Expédition Clauses Exemplaires

Expédition. 1. Le fournisseur garantit que le transport a lieu dans des récipients et des véhicules propres et appropriés, en évitant la contamination, respectivement d'autres influences négatives. 2. Le fournisseur est tenu d’envoyer le jour de l’expédition pour chaque livraison, séparément de la marchandise et de la facture un avis d’expédition détaillé, Le bon de livraison et le bordereau de marchandise doivent être joints à la livraison. En cas d’expédition par bateau, le nom de la compagnie maritime et du bateau doivent être indiqués sur les documents d’expédition et la facture. Le fournisseur est tenu de choisir les moyens de transport les plus avantageux et et les plus appropriés pour le donneur d’ordre. 3. Les références de commande et les indications du lieu de déchargement imposées par le donneur d’ordre doivent être spécifiées intégralement sur tous les avis d’expédition, bons de livraison, bordereaux d’expédition, lettre de voiture, factures ainsi que sur l’emballage externe. 4. Le fournisseur est tenu en principe d’emballer, d'étiqueter et d'expédier des produits dangereux conformément aux normes internationales en vigueur. 5. Il est impératif de suivre l’ordre de chargement des palettes indiqué dans les spécifications par le donneur d’ordre. 6. Le fournisseur est responsable des dommages et prend en charge les frais occasionnés par le non-respect de ces dispositions. Il est également responsable du respect de ces consignes d'expédition par ses sous-traitants. 7. Le bon de livraison doit être présenté au moment de la livraison de la marchandise, indiquant clairement le numéro de commande et le numéro d'article du donneur d’ordre ainsi que le mode et la quantité de la livraison. En plus, le symbole avec le verre et la fourchette doit être Indiqué sur le bon de livraison pour des emballages en contact avec des denrées alimentaires. 8. L’emballage de transport nécessaire pour l'expédition des marchandises est soit repris par le fournisseur à ses frais, soit il est éliminé par le donneur d’ordre aux frais du fournisseur. 9. Toutes les expéditions qui n’ont pas pu être reprises en raison du non-respect de ces dispositions, sont entreposées et renvoyées aux frais et aux risques du fournisseur.

Expédition. Tous les frais d’expédition et les frais de courtage relatifs aux douanes sont à la charge du Client. Le client assume tous les risques inhérents à la conservation et à l’expédition du matériel ou Élément.

Expédition. Le Contrat précise les cas dans lesquels le Contractant demande par écrit, à NRB Group, l'autorisation de procéder à l'expédition, quinze (15) Jours au moins avant la date prévue pour expédition de la fourniture.

Expédition. Tous les envois sont des installations du Vendeur Ex Works dont les responsabilités sont définies dans INCOTERMS 2010, sauf indication contraire sur la confirmation de commande du Vendeur. Si le Vendeur accepte par écrit de payer les frais de transport et d’assurance, l’Acheteur sera facturé et accepte de payer le coût réel desdits frais. Les réclamations pour les pénuries dans l’expédition seront considérées comme annulées sauf si elles sont faites dans un document écrit reçu par le Vendeur dans les dix (10) jours suivant la livraison. Les dates d’expédition indiquées sont basées sur la meilleure estimation par le Vendeur d’un délai réaliste d’expédition et sont susceptibles d’être modifiées en raison des ventes antérieures. Les dates d’expédition seront confirmées par l’acceptation du Vendeur de toute commande en résultant. Le Vendeur pourra effectuer un envoi anticipé ou partiel et facturer l’Acheteur en conséquence.

Expédition. 8.1. Toutes les opérations liées au transport, à l’assurance, aux douanes et taxes, à la manutention et à la livraison sont à la charge, aux frais et aux risques de l’Acheteur, à qui il incombe de vérifier la marchandise à son arrivée et de porter éventuellement réclamation directement auprès de la société de transport, même si les marchandises ont été expédiées franco de port. 8.2. En cas d’expédition à l’aide des moyens de transport du Vendeur, la marchandise est, dans le meilleur des cas, expédiée départ usine, sous l’entière responsabilité de l’Acheteur.

Expédition. 1. Sauf stipulation contraire formulée par écrit, la marchandise doit être livrée selon les « INCO-Terms 2020 » de « l’ICC », DDP, dédouanée, assurée supplémentairement et emballée. Le lieu d’exécution de la prestation est le lieu de destination indiqué par nous ou, si aucun lieu n’est indiqué, le siège de notre entreprise. 2.Le fournisseur est tenu d’indiquer – avec exactitude – sur chaque document d’expédition et sur chaque bordereau de livraison notre numéro de commande ainsi que le poste de commande et notre numéro d’article ; s’il omet de le faire, il devra assumer l’entière responsabilité des retards qui en résulteront.

Expédition. (1) Le Fournisseur mentionnera sur tous les conteneurs les informations de manutention et d’expédition nécessaires, le ou les numéros de Bon de Commande, la date d’expédition et les noms du destinataire et de l’expéditeur. (2) Une facture détaillée et une liste de colisage, ainsi que tout autre document nécessaire pour le transit national ou international, les autorisations réglementaires ou l’identification des Biens et des Livrables accompagneront chaque expédition. (3) Microsoft payera uniquement le montant correspondant à la quantité reçue, dans la limite de la quantité maximale commandée. (4) Les expéditions en sus seront retenues par Microsoft ou son représentant, aux frais et aux risques du Fournisseur pendant un délai raisonnable dans l’attente des instructions du Fournisseur. (5) Les frais d’expédition ou de livraison ne seront pas facturés à Microsoft. (6) Sauf accord contraire, les Biens et les Livrables seront livrés le dixième jour suivant la date du Bon de Commande : (1) FOB (franco à bord) au lieu de livraison désigné par Microsoft si les Biens et les Livrables partent du même pays que le lieu de livraison désigné par Microsoft ; ou (2) DDP (rendu droits acquittés) (Incoterms 2010) au lieu de livraison désigné par Microsoft pour une livraison transfrontière des Biens et des Livrables au lieu de livraison désigné par Microsoft. (7) Le Fournisseur assumera tous les risques de perte, dommage ou destruction des Biens ou des Livrables, en tout ou partie, ayant lieu avant la réception définitive au lieu de livraison désigné. Microsoft sera tenue responsable de toute perte causée par une faute lourde de ses employées agissant dans l’exercice de leurs fonctions avant la réception.

Expédition. Dell expédie le Système APEX sur le Site lorsqu’il est inclus dans le Service APEX. Les conditions et le processus d’expédition et de livraison du Système APEX seront indiqués dans la Description de l’offre de service applicable.

Expédition. L’expédition de toutes les marchandises sera réalisée conformément aux conditions générales apparaissant sur le recto du présent Bon de Commande. Sans préjudice de la généralité des dispositions de la Section 4 et à moins qu’il n’en soit convenu autrement par écrit entre QUINTILESIMS et le FOURNISSEUR, tous les droits de douane et autres droits qui ont pu naître à la suite d’une expédition de marchandises au-delà des frontières d’un état ou nationales seront à la charge exclusive du FOURNISSEUR.

Expédition. Sauf accord contraire, Dell peut expédier des parties d’une commande séparément, choisir le transporteur public et organiser l’expédition des produits commandés à l’adresse de livraison indiquée dans la commande, par l’intermédiaire d’un transporteur public désigné par Dell. Le partenaire est tenu d’inspecter tout colis à la livraison, et doit noter tout dommage visible sur la preuve de livraison (PDL) ou tout autre reçu de livraison que le partenaire peut être invité à signer. Dell ne sera pas responsable des dommages visibles liés à l’expédition et non indiqués sur le reçu de livraison. Si une partie de leur commande est manquante, erronée ou endommagée, les partenaires doivent en aviser Dell dans les 21 jours qui suivent la date de facturation. Dell n’est pas responsable des pertes et dommages éventuels causés au produit lorsque des méthodes d’expédition différentes de celles fournies par Dell sont utilisées pour l’expédition des locaux de Dell au partenaire ou à l’utilisateur final. Les dates d’expédition et de livraison sont indicatives. Les logiciels peuvent être fournis sur support physique ou par voie électronique.