Ventes. 1.1 Nos prix sont en Euros Hors Taxe. Nos ventes sont faites net sans escompte, paiement à 30 jours fin de mois ou contre- remboursement en cas d’expédition.
Ventes. Quantité par vente Prix Unitaire 40 unités 100 30 unités 90 15 unités 100 50 unités 95 25 unités 105 35 unités 90 5 unités 100 b) Totaux Quantité totale vendue Prix unitaire 65 unités 90 50 unités 95 60 unités 100 25 unités 105 Dans cet exemple, le plus grand nombre d'unités vendues à un prix donné est de 65 ; en conséquence, le prix unitaire correspondant aux ventes totalisant la quantité la plus élevée est de 90.
Ventes. Les équipements à la vente ont une garantie constructrice de douze (12) mois. le prestataire se réserve la propriété des équipements jusqu’au paiement intégral du prix.
Ventes. 11.6.1. Le Distributeur s'engage à ne vendre les Produits que dans son Point de Vente et sur son site internet, à l'exclusion de tout autre lieu. Il les vend exclusivement sous leur présentation d'origine, tels qu’ils ont été fournis par Lilliputiens.
Ventes. 2.1 Sauf accord spécifique des Parties sur les Tarifs dans le cadre d’un contrat conclu entre elles, le Tarif applicable est le Tarif Général en Vigueur accessible en ligne à la date de la commande. Toute modification du Tarif Général en Vigueur sera préalablement publiée et accessible par le client, et sera applicable à la date de la prochaine commande.
Ventes. 6.1 Toute commande sera passée directement entre le Mandant et les clients, et le Mandant facturera ses ventes et/ou prestations directement aux clients. Le Mandant recevra tous les paiements des clients, calculera le montant de la commission et le versera à l'Agent conformément à l'Article 7 ci-après.
Ventes. Il est interdit de procéder à la vente d’objets ou d’ouvrages dans la salle Cercillia, sauf dérogation spécifique et exceptionnelle à solliciter auprès du Maire de Cerelles.
Ventes. L'exposant est entièrement responsable des ventes effectuées lors du marché du point de vue fiscal, il doit se conformer aux lois et règlements en vigueur, notamment en ce qui concerne la déclaration volontaire et obligatoire de tous revenus aux services fiscaux qui peuvent effectuer des contrôles. Il est également responsable envers les acheteurs PROMTIONS 5.000 flyers 500 affiches A2 8 000 mails Site commune de St Gilles, service Culture, du musée d'art fantastique, Xxxxxxxx.xx, Xxxxxx.xx, Facebook, sur divers marché de la capitale, dans divers interviews radio, télé Bruxelles etc Je soussigné(e). déclare avoir pris connaissance du contrat de participation à la manifestation et m'engage à le respecter dans l'intérêt de l'ensemble de l'organisation. Date et signature des 2 parties précédées de la mention « lu et approuvé ». fait à................., le............. Fait à Saint-gilles, le............ L'exposant L'organisateur Merci de conserver une copie de ce document
Ventes. L'organisateur ne sera tenu en aucun cas responsable en cas d'achat par chèque non approvisionné. Nous nous engageons à réclamer à l'acheteur son no de carte d'identité. L'exposant est entièrement responsable de ses ventes durant la durée d'exposition : d'un point de vue fiscal, il se doit de se conformer aux lois et règlements en vigueur, notamment en ce qui concerne la déclaration volontaire et obligatoire de tous revenus aux services fiscaux qui peuvent effectuer des contrôle. Il est également responsable du produit envers l'acheteur ( service après vente et qualité). Une fiche de stock sera remplie et remise à l'organisateur lors de l'installation. L'exposant s'engage également à faire le réassort de ses création L'organisateur s'engage à communiquer sur le lieu et les événements : Office du tourisme de Carcassonne.
Ventes. La société communique au VDI, en annexe au présent contrat le prix des produits. Un nouveau tarif lui sera communiqué à chaque changement qui interviendrait. Le nouveau tarif sera réputé accepté par le VDI dès la première commande suivant la réception de cette information. La Société pourra refuser les commandes non conformes aux conditions en vigueur. Elle se réserve notamment le droit de ne pas exécuter des commandes émanant de personnes mineures, sans domicile fixe ou notoirement insolvables ou en cas d’impayé de la part du VDI. Les commandes sont exécutées suivant les prix et conditions en vigueur, dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de cas de force majeure (grève, sinistre, défaillance de ses fournisseurs, etc. …). Les bons de commandes signés par les clients devront être expédiés au moins une fois par semaine par courrier au siège social de la Société.