Clause de non-responsabilité. Sauf disposition contraire expressément stipulée dans le Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Services, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, Services ou Livrables quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreur. Le Client reconnaît et accepte que sa décision et son engagement de se procurer les Services n'ont pas été pris en considération de la mise à disposition d'une quelconque fonctionnalité ou caractéristique future, d'éventuelles communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP, ou de stratégies de développement de produits (roadmaps).
Clause de non-responsabilité. LE PROGRAMME « HP Partner Link » EST FOURNI « EN L’ETAT » ET « AVEC TOUS SES DEFAUTS ». VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES EN MATIERE DE QUALITE ET DE PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LES DOCUMENTS OU SERVICES S’AVERAIENT DEFECTUEUX, VOUS, ET NON HP, ASSUMERIEZ L’INTEGRALITE DU COUT DE TOUS LES SERVICES ET REPARATIONS REQUIS. HP EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE, EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME « HP Partner Link » (NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LEGALE DE CAPACITE MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE OU BUT PARTICULIER, DE PROPRIETE ET DE NON-INFRACTION AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE). SANS LIMITER LA GENERALITE DE CE QUI PRECEDE, HP NE GARANTIT PAS QUE LE PROGRAMME HP REPONDRA A VOS EXIGENCES OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME HP SERA ININTERROMPU, DISPONIBLE A TOUT MOMENT, SÛR OU EXEMPT D’ERREUR, OU ENCORE QUE LES DEFAUTS DU PROGRAMME HP SERONT RECTIFIES. HP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RESULTATS OBTENUS GRACE A L’UTILISATION DU PROGRAMME HP NI QUANT A LA PRECISION OU A LA FIABILITE DES INFORMATIONS OBTENUES VIA LE PROGRAMME HP. AUCUNE INFORMATION ET AUCUN CONSEIL ORAL OU ECRIT, OBTENU PAR L’INTERMEDIAIRE DU PROGRAMME HP OU DE HP, SA MAISON MERE, SES FILIALES OU TOUTE AUTRE SOCIETE AFFILIEE, AINSI QUE DE LEURS FOURNISSEURS (OU DES CADRES, DIRECTEURS, EMPLOYES OU AGENTS RESPECTIFS DESDITES ENTITES) (DESIGNES COLLECTIVEMENT PAR LES « PARTIES HP ») NE CONSTITUE DE GARANTIE. HP RECUSE TOUTE INDEMNITE EQUITABLE.
Clause de non-responsabilité. Les garanties limitées définies à la présente Clause 7 constituent les uniques garanties d’Emerson. Elles ne peuvent être modifiées qu’avec le consentement écrit et signé d’Xxxxxxx. Les garanties et les recours en vertu de la Clause 7 sont exclusifs. Aucune déclaration ou garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, n’est formulée quant à la qualité marchande, l’adéquation à une fin particulière ou tout autre élément des Produits, de la Documentation ou des Services.
Clause de non-responsabilité. 12.1 Sous réserve des limites établies dans le présent Accord et dans la mesure autorisée par la loi, nous sommes uniquement responsables de tout dommage direct effectivement subi, payé ou encouru par vous en raison d’un manquement imputable à nos obligations concernant notre Service, à hauteur d’un montant global correspondant au coût total de vos Réservations confirmées et payées au cours des 12 mois précédant votre réclamation, comme indiqué dans vos e-mails de confirmation (que ce soit pour un événement ou une série d’événements liés).
12.2 Toutefois, et dans la mesure autorisée par la loi, nous, nos dirigeants, directeurs, employés, représentants, filiales, sociétés affiliées, distributeurs, partenaires (de distribution) affiliés, concédants de licence, agents ou autres personnes impliquées dans la création, le parrainage, la promotion ou mettant à disposition de toute autre manière la Plateforme et son contenu, ne pouvons en aucun cas être tenus responsables (i) de toute perte ou tout dommage punitif, spécial, indirect ou consécutif, toute perte de production, perte de bénéfices, perte de revenus, perte de contrat, perte ou dommage à la clientèle ou réputation, perte de créance ; (ii) de toute inexactitude concernant les informations descriptives (y compris les tarifs, les disponibilités et les classements) du Fournisseur mises à disposition sur notre Plateforme ; (iii) des services rendus ou des produits proposés par le Fournisseur ou tout autre partenaire commercial ; (iv) de toute perte, tout dommage ou coût (direct, indirect, consécutif ou punitif) subi, encouru ou payé par vous, en vertu de, découlant de ou lié à l’utilisation, l’incapacité à utiliser ou les ralentissements de notre Plateforme ; ou (v) de toute blessure (corporelle), tout décès, dommage matériel ou autre perte, coût ou dommage (direct, indirect, spécial, consécutif ou punitif) subi, encouru ou payé par vous, qu’ils soient dus à des actes (juridiques), des erreurs, des manquements, une négligence (grave), un comportement inapproprié intentionnel, des omissions, une inexécution, des déclarations inexactes, une responsabilité délictuelle ou stricte de la part du Fournisseur ou (entièrement ou partiellement) imputables au Fournisseur ou à l’un de nos partenaires commerciaux (y compris l’un de leurs employés, directeurs, dirigeants, agents, représentants ou sociétés affiliées) dont les produits ou le service est/sont (directement ou indirectement) mis à disposition, proposé(s) ou com...
Clause de non-responsabilité. SAP, SAP SE et ses concédants de licence excluent toute autre garantie expresse, implicite, notamment toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, à l'exception des garanties prévues par la loi et pour lesquelles aucune renonciation valable n'est possible.
Clause de non-responsabilité. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR ET SOUS RÉSERVE DE DISPOSITIONS EXPRESSES DU PRÉSENT CONTRAT, AUCUNE PARTIE N'OFFRE D'AUTRE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT (EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE), Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE CONFORMITÉ. GOOGLE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT AU CONTENU OU AUX INFORMATIONS ACCESSIBLES PAR OU VIA LES SERVICES. LE CLIENT RECONNAÎT QUE LES SERVICES PROPOSÉS NE CONSTITUENT PAS UN SERVICE DE TÉLÉPHONIE ET NE PERMETTENT PAS D'EFFECTUER NI DE RECEVOIR DES APPELS, Y COMPRIS POUR LES NUMÉROS D'URGENCE, PAR LE BIAIS DE RÉSEAUX TÉLÉPHONIQUES PUBLICS COMMUTÉS.
Clause de non-responsabilité. 7.1. Vous reconnaissez que, bien que vous puissiez avoir à payer un tiers pour l'utilisation de contenus tiers (dont votre utilisation est régie par votre Contrat de licence avec ce tiers), nous vous fournissons InControl Apps Jaguar gratuitement. En conséquence, InControl Apps Jaguar vous est fourni "en l'état". Nous ne formulons aucune garantie ou condition expresse au regard d'InControl Apps Jaguar. Dans la mesure autorisée par votre législation locale, nous excluons toutes garanties et conditions implicites au regard d'InControl Apps Jaguar.
7.2. Sans limiter la clause 7.1, la clause 7.1 signifie, en particulier, que:
7.2.1. nous ne garantissons pas qu'InControl Apps Jaguar sera disponible en permanence ou à tout moment;
7.2.2. nous ne garantissons pas qu'InControl Apps Jaguar sera compatible avec votre smartphone ou fonctionnera correctement avec tout autre logiciel sur votre smartphone.
7.2.3. Nous ne sommes pas responsables de la sécurité ou de l'intégrité des données transmises ou reçues par Internet ou via des réseaux de communication sans fil lors de l'utilisation d'InControl Apps Jaguar;
7.2.4. nous ne sommes pas, sauf si la réglementation locale l'exige, responsables des pertes, coûts, dommages, blessures, accidents ou réclamations subis par vous, toute autre personne ou tout tiers, liés directement ou indirectement à des contenus tiers, car votre utilisation de ces contenus tiers est régie par le contrat de licence passé entre vous et le fournisseur tiers concerné.
Clause de non-responsabilité. Les entreprises de remontées mécaniques de la SBR Adelboden-Lenk ne sont responsables que des pertur- bations des prestations et des dommages dus à une ac- tion intentionnelle ou à une négligence grave. Toute autre responsabilité ainsi que la responsabilité pour les auxiliaires sont entièrement exclues, dans la mesure où la loi le permet. En particulier, toute responsabilité est exclue, dans la mesure où la loi le permet, pour les dommages corporels et matériels résultant du non-respect du balisage et - de la signalisation (panneaux d’information, barrières, avertissement de danger d’ava- lanche, etc.) - du non-respect des instructions et des avertis- sements du personnel ou du service de pistes et de sauvetage - du comportement contraire aux obligations sur les installations de sports d’hiver et autres ins- tallations des entreprises de remontées méca- niques - de la conduite en dehors des pistes et des des- centes sécurisées et balisées - de la pratique de sports à risque tels que le freeride, le freeski, le vélo de descente, le pa- rapente, etc. - de la pratique du VTT sur tous les sentiers de randonnée et de VTT ainsi que sur les chemins et routes carrossables - de l'utilisation des sentiers de randonnée et de luge - de la préparation insuffisante des pistes - du vol ou de dommages corporels et matériels causés par des tiers Les entreprises de remontées mécaniques n’assument également aucune responsabilité, dans la mesure où la loi le permet : - en cas de perte d’effets personnels, d’objets de valeur, d’argent liquide, de bijoux, d’équipe- ments photo et vidéo, etc. ; - en cas de perte, de vol, de détérioration ou d’utilisation abusive de chèques, de cartes de crédit, etc. ; - pour les modifications de programme dues au non-respect des horaires des entreprises de chemin de fer, d’autobus, de transport maritime ou aérien, etc. ; SBR Adelboden-Lenk que le client n’a pas ré- servés dans les points de vente de la SBR Adelboden-Lenk. Toute responsabilité est en outre exclue si la non-exécu- tion ou l’exécution incorrecte est due aux causes sui- vantes : - en cas de négligences et de mauvais compor- tement du client ; - en cas d’omissions et de comportement de tiers qui ne sont pas impliqués dans la prestation de services ; - en cas de force majeure ou d’événements im- prévisibles ou prévisibles. Concernant les dépôts de stockage loués, aucune res- ponsabilité n’est assumée pour les objets perdus et les objets de valeur. Les dépôts de stockage doivent être v...
Clause de non-responsabilité. DANS LA MESURE OÙ LA LOI EN VIGUEUR LE PERMET, APPLE N’EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE TOUTE BLESSURE CORPORELLE NI DE TOUT
Clause de non-responsabilité. (1) Un engagement de la responsabilité en dommages et intérêts – quel que soit le fondement juridique – s’inscrit dans le cadre de la responsabilité pour faute en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.
(2) Si un cas de simple négligence se présente, la responsabilité du vendeur sera engagée sous réserve des limitations légales de la responsabilité civile (p. ex. diligence dans ses propres affaires, manquement minime à des obligations) et uniquement
a) pour les dommages résultant d’une atteinte à la vie, l’intégrité physique ou la santé ;
b) pour les dommages résultant d’un manquement à une obligation essentielle du contrat (obligation dont l’accomplissement est indispensable à la bonne exécution du contrat et au respect de laquelle la partie contractante se fie régulièrement et est en droit de se fier) ; dans ce cas, notre responsabilité sera toutefois limitée à l’indemnisation des dommages prévisibles et typiques du contrat.
(3) Les limitations de la responsabilité visées au point 7, alinéa 2, ne s’appliquent pas lorsque le vendeur a dissimulé un vice dans une intention dolosive, s’il a garanti la qualité de la marchandise et dans le cadre des droits de l’acheteur conformément à la loi allemande relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.