Coûts. 12(1) Les coûts comprennent :
Coûts. Le voyageur a le droit de résilier le contrat de voyage à forfait moyennant déclaration écrite (la date de réception de la demande d’annulation auprès de l’organisateur fait foi pour établir le délai d’annulation, le jour du départ n’est pas compté) avant le début du forfait :
Coûts. Article 15
Coûts. Dans le cas où le Client demande au Sous-traitant de fournir une assistance qui va au-delà de la fonctionnalité standard du ou des Services, le Sous-traitant peut alors facturer au Client tous les coûts au- delà des redevances convenues dans la mesure où il n'est pas commercialement raisonnable pour le Sous- traitant de fournir cette assistance gratuitement (compte tenu des facteurs pertinents tels que le volume des demandes, la complexité des Instructions et le délai demandé). Cela comprend, sans s'y limiter, les coûts encourus par le Sous-traitant pour exécuter les Instructions du Client relatives à l'effacement, au stockage supplémentaire et / ou à la conservation des Données Personnelles du Client, et au respect de toute demande d'accès reçue par le Client conformément à la section 11 des présentes.
Coûts. Le client supporte les coûts des matières d’emballage, les redevances pour palettes et, si les emballages de transport nous sont renvoyés, les coûts de l’emballage, du chargement, du transport jusqu’à notre entrepôt ainsi que le déchargement, auquel cas, il doit passer un contrat de transport à son nom et pour son compte propres. Si les emballages de transport qui nous sont renvoyés ne sont pas réutilisables, il paie aussi les coûts de recyclage. En outre, le client étranger paie les droits de douanes, charges, taxes et droits encourus.
Coûts. L’emprunteur s’engage à payer au prêteur, sur demande, tous les montants que ce dernier dépense et les coûts qu’il engage de quelque manière que ce soit relativement au présent contrat, y compris, notamment, les dépenses et les frais juridiques concernant :
Coûts. Chaque partie assumera ses propres coûts associés à la négociation, à la préparation et à l'exécution du présent Contrat et de tout autre document requis. Sous réserve de dispositions contraires du présent Contrat, les coûts d'exécution d'une obligation sont à la charge de la partie concernée.
Coûts. Chaque partie assumera ses propres coûts associés à la négociation, à la préparation et à l'exécution du présent Contrat et de tout autre document requis. Sous réserve de
Coûts. L'accès au service d'assistance technique par téléphone est payant et facturé par France Télécom ou l'opérateur de boucle locale : son coût depuis une ligne fixe en France métropolitaine est de 0,28 euro HT par minute (soit 0,34 euro TTC par minute). Depuis une ligne filaire, le service est accessible à partir du numéro 3244, ou 0892 13 51 51 pour les lignes depuis lesquelles le 3244 serait inaccessible. Ce service est également accessible par télécopie au numéro 0825 92 50 00 depuis une ligne filaire. La communication est payante : son coût depuis une ligne fixe en France métropolitaine est de 0,12 euro HT par minute (soit 0,15 euro TTC par minute). L'accès au service client par téléphone pour la facturation est payant : son coût depuis une ligne fixe en France métropolitaine est de 0,34 euro TTC par minute. Depuis une ligne filaire ce service est accessible par le numéro 3244, ou 0892 13 51 51 pour les lignes depuis lesquelles le 3244 serait inaccessible. L'accès par courrier électronique au service d'assistance technique et service client est gratuit, à l'exception des éventuels coûts de communication Internet.
Coûts. Xxxx s’engage de ne pas charger ni de droit de garde, ni de frais d’abonnement, ni de frais lors du déboursement de dividende et des frais administratifs, autre que ceux mentionnés dans le sommaire des différents frais chargés pour les transactions (voir xxx.xxxx.xx/xx/xxxxxx/).