Coûts Clauses Exemplaires

Coûts. 5.1.1 Le prix et les modalités financières afférents aux Services d’application et/ou de plateforme sont exprimés en principe en Francs suisses, définis dans un Contrat Spécifique et se comprennent toutes taxes comprises. Avec l’accord des parties, les prix peuvent être exprimés en Euros ou en Dollars US. Ce coût inclut tous les frais inhérents aux Services, en particulier les frais de formation, d’achat de logiciels et de matériels, de locaux ou, de documentation, nécessaires à l'exécution des prestations par le Fournisseur. 5.1.2 Le prix du Contrat Spécifique est indiqué hors TVA et TVA incluse. 5.1.3 Le Fournisseur ne facturera pas au Client le temps nécessaire à l’établissement d’une analyse préalable (devis) ou les déplacements effectués à cette fin. 5.1.4 Le prix doit être, à la signature du Contrat Spécifique, au moins aussi bas que les prix pratiqués par le Fournisseur pour l’octroi des Services d’application et/ou de plateforme à d’autres clients. Sur demande du Client, le Fournisseur s'engage à informer le Client que cet engagement a été respecté dans le cadre de transactions dans lesquelles le Fournisseur a pu s'engager ultérieurement à la date de signature du Contrat. Si le Fournisseur n'est pas en mesure de fournir une telle confirmation, le Fournisseur proposera au Client un ajustement adéquat du prix du Contrat. En tous les cas, le Fournisseur s’engage à proposer ses Services d’application et/ou de plateforme au Client, pendant toute la durée du Contrat, à des prix et conditions financières non majorées par rapport à ses tarifs standards en vigueur. 5.1.5 Hormis les augmentations associées à une augmentation des paramètres d'utilisation (le cas échéant), les tarifs et/ou les coûts mentionnés dans le Contrat Spécifique ne doivent pas être augmentés pendant la Durée initiale de tout Contrat Spécifique. Toute augmentation faisant suite à cette période ne pourra avoir lieu que tous les trois ans et correspondre suivant l’augmentation la plus faible à (i) l'augmentation de l’indice suisse des prix à la consommation pour la période s’étant écoulée durant la période concernée, ou (ii) à 2% par rapport au dernier prix convenu.

Coûts. L’emprunteur s’engage à payer au prêteur, sur demande, tous les montants que ce dernier dépense et les coûts qu’il engage de quelque manière que ce soit relativement au présent contrat, y compris, notamment, les dépenses et les frais juridiques concernant : a) l’octroi du prêt garanti par le présent contrat et chaque modification, prolongation ou renouvellement de celui-ci, y compris la préparation, la signature et l’inscription de ce contrat et des autres sûretés, actes et documents; b) la perception des paiements au titre des hypothèques stipulées aux présentes, de même que la mise à exécution et la réalisation de ces hypothèques; c) la défense ou toute autre démarche accomplie à l’égard d’une action ou d’une poursuite dans le cadre de laquelle le prêteur est mis en cause ou visé par suite du présent contrat, notamment en ce qui a trait à toute hypothèque légale de la construction ou question semblable, à une vente, à un rachat, à une évaluation ou encore à l’égard de toute autre action ou poursuite intentée par un autre titulaire d’une sûreté ou en lien avec un certificat d’affaire en instance ou une autre question relative au titre; d) l’exécution ou le respect de toute tranche de la dette, y compris, notamment, les dépenses et les frais juridiques se rapportant à l’assurance, à la copropriété, aux travaux de réparation et de construction, aux baux, aux impôts, aux charges prioritaires et aux questions environnementales. Tous les frais juridiques engagés par le prêteur pour faire valoir les modalités du présent contrat et des conventions et en obtenir l’exécution et(ou) en raison de procédures de tiers de quelque nature que ce soit visant les biens hypothéqués seront intégralement payés par l’emprunteur (y compris les frais juridiques découlant des actions en justice entreprises aux fins d’une indemnisation intégrale ou en fonction de la relation avocat-client).

Coûts a) Tous les frais de participation à cette Coupe (en ce qui concerne les championnats nationaux, la SuperFinale et la bLU cRU Masterclass) seront à la charge du coureur/de l’équipe, y compris, sans toutefois s’y limiter, le transport et la logistique, l’achat et l’utilisation de la moto, les pièces, la mécanique et l’assistance, la licence pour participer au championnat et à la SuperFinale ; b) La Coupe, y compris les courses de la SuperFinale, de la Masterclass et de EMX85 (à l'exception de la Coupe Nationale aux termes de son règlement, de la licence pour les championnats nationaux et des frais de participation établis par la fédération nationale/l'organisateur), n'implique aucun frais d'inscription ; c) Les filiales nationales de YME fourniront gratuitement un pack de bienvenue bLU cRU (2/T-shirt, 1/sweat à capuche, 1/parapluie, 1/casquette/sac à dos), et un kit d’autocollants exclusifs pour la moto ; Si le pilote a besoin de plus de kits pack de bienvenue et d'autocollants pour sa moto, ceux-ci doivent être demandés aux filiales nationales de YME, par l'intermédiaire du coordinateur du bLU cRU, et ils seront fournis à un prix promotionnel.

Coûts. Sous réserve d'une réclamation valable, si le Produit est retourné pendant la période de garantie applicable, Avaya ne facturera pas la réparation, le remplacement, l’identification ou la correction d’erreur, ni les frais de retour du Produit non conforme. Si Xxxxx estime que le Produit fonctionnait conformément à sa garantie applicable, Avaya peut facturer au Client les opérations d'identification ou de correction d’erreur, les couts de réparation, de remplacement et d’expédition aux tarifs d’Avaya en vigueur (temps passé et matériel).

Coûts. Le voyageur a le droit de résilier le contrat de voyage à forfait moyennant déclaration écrite (la date de réception de la demande d’annulation auprès de l’organisateur fait foi pour établir le délai d’annulation, le jour du départ n’est pas compté) avant le début du forfait :

Coûts. Les coûts suivants sont assumés par l’AQRCB, via la soumission des pièces justificatives par le Détaillant à l’AQRCB : a) l’installation du Lieu de retour; b) la modification d’un commerce existant pour permettre l’installation d’un Lieu de retour; c) l’acquisition d’un nouvel Équipement installé dans le Lieu de retour; et d) le remplacement de l’Équipement.

Coûts. Dans le cas où le Client demande au Sous-traitant de fournir une assistance qui va au-delà de la fonctionnalité standard du ou des Services, le Sous-traitant peut alors facturer au Client tous les coûts au-delà des redevances convenues dans la mesure où il n'est pas commercialement raisonnable pour le Sous-traitant de fournir cette assistance gratuitement (compte tenu des facteurs pertinents tels que le volume des demandes, la complexité des Instructions et le délai demandé). Cela comprend, sans s'y limiter, les coûts encourus par le Sous-traitant pour exécuter les Instructions du Client relatives à l'effacement, au stockage supplémentaire et / ou à la conservation des Données Personnelles du Client, et au respect de toute demande d'accès reçue par le Client conformément à la section 11 des présentes.

Coûts. Le client supporte les coûts des matières d’emballage, les redevances pour palettes et, si les emballages de transport nous sont renvoyés, les coûts de l’emballage, du chargement, du transport jusqu’à notre entrepôt ainsi que le déchargement, auquel cas, il doit passer un contrat de transport à son nom et pour son compte propres. Si les emballages de transport qui nous sont renvoyés ne sont pas réutilisables, il paie aussi les coûts de recyclage. En outre, le client étranger paie les droits de douanes, charges, taxes et droits encourus.

Coûts. 12(1) Les coûts comprennent : (a) les frais de l’Arbitre ainsi que des frais de déplacement et autres frais raisonnables engagés par le tribunal; (b) les frais administratifs et les dépenses engagées par l’Office ou les Parties en vue de la tenue de l’arbitrage, dont l’enregistrement des séances, les installations utilisées pour les audiences, etc.

Coûts. 8.1 L’Agence, Ressources naturelles Canada et le ministère des Ressources naturelles et des Énergies renouvelables de la Nouvelle-Écosse établiront un budget pour la réalisation de l’évaluation régionale et en conviendront, y compris la manière dont ces coûts pourraient être partagés entre les parties à la présente entente. 8.2 Ce budget sera communiqué au comité au début de l’évaluation régionale. Conformément à son mandat (annexe A), le comité réalisera l’évaluation régionale en respectant le budget élaboré conformément à la sous-section 8.1. 8.3 Le comité peut demander que le budget mentionné à la sous-section 8.1 soit modifié, conformément à la section A4 de son mandat (annexe A). Le comité doit recevoir l’approbation écrite préalable de toute modification de son budget avant d’engager des dépenses connexes. 8.4 Les coûts engagés par le comité doivent être présentés aux fins de paiement dans les 30 jours suivant la présentation de son rapport final.