DURÉE - RENOUVELLEMENT. L’abonnement à l’option autobizIframe est conclu pour une durée de 12 mois minimum. À l’issue de cette durée initiale de 12 mois, le contrat se renouvelle par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois, sous réserve d’une dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception adressée avec un préavis d'un mois avant l’expiration de la durée initiale ou de chaque période reconduite.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. L’abonnement est conclu pour une durée de 12 mois minimum. À l’issue de cette durée initiale de 12 mois, le contrat se renouvelle par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois, sous réserve d’une dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception adressée avec un préavis d'un mois avant l’expiration de la durée initiale ou de chaque période reconduite.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. À l’exception des contrats temporaires ou des alimentations provisoires liées à un besoin particulier du Client, le Contrat, valable uniquement pour le site de consommation considéré (également dénommé « espace de livraison »), est souscrit pour une durée d’un
DURÉE - RENOUVELLEMENT. La présente convention prend effet à la date de la signature par l'ensemble des parties pour une durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. L’abonnement à l’option autobizWebservice est conclu pour une durée de 12 mois minimum.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. À l’exception des contrats temporaires ou des alimentations provisoires liées à un besoin particulier du Client, le Contrat, valable uniquement pour le site de consommation considéré (également dénommé « espace de livraison »), est souscrit pour une durée d’un (1) an. Il est renouvelé pour la même durée à chaque échéance contractuelle, par tacite reconduction jusqu’à sa résiliation par l’une des parties. Le Contrat entre en vigueur à compter de sa conclusion. Sous réserve des délais supplémentaires imposés par le GRD, le Contrat prend effet à la date de mise en service ou de changement de fournisseur effectué par le GRD conformément aux délais prévus par son catalogue de prestations.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. Le Contrat est conclu pour une durée déterminée telle que définie aux Conditions Particulières. A l’issue de cette période initiale, le Contrat se renouvellera tacitement pour des périodes d’une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties. A l’expiration de chaque période, qu’il s’agisse de la période initiale ou d’une période de renouvellement, chacune des parties pourra s’opposer au tacite renouvellement du Contrat par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’autre partie au moins 30 jours ouvrés avant la date d’échéance.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. La présente convention prend effet à la date de signature par l’ensemble des parties pour une durée de ………………………………………………………………………………………
DURÉE - RENOUVELLEMENT. Le CONTRAT n'est valable que pour l’animal mentionné. Le présent contrat reste valable indéfiniment jusqu'à sa dénonciation par l'une des parties, à effet immédiat. Toutes les prestations ultérieures entre les parties se feront en conformité avec les présentes conditions générales, sauf dénonciation expresse par l’une des parties. Les conditions particulières, telles que le tarif, la durée des prestations à venir seront conclues spécifiquement entre les parties qui feront l’objet de factures spécifiques. Le CLIENT accepte expressément de se voir facturer et d'acquitter ses factures auprès du PRESTATAIRE à partir du moment où il lui aura été passé commande oralement, par écrit ou par tout autre moyen.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. La présente convention est conclue, à titre précaire et révocable, pour la saison sportive (à compléter). Elle sera ensuite renouvelée chaque année pour une durée identique, sauf demande de résiliation motivée présentée par l’une ou l’autre des parties au minimum un mois avant la date d’échéance, par courrier avec accusé de réception. L’Association ne possède aucun droit acquis au maintien ou au renouvellement de la présente convention.