Garantie limitée Clauses Exemplaires

Garantie limitée. LA SOLUTION, AINSI QUE TOUS LES PRODUITS TIERS ET LOGICIELS LIBRES FOURNIS PAR DELL, EST FOURNIE « EN L’ÉTAT ». DELL (Y COMPRIS SES AFFILIÉS, CONTRACTANTS ET AGENTS, ET CHACUN DE LEURS EMPLOYÉS, DIRECTEURS ET ADMINISTRATEURS RESPECTIFS), EN SON NOM ET AU NOM DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE, PARTENAIRES INFONUAGIQUES ET FOURNISSEURS (COLLECTIVEMENT ET ENSEMBLE AVEC DELL, LES « PARTIES DELL »), N’OFFRE AUCUNE GARANTIE NI CONDITION EXPRESSE OU IMPLICITE CONCERNANT LA SOLUTION OU TOUT LOGICIEL OU SERVICE INCLUS DANS CELLE-CI, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE 1) DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE PERTINENCE OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON; 2) RELATIVE À LA PERFORMANCE DU LOGICIEL (Y COMPRIS LA QUESTION DE SAVOIR SI LE LOGICIEL EST OU SERA SÛR, PRÉCIS, COMPLET, EXEMPTE D’ERREUR, OU EXEMPT DE VIRUS, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES OU DE LIMITATIONS DE PROGRAMME, OU SI TOUTE ERREUR DANS LE LOGICIEL SERA CORRIGÉE) OU À NOTRE PRESTATION DES SERVICES (Y COMPRIS SI LES SERVICES SONT OU SERONT ININTERROMPUS, OPPORTUNS OU SANS ERREUR) OU LA SÉCURITÉ DE LA SOLUTION OU SI LA SOLUTION CONVIENT AUX ACTIVITÉS À HAUT RISQUE; 3) CONCERNANT LES RÉSULTATS À OBTENIR DE LA SOLUTION (Y COMPRIS L’EXACTITUDE, LA QUALITÉ, LA FIABILITÉ, L’ADAPTATION, L’EXHAUSTIVITÉ, LA VÉRACITÉ, L’UTILITÉ OU L’EFFICACITÉ DES RAPPORTS, DONNÉES, RÉSULTATS OU AUTRES RENSEIGNEMENTS OBTENUS OU GÉNÉRÉS PAR VOUS EN RAPPORT AVEC VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL) OU LES RÉSULTATS DE TOUTE RECOMMANDATION DE NOTRE PART; OU 4) DÉCOULANT D’UN COMPORTEMENT HABITUEL OU D’UN USAGE COMMERCIAL. TOUTE GARANTIE SUR UN PRODUIT TIERS EST FOURNIE PAR L’ÉDITEUR, LE FOURNISSEUR OU LE FABRICANT D’ORIGINE, QUE CE PRODUIT TIERS SOIT OU NON DÉSIGNÉ PAR NOUS COMME « CERTIFIÉ », « APPROUVÉ » OU AUTRE. DANS LE CAS OÙ NOUS FOURNISSONS LA SOLUTION DANS LE CADRE D’UN ESSAI, LA SOLUTION EST FOURNIE
Garantie limitée. CITRIX garantit que, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison des Clés de licence, le logiciel d’un PRODUIT logiciel ou boîtier sera conforme pour l'essentiel à la Documentation relative au PRODUIT. Citrix garantit que, pendant une période d’un (1) an à compter de la date de livraison des Clés de Licence, le disque dur d’un PRODUIT boîtier sera exempt de vices de fabrication dans des conditions normales d'utilisation. La présente garantie du matériel ne couvre pas ce qui suit : (i) une installation, un entretien, un réglage, une réparation ou une modification inappropriés effectués par le Client ou par un tiers ; (ii) une mauvaise utilisation, une négligence ou toute cause autre qu'une utilisation normale, y compris sans s'y limiter, les accidents ou cas de force majeure ; (iii) un environnement inadapté, un chauffage ou une climatisation excessif ou inapproprié, des pannes d'électricité, de surtensions ou autres irrégularités ou dégâts des eaux ; (iv) l'utilisation de pilotes ou logiciels tiers ; ou (v) des dommages causés au matériel lors du transport d'un PRODUIT boîtier. La responsabilité de CITRIX, de ses fournisseurs et concédants (« FOURNISSEURS ») et votre recours exclusif en vertu de la présente garantie logicielle ou matérielle (qui est soumise à votre renvoi du PRODUIT à CITRIX ou à un revendeur agréé) seront, au choix exclusif de CITRIX et dans la limite autorisée par la loi applicable, le remplacement du PRODUIT ou le remboursement du prix d'achat (et, pour les licences d'abonnement, l'allègement des prochains paiements annuels relatifs à ces licences) et la résiliation de vos licences logicielles du PRODUIT. CITRIX assurera la MAINTENANCE (y compris le support technique et les services de conseil s'ils ont été achetés séparément) de manière professionnelle et attentive, mais ne peut garantir la résolution de tous les problèmes ou questions que vous aurez soulevés dans un délai donné. Citrix ne garantit en aucune manière les résultats ou réalisations du PRODUIT, de l'assistance technique, des services de conseil ou des livrables connexes. En ce qui concerne le support technique, la complète responsabilité de CITRIX et ses FOURNISSEURS et votre recours exclusif sous cette garantie est une nouvelle réalisation des services. En ce qui concerne les services de conseil, la complète responsabilité de CITRIX et ses FOURNISSEURS et votre recours exclusif sous cette garantie est une nouvelle réalisation des s...
Garantie limitée. La présente garantie limitée renforce, sans leur porter atteinte, vos droits légaux qui ne sauraient être exclus ou limités de quelque façon que ce soit en vertu du droit applicable. Lorsque le Produit logiciel est enregistré sur un support physique fourni par SEL, SEL garantit à l’acheteur d’origine de ce Produit logiciel que le support physique sur lequel est enregistré le Produit logiciel sera, dans des conditions d’utilisation normale, exempt de défaut de matière et de vice de fabrication pendant quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date d’achat. Sous la présente garantie limitée, l’entière responsabilité de SEL se limitera, à son seul gré, soit (a) au remboursement du prix d’achat payé pour le Produit logiciel, soit (b) à la réparation ou, au gré de SEL, au remplacement gratuit du Produit logiciel qui ne satisfait pas à la présente garantie limitée à condition que les procédures et conditions suivantes aient été observées : toutes les demandes couvertes par la présente garantie limitée doivent être faites en renvoyant au lieu d’achat le support physique d’origine dans son état et son emballage d’origine avec une copie du ticket de caisse d’origine ou toute autre preuve d’achat datée, une déclaration décrivant les défauts et une adresse de renvoi (désignés collectivement le « Matériel requis »). Si, pour un motif quelconque, cela s’avère impossible (et à condition que la période de 90 jours à compter de la date d’achat n’ait pas expiré), le support défectueux doit être renvoyé à SEL à l’adresse précisée dans le manuel d’accompagnement de ce Produit logiciel avec le Matériel requis et l’adresse du lieu d’achat du Produit logiciel.
Garantie limitée. Dell garantit que les Services seront fournis avec une compétence et un soin raisonnables conformément aux délais fixés dans les Documents sur les services. Par souci de clarté, ces délais correspondent à des estimations que Dell s’efforcera de respecter ou de devancer. Sauf indication expresse dans la phrase qui précède, Dell ne donne aucune garantie expresse ou tacite, modalité ou condition relative aux Services y compris, notamment, aucune garantie, modalité ou condition : (a) relative à des Produits de tiers ou des Services de tiers, (b) concernant la performance de tout matériel ou logiciel utilisé dans la conduite des Services, (c) concernant les résultats à obtenir des Services ou les résultats de toute recommandation que Dell pourrait faire et (d) concernant les performances, la qualité satisfaisante, la valeur marchande, l’adéquation, l’absence de contrefaçon ou l’adéquation pour une utilisation particulière de tout élément à livrer ou de tout système pouvant résulter de la mise en œuvre de toute recommandation faite par Dell.
Garantie limitée. Le Prestataire garantit que, dans des conditions d'utilisation et des circonstances normales, la Solution Marketing fonctionnera substantiellement conformément au Bon de Commande applicable et à la description figurant sur xxx.xxxxx.xxx. Le Client reconnaît et accepte que le Prestataire peut à tout moment mettre en œuvre de nouvelles versions et mises à niveau de la Solution Marketing (y compris par l'ajout ou la suppression de fonctionnalités ou de fonctions) ; cependant le Prestataire n'apportera pas de modifications qui réduiraient substantiellement la fonctionnalité de la Solution Marketing fournie au Client pendant la durée du présent Contrat. À l'exception des garanties expresses énoncées dans cette section, les Services sont fournis « TELS QUELS » et avec tous leurs défauts. Dans la mesure permise par la loi applicable, le Prestataire décline et exclut expressément toutes autres conditions, modalités et/ou garanties de quelque nature que ce soit concernant les Services, qu'elles soient expresses ou implicites, y compris, sans s'y limiter, toutes conditions, modalités et/ou garanties de qualité marchande des Services et/ou d'adéquation des Services à un usage particulier et/ou la concordance des Services avec toute description et/ou le fonctionnement ininterrompu et sans erreur et/ou complètement sécurisé de la Solution Marketing et de l'API. Le Client reconnaît qu'il existe des risques inhérents à la connectivité Internet qui pourraient entraîner une fuite de données concernant la vie privée, une fuite d’Informations Confidentielles et la perte de biens.
Garantie limitée. En ce qui concerne les licences perpétuelles de Logiciel émises en vertu du présent accord, l’article 3 du Contratne s'applique pas. Au lieu de cela, la garantie limitée suivante s'applique: Qlik garantit que la version initiale du Logiciel livrée en vertu des présentes (mais à l’exclusion des mises à jour de ce dernier fournies dans le cadre de l’Assistance) est dotée des fonctionnalités prévues dans la Documentation (les “fonctionnalités convenues”) pendant la période limitée de la garantie, à compter de la Date de livraison, en cas d’utilisation sur la configuration matérielle recommandée. Dans le présent article, la “durée de la garantie limitée” est d’un (1) an. Les variations peu importantes des fonctionnalités convenues ne doivent pas être considérées et ne peuvent pas donner lieu à l’application d’une garantie. En cas de recours à la garantie, le Client doit notifier Qlik par écrit pendant la période limitée de la garantie. Si les fonctionnalités du Logiciel varient considérablement, Qlik est habilité, à exécuter de nouveau et à sa seule discrétion, la réparation ou le remplacement du Logiciel. En cas d’échec, le Client aura le droit de procéder à l’annulation du contrat d’achat (rescision).
Garantie limitée. Cisco garantit que le Logiciel sera essentiellement conforme à la Documentation applicable pour la période la plus longue entre : (i) quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date à laquelle le Logiciel est mis à votre disposition pour votre Utilisation ou (ii) la durée indiquée à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xx/xxxxxxxx. Cette garantie ne s’applique pas lorsque le Logiciel, le produit de Cisco ou tout autre matériel informatique sur lesquels l’utilisation du Logiciel est autorisée : (i) a été modifié, sauf lorsqu’il a été modifié par Xxxxx ou son représentant autorisé; (ii) n’a pas été installé, opéré, réparé ou maintenu conformément aux instructions données par Cisco; (iii) a été soumis à une tension physique ou électrique anormale, à des conditions environnementales anormales, à une mauvaise utilisation ou à de la négligence ou a subi un accident; (iv) a été autorisé sous licence à des fins d’essai bêta, d’évaluation, de test ou de démonstration ou dans toutes autres circonstances dans lesquels un prix d’achat ou des redevances ne sont pas payés à la Source approuvée; ou (v) n’a pas été fourni par une Source approuvée. Cisco déploiera les efforts commercialement raisonnables pour vous livrer un Logiciel exempt de virus et de programmes ou d’artifices de programmation conçus pour modifier, supprimer, endommager ou désactiver le Logiciel ou vos données.
Garantie limitée. SunPower garantit, pendant une durée de vingt‐cinq (25) années à compter de la Date de Commencement de la Garantie1 (“La Période de Garantie”) que le Module PV est exempt de tout vice dans des conditions normales d’application, d’installation, d’utilisation et d’entretien et que la puissance nominale du Module PV sera au minimum de 97% de la Puissance Nominal Minimum2 pendant la première année et ensuite déclinera d’un maximum de 0,6% par an pendant les 24 années restantes, de telle façon à ce qu’au terme des 25 ans de la période de garantie la puissance sera au minimum de 82,6% de la Puissance Nominale Minimum (appelé « la puissance nominale garantie) .
Garantie limitée. Tant que le Locataire fait à échéance les paiements exigibles aux termes des présentes et respecte ses obligations aux termes du présent Contrat de location, le Bailleur garantit que, pendant toute la Durée du Contrat de location, il réparera les défauts structurels ou mécaniques de l’Équipement (à l’exclusion des filtres CVC, des extincteurs, des fusibles, des disjoncteurs, des ampoules ou des autres éléments demandant des réparations ou de l’entretien dans le cours normal des activités), à condition que le Locataire informe le Bailleur par écrit des défauts, des dysfonctionnements ou des fuites dans les deux (2) jours ouvrables suivant leur survenance. Quoi qu’il en soit, la responsabilité du Bailleur sera limitée uniquement à la réparation des défauts dans l’Équipement. Le Bailleur n’assumera aucune responsabilité pour la réparation des défauts ou des conditions résultant du transfert de l’Équipement par le Locataire, des raccordements aux réseaux d’utilité publique, des altérations, réparations ou modifications de l’Équipement par le Locataire, de l’utilisation de l’Équipement à d’autres fins que celles auxquelles il est destiné, d’actes de vandalisme, de dommages à l’Équipement causés par le Locataire, du mauvais usage de l’Équipement, de l’usure excessive, de l’omission d’entretenir correctement le système CVC et/ou de l’omission d’aviser le Bailleur en temps opportun. La réparation de l’Équipement par le Bailleur pour cause de défauts ou de conditions résultant de l’une quelconque des causes susmentionnées entraînera des frais supplémentaires pour le Locataire. SAUF DISPOSITION EXPRESSE DANS LES PRÉSENTES, LE BAILLEUR REJETTE TOUTES LES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, ÉCRITES OU VERBALES, CONCERNANT L’ÉQUIPEMENT OU TOUTE QUESTION TRAITÉE PAR LE PRÉSENT CONTRAT DE LOCATION ET TOUT TRAVAIL D’ENTRETIEN OU DE RÉPARATION EFFECTUÉ PAR LE BAILLEUR, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CARACTÈRE ADÉQUAT OU D’ADAPTATION À UN USAGE OU UN FONCTIONNEMENT PARTICULIER, OU TOUTE GARANTIE QUANT À LA CONCEPTION, LA CONFORMITÉ AUX SPÉCIFICATIONS, LA QUALITÉ, LES MATÉRIAUX OU LA FABRICATION, LA SÉCURITÉ, LES BREVETS, LES MARQUES DE COMMERCE OU TOUTE GARANTIE D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. SANS QUE SOIT RESTREINTE LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, IL N’EXISTE PAS D’AUTRES CONDITIONS, ENGAGEMENTS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS, GARANTIES OU AUTRES DISPOSITIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, ACCESSOIRES, RÉGLEMENTAIRES OU AUTRES, CONCERNANT L’OBJET DES PRÉSENTES, H...
Garantie limitée. 5.1. La garantie limitée qui suit s'applique à vous uniquement, si vous êtes le titulaire de la licence originale du Programme. Sage garantit que le Programme est essentiellement conforme aux spécifications contenues dans la Documentation et incluses dans l'emballage original de Votre Programme et/ou intégrées au logiciel pour une période de soixante (60) jours suivant votre achat accompagné de votre reçu comme pièce justificative (la « Période de garantie limitée »), pourvu que : (a) le Programme soit utilisé sur un Périphérique Client pour lequel il a été conçu; (b) vous-même ou un tiers agissant sous vos ordres n’a pas utilisé le programme d’une façon différente de celle décrite dans la Documentation et (c) toutes les mises à jour du produit que Sage a mis à votre disposition aient été correctement installées. Durant la Période de garantie limitée, Sage garantit en outre que le support sur lequel le Programme est fourni est exempt de défaut matériel ou de fabrication. Les révisions ou mises à niveau du Programme ne redémarreront ni n'affecteront d’aucune manière la période de garantie des copies fournies auparavant. Toutes les garanties énoncées dans le présent Contrat s'appliquent uniquement lorsque le Programme est utilisé au Canada. Sage ne prétend ni garantit que vous pouvez utiliser le Programme sans interruption ou sans erreur. 5.2. Pourvu que pendant la Période de garantie limitée, vous signaliez par écrit à Sage une non-conformité importante entre la Documentation et le Programme, et si Sage peut reproduire et vérifier qu'une telle non- conformité importante existe, soit Sage remplacera soit corrigera le Programme, comme seule option, afin que le Programme soit essentiellement conforme aux spécifications, soit Sage remplacera le support défectueux, au besoin, soit que vous pourrez renvoyer toutes les copies du Programme et Sage vous remboursera les frais de licence jusqu’à concurrence du montant du prix conseillé pour le Programme. Ce paragraphe 5.2 énonce votre SEUL ET EXCLUSIF RECOURS en cas de rupture de la présente garantie. 5.3. Hormis ce qui est expressément prévu aux termes de la garantie limitée et les recours énoncés aux paragraphes 5.1 et 5.2 du présent Contrat, aucun employé, agent ou représentant de Sage, aucun revendeur (y compris la personne ou société qui vous a vendu le Programme), ni aucun tiers n'est autorisé à faire quelque assertion que ce soit, offrir une condition de garantie ou une quelconque garantie sur le Programme; et ...