DUREE - RESILIATION. Le présent contrat prend effet à compter de la signature des présentes pour une durée indéterminée. L’Abonné peut, à tout moment, résilier son contrat. La résiliation prend effet à la date de réception de l’ordre de résiliation, sous réserve du dénouement des opérations en cours. Etant précisé que le montant des redevances en cours du mois de la résiliation reste acquis à la Banque et/ou à régler à l’échéance mensuelle. L’Abonné peut, par ailleurs, résilier certains services ou options sans résilier pour autant le présent contrat. La résiliation prend effet au terme du mois qui suit le mois de la résiliation, sous réserve des opérations en cours. En revanche, la résiliation du présent contrat entraînera automatiquement la résiliation des services ou options diverses dudit contrat souscrits par ailleurs. La Banque peut à tout moment résilier le présent contrat ou seulement certains services ou options inclus dans le présent contrat sous réserve de respecter un préavis d’un mois. En cas de résiliation totale ou partielle, pour quelque motif que ce soit, les parties sont tenues de prendre toutes dispositions utiles en vue du dénouement des opérations en cours. En outre, en cas de résiliation du contrat, ou du service de transaction, l’Abonné et chaque Mandataire Autorisé devra restituer à la Banque la carte de coordonnées en sa possession. La Banque se réserve également le droit de suspendre sans notification ni préavis les effets du contrat en cas de procédure judiciaire rendant les comptes indisponibles, ou en cas d’opposition par un tiers ou un co-titulaire sur un ou des comptes inclus dans le périmètre du contrat. La résiliation du présent contrat n’a pas d’effet sur les autres contrats signés entre la Banque et l’Abonné, ces derniers se poursuivant selon les modalités définies par ailleurs. En revanche, la clôture du compte à vue de dépôt et de paiement (ou du compte courant et de paiement) de l’Abonné entraînera de plein droit la résiliation du présent contrat. Il est aussi précisé qu’en cas de retrait du compte joint d’un co- titulaire Abonné, l’accès au service du co-titulaire retrayant sera supprimé par la Banque et le service continuera d’être fourni aux éventuels autres co-titulaires Abonnés restants.
DUREE - RESILIATION. Le présent contrat est conclu et accepté par les Parties pour une durée de 12 mois, à compter de l’extinction de la période de garantie contractuelle. Sauf résiliation notifiée par lettre recommandée AR adressée au plus tard 3 mois avant le terme fixé ci-dessus, le contrat sera prorogé par tacite reconduction pour une durée de 12 mois. En cas de manquement par l'une des Parties à l’une de ses obligations contractuelles, l’autre partie sera autorisée, 30 jours après une mise en demeure par lettre recommandée AR restée sans effet, à résilier le contrat. Cette résiliation se fera de plein droit et aux torts de la partie ayant la charge de l'obligation contractuelle non exécutée, sauf cas de force majeure. En cas la résiliation du contrat de licence et/ou du contrat de maintenance à la demande ou aux torts du Client, ce dernier ne pourra s’opposer au paiement ou solliciter la restitution de la partie de la redevance de maintenance perçue pour la période allant de la date de résiliation à la fin de la période contractuelle en cours. L’abonnement à la Maintenance du Progiciel est souscrit pour une Durée Initiale d'Un (1) an. Cette durée démarre à compter de la date de livraison chez le Client du Progiciel couvert par ces prestations, lorsque la souscription au contrat de Maintenance intervient à l'occasion de l'achat par le Client de la licence du Progiciel.
DUREE - RESILIATION. Les présentes Conditions Particulières sont conclues sans engagement de durée, sauf contre-indication prévue au Devis. Les présentes Conditions Particulières seront renouvelées tacitement mensuellement. Le Client pourra résilier les présentes selon le formalisme prévu à l’article 2 des Conditions Générales dans un délai minimum de dix (10) jours calendaires avant la fin du mois en cours. A toutes fins utiles, il est précisé que tout mois entamé sera dû.
DUREE - RESILIATION. Le présent Contrat Cadre entre en vigueur à compter de sa signature, pour une durée indéterminée. Il remplace tout contrat en vigueur entre le Parties régissant les prestations visées en objet des présentes. Il pourra être résilié, à tout moment, sans justification et sous réserve du dénouement des opérations en cours, par l’envoi à l’autre partie d’une lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant le respect d’un préavis minimum de deux (2) mois en cas de résiliation à l’initiative de MONEXT, ou de trente (30) jours en cas de résiliation à l’initiative du Client. Le Client garde alors la faculté de continuer à adhérer au(x) Schema(s) avec tout autre acquéreur de son choix.
DUREE - RESILIATION. Les présentes Conditions Particulières entrent en vigueur à compter de la signature du Devis par les Parties, et sont conclues jusqu’à résiliation du contrat de la Solution principale.
DUREE - RESILIATION. Sauf mention contraire prévue aux présentes Conditions Particulières de chacune des Solutions ou au Devis, la durée et les conditions de résiliation de chacune des Solution sont prévues aux Conditions Générales.
DUREE - RESILIATION. 6.1 Le présent Contrat prend effet à la date de sa signature par les Parties et se terminera soit par sa résiliation anticipée, soit par l’arrivée de son terme, tel que stipulé aux Conditions Particulières, sous réserve de sa prolongation à la demande de l’une ou l’autre des Parties.
DUREE - RESILIATION. La date d’entrée en vigueur et la durée du contrat sont fixées à l’article 5 des clauses particulières du présent contrat. Dans les cas repris à l’article 5., III. des clauses particulières, chaque Partie peut résilier le présent contrat par lettre recommandée adressée aux autres Parties sous réserve de respecter un délai de préavis de 2 (deux) mois.
DUREE - RESILIATION. Les présentes Conditions particulières entrent en vigueur à compter de la signature du Devis par les Parties pendant une période de un (1) an à compter de la première facturation. Par la suite, l’abonnement se renouvellera tacitement d’année en année, à chaque date anniversaire, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des Parties, sous réserve de respecter un préavis de trois (3) mois avant l’échéance contractuelle en cours selon le formalisme prévu à l’article 2 des Conditions Générales. Il est rappelé que le Client reste redevable de la totalité des redevances mensuelles restant à courir jusqu’au terme initial de l’abonnement aux Services.
DUREE - RESILIATION. Les présentes Conditions Particulières entrent en vigueur à compter de la signature du Devis par les Parties pour la période prévue au contrat de financement avec l’organisme de financement, soit en fonction de la solution retenue par le Client avec l’organisme de financement :1/ soit Trente-six (36) mois ; 2/ soit Quarante-huit (48) mois. A l’issue de cette période, un nouveau contrat de financement sera proposé au Client. Aucune reconduction tacite n’est appliquée.