DURÉE - RENOUVELLEMENT. L’abonnement à l’option autobizMinisite est conclu pour une durée de 12 mois minimum. À l’issue de cette durée initiale de 12 mois, le contrat se renouvelle par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois, sous réserve d’une dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception adressée avec un préavis d'un mois avant l’expiration de la durée initiale ou de chaque période reconduite.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. L’abonnement est conclu pour une durée de 12 mois minimum. À l’issue de cette durée initiale de 12 mois, le contrat se renouvelle par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois, sous réserve d’une dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception adressée avec un préavis d'un mois avant l’expiration de la durée initiale ou de chaque période reconduite.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. À l’exception des contrats temporaires ou des alimentations provisoires liées à un besoin particulier du Client, le Contrat, valable uniquement pour le site de consommation considéré (également dénommé « espace de livraison »), est souscrit pour une durée d’un (1) an. Il est renouvelé pour la même durée à chaque échéance contractuelle, par tacite reconduction jusqu’à sa résiliation par l’une des parties. Le Contrat entre en vigueur à compter de sa conclusion. Sous réserve des délais supplémentaires imposés par le GRD, le Contrat prend effet à la date de mise en service ou de changement de fournisseur effectué par le GRD conformément aux délais prévus par son catalogue de prestations.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. Le Service est commandé pour une période initiale d’un (1) mois (la « Période Initiale »), et est automatiquement renouvelé par périodes successives d’un (1) mois (la ou les « Périodes de Renouvellement ») dans les mêmes conditions contractuelles et tarifaires, sauf (a) en ce qui concerne la durée de la première Période de Renouvellement, la durée pouvant varier entre un (1) et trente (30) jours en cas de réalignement sur un cycle calendaire civil, et (b) en cas de résiliation par l’une des Parties au moins 24 heures avant le renouvellement. La Période Initiale commence le jour de la mise à disposition effective des Blocs IP Client. Par exception au premier paragraphe, lorsque la Période Initiale ne commence pas le premier jour d’un mois civil (démarrage en cours de mois), le cycle de renouvellement du Service est réaligné sur un cycle calendaire civil de la manière suivante : - La Période Initiale dure un (1) mois, commence le jour de la mise à disposition du Service, et est facturé pour un (1) mois ; - La première Période de Renouvellement dure du premier jour suivant la fin de la Période Initiale, jusqu’au dernier jour du mois civil en cours ; le Service est facturé prorata temporis ; puis - Les Périodes de Renouvellement suivantes durent un (1) mois, commencent le premier jour du mois civil, et sont facturés pour un (1) mois. - La Période Initiale dure un (1) mois, du 12 mars 2022 au 11 mars 2022 ; - La première Période de Renouvellement dure du 12 mars 2022 au 31 mars 2022 ; puis - Les Périodes de Renouvellement suivantes durent un (1) mois et commencent le premier jour de chaque mois civil suivant (1er avril 2022, 1er mai 2022, 1er juin 2022, etc.).
DURÉE - RENOUVELLEMENT. La location commence le jour de mise à disposition du matériel par le Bailleur indiqué dans les conditions particulières, chez le Locataire, ou le jour de son enlèvement par le Locataire, et pour la durée irrévocable, prévue dans les conditions particulières. La location des Produits se termine le jour où le matériel qui doit être restitué a été intégralement réceptionné par le Bailleur, sous réserve de vérification de son intégrité et de son bon état de fonctionnement. Le Locataire a la faculté de proroger cette durée, en accord avec le Bailleur. Dans ce cas, les dispositions des présentes CGL restent applicables de plein droit jusqu’à la nouvelle échéance. Toute nouvelle période entamée de location sera facturée intégralement. Dans le cas où le Locataire met fin au contrat avant l’échéance figurant dans les conditions particulières, le montant total de la location reste acquis de plein droit par le Bailleur, et ce, sans préjudice de tout dommage et intérêt, ce qui constitue une condition essentielle et déterminante du consentement du Bailleur.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. La première période est stipulée sur le bon de commande ou sur le récapitulatif de commande en ligne envoyé par courriel. Sauf dénonciation du contrat au moins 3 (trois) mois avant son terme, par l’une ou l’autre des parties, par email signé électroniquement ou lettre recommandée AR celui-ci est renouvelable, pour des périodes annuelles, par tacite reconduction. En cas de résiliation, le Client ne pourra à nouveau souscrire à cette prestation qu’après avoir acquitté le coût d’une mise à jour ponctuelle du Progiciel facturée forfaitairement à 50% (cinquante pour cent) du prix de la licence d’utilisation originale.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. La présente construction doit être réalisée à l'aide des prêts suivants : • Prêt PLUS, délivré par la Caisse des Dépôts et Consignations, d'une durée maximale prévisionnelle de 40 ans • Prêt PLUS foncier, délivré par la Caisse des Dépôts et Consignations, d'une durée maximale prévisionnelle de 50 ans • Prêt PLS, délivré par la Banque Postale, d'une durée maximale prévisionnelle de 40 ans • Prêt PLS foncier, délivré par la Banque Postale, d'une durée maximale prévisionnelle de 50 ans • Prêt sans intérêt délivré par la CARSAT, d'une durée maximale prévisionnelle de 30 ans Ce financement sera également complété par des fonds propres de Logévie afin de financer les dépenses non couvertes par les prêts visés ci-avant. La présente convention est conclue pour une durée égale à la durée maximale des prêts ci-dessus ayant permis de financer le foncier, l’aménagement du terrain, et la construction du bâtiment, soit 50 ans. A cette durée s’ajouteront éventuellement les durées des différés d’intérêts en fonction des modalités des prêts. Les conditions des emprunts négociés par le Propriétaire seront soumises avant signature à l’accord du Gestionnaire y compris en cas de modifications du plan de financement qui devront alors faire l’objet d’un avenant à la présente convention. Un avenant n°1 passé à la présente convention précisera la date d’expiration de ces prêts et dès lors la durée de la présente convention, dès que le Propriétaire aura contracté les prêts correspondants. Dans le cas de la mise en place de prêts avec pré-financement le montant des intérêts courus pendant la période de pré-financement sera capitalisé au terme de cette période et intégré au montant des prêts ainsi qu’au prix de revient global de l‘opération. Dans les 12 mois qui précèdent l’expiration de la présente convention, les parties conviennent expressément de se rapprocher pour déterminer leurs intentions respectives quant au sort de ce bien. La convention sera renouvelée par périodes successives de trois ans à compter de son expiration, si l'une des parties n'a pas fait connaître son intention d'y mettre fin six (6) mois avant son échéance. Tant pendant la durée de la présente convention, qu’après son expiration, la SA d’HLM Logévie demeure Propriétaire de l’Etablissement objet de la présente convention.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. La présente convention est conclue, à titre précaire et révocable, pour la saison sportive (à compléter). Elle sera ensuite renouvelée chaque année pour une durée identique, sauf demande de résiliation motivée présentée par l’une ou l’autre des parties au minimum un mois avant la date d’échéance, par courrier avec accusé de réception. L’Association ne possède aucun droit acquis au maintien ou au renouvellement de la présente convention.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. La présente convention prend effet à la date de la signature par l'ensemble des parties pour une durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction.
DURÉE - RENOUVELLEMENT. La présente convention prend effet à la date de signature par l’ensemble des parties pour une durée de ………………………………………………………………………………………