TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT Clauses Exemplaires

TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. Les prix indiqués sur le site Internet sont des prix T.T.C. en Euros tenant compte du taux de T.V.A. en vigueur au jour de la commande. Il est précisé que les frais de port sont offerts par l’Exploitant. Un envoi par lettre suivie est également proposé pour un montant de cinq (5€) euros par commande. Le prix de la commande en ligne est exigible à la commande et les paiements doivent être effectués en euros par carte bancaire à distance. Il est précisé que le paiement par carte bancaire sur le Site Internet et le site mobile est effectué via une solution de paiement en ligne sécurisée (Lyra Network/ Payzen) qui garantit la confidentialité des règlements. Le paiement est effectué en TPE virtuel à paiement immédiat. A aucun moment, l’Exploitant n’a connaissance des numéros que le Client doit fournir. L’Exploitant est seulement avisé par l’établissement bancaire qu’un virement correspondant au montant de cette commande a été effectué sur son compte.
TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. Le prix et les modalités de paiement des prestations sont fixés par le devis qui, par la signature des présentes, est devenu les conditions particulières du contrat entre les parties. Nos prestations de service étant réservées aux professionnels, les tarifs s’entendent en euro et sont exprimés en hors taxes. Le paiement s’effectue par carte bancaire, mandat SEPA ou virement bancaire, pour les prestations à durée déterminée et exclusivement par carte bancaire ou mandat SEPA, pour les prestations à durée indéterminée. Aucun escompte n’est consenti en cas de paiement anticipé Les factures sont payables à réception sauf disposition contraire mentionnée au devis. Les factures sont transmises par mail, à date d’édition, sur l’adresse Email ayant validé le contrat, sous format PDF. Toute demande de duplicatas sera dès lors considérée comme une prestation complémentaire et sera facturée 7,50 € l’acte
TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. Les prix indiqués sur le Site Internet OU!K sont exprimés en EUROS et Toutes Taxes Comprises, et ce, en tenant compte du taux de TVA en vigueur au jour de la commande. Les réductions sont toujours appliquées sur la base du tarif public du Titre « Solo » adulte un (1) jour en vigueur. Le Client reconnaît qu’il s’agit d’un tarif unique sur la base duquel les réductions prédéterminées et évolutives par le Vendeur sont appliquées. Le Client reconnaît que les réductions prédéterminées par le Vendeur sont susceptibles d’évoluer au cours de la saison. Ainsi, le Client Initiateur et les éventuels Clients Agrégés dont la commande n’est pas encore ferme et définitive (cf. article 3), sont invités à consulter régulièrement le Site Internet OU!K et à annuler leur commande en cours pour procéder à une nouvelle commande, si les prix correspondant aux dates de validité de leurs Titres ont évolué à la baisse. Il est précisé que si les prix correspondant aux dates de validité des Titres des Clients Initiateur et le cas échéant Agrégé(s) évoluent à la hausse entre la date de la commande initiale et la date à laquelle la commande devient ferme et définitive, la commande en cours ne sera pas impactée. Aucune catégorie d’âge, ni dégressivité en fonction du nombre de jours consécutifs de Titres achetés ne sont prises en compte sur le Site Internet OU!K. Aucune autre réduction ni gratuité ne sera accordée pour tout achat d’un Titre sur le Site Internet OU!K. Les réductions ne sont pas appliquées sur les produits d’assurance, vendus en option et au choix du Client sur le Site Internet OU!K. Lorsque le Client Initiateur décide de partager le lien de sa commande à d’autres personnes (potentiels Clients Agrégés), le prix réglé par le Client Initial et les éventuels Clients Agrégés à vocation à évoluer en fonction du nombre de Participants à la commande dans les délais visés à l’article 3. Les « Conditions Générales d’Utilisation de Services de paiement » du prestataire du module de paiement, Sharegroop (ci-après le « Prestataire ») régissent les relations entre le Client Initiateur et les Clients Agrégés et le Prestataire à propos du service leur permettant de procéder à des achats/règlements groupés pour nombre maximum de huit (8) Participants. Elles sont consultables et téléchargeables sur le Site Internet OU!K et intégrées sur le module de Paiement du Prestataire. Il est rappelé que le Client Initiateur et le cas échéant le/les Client(s) Agrégé(s) doivent les accepter avant de pr...
TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. OFFICE ET VOUS facture l’Occupant en fonction de ses choix (formule choisie, durée,… ) Les coûts sont majorés de la TVA en vigueur. Les coûts peuvent faire l’objet d’une révision par OFFICE ET VOUS à tout moment. Celle-ci s’engage à en informer l’Occupant par tout moyen utile. La modification du prix de la mise à disposition et des services associés est sans incidence sur les packs ou forfaits en cours. Elle s’applique en revanche à toute nouvelle souscription intervenant après son entrée en vigueur.
TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. Les prix indiqués sont exprimés en EUROS et Toutes Taxes Comprises, et ce, en tenant compte du taux de TVA en vigueur au jour de la commande. L ors de la commande en ligne, le Client déclare être Le prix de la commande en ligne est exigible en totalité au moment de la commande. Le paiement doit être effectué en euros par carte bancaire. Il est précisé que le paiement par carte bancaire est effectué via une solution de paiement en ligne sécurisée « Payzen » qui garantit la confidentialité des règlements. Le paiement est effectué en TPE virtuel à paiement immédiat. Pour les bornes d’achat/rechargement, le paiement est effectué au moyen d’un terminal de paiement automatique.
TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. L’adhésion au programme fidélité « Les Affûtés » implique un paiement initial d’une cotisation (incluant le coût du support Mains Libres). Lors de toute adhésion, les tarifs sont rappelés lors de la confirmation de la commande de l’adhérent. Ces tarifs sont exprimés en euros (€) et toutes taxes comprises, selon le taux de TVA en vigueur au jour de l’Adhésion. Le passage à la première borne de remontées mécaniques engendrera la facturation d’une journée de ski, quel que soit le nombre d’heures ou de remontées mécaniques empruntées. Le programme fidélité « Les Affûtés » permet l’accès au ski nocturne sur le domaine. Les tarifs et remises accordés sont arrêtés pour la saison d’hiver en cours avant mise en vente et sont susceptibles d’être modifiés à l’occasion de chaque renouvellement d’adhésion.
TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. Trois tarifs et modalités de paiements s’appliquent selon la Prestation :
TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. Bluelinea Services facture au souscripteur le montant de la redevance d’abonnement mensuel à terme à échoir. Les montants dus sont payables à réception de facture par virement ou par chèque au bénéfice de Bluelinea Services. Tout retard de paiement, après mise en demeure restée sans effet, entraîne l’application de plein droit d’une majoration égale à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal en vigueur au jour de la facturation. En cas de non-paiement dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception par l’abonné de la mise en demeure, Bluelinea Services pourra suspendre l’accès du souscripteur aux services. La suspension de l’accès aux services ne dispense en aucun cas le souscripteur du paiement des sommes restant dues à Bluelinea Services pendant la période de suspension.
TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. Les tarifs en vigueur pour les différents services informatiques proposés par TECH-Si sont disponibles en ligne sur le site xxxx://xxx.xxxx-xx.xxx, par e-mail à l’adresse xxxx@xxxx-xx.xxx, ou bien sur demande à l’adresse suivante : XXXX-Xx, 00 xxx Xxxxxx Xxxxxxx – C812 – 00000 XXXXX MILIEU. Les tarifs sont communiqués sur demande du Client avant toute intervention. Les produits publicitaires feront l’objet d’une validation d’un Bon A Tirer (BAT). L’acceptation du BAT vaut acceptation de la commande et aucune annulation ni modification ne peut avoir lieu après validation. Toute intervention chez le Client donnera lieu à des frais de déplacements détaillés dans la grille tarifaire de TECH-Si. Toutes les prestations réalisées par TECH-Si feront l’objet d’une facture mentionnant la date, le détail les tarifs des opérations effectuées, ainsi que les éventuelles remises accordées. Tous les tarifs de TECH-Si sont Hors-Taxes. La TVA applicable est au taux de 20 %. Toute intervention commencée est due. Toutes les factures sont payables à réception de la facture, par chèque, virement ou espèces. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement au comptant. Les pénalités de retard annuelles sont calculées à raison de 18% du montant TTC de la facture. Conformément au décret 2012-1115 du 02.10.2012, une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € sera exigible à partir de la date d’échéance. Les pénalités et frais de recouvrement ne sont pas soumises à la TVA. Les factures seront envoyées par mail uniquement. Toute émission de facture par courrier sera facturée au Client. Toutefois : - Toute commande de matériel supérieure à 300,00 € HT fera obligatoirement l’objet d’un règlement par prélèvement (50% à la commande), - Un acompte de 150,00 € HT non remboursable sera demandé pour la création d’une maquette de site internet, - Un acompte de 30,00 € HT non remboursable sera demandé pour la création d’une maquette graphique.
TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT. Les Logiciels et Prestations sont fournis aux tarifs en vigueur au jour de la passation de la commande, et, le cas échéant, dans la proposition commerciale spécifique adressée au Client. Les tarifs sont fermes et définitifs, non révisables, nets et HT. Ils ne comprennent pas les frais de douanes éventuelles et les assurances qui restent à la charge du Client. Le Client pourra bénéficier de réductions de prix, remises et ristournes, en fonction des quantités achetées par Le Client en une seule fois, ou de la régularité de ses commandes ou encore en fonction des offres promotionnelles. Le prix de l’achat du Logiciel est payable en totalité et en un seul versement au jour de la passation de la commande par le Client. La souscription à certaines Prestations sont payables mensuellement ou annuellement, pour la durée et selon les modalités indiquées dans le bon de commande. En cas de résiliation anticipée, aucun remboursement sur les sommes versées ne sera réalisé. Les modes de paiement qui peuvent être utilisés sont les cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues ou virements bancaires, ou paiement par compte Paypal. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole mis à disposition sur les plateformes de paiement. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par le Fournisseur. Le Client s’engage à actualiser ses données de paiement. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, le Fournisseur se réserve en outre le droit de suspendre ou d'annuler la livraison des commandes en cours de la part de l'Acheteur.