Données du Client. 4.1. Le client accorde à MYCLIMATE, en cas de besoin, l’accès aux données spécifiques au client ou à des supports de données qui sont pertinents pour fournir la prestation.
Données du Client. B.4.1. Le Client devra fournir les Données suivantes : Demande de signature de Certificat (Certificate Signing Request ou CSR) (SSD), nom de l'organisation (SSD), adresse (SSD), boîte postale (SSD), ville (SSD), Région (SSD), Code postal (SSD), Nom de domaine (SSD), Téléphone, numéro d'enregistrement de l'organisation, coordonnées de l’Administrateur, coordonnées du contact technique (le cas échéant), informations de facturation (si différentes de l'organisation), preuve de l’existence et structure organisationnelle (le cas échéant), preuve de l’identité de l’Abonné et reconnaissance du consentement de l’Abonné aux termes du présent Contrat. Les données portant l’inscription SSD seront ajoutées dans le Certificat Serveur Sécurisé de l’Abonné.
Données du Client. Le Client est seul responsable du contenu de toutes les Données Client. Le Client s’engage à obtenir et à conserver tous les droits relatifs aux Données Client dont Microsoft a besoin pour fournir les Services en Ligne au Client, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers
Données du Client. Le terme Données du Client désigne les données ou informations fournies au Client ou à ses Utilisateurs autorisés ou téléchargées par celui-ci ou ceux-ci en lien avec les Services ; les Données du Client ne doivent contenir aucun élément contrefaisant, obscène, menaçant ou autrement illicite ou délictuel, y compris aucun élément qui viole le droit au respect de la vie privée ou qui perturbe l’exécution du Service ou les données qui y sont contenues. Entre le Fournisseur de services et le Client, le Client est propriétaire de ses Données du Client et (si les Données du Client contiennent des données à caractère personnel) il est le contrôleur qui a la garde ou le contrôle des Données du Client (au sens des lois et règlements sur la confidentialité et la protection des données) de ces Données du Client. Le Fournisseur de services s’abstiendra d’accéder aux Données du Client, sauf dans la mesure (i) nécessaire pour répondre à des problèmes liés au Service ou autres problèmes techniques, (ii) nécessaire pour fournir ces Données du Client aux Utilisateurs autorisés, (iii) requise pour exécuter ses obligations, (iv) nécessaire pour assurer la prestation des Services, (v) demandée par le Client par écrit, (vi) expressément autorisée de toute autre manière par les dispositions du présent Contrat (y compris ses annexes) ou (vii) par le consentement explicite du Client. Les Parties conviennent que le Client permet explicitement au Fournisseur de services et/ou à ses affiliées : (1) de désidentifier et/ou d’agréger les Données du Client (le Fournisseur de Services agissant à titre d’agent/fournisseur du Client lors de la désentification, au sens des lois applicables); et (2) d’utiliser les Données du Client sous forme anonymisée (c’est-à-dire, sous une forme qui ne peut être reliée à un salarié individuel) afin de développer, de maintenir et d’améliorer les services et produits du groupe de sociétés du Fournisseur de services, de personnaliser des produits et services en fonction des besoins du Client et à des fins d’études de marché pendant la durée du présent Contrat et après celle-ci. Le Fournisseur de services peut accéder aux Données du Client, à ses systèmes, réseaux et dispositifs liés dans la mesure nécessaire pour assurer la prestation des Services et/ou assurer la maintenance et/ou le support à distance tel que décrit plus en détail à l’annexe 1. Il incombe exclusivement au Client d’obtenir tous les consentements et/ou de remettre tous les avis aux individu...
Données du Client. 2.1 Le Client sera propriétaire des données ou des informations téléchargées par le Client et/ou ses Utilisateurs autorisés sur le Système ou fournies par le Client à Peakon en relation avec les Services (les « Données du client »). Le Client sera responsable du contenu des Données du Client.
Données du Client. 6.1 Par les présentes, le client octroie au fournisseur une licence non exclusive d’utilisation des données du client dans la mesure raisonnablement nécessaire au fournisseur pour remplir ses obligations et exercer ses droits émanant du contrat. Le client autorise également le fournisseur à concéder ces droits en sous-licence dans la mesure raisonnablement nécessaire au fournisseur pour remplir ses obligations et exercer ses droits émanant du contrat.
Données du Client. Basware peut utiliser les Données du Client dans le cadre de la fourniture des Services de Cloud au titre du Contrat. Tous les droits, droits de propriété et intérêts relatifs aux Données du Client appartiennent au Client. Le Client est responsable du contenu des Données du Client ainsi que de la sécurisation et du maintien de tous les droits et autorisations nécessaires à Basware pour fournir les Services de Cloud sans violer les dispositions légales en vigueur ou les droits de tierces parties. Les conditions régissant le traitement des données à caractère personnel contenues dans les Données du Client sont précisées dans le DPA.
Données du Client. Heyday accède à diverses Données du Client en se connectant aux systèmes du Client. Ces données, propres au Client, sont uniques, générées et hébergées sur le matériel et les logiciels du Client et n’incluent pas les Données conversationnelles ou les Données Heyday, tel que ce dernier terme est défini à la section 2.7.3 (les « Données du Client »). Les Données du Client sont utilisées par Heyday afin d’améliorer et rehausser les services offerts au Client avec le Logiciel et son expérience avec celui-ci. Les Données du Client demeurent la propriété entière de celui-ci, Heyday n’ayant qu’un droit limité d’utilisation des données pour les fins décrites ci-haut et uniquement sur une base interne. Heyday reconnaît et accepte qu’elle ne dispose pas du droit de vendre, partager ou divulguer les Données du Client aux tiers, et qu’elle ne dispose pas du droit d’utiliser les Données du Client pour d’autres fins que celles décrites dans la section 2.7.2. Le Client est responsable de la conservation de copies de sauvegarde des Données du Client et du stockage, de l’utilisation, du traitement et de l’anonymisation (le cas échéant) des Données du Client après la terminaison du Contrat. Immédiatement après la résiliation du Contrat, ou plus tôt à la demande du Client, Xxxxxx détruira de manière sûre et permanente de ses systèmes toutes les Données du Client.
Données du Client. Le Client comprend et accepte que Lightspeed n’a aucun contrôle sur le contenu des données traitées par Lightspeed pour le compte du Client. Le Client est responsable de prendre ses propres mesures pour maintenir la sécurité appropriée, la protection et la sauvegarde de ses données et de son logiciel, y compris l’utilisation de back-up et d’archivage approprié. Le Client reste responsable de la manipulation et du traitement des avis concernant les données personnelles de sa clientèle. Le Client comprend et accepte que Lightspeed n’est pas responsable pour toute perte ou corruption des données de leur clientèle ou d’autres logiciels. Le Client reconnaît que suivant la clôture du compte du Client et/ou la fin de l'utilisation du Produit, Lightspeed peut immédiatement désactiver le compte du Client et supprimer les Données du Client. Le Client reconnaît en outre que Lightspeed n'est pas responsable à l'égard du Client ou de tout tiers pour une fin de l'accès par le Client au Produit ou la suppression de données du Client.
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