYPAL, PAR VIREMENT OU PAR CHEQUE », le consommateur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d'éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat. Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par le vendeur dans les meilleurs délais. Le non respect par le consommateur des obligations souscrites aux termes des présentes conditions générales de vente, et en particulier en cas de fraude ou de toute tentative de fraude, et de tout incident de paiement du prix d’une commande, pourra entrainer le refus de la commande par la société « BRARD BLANCHARD »
Étapes de conclusion du contrat. Pour passer commande, le consommateur, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les formules de services sélectionnés et les quantités souhaitées, termine et valide sa commande et fournit les informations relatives à la livraison et au mode de paiement. Le consommateur effectue le règlement de sa commande en ligne, par carte bancaire au moyen d'un paiement sécurisé.