PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE Clauses Exemplaires

PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE. Les services de V éhicule de Remplacemen t prennent effet à la date de livraison du véhicule électrique garanti et sont acquis pendant toute la durée du contrat de Crédit-bail Diac. Ils cessero n t de plein droit le jour de la résiliation ou de la fin du contrat de Crédit-bail, et ce quelle qu’en soit la cause.

PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE. Les services de V éhicule de Remplacement prennent ef- fet à la date de livraison du véhicule électrique garanti et sont acquis pendant toute la durée du contrat de Crédit- bail Diac. Ils cesseront de plein droit le jour de la résilia- tion ou de la fin du contrat de Crédit-bail, et ce quelle qu’en soit la cause.

PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE. Les services de Véhicule de Remplacement prennent effet à la date de livraison du véhicule garanti et sont acquis pendant toute la durée du contrat de Crédit-bail Diac. Ils cesseront de plein droit le jour de la résiliation ou de la fin du contrat de Crédit-bail, et ce quelle qu’en soit la cause.

PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE. La garantie prend effet à la date de livraison du véhicule si la déclaration d'adhésion est antérieure à cette date ou à la date de signature de la déclaration d'adhésion si celle-ci intervient dans les 3 mois de la livraison du véhicule. • Elle cesse de plein droit à la date à laquelle cesse le contrat de Crédit-Bail, quel qu'en soit le motif.

PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE. La garantie prend effet dès l’enregistrement des bagages de l’assuré par le transporteur. Elle expire lors du retour au moment de la récupération définitive des bagages par l’assuré auprès du transporteur. Il est, en outre, rappelé que la présente garantie s’applique uniquement à tout déplacement dont la durée n'excède pas 90 jours consécutifs.

PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE. La garantie prend effet à l’expiration de la garantie panne mécanique sous deux conditions : - sous réserve de l’envoi à Opteven du présent bulletin complété, signé et accompagné des pièces constitutives du dossier au plus tard huit jours après cette date (le cachet de la poste faisant foi, et - sous réserve du paiement de la 1ère mensualité parchèque. La garantie prend effet pour une durée minimale de (douze) 12 mois. Le contrat est renouvelable pour une durée de 12 mois, chaque année à l’échéance par tacite reconduction jusqu’à ce que le véhicule ait atteint 10 ans révolus à compter de la date de première mise en circulation ou 200 000 km au compteur (au premier des deux termes atteint) pour la couverture Moteur Boîte Pont et jusqu’à ce que le véhicule ait atteint 8 ans révolus à compter de la date de première mise en circulation ou 000 000 xx (au premier des deux termes atteint) pour la couverture Etendue. Le sinistre doit être survenu pendant la période de garantie, ce qui exclut toute prise en charge pour des sinistres survenus avant la prise d’effet de la présente garantie ou après la fin de la garantie. En cas d’immobilisation du véhicule, le terme du présent contrat pourra être prolongé pour la durée restant à courir avant la panne, lorsque l’immobilisation suite à la panne est supérieure à 7 jours consécutifs sur justification de la durée de cette immobilisation.

PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE. La Garantie prend automatiquement effet à la date d’effet de l’Extension de garantie (voir définition) pour une durée de 36 (trente-six) ou 48 (quarante-huit) mois ou 60 (soixante) mois, selon la mention indiquée sur la facture de l’Extension de garantie (voir définition) délivrée par Fujitsu Technology Solutions S.A.S..

PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE. Sous réserve que l’assuré ait payé préalablement la prime correspondante, la garantie prend effet dès la souscription du présent contrat et expire au moment du départ, ou à la remise des clés en cas de location. Toutefois, pour toutes souscriptions postérieures à la date d’achat ou de réservation du voyage, un délai de carence de 4 jours pendant lequel aucune garantie ne pourra prendre effet, sera applicable à compter de la date de la souscription du contrat et la garantie ne prendra effet qu'à l'issue de ce délai.

PRISE D’EFFET ET DUREE DE LA GARANTIE. La garantie Protection Juridique prend effet et cesse dans les mêmes conditions que les garanties principales du contrat automobile L’olivier Assurances, dans la mesure où ces conditions ne sont pas en contradiction avec les dispositions du présent chapitre.